‎Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669, & mars 1673. ensemble sur l'édit du mois de mars 1673, touchant les épices ; par M***, conseiller au Présidial d'Orléans. Nouvelle édition, corrigée & augmentée‎

‎Paris, Debure l'aîné, 1777 in-12, XII-442 pp., un f. n. ch., basane fauve marbrée, dos à faux-nerfs cloisonné et fleuronné, tranches rouges (reliure de l'époque). Infime galerie de vers "in fine", mais bon exemplaire.‎

‎La première édition était parue en 1756. Il s'agit des ordonnances sur les évocations (1669) et sur le commerce (1673).Dupin (1832), 1138. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Nouveau commentaire sur l’ordonnance civile du mois d’avril 1667.‎

‎ Nouveau commentaire sur l’ordonnance civile du mois d’avril 1667. Nouvelle édition augmentée de l’idée de la justice civile. Tomes second sel In 12 plein cuir fauve raciné à nerfs, pièces de titre, et tomaison, fers, roulette, palmette, caissons dorés, roulette dorée sur coupes, 100x175mm, titre 568 pages, tranches rouges. A Paris chez Debure Paris 1767. Très bon état ‎

4 Images

‎Une petite tache circulaire, apparaît sur certaines photos à fond clair; elle est due à un problème d'objectif de mon appareil ‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D'AVRIL 1667. Nouvelle édition, augmentée de l'Idée de la Justice Civile. Tome 2 seul ‎

‎Paris Chez Debure, Père 1767 in 12 (17x10,5) 1 volume reliure plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés avec fleuron central, tranches teintées rouges, pages 303 à 850 (et pages 451 à 454 in fine). Daniel Jousse, 1704-1781, juriste pénaliste, commentateur d'ordonnances. Tome 2 seul. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile‎

‎, Paris, Debure père 1757, 2 vol. in-12, pl. veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets encadrants dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, roulette dorée sur coupes, plusieurs Ex-Libris manuscrits en p. de tit., (3 coiffes lég. accidentées, mors fendus sur 2 et 6,5 cm), intérieur frais, XXXIX-791p.‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile‎

‎, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. & tom. sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées, dos marqué au t. I, coins lég. émoussés avec ptt. mq.), intérieur très frais, XLI-114-454/ à 850p. (pagination continue).‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile‎

‎, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune et bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées, coins et tranches frottés avec des épidermures, plats frottés, qq. rousseurs, qq. trous de vers traversant sans atteintes au texte), VIII-XXXVII-414 / 568 p.‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile‎

‎, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc.bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, nerfs ornés de roulettes dorées à froid, chants de plat ornés d’un filet doré, tr. rouges, (coiffes accidentées, or passé, pc. de tit. du t.II manquante, nerfs et couv. frottés avec manques de cuir, coins et bords émoussés), int. assez frais, XXXVIII-302/ [2ff.]-[345-788]p. [pagination continue].‎

‎Nouveau commentaire sur l’ordonnance civile du mois d’avril 1667. Nouvelle édition.‎

‎Debure 1766 2 volumes in-12 plein veau marbré, dos à nerfs, caissons ornés, pièces de titre et de tomaison, XXXIX- 3- 791 pp. Coiffes et coins usés.‎

‎Préparée sous le ministère de COLBERT par LAMOIGNON, cette ordonnance inscrivait durablement la procédure dans la perspective de l'unification des règles et de la centralisation du pouvoir royal. Daniel Jousse (1704-1781) fut l’un des plus importants commentateurs des ordonnances et édits du XVIIe siècle. Bon état d’occasion Livres anciens‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D'AOÜT 1670 AVEC UN ABRÉGÉ DE LA JUSTICE CRIMINELLE. Par M***, Conseiller au Présidial d'Orléans. Nouvelle édition corrigée et augmentée ‎

‎Paris Chez Debure, Père 1763 in 12 (17,5x10,5) 1 volume reliure plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés avec fleuron central, tranches teintées rouges, LIX et 704 pages [2], quelques rousseurs sur les premières pages. Daniel Jousse, 1704-1781, juriste pénaliste, commentateur d'ordonnances. Bel exemplaire, reliure très fraiche ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE CRIMINELLE du mois d'août 1670. Avec un abrégé de la justice criminelle. Nouvelle édition, corrigée & augmentée.et SUITE DU NOUVEAU COMMENTAIRE DE L'ORDONNANCE CRIMINELLE du mois d'août 1670. Nouvelle édition, augmentée de l'idée de la justice criminelle. Seconde partie.‎

‎ A Paris, chez Debure père, 1766, à Paris, chez Debare l'Ainé, 1765, 1 plein veau racorni et usagé, manques au dos, reliure à restaurer. in-8 de LX-707 pp., court de marge, déchirure sur 1 feuillet sans manque ; ‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE des mois d’Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle éd. corrigée & augmentée, suivi du COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE du mois de Mars 1673‎

‎, Paris, Debure l’aîné 1761, 2 t. en 1 vol. in-8, plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais, XII-230 p. / 324p.‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]‎

‎, Paris, Debure l’aîné 1757, in-12, plein veau marbré, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons encadrés de filets dorés, tr. rouges, ex-libirs imprimé de Vallois, (coiffe sup. accidentée et inf. émoussée, coins émoussés, dos frotté avec des petites épidermures aux nerfs), intérieur frais, XXXIV-702p.‎

‎TRAITE DU GOUVERNEMENT SPIRITUEL ET TEMPOREL DES PAROISSES, ou l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des Marguilliers dans l'administration des fabriques, des biens des pauvres & des écoles de charité ; comme aussi ce qui regarde les fonctions, droits, & devoirs des curés, & autres personnes préposées au Gouvernement & au soin des églises.‎

‎ Paris, Debure, 1769, 1 plein veau d'époque, dos à nerfs, orné, tranche rouge, coins émoussés avec un petit manque sur l'un d'entre eux, mors frottés. in-8, 1 ff. blanc, f.t., titre, (8)-574-(2) pp., 1 ff. blanc ; ‎

‎Edition originale. Jousse jurisconsulte né à Orléans.Contient un recueil des principaux arréts, édits, et déclarations, concernant le gouvernement temporel & spirituel des paroisses. ‎

‎Traité de la Juridiction des Présidiaux, tant en matière Civile que Criminelle, avec un Recueil des principaux Edits… concernant les Présidiaux. Nouvelle édition… par M*** Conseiller au Présidial d'Orléans.‎

‎ 1776 basane mouchetée, dos à n. (mq. coiffe sup., coins em.). 2 tomes en 1 vol. in-12, titre, XXXII-234pp. (1f. blanc) et titre, 276pp., P. Debure 1776‎

‎Publié anonymement, probablement à cause de l'opposition du procureur général Joly de Fleury. ‎

‎Traité des fonctions, droits et privilèges des commissaires-enquêteurs-examinateurs ;. où l'on examine l'étendue & les bornes de ces mêmes fonctions, par rapport aux juges, notaires & greffiers ; avec la suite des principaux réglemens rendus touchant ces offices, depuis leur création jusqu'à présent : par M*** conseiller au Présidial d'Orléans‎

‎Paris, Debure l'aîné, 1759 in-12, xiv pp., 596 pp., [2] ff. n. ch. de privilège, veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Bon exemplaire.‎

‎Edition originale de l'un des plus rares traités du grand jurisconsulte Daniel Jousse. Il est important en ce qu'il documente les fonctions et les attributions judiciaires des ancêtres immédiats de nos commissaires de police : en effet, la charge de Commissaire-Examinateur au Châtelet avait été créée à Paris en 1306 par Philippe le Bel, afin d’assister les juges du Châtelet (tribunal de première instance) dans leurs enquêtes. Ils étaient seize à l’origine, soit un par quartier de Paris et sont des hommes de justice exerçant aussi des activités de police. L’office de commissaire enquêteur-examinateur, alternativement développé ou mis à mal par le pouvoir royal, a subsisté jusqu’à la fin de l’ancien régime. Quoique dotés d’attributions de police administrative, outre leurs fonctions de police judiciaire, ces officiers ne disposaient pas des moyens nécessaires pour intervenir en matière de sécurité publique, celle-ci reposant essentiellement sur l’autorité municipale (rivale, il va de soi). La disparition des commissaires enquêteurs-examinateurs, conséquence de l’abolition de la vénalité des offices par l’assemblée constituante, fut accompagnée de la création, en 1790, de la charge de commissaire de police. Dupin, 1677. Le Clère,527. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Nouveau commentaire sur l'Ordonnance civile du mois d'avril 1667.‎

‎Précédé de : Idée générale, ou abrégé de l'administration de la justice, et principalement de la justice civile. P.Debure 1757. 2 volumes in-12 (17/9cm).XXXIX-148-752 pages. Pleine basane de l'époque, dos à nerfs ornés de fleurons dorés. Reliures usagées mais solides, coiffes, coupes et coins usés, hauts des charnières un peu fendillés.‎

‎Importante table des matières analytique contenant 122 pages. Bon état du texte.‎

‎Commentaire sur l'Ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1669.‎

‎ P. Debuire, 1777. In-12, XVI-415 pages. Pleine basane de l'époque, dos à nerfs richement orné. (coiffe supérieure usée, coins à peine émoussés).‎

‎Ouvrage paru anonymement. Bon exemplaire, bel état intérieur.‎

‎COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE DES EAUX ET FORETS DU MOIS D'AOUT 1669‎

‎ 1775 reliure plein veau blond à écailles in-douze (binding full calfskin duodecimo), dos 5 nerfs - roulettes sur les nerfs (spine with 5 raised bands with fillets) - presque plus d'or sur les fers (almost more gold on the blocking stamps) - entre-nerfs à encadrement à filets pleins - fleuron au fer évidé - rinceaux aux angles et petits fers en remplissage (between the raised bands with framing and with gilt full lines - floweret with hollowed out blocking stamp and with foliages carried out with the curved line in angles and small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond grenat avec filet or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line), dos frotté au niveau des nerfs (spine rubbed on the raised bands), coiffe supérieure légèrement défraîchie (head of the spine lightly faded), coin de queue du premier plat écorné (corner of the bottom of the front cover dog-eared), toutes tranches peignées (all painting edges), pages de garde blanches (white endpapers), illustrations : page de titre illustrée et ornée d'une petite illustration en cul-de-lampe - orné d'un bandeau et d'une lettrine et de culs-de-lampe (llustrations : title page with a small illustration in tailpiece and illuminated of a headpiece and a dropped initial and of tailpieces), annotations manuscrites anciennes à l'encre en marge de queue sur quelques pages (old handwritten annotations with ink in at the margin bottom on some pages), naissances de rousseurs (beginning of the redness marks), sans mouillure (without scar of waterstain), XIV pages + 1feuillet d'Approbation & Privilège du Roi et 420 pages, 1775 à Paris Chez Debure Père Quai des Augustins à l'Image Saint Paul,‎

‎bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the small defects indicated) ‎

‎nouveau COMMENTAIRE sur l'ORDONNANCE CIVILE du mois d'avril 1667‎

‎ 1757 reliure petit in-octavo marbré, dos 5 nerfs - pièce de titre - caissons à fleurons -, tranches rouges, légèrement déboîté, 2 volumes reliés ensemble, maculatures marginales en queue aux pages 8 et 9, 39 pages de préface, bandeaux et lettrines, 344 pages, déchirures sur les pages : 329 à 332 ne génant aucunement la lisibilité du texte, 1757 Paris chez Debure,‎

‎nouvelle édition, augmentée de l'Idée de la Justice Civile - état moyen plus - ‎

‎L'AFFAIRE JEAN MISTRAL. " Le fou aux 60 millions " ‎

‎Nimes imprimerie Bene 1981 in 8 (21x14) 1 volume broché, 198 pages [1]. Relation de la singulière histoire de l'affaire Jean Mistral 1830-1890. Jean Mistral, multi-millionnaire, qui fut enfermé en hôpital psychiatrique par son père pendant 43 ans, parce qu'il avait épousé une Polonaise. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Broché ‎

‎LA RÉPUBLIQUE DU MALI, Encyclopédie politique et constitutionnelle, série Afrique de l’Institut international d’administration publique‎

‎, Paris, Berger-Levrault 1974, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 100p.‎

‎Que sais-je? N° 2315 Le droit des peuples‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Mai 1986. 1986. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Inscrivez greffier... Préface de Me Maurice Garçon.‎

‎ P., Univers Editions, 1948, in 12 broché, 191 pages ; couverture illustrée. ‎

‎Tirage à 600 exemplaires nuémrotés sur Marais Crevecoeur (N°433).Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé, page 3. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎GUIDE JURIDIQUE CONTRE L'EXCLUSION - COMMENT FAIRE FACE - DES LIVRES CONTRE LA MISERE - 4è EDITION.‎

‎DE L'ATELIER / QUART MONDE.. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 249 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La famille / le logement - la consommation / Le travail / la justice et l'administration. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Principes et Usages concernant les Dîmes, par feu M. Louis-Franc. de Jouy, avocat au Parlement. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée.‎

‎A Paris, Chez Durand Neveu, 1775. (4), 457, (1, blank), (6) pp. 12mo. Contemporary marbled calf, spine gilt with raised bands and gilt lettering, lightly rubbed and shaved along extremities. Goldsmiths 11324; Higgs 6218; not in Kress (citing the 1751 edition 5127); not in Einaudi; not in INED. Last and best edition. Louis-François de Jouy specialized in canonical law and gained a reputation of such high learning that the clergy of France nominated him into one of their councils. The present work is a detailed survey of the history of the Dîme, its various definitions such as the Dîmes ecclésiastiques, the Dîmes inféodées, the Dîmes personelles, etc., etc. ‎