‎LA NOTION DE REVENU EN DROIT CIVIL, Thèse (Président: Rouast; Suffragants: Hugueney, Cassin)‎

‎, Paris, Jouve et Cie 1939, in-8, br., non coupé, 256p.‎

‎CODE DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME: Textes - Commentaires - Jurisprudence - Conseils pratiques - Bibliographie, coll. Juris Code, Éd. 2003-2004‎

‎, Paris, Litec (LexisNexis) 2002, in-8, rel. éd. bon état, XIV-384p.‎

‎LES PURS ET LES IMPURS L'ETRANGE EPURATION DE LA MAGISTRATURE.‎

‎EDITIONS SAINT-JUST. 1965. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 94 pages - tâches brunes sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE RÈGLEMENT JURIDIQUE DES SUCCESSIONS D’ÉTRANGERS EN FRANCE, Extrait des Cahiers de Droit étranger n°4‎

‎, Paris, Sirey 1934, in-8, br., (couv. sale, accroc au dos), 211p.‎

‎Economie générale économie d'entreprise droit - Classes de terminale G1 G2 et G3.‎

‎Nathan. 1988. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 255 pages - reliure à spirale.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Comment on ne paye pas ses dettes. Comment on nous exploite.‎

‎Couverture souple. Broché. 159 pages. Papier bruni.‎

‎Livre. Librairie des publications artistiques, Vers 1930.‎

‎De Colbert à l'Encyclopédie. I. Henri Daguesseau, conseiller d'État (1635-1716). - II. Henri-François Daguesseau, Chancelier de France (1668-1751)‎

‎S.l. [Montpellier], Presses du Languedoc, 1988 - 1989 2 vol. in-8, 358 pp., un f. n. ch. de table ; 350 pp., un f. n. ch. de table, broché sous couvertures illustrées en couleurs. ‎

‎Avocat à la Cour, Jean-Luc Chartier est connu pour ses travaux sur les grands juristes du XVIIIe siècle (incluant Maupeou et Portalis). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DE COLBERT À L’ENCYCLOPÉDIE, t.I: Henri Daguesseau, Conseiller d’État (1635-1716); t.II: Henri-François Daguesseau, Chancelier de France (1668-1751)‎

‎, Languedoc, Max Chaleil 1988, 2 vol. in-8, br., bon état, 358p.‎

‎Manuel-répertoire théorique et pratique des greffiers des justices de paix tome premier et deuxième‎

‎Allain 1930 525+695 pages in8. 1930. Broché. 525+695 pages.‎

‎Etat Passable le prix tient compte de l'état dos abimé reliure visible pages légèrement jaunies qq passages soulignés ne gêne pas la lecture‎

‎DROIT DES AFFAIRES, t.I: L’entreprise commerciale, éd. entièrement refondue, t.II: Sociétés commerciales, t.III: Entreprises en difficulté- Prévention- Redressement- Liquidation, coll. Thémis Droit‎

‎, Paris, P.U.F. 1984/ 1985/ 1989, 3 vol. in-16, br., PLUSIEURS ENVOIS DES AUTEURS AUX PROFESSEURS MICHEL VASSEUR, DOMINIQUE HOLLEAUX ET MONIQUE CONTAMINE-RAYNAUD, (qq. soulignures et annotations dans le t.III), bon état, 655/ 533/ 529p.‎

4 Images

‎DROITS DES AFFAIRES, t. I: L’entreprise commerciale, 4eéd. refondue; t. II: Sociétés commerciales, 3eéd. refondue, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1993 / 1992, 2 vol. in-8, br., bon état, 680 / 648p.‎

‎LES GROUPEMENTS CIVILS / Les associations, Les sociétés civiles - ChI. Le droit commun des sociétés civiles, ChII. Les sociétés civiles à statut légal particulier, ChIIII. Les sociétés en participation et les sociétés créées de fait à caractère civil ...‎

‎DALLOZ. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 127 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table : Les associations, Les sociétés civiles - ChI. Le droit commun des sociétés civiles, ChII. Les sociétés civiles à statut légal particulier, ChIIII. Les sociétés en participation et les sociétés créées de fait à caractère civil ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire juridique - Le droit usuel et les affaires mis à la portée de tous - suivi d'un Formulaire d'actes et contrats usuels.‎

‎Librairie illustrée. non daté. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 573 pages, plats, contreplats et garde jaspés, auteur et titre dorés sur le dos à 5 nerfs, ex-libris sur le 1er contreplat - papier jauni, tranches frottées, épidermures sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT USUEL ET LES AFFAIRES MIS A LA PORTEE DE TOUS‎

‎LIBRAIRIE HENRY DU PARC. 1887. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 573 pages. Titre, autuer filets dorés sur le dos cuir bleu. Nombreux passages soulignés au stylo. Manque sur le premier plat. Petites épidermures/. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire juridique. Ouvrage contenant l'analyse théorique et pratique de tous les mots de la langue du droit et suivi d'un formulaire et contrats usuels. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire des professions ou guide pour le choix d'un état‎

‎ Librairie Hachette 1880 In-4 broché, VIII- 557 pp. Couverture défraichie. Dos cassé avec manques. En l’état.‎

‎ Etat correct d’occasion ‎

‎La responsabilité des Architectes.‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1967. In-4. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 442 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Thèse pour le Doctorat en Droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La justice en France‎

‎Editions sociales. 1976. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 142 p.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La République démocratique allemande et le droit international général- Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Oct. déc 1971, n°4 : La reconnaissance diplomatique de la R.D.A. - Les conditions de la reconnaissance diplomatique - Les p‎

‎A. Pedone. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 46 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : La reconnaissance diplomatique de la R.D.A. - Les conditions de la reconnaissance diplomatique - Les positions de la R.F.A. face à la R.D.A. - L'admission de la R.D.A. dans les organisations internationales - Le préalable de la reconnaissance diplomatique - Les conditions d'admission d'après les Chartes constitutives des Nations Unies et des Institutions spécialisées - La R.D.A. et le problème de Berlin - La position de la R.D.A. - Les thèses de la R.F.A. et des alliés. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sociétés Commerciales‎

‎Editions Francis Lefebvre 2010 15 4x4 4x23 4cm. 2010. Broché.‎

‎Comme neuf‎

‎SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE, nouveau régime‎

‎, Levallois, Françis Lefebvre 1999, in-8, br., bon état, 373p.‎

‎L'INTERVENTION JUDICIAIRE DANS LES ENTREPRISES EN DIFFICULTE‎

‎TEC & DOC. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 294 pages. 1 tampon en pages de faux-titre et de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Deuxième édition. Préface de Frenand Derrida. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Affaire Calas - Collection nouvelle collection historique énigmes et drames judiciaires d'autrefois deuxième série - 4e édition.‎

‎Perrin et cie. 1929. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 294 pages - coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection nouvelle collection historique énigmes et drames judiciaires d'autrefois deuxième série Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Notions usuelles de droit civil répondant aux programmes de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire spécial‎

‎Paris : Delalain Frères, Successeurs, 1884. TOUTES LES BASES DU DROIT CIVIL‎

‎In-12° (190 x 117 mm), [4] ff., 300 pp., broché, couverture titrée. Édition originale rare de ce manuel de droit civil pour l'enseignement primaire et secondaire. La première partie de l'ouvrage est consacrée à l'état et la capacité des personnes: droits civils et politiques, résidence, mariage et divorce, filiation, majorité, etc. La seconde est centrée sur les biens: propriété, usufruit, usage, habitation, etc. La dernière, enfin, concerne les différents modes d'acquérir et de transmettre la propriété et les droits: succession, donation, contrats, etc. Le manuel se conclut par un chapitre consacré à l'arbitrage et aux tribunaux. Un tableau illustre la section sur la parenté. Chassaing publie en 1887 un second manuel, Notions usuelles de droit public (Arthur Rousseau). 5 exemplaires au ccfr : BnF, Sainte-Geneviève, Montpellier, Angers, Lyon Un exemplaire à l'étranger: British Library. Provenance : " Bibliothèque Romorantin / Sorti des collections " tampons au faux titre, au titre et à 1 feuillet (Loir-et-Cher). Couverture tachée, effrangée en marges, avec petit trou au plat inférieur, trace d'une étiquette de bibliothèque au dos. Quelques feuillets roussis. ‎

‎Notions usuelles de Droit Public.‎

‎ P., Arthur Rousseau, 1887, in 12 relié demi-basane rouge, dos lisse orné de filets dorés, IV-121 pages ; cachets ; petits frottis. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Traité des Délits et Contravention de la PAROLE,‎

‎de l'Ecriture et de la Presse. Paris. Videcoq. Colmar. Reiffinger. De l'imp. de Mme Vve Hoffmann. 1837. 1838. 1839. 3 vol. in-12 dos bas verte, tr.mouchetées, (le 3°dos uniformément bruni), XVI, 611pp; XIII, 555pp. et V, 618pp. Envoi de l'auteur. Bel exemplaire.‎

‎Important texte sur un sujet assez rarement traité. ‎