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[CHEMINS VICINAUX].-
Instruction générale sur le service des chemins vicinaux.
P., Jousset, 1885, in 8° relié demi basane noire, dos lisse orné, 204 pages ; couverture conservée.
Reference : 57044
Texte mis en harmonie avec les lois du 10 aout 1871 - 10 avril 1879 - 12 mars 1880 - le décret règlementaire du 3 juin 1880 et les circulaires du ministère de l'intérieur suivis des modèles à l'usage des maires et des receveurs municipaux avec les instructions et barêmes concernant les Emprunts à la caisse des chemins vicinaux. On a relié à la suite : le N°17 de 1872 du recueil des actes administratifs du département de la Haute Loire et la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale, 48 pages. PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................
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2 book(s) with the same title
Instruction generale sur le service des chemins vicinaux 1871
DUPONT-PARIS.. 1872. In-8 broche,120p.,petit manque en marge de qques feuillets non rognes,texte bon
Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
Instruction générale sur le service des chemins vicinaux rendue exécutoire à partir du 1er janvier 1871 - Texte mis en harmonie avec la loi du 10 août 1871, et les circulaires du Ministre de l'Intérieur des 23 septembre 1871 et 10 janvier 1872. Avec les modèles à l'usage des maires et des percepteurs.
Paris, Librairie administrative, Paul Dupont, 1872 1 volume In-8° (13,3 x 21,5cm) Reliure d'époque demi-basane marron; dos lisse orné de 6 bandes de 4 filets dorés, titre doré. 2 feuillets, 121p. + ajout de nombreuses feuilles en début et fin de volume, et intercalées. Reliure frottée (dos et plats); pâles rousseurs; ex-libris manuscrit et cachet d'un agent-voyer en chef.
Exemplaire considérablement enrichi d'ajouts (proprement) manuscrits: "Texte des lois et décrets concernant les chemins vicinaux" (1791-1836) = 11,5 pages en début de volume; "Tableau des annales à consulter" in fine; annotations diverses sur feuillets blancs intercalés, 1 passage du texte imprimé corrigé (paragraphes barrés, quelques lignes modifiées d'un petit papier imprimé contrecollé (un travail apparemment jamais terminé vu la quantité de feuillets restés vierges).
