‎Abrégé chronologique, d'édits, déclarations, règlemens, arrêts & lettres-patentes des rois de France de la troisième race, concernant le fait de noblesse; précédé d'un discours sur l'origine de la noblesse, ses différentes espèces, ses droits & prérogatives, la manière d'en dresser les preuves, & les causes de sa décadence.‎

‎ A Paris, chez Royer, 1788, 1 br., couverture muette d'attente, dos manquant. fort in-12 de LVI-620 pp. + 1 tableau généalogique dépliant ; ‎

‎Droit - Abrégé Chronologique d'Edits, Déclarations, Reglemens, Arrêts & Lettres-Patentes des Rois de Françe de la troisième race, concernant le fait de noblesse, précédé d'un discours sur l'origine de la noblesse, ses différentes espéces, ses droits et prérogatives, la maniére de dresser les preuves & les causes de sa décadence.‎

‎ 1788 A Paris, Chez Royez, 1788 - E.O. - In-12, 15 x 9 cm -Reliure d' époque, plein veau marbré - Dos à nerfs à caissons fleuronnés - Toutes tranches rouges - Ecoinçons sur les plats - Roulettes dorées sur les tranches des plats - LVI + 620 p. + 1 tableau généalogique dépliant (Tableau des seize quartiers de Monseigneur le Dauphin)- Bel exemplaire - Réf. 48640‎

‎Excellent recueil de Législation Nobiliaire. Guigard, 1147. Brunet, 28795. Saffroy, 8710L'étude la plus complète sur le droit nobiliaire et les preuves de noblesse depuis le Traité de la Noblesse, de La Roque. Compilé par Chérin, généalogiste des Ordres du Roi, à la veille de la Révolution, cet "Abrégé" nous laisse un témoignage unique sur un droit ayant disparu et nous livre quantité d'informations sur les anciennes institutions que l'on trouverait difficilement ailleurs. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Christoph Blocher ou le mépris des lois.‎

‎Favre, l’Hebdo, 2007, in-8vo, 126 p., brochure originale.‎

‎Etude sur l'adage 'Uxor non est proprie socia sed speratur fore'‎

‎Paris, Arthur Rousseau 1901 xvi + 383pp., 24cm., reliure cart. moderne en très bon état, titre doré au dos, rare, J94551‎

‎ELEMENTS DE DROIT COMMERCIAL FRANCAIS - (NON COMPRIS LE DROIT MARITIME) / SPECIALEMENT A L'USAGE DES ETUDIANTS ETRANGERS ET DES ETUDIANTS MOBILISES.‎

‎RECUEIL SIREY. 1919. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 435 pages - Envoi de l'auteur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE HISTORIQUE DES INSTITUTIONS ,MOEURS ET COUTUMES , DE LA FRANCE.Quatrième édition.‎

‎ 1874 Hachette 1874 Hachette, 1874 , 2 vols in12 1/2 chagrin vert , XXVII - 1271 pp. Une coiffe émoussée . Impression sur 2 colonnes. ‎

‎L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t.XXXIV‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1962, in-8, br., non coupé, assez bon état, IX-364p.‎

‎L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t.XXXIV‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1962, in-8, br., non massicoté, (couv. légt fanée et insolée), IX-364p.‎

‎L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t.XXXIV‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1962, in-8, demi-veau vert à coins, auteur et titre dorés sur dos à 5 nerfs, tranches de tête dorées, couvertures conservées, non coupé, BEL ENVOI AU DOYEN LOUSSOUARN, (dos insolé, quelques rares épidermures et coupés lég. frottées), bon état, IX-364p.‎

‎L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t.XXXIV‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1962, in-8, br., partielt non coupé, (qq. soulignures au crayon et à l’encre), bon état en dehors du défaut mentionné, IX-364p.‎

‎EQUITATION ET DROIT‎

‎EDITIONS CREPIN-LEBLOND. 1976. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur frais. 191 pages;. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Face à la justice.‎

‎Presses de la cité. 1958. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 311 pages - jaquette contre collée sur les plats - tâches brunes sur les pages de garde et les contre plats.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT ET LES INSTITUTIONS DE L’ÉGLISE CATHOLIQUE LATINE DE LA FIN DU XVIIIeSIÈCLE À 1978, Organismes collégiaux et moyens de gouvernement, coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident, dir. Gabriel LeBras et Jean Gaudemet, t.XVII‎

‎, Paris, Éd.Cujas 1983, in-8, br., (couv. fanée), int. frais, 478p.‎

‎Conseils pratiques et préparations aux examens des candidats juges de paix examen des candidats juges de paix en vingt leçons‎

‎Administration et librairie des annales des justices de paix 1920 in8. 1920. Broché.‎

‎Etat Correct couverture défraîchie intérieur un peu taché qq passages soulignés‎

‎Poésies sur la Constitution Unigenitus. Recueillies par le Chevalier de G. Officier du Régiment de Champagne.‎

‎63. Edition Villefranche, Philalete Belhumeur, 1724. 2 tomes en 1 volume, in-8, demi-basane frottée, dos à 5 nerfs. Frontispice, 1 figure hors texte, il n y a pas de planche dépliante représentant le Jeu de la Constitution, photo possible‎

‎frais de port gratuit pour la France metropole, international suivant la destination‎

‎Le Citoyen Et Les Institutions Francaises‎

‎Foucher 2001 1x18x13cm. 2001. Broché.‎

‎Etat correct‎

‎S'entraîner aux épreuves de droit constitutionnel - Catégories A et B : La théorie constitutionnelle - Les notions sur les régimes étrangers - L'histoire consitutionnelle française - La Ve République - Les institutions communautaires‎

‎Foucher. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 377 pages. Nombreux surlignements dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Edition 2004-2005. Collection : ""S'entraîner"" n°61 Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎LA RECHERCHE DE LA PATERNITE NATURLLE EN DROIT FRANCAIS / ETUDE SUR LA LOI DU 16 NOVEMBRE 1912 / THESE POUR LE DOCTORAT.‎

‎ROY G.. 1917. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 170 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA RESPONSABILITÉ DES AUTOMOBILISTES ET LA JURISPRUDENCE RÉCENTE‎

‎, Paris, Dalloz 1926, in-8, débr., (couv. et tr. très fanées, accrocs), 162p.‎

‎LA RESPONSABILITÉ DES AUTOMOBILISTES ET LA JURISPRUDENCE RÉCENTE‎

‎, Paris, Dalloz 1926, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (nerfs, dos et coiffes frottés), intérieur frais, 162p.‎

‎GUIDE FORMULAIRE DES JUGES DE PAIX ET DE LEURS ATTRIBUTIONS GRACIEUSES ET CONTENTIEUSES / MANUEL THEORIQUE ET PRATIQUE / TOME II / 4e EDITION.‎

‎ADMINISTRATION ET LIBRAIRIE DES ANNALES DES JUSTICES DE PAIX. 1921. In-4. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 661 pages - Plats et contre-plats marbrés - Auteur , titre, filet et tomaison dorés - Dos a 5 nerfs - Signet.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LOIS CIVILES. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎RECUEIL CHRONOLOGIQUE ET RÉPERTOIRE ANALYTIQUE DE LA JURISPRUDENCE DES VENTES PUBLIQUES À L’USAGE DES COURTIERS ASSERMENTÉS AUX TRIBUNAUX DE COMMERCE‎

‎, Paris, A. Chevalier-Marescq & Cie 1900, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, tr. mouchetées, (dos insolé, mors sup. légt fendillé, coins et coupes légt frottés), int. très frais, IV-474p.‎

‎Revue des Grands Procès contemporains. Tome XIX - Année 1901.‎

‎Paris, A. Chevalier-Marescq et Cie, [1901]. In-4°, 770p. Reliure demi-chagrin marron, dos lisse, titre doré.‎

‎Contient: Le complot antisémite, nationaliste et royaliste - Le procès M. Marcel Habert - Le procès de M. de Lur-Saluces. En excellente condition.‎

‎Du Principe Conservateur ou de la Liberté.‎

‎BECHET Aîné et FILS. 1820. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 337 pages. Relié plein cuir marron. Pièce de titre rouge. Titre, roulettes, fleurons et ornements dorés sur le dos. Nombreuses épidermures. Quelques petits manques de cuir sur coiffe en tête et mors.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Considérée sur le rapport de la justice et du jury. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Affaire de l'Auberge rouge. Les faits, les protagonistes, l'enquête sur l'auberge de Peyrebeille, le Procès...‎

‎Editions De Vecchi Paris 2001 In-8 ( 210 X 150 mm ) de 138 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎