‎THEORIE ET PRATIQUE DES VOIES D'EXECUTION, TRAITE ELEMENTAIRE A L'USAGE DES ETUDIANTS DE LICENCE ET DES CLERCS D'AVOUES‎

‎Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, Paris. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 576 pages. 2e plat détaché. Annotation sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e édition renfondue et augmentée d'un Formulaire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Théorie et pratique des voies d'exécution. Traité élémentaire à l'usage des étudiants de licence et des clercs d'avoués.‎

‎Paris Arthur Rousseau 1909 1 vol. relié in-8, demi-basane vert pâle, VI + 576 pp. (dos passé, coins émoussés). 2e édition entièrement refondue et augmentée d'un formulaire. Reliure solide, intérieur en très bon état.‎

‎Histoire Juridique des persecutions contre les chrétiens. De Néron à Septime-Sévère, 64 à 202. Edizione anastatica. Collection Studia Juridica, XV.‎

‎ Roma, L’Erma di Bretschneider 1967, 240x170mm, XIV - 129pages, broché. Bel exemplaire.‎

‎ Cachet de possesseur. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Droits des fonctionnaires‎

‎Syros 1996 1996. Broché.‎

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‎Bon état‎

‎Droits des fonctionnaires. Guide 1997‎

‎Syros. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Papier jauni. 207 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Salariés, vos droits 1992‎

‎CFDT. 1992. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 206 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit du travail, Protection sociale... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les Prés Saint-Jean, étude historico-juridique.‎

‎Namur, Wesmael-Charlier, 1910 16 x 24, 108 pp., cartonnage éditeur, bon état‎

‎"dédicace de l'auteur: ""Hommage de l'auteur, Ch. Roland"""‎

‎CONVENTION COLLECTIVE DES TRAVAILLEUSES FAMILIALES du 2 mars 1970 - Modifiée par avenants n°4 et 5 du 23 Décembre 1980‎

‎FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DES SERVICES DE SANTE ET SERVICES SOCIAUX. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 71 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Guide des Droits Nouveaux.‎

‎ATELIER D'IMPRESSION DE L'OPERA. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 119 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide Juridique de poche.‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 12ème édition. 1983. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages. Protège-cahier marron.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Tous les droits du travailleur et de sa famille. Mise à jour au 1er juillet 1983 Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Le régime juridique des armoiries.‎

‎Société De Sauvegarde Historique, 1954, gr. in-8vo, 332 p., + env. 50 p., richement ill. n./b., brochure originale.‎

‎Les Institutions de la France de la fin de l'ancien régime à l'avènement de la IIIème République (1789 - 1875).‎

‎ Lyon, L'Hermès (Bibliothèque Droit - Economie - Gestion), 1977, in 8° broché, 416 pages ; traces de scotch sur le plat supérieur de la couverture. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LE DROIT DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION APRES LA REFORME DU 5 JUILLET 1985.‎

‎LITEC. 1985. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 263 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎GAZETTE DU PALAIS. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION‎

‎Dalloz. 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 181 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Connaissance du Droit, Droit Privé. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Thèse pour la licence, soutenue à la faculté de Droit de Grenoble le 6 aout 1857, à 7 heures du matin.‎

‎ Grenoble, imp. Prudhomme, 1857, 1 br., couverture muette, envoi autographe, signé de l'auteur. in-8 de 46 pp. ; ‎

‎Jean-Noel Chabert, né à Lans (Isère).Sujet de la thèse: Des donations de biens présents et à venir faites par contrat de mariage. ‎

‎Question si un ou plusieurs Particuliers plaidans contre leur Communauté, en demandant ou deffendant, doivent contribuer aux frais & despenses que cette Communauté fait contre eux… et si la Communauté peut employer les deniers publics aux frais & despenses de ce procez.‎

‎ 1659 br. papier peigné. plaq. in-12, 56pp., Grenoble André Gales 1659‎

‎Suite probable de l'affaire de 1658 que Royer (Fonds Dauphinois) décrit au N° 36537. "Remontrance aux habitants de Chabeuil…".Les plaignants souhaitent que les fonds publics ne soient utilisés que pour les usages pour lesquels ils ont été levés. ‎

‎Protection de l'environnement et droit cantonal des constructions. Compétences et coordination. AISUF 156 - Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg Suisse, n.° 156, édités par Peter Gauch.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1996, 225x155mm, XLVI - 265pages, broché. Très bel exemplaire.‎

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‎L'autorisation exceptionnelle en droit de la concurrence. Etude de droit suisse et comparé. AISUF 210 - Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg Suisse, n.° 210, édités par Peter Gauch.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 2002, 225x155mm, LIV - 326pages, broché. Très bel exemplaire.‎

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‎TABLEAU DE LA LEGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS ET DE LA LEGISLATION NOUVELLE ETABLIE PAR LE CODE CIVIL‎

‎CHEZ GARNERY. 1804. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 175 pages. Couverture muette. Quelques rousseurs sur les premières pages. Trou de cigarette sur le premier plat et la première page. Petit accroc sur le second plat. Manque important sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Commentaire sur les successions suivant le code civil. Septième édition, corrigée et augmentée. Tome premier et second reliés ensemble.‎

‎ Bruxelles, H. Tarlier 1834, 225x145mm, 342 + 319pages, reliure demi-basane. Rousseurs marginales. Plats papier marbré. ‎

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‎Droit. Chabot ( de l'Allier). Commentaire sur la loi des successions 1839‎

‎Chabot ( de l'Allier). Commentaire sur la loi des successions formant le titre premier du livre troisième du code civil. C'est l’œuvre capitale du jurisconsulte bourbonnais Georges Chabot, dit Chabot de l'Allier (Montluçon 1758 - Paris 1819), membre du Conseil des cinq-cents. Après le 18 brumaire, il déconcerta le Premier Consul en déclarant : "Bonaparte a des idées trop grandes et trop généreuses pour s'écarter des principes libéraux qui ont fait la Révolution et fondé la République". Il se rallia au nouveau régime, puis adhéra à la déchéance de Napoléon avant de l'accueillir à nouveau sous les Cent-jours. Il collabora à l'établissement du Code Civil et a laissé une œuvre juridique importante. Nouvelle édition, revue & augmentée, de la conférence des articles avec les lois Romaines, les coutumes et les articles de Codes entre eux, du renvoi aux auteurs et commentateurs anciens et modernes qui ont traité la matière des successions, et principalement aux ouvrages de Pothier, Domat, Lebrun, Morin, Fayart, Dailoz, Rollande de Villargues, Toullier, Delvincourt, Duranton, Lerbette, etc, fort vol in8, 220x240, relié demi cuir, un coin inférieur plié, 802pp, bon état intérieur Paris chez les éditeurs 1839 ref/266‎

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‎Questions transitoires sur le code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation‎

‎ Garnery Paris, Chez Garnery, 1809. 2 tomes reliés en 1 volume in-4, pleine basane blonde. Dos lisse orné. Pièce de titre rouge. Guirlande dorée sur les plats. 485 + 513 pages. Et dont la discussion comprend : 1, le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées. 2, des explications sur les lois anciennes et sur le code. Petit manque de cuir en queue, et quelques petites épidermures sur les plats. Très légères rousseurs, Néanmoins bon exemplaire‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Questions transitoires sur le code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation‎

‎ Garnery Paris, Chez Garnery, 1809. 2 tomes reliés en 1 volume in-4, pleine basane blonde. Dos lisse orné. Pièce de titre rouge. Guirlande dorée sur les plats. 485 + 513 pages. Et dont la discussion comprend : 1, le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées. 2, des explications sur les lois anciennes et sur le code. Petites épidermures sur les plats. Bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, 5èmeéd., TOME PREMIER‎

‎, Paris, Nève 1818, demi-veau orné d’époque (reliure frotté), int. très frais, 596p.‎

‎COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS formant le titre premier du livre troisième du Code Civil, Nouvelle éd. accompagnée de nombreuses observations et conférée avec la jurisprudence jusqu’à ce jour par M.Belost-Jolimont [t.II uniquement]‎

‎, Paris, A. Marescq 1848, in-8, demi-basane marron, tit. & tom. doré sur pc. de cuir noires soulignées par filets dorés, dos à 4nerfs soulignés par fers estampés à froid, nerfs et coiffes soulignés par frises géométriques dorées et filets dorés, tr. mouchetée, (qq. épidermures sur dos, mors sup. fatigué, lég. accroc en coupe, coins lég. frottés, rousseurs), intérieur frais, [2ff.]-750p.‎