‎Droit humanitaire et conflits armés 7 - colloque des 28 29 et 30 janvier 1970 - centre de droit international institut de sociologie université‎

‎Université de Bruxelles 1976 in8. 1976. Broché.‎

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‎couverture un peu insolé accroc en haut à gauche du premier plat intérieur frais‎

‎LOISIRS ET FORMATION CULTURELLE DE L’ENFANT RURAL. Les loisirs culturels des enfants de régions rurales isolées. Enquête du Centre International de l’Enfance dirigée par M.-Th. MAURETTE et H. GRATIOT-ALPHANDÉRIÈ avec le concours de L. Schwarz P. Rossi-Brochay, A. Kedros, Travaux et documents n°XI‎

‎, Paris, P.U.F. 1956, in-8, br., bon état, nombreuses statistiques et illustrations (XXIV planches photographiques), 345-XXIVp.‎

‎Droits de L'homme : Recueil D'instruments Internationaux‎

‎New York Nations Unies 1988 In 8 Edité pour le 40ème anniversaire de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme 1948-1988 . L'article premier de cette Chartre : Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits . Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité . - 420 p. , 650 gr.‎

‎Couverture souple Très bon ‎

‎"Le droit européen; les institutions."‎

‎Louvain, Editions Nauwelaerts, 1979. 16 x 24, 362 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).‎

‎envoi de l'auteur.‎

‎"Le Droit européen; les objectifs et les institutions."‎

‎Bruxelles, Bruylant/Beauvechain (Belgique), Nauwelaerts, 1989. 16 x 24, 531 pp., broché, très bon état.‎

‎avec la collaboration d'Anne-Marie Snyers.‎

‎LE DROIT EUROPÉEN. La libre circulation des personnes et des entreprises, avec la collaboration de Jean-Pierre Hannequart‎

‎, Bruxelles, Nauwelaerts 1982, in-8, br., assez bon état, 476.‎

‎LE DROIT EUROPÉEN. Les objectifs et les institutions, avec la collaboration de Anne-Marie Snyers‎

‎, Bruxelles, Bruylant / Nauwelaerts 1989, in-8, br., bon état, 532p.‎

‎Il 'Doctor Decretorum' Kunes di Trebovel. Editiozne critica e analisi storico-giuridica del suo trattato 'De Devolucionibus'‎

‎Roma, Pontificia Universitas Lateranensis 1988 xxxii + 225pp., 24cm., text in Italian, Doctoral Dissertation in Canon Law, softcover, stamp at verso of title page, texte is clean and bright, R112653‎

‎La repressione delle eresie nel diritto imperiale romano‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2006 215pp., 24cm., original softcover, Doctoral dissertation, ex-libris stamp on title page, text is clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120228‎

‎Rapport sur les certificats de civisme.. Séance du 18 Thermidor, an 3e‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, An III (août 1795) in-8, 4 pp., broché, sous couv. d'attente de papier vert. ‎

‎L'auteur, député de Seine-Inférieure, propose l'abolition des certificats de civisme, instruments selon lui de la contre-révolution. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Traité de la sanction royale mis en maximes pour le peuple.‎

‎Paris, Desenne, 1789 in-8, 17 pp., dérelié. ‎

‎Proche de Baily et de La Fayette, Cérutti est favorable à un compromis entre le Tiers et la Cour. Dans ce texte, il défend le veto suspensif. Document important sur la séparation des pouvoirs.Martin & Walter, I, 6499Broché à la suite :Lettre de M. Cérutti adressée au Café de Foix, au sujet d'un écrit de M.Schmits, membre de l'Assemblée Nationale. Paris, Desenne, 1789, 32 pp.Sans veto, le pouvoir exécutif ne peut exercer sa propre défense. Il serait peu à peu "dépouillé". Cérutti pense rétablir la "concorde" entre les pouvoirs par un veto suspensif.Martin & Walter, I, 6485. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Automobilistes, défendez-vous ! Les radars à votre porte.‎

‎Couverture souple. Broché. 220 pages.‎

‎Livre. (La moitié du livre indique la position des radars sur toutes les routes en 1996). Odilon Média, 1996.‎

‎Le courtage des assurances terrestres.‎

‎ P., La Prime, 1926, in 8° relié demi chagrin cerise, dos à nerfs, 178 pages ; petits frottis ; trace de mouillure marginale. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Traité des délits et des peines, traduit de l’italien d’après la troisième édition, revue, corrigée & augmentée par l’Auteur. Avec des Additions de l’Auteur, qui n’ont pas encore paru en Italien.‎

‎In-12 (16 × 10,8 cm),plein cuir marbré toutes tranches rouges, dos lisse richement orné, titre doré, intérieur frais, bas des pages de la table jaunie, environ 239 pages. Manques de cuir caisson haut du dos ainsi qu' a la charnière basse du plat de devant, manque aux coins haut, fissure haute au mors du plat de devant. A Philadelphie.‎

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‎Pas de Commentaire de Voltaire (contrairement à certaines éditions hollandaises comme Van Harrevelt). Texte fidèle à la traduction Morellet, mais souvent avec des variantes mineures ou des erreurs typographiques propres aux contrefaçons Édition pirate typique de 1766, imprimée clandestinement en Europe (probablement Hollande, Genève ou France) pour contourner la censure royale et ecclésiastique française qui frappait l’œuvre dès 1765–1766. L’adresse « Philadelphie » est purement fictive (aucune imprimerie française n’existait réellement à Philadelphie en 1766). C’est une ruse classique des contrefacteurs pour diffuser librement un texte interdit. Il s’agit très probablement d’un propriétaire français Ex-libris manuscrit autographe du XVIIIe siècle sur garde : « Bonnet » Louis-Ferdinand . Profession : Avocat au Parlement de Paris (barreau le plus important de France, fin XVIIIe siècle). Période d’activité : Actif vers 1780–1790 (fin Ancien Régime), inscrit au barreau de Paris. Il apparaît dans les listes d’avocats du Parlement vers 1785–1789 et dans des actes notariaux parisiens.‎

‎Le racket légal des huissiers. Leurs méthodes et comment y résister‎

‎Albin Michel 1996 220 pages in8. 1996. Broché. 220 pages.‎

‎Bon Etat plusieurs taches rousseurs page garde + tranche texte assez frais trace colle dos‎

‎COMMENTAIRE DE LA LOI DU 31 DECEMBRE 1925 RELATIVE A LA CLAUSE COMPROMISSOIRE MODIFIANT EN MATIERE COMMERCIALE L'ARTICLE 631 DU CODE DE COMMERCE‎

‎Les Lois Nouvelles. 1926. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Plaquette de 29 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque sur le 1er plat et en 1re page.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Extrait des 'Lois Nouvelles'. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎THEORIE ET PRATIQUE DES VOIES D'EXECUTION, TRAITE ELEMENTAIRE A L'USAGE DES ETUDIANTS DE LICENCE ET DES CLERCS D'AVOUES‎

‎Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, Paris. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 576 pages. 2e plat détaché. Annotation sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e édition renfondue et augmentée d'un Formulaire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Théorie et pratique des voies d'exécution. Traité élémentaire à l'usage des étudiants de licence et des clercs d'avoués.‎

‎Paris Arthur Rousseau 1909 1 vol. relié in-8, demi-basane vert pâle, VI + 576 pp. (dos passé, coins émoussés). 2e édition entièrement refondue et augmentée d'un formulaire. Reliure solide, intérieur en très bon état.‎

‎Histoire Juridique des persecutions contre les chrétiens. De Néron à Septime-Sévère, 64 à 202. Edizione anastatica. Collection Studia Juridica, XV.‎

‎ Roma, L’Erma di Bretschneider 1967, 240x170mm, XIV - 129pages, broché. Bel exemplaire.‎

‎ Cachet de possesseur. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Droits des fonctionnaires‎

‎Syros 1996 1996. Broché.‎

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‎Bon état‎

‎Droits des fonctionnaires. Guide 1997‎

‎Syros. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Papier jauni. 207 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Salariés, vos droits 1992‎

‎CFDT. 1992. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 206 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit du travail, Protection sociale... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les Prés Saint-Jean, étude historico-juridique.‎

‎Namur, Wesmael-Charlier, 1910 16 x 24, 108 pp., cartonnage éditeur, bon état‎

‎"dédicace de l'auteur: ""Hommage de l'auteur, Ch. Roland"""‎

‎CONVENTION COLLECTIVE DES TRAVAILLEUSES FAMILIALES du 2 mars 1970 - Modifiée par avenants n°4 et 5 du 23 Décembre 1980‎

‎FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DES SERVICES DE SANTE ET SERVICES SOCIAUX. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 71 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Guide des Droits Nouveaux.‎

‎ATELIER D'IMPRESSION DE L'OPERA. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 119 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎