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CODE CIVIL ET PRINCIPAUX TEXTES COMPLEMENTAIRES
Librairie Joseph Gibert. Non daté. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 450 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Des personnes. Des biens, et des différentes modifications de la propriété... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL, ET PRINCIPAUX TEXTES COMPLEMENTAIRES
Librairie Joseph Gibert. 1942. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 492 pages. Dos fendu. 1er plat détaché. Pages légèrement jaunies.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Des personnes. Des biens, et des différentes modifications de la propriété... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code civil - hors du commerce.
Editions de la faculté de droit. 1941. In-18. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Papier jauni. 330 pages - texte sur deux colonnes - petite déchirure en pied sur le 1er plat - renfort papier sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil. Les codes pour tous, 1996
PRAT EDITIONS. Août 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 434 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code civil - les codes pour tous - nouvelle édition 1999
PRAT. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 486 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil. Les codes pour tout 1996.
PRAT. 1995. In-12. Relié. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 434 pages/. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL - NOUVELLE EDITION 1996
PRAT. 1995. In-8. Relié. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 434 pages. Couverture illustrée en couleur.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL. NOUVELLE EDITIONS 2002
PRAT EDITIONS. 2001. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 509 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Les codes pour tous. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil - Nouvelle édition 1997
Prat. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 437 + V pages. Texte sur deux colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code Civil- Nouvelle édition 1999
Prat. 1998. In-8. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 486 pages. Rares rousseurs. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil (Petits codes Dalloz)
Jurisprudence Génrale Dalloz. 1978. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 1347 + 3 pages. Annotation à l'encre sur la première page.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
78ème édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code civil suisse - du 10 décembre 1907 - état le 1er avril 1981
Chancellerie fédérale 1981 in8. 1981. Broché.
Bon Etat de conservation intérieur propre couverture un peu défraîchie
CODE CIVIL, suivi de l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; - Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation; - Des opinions émises dans le cours de la discusssion; - Des discours prononcés au Corps Législatif par les Orateurs du Tribunat; - Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours. Tome 1 - 3 - 4 - 5 - 6 - 8 - 9 - 10 et 2 tomes reliés en 1 volume de suppléments. 9 Volumes (manque les tomes 2 et 7).
Paris, Firmin Didot 1807-1821, 175x100mm, veau marbré de l’époque, ornementations et titre dorés au dos, cuir par endroits frotté.
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CODE CIVIL - SUPPLEMENT N°1
JOURNAL OFFICIEL. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 484 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code civil - édition 2010
Dalloz. 2009. In-12. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2835 pages. Salissures en tranches. Couverture souple. Double signet conservé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE DE COMMERCE
Dalloz. 198'. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1436 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
80e édition. Petits Codes Dalloz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
CODE DE COMMERCE, 1996-97
Dalloz. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 2171 pages. Annotations sur le 1er plate et en page de garde.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
92e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Code de commerce 1998/1999 - 11e édition.
Litec. 1998. In-8. Broché. Etat passable, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 2124 pages - 28 premières pages désolidarisées de l'ouvrage - dos partiellement désolidarisé - 2ème plat absent - salissure sur la page de titre - pliures sur le 1er plat - signets bleu conservés.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Code de commerce - Codes Dalloz - 83e édition.
Jurisprudence générale Dalloz. 1987. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 1690 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - annotation sur les tranches en pied.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Code de Commerce complet et Lois Usuelles complémentaires.
LIBRAIRIE DES PUBLICATIONS POPULAIRES. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Non coupé. 200 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
CODE DE COMMERCE. DALLOZ.
Dalloz.. 2001.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2944 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Edition 2001. Texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations. Classification Dewey : 340-Droit
CODE DE COMMERCE - Editin conforme al'edition oroginale de l'imprimerie impériale - a laquelle ont a ajouté l'Exposé des motifs et une table analytique et raisonnée des matières.
IMPRIMERIE DES FRERES MAME. 1807. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur acceptable. VIII + 310 pages - Plats defraichis.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Code de Commerce, Edition conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale, avec une Table analytique et raisonnée
1 vol. in-32 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Vve Douladoure, Toulouse, 1807, CXVI-232 pp.
Edition en petit format publié l'année de l'édition originale. Etat très satisfaisant (couv. frottée avec épidermures, qq. traces d'usage)
CODE DE COMMERCE - LOIS INDUSTRIELLES ET OUVRIERES
NON PRECISE. non daté. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 501 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Petite collection Dalloz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
CODE DE COMMERCE, PRECEDE DES RAPORTS FAITS AU CORPS LEGISLATIF PAR LES ORATEURS DU CONSEIL D'ETAT
Chez Buisson, Paris. 1807. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur acceptable. 64 + 134 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons et bandeaux dorés sur le dos. Annotations à la plume et au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
MM; Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Bégouen, Segur, Treilhard, Maret et Corvetto. Edition textuelle, collationnée sur l'exemplaire officiel déposé aux Archives du Corps législatif. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
