‎INITIATION JURIDIQUE AU BEP, LE DROIT ET L'ENTREPRISE, 1, CAS, ACC‎

‎Foucher. 1993. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 151 pages. Premier plat illustré en couleur. Illustré de dessins en noir et blanc dans le texte. Page de titre détachée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'INITIATION JURIDIQUE AU BEP, ACC, CAS, TOME 2, LE DROIT SOCIAL, LES INSTITUTIONS EN 24 THEMES‎

‎Foucher. 1988. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 239 pages. Page de titre se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎QUI A VOTE QUOI ? - L'HISTOIRE DES GRANDES LOIS DU XXe SIECLE‎

‎JEAN-CYRILLE GODEFROY. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 398 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface d'Alain-Gérard Slama. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Reconnaissance de l'Etat et le Mandchoukouo [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, 1 vol. in-8 br., Editions A. Pedone, Paris, 1935, 99 pp.‎

7 Images

‎Envoi autographe signé à Roger Bonnard. Bon exemplaire. Cette étude se penche sur la situation juridique complexe de l'état fantoche du Mandchoukouo, reconnu à cette date uniquement par le Japon et... le San Salvador ! ‎

‎Kirchenrecht im demokratischen Umfeld. Ausgewählte Aufsätze. Herausgegeben von René Pahud de Mortanges. FVRR 7.‎

‎ Freiburg S., Universitätsverlag 1999, 225x155mm, XV- 328Seiten, broschiert. Sehr schönes Exemplar.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎La Séparation de Corps et le Divorce à l'usage des Gens du Monde et la manière de s'en servir. Manuel des Epoux mal assortis [ Edition originale ]‎

‎Tirage à 110 exemplaires sur papier de hollande (n° 80), lettre de M. Alfred Naquet, 1 vol. in-8 br., Jouvet et Cie, Paris, 1882, 4 ff., IV-236 pp. et 8 ff.‎

8 Images

‎Bel exemplaire de ce curieux ouvrage, tiré à petit nombre sur très beau papier de hollande, qui s'ouvre sur une lettre de l'auteur adressée au député Alfred Naquet (l'auteur de la loi de 1884 sur le divorce), et sur sa réponse qui commence ainsi : "Je crois, comme vous, que le divorce n'est pas un bien, mais que c'est un remède à des situations intolérables". Un curieux document de propagande en faveur du divorce, "à l'usage des gens du monde", témoignant des débats qui ont précédé la légalisation du divorce.‎

‎Le Jury dans le Canton de Vaud.‎

‎ Lausanne, Imprimerie A. Bovard-Giddey 1937, 235x165mm, 114pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎La Vente / l'echange / la donation. / Le bail a loyer . le bail a ferme le prêt a usage.'Traité de droit privé suisse', tome VII,1.‎

‎Fribourg, Ed. universitaires, 1978, in-8vo, 189 p. ; page 191à 275, notes sur garde, brochure originale. Plastifié. - Epuisé.‎

‎LA RECHERCHE DE LA PATERNITE NATURELLE (TIRE A PART)‎

‎J. Poncet, Lyon. 1914. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. Plaquette tirée à part de 51 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Extrait de la 'Revue Catholique des Institutions et du Droit'. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Ideas juridicas de Luis de Molina sobre la propriedad privada‎

‎Macao, 1957 xv + 52pp., 25cm., softcover, Excerpt of a Doctoral Dissertation at the "Pontificia Universitas Gregoriana", stamp at verso of title page, good condition, J115355‎

‎Precis de legislation du travail - 9e edition mise a jour au 1er aout 1977 - l'enseignement technique et professionnel‎

‎EYROLLES. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 265 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire des grandes oeuvres juridiques‎

‎Dalloz. 2010. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 620 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conseillers scientifiques : Stéphanie Hennette-Vauchez, Paolo Napoli. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Gilles de RAIS.‎

‎Texto Paris 2012 In-8 ( 180 X 120 mm ) de 387 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎De l'idée de la continuation de la personne comme principe des transmissions universelles.‎

‎ 1905 P., Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, éditeur, 1905, 1 vol. in-8° (247 x 155) relié 1/2 chagrin vert, dos à 5 nerfs, plats de papier marbré, de (2) ff. (faux-titre et titre) - 431 pp.Dos viré au marron, rousseurs, bon exemplaire par ailleurs. ‎

4 Images

‎Edition originale de cette importante étude historique sur le droit de l'héritage.Envoi autographe signé de l'auteur en page de faux-titre "A Madame de la Germonière, respectueux hommage, Pierre Cazelles". ‎

‎Considérations sur Quelques Résultats de l'Application de la Loi sur les Accidents du Travail en France au point de vue médical [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 vol. in-8 br., Henri Jouve, 1904, 100 pp.‎

9 Images

‎Cette thèse s'interroge d'un point de vue médical sur le rôle délicat attribué au médecin par la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail. ‎

‎J'aurai ma maison- Guide économique, juridique et financier‎

‎Compagnie française d'Editions. 1978. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos plié, Intérieur acceptable. 287 pages. Quelques illustrations en noir et blanc, in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE FRANC-ALLEU DE LA PROVINCE DE LANGUEDOC, establi et defendu. [Suivi de:] Les Estats generaux de la Province de Languedoc. ‎

‎ 1645 Tolose [Toulouse], Jean Boude, 1645. Deux parties reliées en un volume in-folio (250 X 363 mm) basane havane marbrée, dos à nerfs orné, pièce de titre, tranches rouges (reliure de l’époque); 16 ff. dont titre, 319 pages, (9) ff. de table - (2) ff., 202 pages. Restaurations à la reliure, manque de papier en marge des pages 86 et 309, petit travail de ver en marge des pages 223 à 240 anciennement restauré, mouillures claires en tête d'ouvrage. ‎

5 Images

‎SECONDE ÉDITION, revue et augmentée d'un second livre et d'un grand nombre de remarques, de ce savant ouvrage sur les alleux, chartes et coutumes de Languedoc. Pierre de Cazeneuve (1591-1652), surnommé "Legum Fodina" (la mine de la loi), fut chargé en 1638 par les États de Languedoc de défendre les privilèges de la province face aux abus du domaine royal dans le cadre de la querelle sur le franc-alleu : favorable aux alleux, terres de libre et pleine propriété, il critique sévèrement l'ouvrage d'Auguste Galland paru en 1637 sur le même sujet. On trouve in fine une longue étude sur les états généraux. (Saffroy, II, 26017: « ouvrage estimé »). SÉDUISANT EXEMPLAIRE, conservé dans sa reliure de l'époque. PLEASANT COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎Au service de la paysannerie‎

‎SORLOT Fernand. 1941. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Lucien Romier. Extrait des ouvrages de l'auteur. Annexe : loi du 2 décembre 1940 relative à l'organisation corporative de l'Agriculture. Préface de Lucien Romier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA VALEUR DE LA TERRE EN FRANCE, Expertises rurales et forestières, 3eéd. revue et mise à jour‎

‎, Paris, J.-B. Baillière et fils 1952, in-8, br., (dos insolé), bon état, 352p.‎

‎LE BARREAU DE TARBES AU XIXe SIECLE (1826-1920)‎

‎S.I.H.P.A.. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette paginée de 17 à 48. Etiquette de code, tampons et annotation de bibliothèque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les élections. Le Tableau des Avocats. Incidents et questions disciplinaires... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT COMMERCIAL. MANUELS D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE‎

‎BLOUD & GAY. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 317 pages. Quelques illustrations en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classe de seconde des Lycées techniques. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité théorique et pratique de droit civil - Tome 1 - Des personnes - 2e édition.‎

‎Librairie de la société du recueil général des lois et des arrêts. 1902. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 1126 pages - plats et contre plats jaspés - dos à 5 nerfs - auteur, titre,filet et tomaison dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE DROIT FRANCAIS SUIVANT L'ORDRE DU CODE OUVRAGE DANS LEQUEL ON A TACHE DE REUNIR LA THEORIE ET LA PRATIQUE / EN 5 TOMES / TOMES 3 + 4 + 5 + 6 + 7 / 4E EDITION REVUE ET CORRGEE.‎

‎CHEZ WAREE. 1824. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 562 + 579 + 840 + 884 + 726 pages - dos manquant pour les 5 tomes - ouvrages désolidarisés - coins frottés - tranches salies - couverture d'attente - plats salis - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - plats désolidarisés - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Vendu en l'état exemplaire de travail. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LA POLITIQUE INDUSTRIELLE DE LA COMMUNAUTÉ. Mémorandum de la Commission au Conseil‎

‎, Bruxelles, CCE 1970, br., bon état, 385p.‎

‎Code du Propriétaire ou Connaissances usuelles et pratiques en jurisprudence civile et commerciale‎

‎ Paris, Chez Le Normant & Lyon Chez Louis Gros 1841. Format : 20/13 cm . 504 pages. Reliure demi-basane râpée, intérieur piqué.‎