‎Bulletin officiel de la direction générale des impôts, personnel et organisation générale des services - Table analytique Années 1960 à 1964‎

‎Imp. nationale. 1960. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 500 pages environ, dans un classeur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin officiel de la Ligue des Droits de l'Homme - 3 tomes - 1/ Année 1901 - 2/ Année 1902 - 3/ Année 1903‎

‎Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen. 1902-1903. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Papier jauni. 1012 + 1239 + 1524 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir, pièces de titre rouges, titre, tomaison et année dorés. Coiffes frottées sur les dos. Coiffe de pied du tome 2 déchirée. Légères traces de mouillures en tranche de pied des tomes 1 et 2.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA JUSTICE, 17 ANNEES (11 VOLUMES)‎

‎Imprimerie Nationale, Paris. 1876-1892. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 11 volumes. Titre, année, fleurons, caissons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les dos. Bords des plats légèrement frottés. 2e plat de l'année 1877 plié. Coiffe en tête de l'année 1879 légèrement abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De 1876 à 1891-1892. Premières parties: Décrets, Arrêtés, Circulaires, Décisions. Secondes parties: Nominations. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin officiel du ministere de l'interieur - 45e annee 1882 - 12 livraisons par an‎

‎PAUL DUPONT / SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER. 1882. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 473 PAGES. Coiffe de pied trés légèrement abîmée. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin Officiel du Ministère de l'Air. Edition méthodique. N° 651. Navigation aérienne : Conventions internationales - Certificats de navigabilité - Manifestations aériennes - Concours - Pannes - Accidents - Aide aux pilotes‎

‎1 vol. in-4 cartonnage éditeur, Volume créé à la date du 1er juin 1945, 1336 pp. (pagination non suivie, en raison des passages réservés aux publications ultérieures).Rappel du titre complet : Bulletin Officiel du Ministère de l'Air. Edition méthodique. N° 651. Navigation aérienne : Conventions internationales - Certificats de navigabilité - Manifestations aériennes - Concours - Pannes - Accidents - Aide aux pilotes‎

‎Très rare exemplaire de ce bulletin, d'une belle provenance (cachet d'ex-libris de Jean Thomas, le découvreur du site et fondateur du Centre de Vol à Voile de la Montagne Noire). Bon exemplaire‎

‎Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur. Année 1884‎

‎Paul Dupont. 1884. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 552 pp. Dos cassé en deux endroits.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Bulletins des lois. Ordonnances N°150 et N°151 de 1832.‎

‎Code d'instruction criminelle et pénal.Sans lieu, sans nom, 1832.Reliure demi veau de l'époque. Dos lisse. Mors légèrement frottés. Quelques rousseurs et taches. Bon état. Format in-8° (21x13).‎

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‎Cahiers d'action juridique - Delinquances et ordre‎

‎ Petite collection Maspero, n°213. Format poche.Tres bon etat.‎

‎Camping, Caravanage et Parcs Résidentiels de Loisirs.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1983. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 252 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N°1189 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cap Avocat, formation droit : Droit civil : Volume 2 - Droit des biens ; Droit des contrats spéciaux‎

‎Cap Avocat. 2022. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 363 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classes préparatoires présentielles, préparations à distance, session 2022. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cap Avocat, formation droit : Droit des obligations : Volume 2 - Responsabilité civile extracontractuelle et régimes spéciaux ; régime général des obligations ; preuve des obligations‎

‎Cap Avocat. 2022. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 363 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classes préparatoires présentielles, préparations à distance, session 2022. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cap Avocat, formation droit : Procédure civile : Volume 3 - Modes amiables de réglement des différends et arbitrage ; Procédures civiles d'execution‎

‎Cap Avocat. 2022. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classes préparatoires présentielles, préparations à distance, session 2022. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cap-ta 2022 droit administratif tomes 1-3 - le service publique, le financement des services publics- Identification, diversité et permanence de la notion de service public; Création et modes de gestion des services publics; L'entrée dans la fonction ...‎

‎Probatio conseil. 2022. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 + 184 + 129 pages : trois tomes en un volume.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire: Identification, diversité et permanence de la notion de service public; Création et modes de gestion des services publics; L'entrée dans la fonction publique; La responsabilité disciplinaire du fonctionnaire; La notion du contrat administratif... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Cap - ta 2022 droit administratif tomes 4-6 tome 4 actes administratifs et procédure non contentieuse tome 5: l'oeganisation administrative de la france; tome 6: le régime des biens sommaire: approche panoramique de la diversité des actes administratifs..‎

‎au bureau du journal. non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 144 + 172 + 120 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire: Approche panoramique de la diversité des actes administratifs unilatéraux; Les traits généraux de la procédure administrative non contentieuse; L'administration centrale et assimilée; La propriété publique; L'expropriation ... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Catalogue alphabétique des ouvrages condamnés, ou Relevé de toutes les publications officielles faites au Moniteur, en exécution de la loi du 26 mai 1819. Suivi d'un Mémento des parquets.‎

‎Paris Bureau du Journal du Palais 1836 1 vol. relié in-8, demi-percaline verte, dos lisse, 74 et 38 pp. Edition originale de ce relevé de publications grivoises, irreligieuses et séditieuses, condamnées sous la Restauration et les débuts de la Monarchie de Juillet, avec les motivations de l'interdiction. Mors supérieur fendu, rousseurs intérieures. Sinon exemplaire solide, peu courant.‎

‎CATALOGUE DES PUBLICATIONS EDITEES PAR LES JOURNAUX OFFICIELS‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 93 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CATALOGUE DES SOURCES DE DOCUMENTATION JURIDIQUE DANS LE MONDE - SECONDE EDITION, REVUE ET AUGMENTEE - A REGISTER OF LEGAL DOCUMENTATION IN THE WORLD‎

‎UNESCO. 1957.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 423 pages - 1 trace de marquer et 1 tampon sur le 1er plat - 1 etiquette collée au dos - 1 tampon sur la page de titre - 2 tampons sur la page 424.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TEXTE EN FRANCAIS ET EN ANGLAIS. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Catalogue Litec 1998 - 1999. Droit - Economie.‎

‎LITEC. 1998. In-12. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Causes célèbres étrangères. 5 volumes.‎

‎Publiées en France pour la première fois et traduites de l'anglais, de l'espagnol, de l'italien, de l'allemand, etc. par une Société de Jurisconsultes et de Gens de Lettres.Paris, C.L.F. Panckoucke - 1827-1828.Reliure demi basane brune de l'époque. Dos lisse orné et doré. Tranches jaspées jaunes. Très rares rousseurs. Coiffes légèrement frottés. Bon état. Format in-8°(21x13).‎

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‎Centre d'étude du lexique la définition‎

‎Larousse 1990 1395 pages 21x14x5cm. 1990. Broché. 1395 pages.‎

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‎proche du très bon état intérieur propre bonne tenue‎

‎Centres d'Hébergement et de réadaptation sociale Accord collectifs de travail applicables dans les centres d'hébergement et de réadapation sociale et dans les services d'accueil, d'orientation et d'insertion pour adultes‎

‎Nexem. non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 327 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Centres hospitaliers et universitaires - Modifications au statut du personnel enseignant et hospitalier - Journal officiel de la république française avril 1962 n°62-63 - textes d'intérêt général.‎

‎Journaux Officiels. 1962. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Agrafes rouillées, Papier jauni. 19 pages agrafées - rousseurs sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎n°62-63. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎C'EST MON DROIT - HERITIER D'UN PARENT - L'ORDRE DES HERITIERS - LES DROITS DU CONJOINT - ESTIMER L'HERITAGE - DROITS DE SUCCESSION - PARTAGE‎

‎GROUPE REVUE FIDUCIAIRE. 2003. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 167 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cgt, vie ouvrière hors série-Le guide juridique, tous les droits des salariés et de leur famille, edition 87‎

‎VO. Non daté. In-32. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chambre de Commerce de Bordeaux. Règlement d'Organisation Intérieure. Législation.‎

‎IMP. NOUVELLE F. PECH. 1933. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 106 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Note Sommaire sur les origines, les attributions de la Chambre de Commerce de Bordeaux et les principaux services qu'elle administre. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎