‎Comment on ne paye pas ses dettes. Comment on nous exploite.‎

‎Couverture souple. Broché. 159 pages. Papier bruni.‎

‎Livre. Librairie des publications artistiques, Vers 1930.‎

‎De Colbert à l'Encyclopédie.. I. Henri Daguesseau, conseiller d'État (1635-1716). - II. Henri-François Daguesseau, Chancelier de France (1668-1751)‎

‎S.l. [Montpellier], Presses du Languedoc, 1988 - 1989 2 vol. in-8, 358 pp., un f. n. ch. de table ; 350 pp., un f. n. ch. de table, broché sous couvertures illustrées en couleurs. ‎

‎Avocat à la Cour, Jean-Luc Chartier est connu pour ses travaux sur les grands juristes du XVIIIe siècle (incluant Maupeou et Portalis). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DE COLBERT À L’ENCYCLOPÉDIE, t.I: Henri Daguesseau, Conseiller d’État (1635-1716); t.II: Henri-François Daguesseau, Chancelier de France (1668-1751)‎

‎, Languedoc, Max Chaleil 1988, 2 vol. in-8, br., bon état, 358p.‎

‎Manuel-répertoire théorique et pratique des greffiers des justices de paix tome premier et deuxième‎

‎Allain 1930 525+695 pages in8. 1930. Broché. 525+695 pages.‎

‎Etat Passable le prix tient compte de l'état dos abimé reliure visible pages légèrement jaunies qq passages soulignés ne gêne pas la lecture‎

‎DROIT DES AFFAIRES, t.I: L’entreprise commerciale, éd. entièrement refondue, t.II: Sociétés commerciales, t.III: Entreprises en difficulté- Prévention- Redressement- Liquidation, coll. Thémis Droit‎

‎, Paris, P.U.F. 1984/ 1985/ 1989, 3 vol. in-16, br., PLUSIEURS ENVOIS DES AUTEURS AUX PROFESSEURS MICHEL VASSEUR, DOMINIQUE HOLLEAUX ET MONIQUE CONTAMINE-RAYNAUD, (qq. soulignures et annotations dans le t.III), bon état, 655/ 533/ 529p.‎

4 Images

‎DROITS DES AFFAIRES, t. I: L’entreprise commerciale, 4eéd. refondue; t. II: Sociétés commerciales, 3eéd. refondue, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1993 / 1992, 2 vol. in-8, br., bon état, 680 / 648p.‎

‎LES GROUPEMENTS CIVILS / Les associations, Les sociétés civiles - ChI. Le droit commun des sociétés civiles, ChII. Les sociétés civiles à statut légal particulier, ChIIII. Les sociétés en participation et les sociétés créées de fait à caractère civil ...‎

‎DALLOZ. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 127 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table : Les associations, Les sociétés civiles - ChI. Le droit commun des sociétés civiles, ChII. Les sociétés civiles à statut légal particulier, ChIIII. Les sociétés en participation et les sociétés créées de fait à caractère civil ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire juridique - Le droit usuel et les affaires mis à la portée de tous - suivi d'un Formulaire d'actes et contrats usuels.‎

‎Librairie illustrée. non daté. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 573 pages, plats, contreplats et garde jaspés, auteur et titre dorés sur le dos à 5 nerfs, ex-libris sur le 1er contreplat - papier jauni, tranches frottées, épidermures sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT USUEL ET LES AFFAIRES MIS A LA PORTEE DE TOUS‎

‎LIBRAIRIE HENRY DU PARC. 1887. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 573 pages. Titre, autuer filets dorés sur le dos cuir bleu. Nombreux passages soulignés au stylo. Manque sur le premier plat. Petites épidermures/. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire juridique. Ouvrage contenant l'analyse théorique et pratique de tous les mots de la langue du droit et suivi d'un formulaire et contrats usuels. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire des professions ou guide pour le choix d'un état‎

‎ Librairie Hachette 1880 In-4 broché, VIII- 557 pp. Texte sur deux colonnes. Couverture défraichie. Dos cassé avec manques. En l’état.‎

‎ Etat correct d’occasion ‎

‎La responsabilité des Architectes.‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1967. In-4. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 442 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Thèse pour le Doctorat en Droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La justice en France‎

‎Editions sociales. 1976. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 142 p.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La République démocratique allemande et le droit international général- Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Oct. déc 1971, n°4 : La reconnaissance diplomatique de la R.D.A. - Les conditions de la reconnaissance diplomatique - Les p‎

‎A. Pedone. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 46 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : La reconnaissance diplomatique de la R.D.A. - Les conditions de la reconnaissance diplomatique - Les positions de la R.F.A. face à la R.D.A. - L'admission de la R.D.A. dans les organisations internationales - Le préalable de la reconnaissance diplomatique - Les conditions d'admission d'après les Chartes constitutives des Nations Unies et des Institutions spécialisées - La R.D.A. et le problème de Berlin - La position de la R.D.A. - Les thèses de la R.F.A. et des alliés. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sociétés Commerciales‎

‎Editions Francis Lefebvre 2010 15 4x4 4x23 4cm. 2010. Broché.‎

‎Comme neuf‎

‎SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE, nouveau régime‎

‎, Levallois, Françis Lefebvre 1999, in-8, br., bon état, 373p.‎

‎L'INTERVENTION JUDICIAIRE DANS LES ENTREPRISES EN DIFFICULTE‎

‎TEC & DOC. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 294 pages. 1 tampon en pages de faux-titre et de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Deuxième édition. Préface de Frenand Derrida. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Affaire Calas - Collection nouvelle collection historique énigmes et drames judiciaires d'autrefois deuxième série - 4e édition.‎

‎Perrin et cie. 1929. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 294 pages - coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection nouvelle collection historique énigmes et drames judiciaires d'autrefois deuxième série Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Notions usuelles de Droit Public.‎

‎ P., Arthur Rousseau, 1887, in 12 relié demi-basane rouge, dos lisse orné de filets dorés, IV-121 pages ; cachets ; petits frottis. ‎

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‎LE RÉGIME DE LA CHASSE DANS LE CANTON DE FRIBOURG, Thèse‎

‎, Fribourg, Imp. Galley et Cie 1930, in-8, br., (qq. tâches, br. fragile), X-128p.‎

‎LE DROIT DE CHASSE DANS SES RAPPORTS AVEC LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE, Préface de M.Cunisset-Carnot‎

‎, Paris, Sirey 1911, in-8, br., non massicoté, (exemplaire fané), int. frais, XXXVIII-418p.‎

‎LES ASSOCIATIONS COMMUNALES DE CHASSE AGRÉÉES, Comité national d’information chasse nature. Union nationales des présidents de fédérations départementales des chasseurs‎

‎, Paris, Union nationale des présidents de fédérations départementales des chasseurs 1981, in-8, br., bon état, 432p.‎

‎Lois usuelles annotées. La Chasse suivie de la Louveterie - Le droit sur le gibier - La responsabilité des chasseurs, des propriétaires de bois et forets, etc... - Les gardes particuliers - Formules diverses.‎

‎ P., Dupont, Retaux, 1868, petit in 12 broché, 394 pages ; couvetruer imprimée. ‎

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‎LA CHASSE & LE DROIT, 13e éd.‎

‎, Paris, Litec 1986, in-8, br., (couv. lég. passée), intérieur frais, 804p.‎

‎CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT 1°Le commentaire de la loi du 3 mai 1844; 2°Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bois et Forêts; 3°Un traité sur la louveterie; 4°Une étude sur l’article 90 9 de la loi du 5avril 1884; 5°Les principaux textes et les Circulaires les plus importantes sur la matière, avec Formules et Procès-Verbaux, 2e éd.‎

‎, Paris, A.Pédone 1895, 2 vol. in-12, demi-chagrin brun, tit. et filets encadrants dorés avec filets à froid sur dos à 5 nerfs, Ex-Libris du Comte G.de la Ferté-Senectère, (dos légt frottés, coins émoussés), int. assez frais, 309/ 300p.‎

‎Le Grand Coustumier de Bourgogne. Relié avec La Table des ad.Bartholomes a Chasseneo Pontificij Cesareiq iuns doctoris tertia recognitio Commetariorum un consuetudines ducatus Burgundiae precipue immo per totius pene Gallie secudario nuper ab codem magno apparatu ditatorum una cum nouis typis seu figuris arborum in materia successionu adiectis....‎

‎ Parissis (Paris), sub signo Elephantis 1534, 215x160mm, reliure parchemin (XXème siècle) singée Handrick Fribourg avec titre, et filets dorés au dos à cinq nerfs. Ex-libris armorié de Bernard de Vevey. Bel exemplaire. Manque la page de titre.Cf. Brunet II, 357-58 (sous Coutumes - Bourgogne et Comté de Bourgogne).“L’apparition de son livre fut un évènement dans le monde judiciaire. Son succès dépassa bientôt les limites de la Bourgogne. On en multiplia les éditions, en France et à l’étranger, dans le courant du siècle et au commencement du siècle suivant. Le président Bouhier en avait compte près du vingt, et, du vivant de Chasseneuz on en fit plusieurs dans un format portatif, afin de servir de manuel ou de vade mecum aux gens de loi. On salua, en son auteur, l’homme qui, le premier, venait d’introduire la lumière du droit romain dans le chaos de coutumes locales. Plus tard, le président de Thou lui donna le nom de jurisconsulte d’une grande renommée, et Charles Loyseau, dans son Traite des Ordres, n’hésite pas a dire qu’il fut un des personnages les plus considérables de son temps" (J-Henri Pignot, Un jurisconsulte au seizieme siecle Barthelemy de Chasseneuz, premier commentateur de la coutume de Bourgogne..... Paris 1880, S. 141-42). ‎

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‎ 2 ff. - CCCXII (312 ff.) - 43 ff. + titre gravé (La table des ad) 3 ff. - XLVIII (48 ff.), 5 planches n/b, lettrines, texte en latin et en deux colonnes, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎