‎GUIDE FISCAL ET SOCIAL DU CREATEUR D ENTREPRISE‎

‎DUNOD. 1999. In-8. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 176 pages - coiffes de pages abîmées -. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎COLLECTION ENTRE PRENEURS - 3EME EDITION Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Guide fiscal et social du createur d'entreprise‎

‎Dunod. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 176 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎"""entre preneurs"". 3éme édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense"‎

‎"La chambre d'accusation - Théorie et pratique de la procédure - ""Manuel Dalloz de droit usuel"""‎

‎Dalloz. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 310 pages. Plats légèrement tachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le juge d'instruction - 2e édition - Manuel Dalloz de droit usuel‎

‎Dalloz. 1980. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 628 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de P. Aymond. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'instruction contradictoire et la jurisprudence. (Loi du 8 décembre 1897)‎

‎Couverture souple. Broché. 207 pages.‎

‎Livre. Envoi de l'auteur. Libraire de la Cour de Cassation, 1953.‎

‎DU PAUPERISME , CE QU' IL ETAIT DANS L'ANTIQUITE , CE QU'IL RESTE DE NOS JOURS ; DES REMEDES QUI LUI ETAIENT OPPOSES , DE CEUX QU'IL CONVIENDRAIT DE LUI APPLIQUER AUJOURD'HUI , SUVI D'UNE ANALYSE DE LA LEGISLATION ANCIENNE ET MODERNE SUR CE SUJET , AVEC L' EXPOSITION DES OPINIONS DES ECONOMISTES ET DES PUBLICISTES QUI ONT SPECIALEMENT TRAITE DE CETTE MATIERE‎

‎PARIS CHEZ GUILLAUMIN 1842 Un volume in-8 de XVI + 496 pages , dans une reliure demi basane rouge à coins , dos à 4 nerfs orné et titrage doré , tranches mouchetées , le dos est insolé , quelques taches et rousseurs , autrement bon exemplaire . Bon Couverture rigide ‎

‎GUIDE DES PARADIS FISCAUX - FACE A LA COMMUNAUTE EUROPEENE.‎

‎SAND. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 437 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Codification des Usages locaux du département des Côtes-du-Nord effectuée en application de l'article 24 de la loi du 3 Janvier 1924‎

‎Les presses bretonnes 1939 in8. 1939. Broché.‎

‎Etat Correct‎

‎Bretagne - Codification des Usages locaux du département des Côtes-du-Nord effectuée en application de l'article 24 de la loi du 3 Janvier 1924 - suivi d'un appendice indiquant quelques procédés rapides et pratiques pour l'évaluation des volumes concernant les foins, pailles, fumiers, etc......‎

‎ 1939 ST-BRIEUC, Presses Bretonnes - 1939 - In-8 Broché - figures dans le texte - traces d'humidité en pages de garde - 206 pages - bon exemplaire - Réf. 48345‎

‎ Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Codification des Usages locaux du département des Côtes-du-Nord effectuée en application de l'article 24 de la loi du 3 Janvier 1924 - suivi d'un appendice indiquant quelques procédés rapides et pratiques pour l'évaluation des volumes concernant les foins, pailles, fumiers, etc......‎

‎ ST-BRIEUC, Presses Bretonnes - 1939 - In-8 Broché - figures dans le texte - traces d'humidité en pages de garde - 206 pages - Propre‎

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‎Résumé général des travaux législatifs de la Chambre des députés depuis la mise en vigueur des lois constitutionnelles de 1875. Supplément.‎

‎Couverture rigide. Reliure toile de l'éditeur. 120 pages. Quelques rousseurs.‎

‎Livre. Editions Martinet, 1910.‎

‎Liste des Membres. 1960-1961‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1961. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 11 pages.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codification des usages locaux à caractère agricole du département de la manche‎

‎Maison de l'agriculture 1956 in8. 1956. Broché.‎

‎Etat Correct‎

‎Bulletin de la Chambre nationale des Avoués près les tribunaux de première instance. XIIe Congrès des Avoués de France. Toulouse, 18-19-20 Mai 1956 - Numéro Spécial, Janvier 1957‎

‎1 vol. in-4 br., Numéro Spécial, Janvier 1957, 81 pp.‎

5 Images

‎Bon état‎

‎CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL‎

‎BANQUE POPULAIRE. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 111 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎20 aout 1952, mise à jour du 1er février 1976 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours prononcé par M. de Chambrier, conseiller d'Etat, dans l'Assemblée du corps legislatif du 6 décembre 1831, et dont l'impression a été votée par le corps. ‎

‎ 1831. 7 pages non coupées (donc grand feuillet). ‎

‎Le Pouvoir exécutif aux Etats-Unis. Etude de droit constitutionnel. Deuxième édition, revue, corrigée et augmentée. Avec préface de M. Pierre de Chambrun.‎

‎ P., Librairie Thorin et fils, A. Fontemoing, éditeur, 1896, in-8°, xvi-336 pp, broché, couv. lég. salie, bon état (Coll. Bibliothèque de l’histoire du droit et des institutions)‎

‎THE EXECUTIVE POWER IN THE UNITED STATES a study of constitutional law. By Adolphe de Chambrun. Translated from the original French by Mrs. Madeleine Vinton Dahlgren ‎

‎Lancaster Inquirer printing and publishing company 1874 in 8 (19x13) 1 volume reliure pleine percaline brique de l'éditeur, dos lisse orné de caissons dorés, plats orné d'un important décor estampé à froid encadré d'un filet doré, 287 pages, et 15 pages (opinions on the press), avec un petit feuillet d'errata. Adolphe de Pineton, marquis de Chambrun, Marvejols (Lozère) 1831 - New-York 1891, historien et juriste français. Madeleine Vinton Dahlgren, 1825-1898. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎La liquidation des droits féodaux dans le canton de Vaud. 1798-1821. ‘Bibliothèque historique vaudoise’, 6.‎

‎Lausanne, F. Roth, 1944, in-8vo, 174 p., non coupé, brochure originale rempliée. (Pièce de papier collée: Libr. de l’université F. Rouge & Cie).‎

‎DROIT DES BIENS. / 1er CYCLE.‎

‎BREAL. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 222 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LEXI FAC - DROIT - Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les fruits et revenus en droit patrimonial de la famille.‎

‎Pulim. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 863 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ESSENTIEL DU DROIT CONSTITUTIONNEL / 2: LES INSTITUTIONS DE LA VE REPUBLIQUE‎

‎GUALINO EDITEUR. 2002. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 147 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mes trente ans de pénitencier [titre de la couverture]‎

‎sans lieu [L'Imprimerie national Joliette Limitée] l'auteur 1975 ‎

‎in-8 illustré, 143p. Couverture rouge illustrée. :: 30 ans au Pénitencier Saint-Vincent-de-Paul. Tous les secrets révélés ! :: Broché. Bon état. ENVOI SIGNÉ de l'auteur. ‎

‎Le droit des affaires. Collection : Que sais-je ? N° 1978.‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1984. 11 x 17, 127 pp., broché, très bon état.‎

‎MANIFESTE POUR LA DOCTRINE DE L’ENTREPRISE, Sortir de la crise du financialisme , Préface de Hugues Bouthinon-Dumas et Antoine Masson‎

‎, Bruxelles, Larcier 2011, in-8, br., bon état, 365p.‎