‎Bulletin de la Convention Nationale. séance du 15 thermidor An III‎

‎Paris, Imprimerie de la République, (An III) in-8, 8 pp., broché. ‎

‎Ce bulletin comprend trois décrets. Le premier, émis par Portiez (de l'Oise), au nom du Comité d'instruction publique, se rapporte aux célébrations du 10 août 1792. D'après l'auteur, il est nécessaire de fêter la République, afin que les royalistes ne relèvent pas la tête après la fin de la Terreur. Les membres de la Convention siègeront en costume et l'Institut National de Musique exécutera les hymnes en l'honneur de la liberté. Un concert public sera exécuté aux Tuileries. Le député Mailhe, au nom du comité de législation propose une modification de la loi sur le divorce dont les modalités paraissent trop rapides, au détriment des épouses. Enfin, la brochure comprend plusieurs articles sur la réorganisation du Tribunal criminel. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎De la Puissance Paternelle. Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue le 21 juillet 1870.‎

‎ Paris, A. Parent, 1870 ; 1 volume grand in-8° broché, couverture vert d'eau imprimée en noir, dos muet; 192pp., Couverture légèrement jaunie; piqûres inégales.‎

‎Envoi autographe signé de l'auteur.Thèse présentée à la Faculté de Droit de Paris.(GrG) ‎

‎SOCIÉTÉS ET ASSOCIATIONS, RÈGLES PRATIQUES DE CONSTITUTION ET DE FONCTIONNEMENT, 11eéd., Revue, pour la partie fiscale, par M. Guyot‎

‎, Paris, Marchal / Billard / Godde 1926, in-8, br., (couv. fanée, dos légt frotté, pages très légt jaunies), VI-223p.‎

‎Droit public et vie économique - Cours professé à l'école nationale d'organisation économique et sociale‎

‎PUF. 1949. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Papier jauni. 362 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Voyage au bout de la nuit‎

‎Paris Editions des Saints Pères 2014 fort in-8 Cartonnage toilé de L'éditeur, étui ‎

‎Facsimile du manuscrit du célèbre roman de Céline. PREMIER TIRAGE à 1000 exemplaires numérotés. >>Voyage au bout de la nuit paraît en 1932 chez Denoël. Louis-Ferdinand Céline rate le Goncourt, mais obtient le Renaudot. En mai 1943, il vend son manuscrit à Etienne Bignou, marchand d'art de la rue la Boétie. La transaction se fait contre 10000 FF et un petit tableau de Renoir. Le manuscrit disparaît alors pendant près de 60 ans. Lorsqu'il réapparaît, en 2001, par l'entremise du libraire Pierre Bérès, le manuscrit est mis aux enchères à Drouot, suscitant immédiatement les convoitises et les offres. La BNF l'emporte, faisant jouer son droit de préemption, pour plus de 12 millions de francs. TRES BON ETAT 0‎

‎ÉTUDE SUR LES SOCIÉTÉ ANONYMES EN FRANCE ET DANS LES PAYS VOISINS‎

‎, Paris, Sirey/ L.Larose & L.Tenin 1905, in-8, demi-basane brune, tit. doré avec filet encadrant doré, dos orné de filets à froid, tr. mouchetées, ENVOI DE L’AUTEUR À RODOLPHE ROUSSEAU, Ex-libris collé en contre-plat, (mq. la moitié du dos, coiffes arrachées, coins émoussés), int. très frais, XVI-564p.‎

‎Varroniana. Istituti e terminologia giuridica nelle opere di M. Terenzio Varrone.‎

‎ Milano, Dott. A. Giuffrè editore, 1973. In-8 br., 208 pp. Texte en italien. Ex-libris gaufré à la page de titre. ‎

‎(Universita di Milano, Pubblicanzioni della Facolta di Giurisprudenza, Serie II, Studi di diritto tomano, n.9). Couv. un peu fanée, bon ex. néanmoins. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Les fortunes de la gloire‎

‎1982 chez Acropole. In-8, broché, 667 pages. Exempiare en bon état. Légères rousseurs sur la tranche. Présence de légères marques d’usage. ‎

‎Tuer Pour SATAN. Criminalité et culte du Diable.‎

‎Gremese Italie 2017 In-8 ( 200 X 130 mm ) de 221 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Déclaration du Roi. qui établit le centième denier sur les immeubles fictifs. Donnée à Versailles le 24 avril 1763. Registrée en Parlement‎

‎À Toulouse, Imp. de la Vve de Me Bernard Pijon, s.d. (1763) in-8, 3 pp., dérelié. ‎

‎Le gouvernement royal se trouvant dans la "nécessité de [se] procurer quelqu'augmentation de revenu", cette déclaration concerne l'imposition, déjà en vigueur pour les immeubles réels, des immeubles fictifs à hauteur d'un denier sur cent au moment des mutations. Ces derniers correspondaient à des cens, des rentes foncières, des rentes constituées et surtout des offices. C'était, en quelque sorte, l'instauration d'une taxe sur la vénalité des charges.Cette mesure du 24 avril 1763 rencontra une vive opposition de la part des parlements et dut être retirée.À la suite :Lettres-patentes du Roi, données à Versailles le 28 février 1763, concernant l'administration d'une portion des biens de la Compagnie & Société des ci-devant soi-disans Jésuites. À Toulouse , Imp. de la Vve de Me Bernard Pijon, s.d. (1763), 4 pp.Sur la gestions des bénéfices desdits biens. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎"Les accords du Lambermont et du Lombard; approfondissement du fédéralisme ou erreur d'aiguillage ?; actes du colloque du 22 février 2002. Collection de la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles."‎

‎Bruxelles, Bruylant, 2003. 16 x 24, 537 pp., broché, très bon état (sauf coin inférieur droit légèrement plié).‎

‎DROIT CIVIL, COMMERCIAL ET DU TRAVAIL - EN 5 VOLUMES : TOMES I +II +III + ADDITIF III + DEVOIRS 1986-1987 (BREVET PROFESSIONNEL, 2e ANNEE).‎

‎CENTRE DE FORMATION DE LA PROFESSION BANCAIRE. 1985-1986. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 291 + 270 + 103 + 10B +143 + 78 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ECONOMIE ET TECHNIQUES BANCAIRES: LA BANQUE ET LES PARTICULIERS.‎

‎CENTRE DE FORMATION DE LA PROFESSION BANCAIRE. VERS 1985. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 107 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les perturbateurs de l’ordre mondial : colloque ( 15-16 mai 1986 )‎

‎Publications du Cheam 9 juin 1987, in-8 broché, 168pp; très bon état‎

‎Les Étrangers et la justice civile : Analyse sociologique de la différenciation des pratiques judiciaires‎

‎La Documentation française 1976 225 pages in8. 1976. Broché. 225 pages.‎

‎Bon Etat général couverture un peu frotté intérieur frais‎

‎Hommage à Konrad ADENAUER - Plaquette réalisée à l'occasion du baptème de la "Promotion Konrad ADENAUER " de l'Institut d'Enseignement Commerciual Supérieur de Strasbourg, le 20 juin 1967‎

‎ Faculté de Droit & des Sciences Politiques & Economiques de Strasbourg - 1967 - In-' - Broché - couverture illustrée des Portraits de De Gaulle & ADENAUER - 24 pages - Propre‎

‎Faut-il créer une organisation mondiale de l'espace ?‎

‎La Documentation Française. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 167 pages.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎ Classification Dewey : 320-Science politique‎

‎GENEALOGIE et HISTOIRE‎

‎N° 80 (4e trimestre 1994) : 56 pages, format 210 x 295 mm, illustré, broché, CEGRA, bon état‎

‎Au sommaire, entre autres : Rabelais, Lyon et la généalogie ; Ascendance de Claude Moget (1856-1928) ; Ascendance de Jean-Christophe Chaudet ; Victimes de la Terreur Blanche de 1817 à Saint-Andéol le Château (Rhône); L'ascendance de Justine Germaine Priez ; Compléments à l'Armorial de Dauphiné : la famille Poncet de Laye en Champsaur ; Généalogie de Louis Michel (1924-1944) ; Les Bessy, de 1585 à nos jours ; Droit du sol et droit du sang : le code de la nationalité sous l'Ancien Régime, etc.‎

‎Sacralité, pouvoir et droit en Afrique Actes du 4e colloque du centre d'études juridiques comparatives. Paris, février 1978.‎

‎Couverture souple. Broché. 228 pages.‎

‎Livre. Editions du CNRS (Collection : Laboratoire d'anthropologie juridique de Paris), 1979.‎

‎EUROPE, CONCURRENCE ET SERVICE PUBLIC‎

‎, Paris, Masson / Armand Colin 1995, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état malgré le défaut souligné, IX-196p.‎

‎Droit humanitaire et conflits armés 7 - colloque des 28 29 et 30 janvier 1970 - centre de droit international institut de sociologie université‎

‎Université de Bruxelles 1976 in8. 1976. Broché.‎

6 Images

‎couverture un peu insolé accroc en haut à gauche du premier plat intérieur frais‎

‎LOISIRS ET FORMATION CULTURELLE DE L’ENFANT RURAL. Les loisirs culturels des enfants de régions rurales isolées. Enquête du Centre International de l’Enfance dirigée par M.-Th. MAURETTE et H. GRATIOT-ALPHANDÉRIÈ avec le concours de L. Schwarz P. Rossi-Brochay, A. Kedros, Travaux et documents n°XI‎

‎, Paris, P.U.F. 1956, in-8, br., bon état, nombreuses statistiques et illustrations (XXIV planches photographiques), 345-XXIVp.‎

‎Droits de L'homme : Recueil D'instruments Internationaux‎

‎New York Nations Unies 1988 In 8 Edité pour le 40ème anniversaire de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme 1948-1988 . L'article premier de cette Chartre : Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits . Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité . - 420 p. , 650 gr.‎

‎Couverture souple Très bon ‎

‎"Le droit européen; les institutions."‎

‎Louvain, Editions Nauwelaerts, 1979. 16 x 24, 362 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).‎

‎envoi de l'auteur.‎