‎Le Pouvoir exécutif aux Etats-Unis. Etude de droit constitutionnel. Deuxième édition, revue, corrigée et augmentée. Avec préface de M. Pierre de Chambrun.‎

‎ P., Librairie Thorin et fils, A. Fontemoing, éditeur, 1896, in-8°, xvi-336 pp, broché, couv. lég. salie, bon état (Coll. Bibliothèque de l’histoire du droit et des institutions)‎

‎ Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎THE EXECUTIVE POWER IN THE UNITED STATES a study of constitutional law. By Adolphe de Chambrun. Translated from the original French by Mrs. Madeleine Vinton Dahlgren ‎

‎Lancaster Inquirer printing and publishing company 1874 in 8 (19x13) 1 volume reliure pleine percaline brique de l'éditeur, dos lisse orné de caissons dorés, plats orné d'un important décor estampé à froid encadré d'un filet doré, 287 pages, et 15 pages (opinions on the press), avec un petit feuillet d'errata. Adolphe de Pineton, marquis de Chambrun, Marvejols (Lozère) 1831 - New-York 1891, historien et juriste français. Madeleine Vinton Dahlgren, 1825-1898. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎La liquidation des droits féodaux dans le canton de Vaud. 1798-1821. ‘Bibliothèque historique vaudoise’, 6.‎

‎Lausanne, F. Roth, 1944, in-8vo, 174 p., non coupé, brochure originale rempliée. (Pièce de papier collée: Libr. de l’université F. Rouge & Cie).‎

‎DROIT DES BIENS. / 1er CYCLE.‎

‎BREAL. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 222 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LEXI FAC - DROIT - Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les fruits et revenus en droit patrimonial de la famille.‎

‎Pulim. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 863 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ESSENTIEL DU DROIT CONSTITUTIONNEL / 2: LES INSTITUTIONS DE LA VE REPUBLIQUE‎

‎GUALINO EDITEUR. 2002. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 147 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mes trente ans de pénitencier [titre de la couverture]‎

‎sans lieu [L'Imprimerie national Joliette Limitée] l'auteur 1975 ‎

‎in-8 illustré, 143p. Couverture rouge illustrée. :: 30 ans au Pénitencier Saint-Vincent-de-Paul. Tous les secrets révélés ! :: Broché. Bon état. ENVOI SIGNÉ de l'auteur. ‎

‎Le droit des affaires. Collection : Que sais-je ? N° 1978.‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1984. 11 x 17, 127 pp., broché, très bon état.‎

‎QUE SAIS-JE? - LE DROIT DES AFFAIRES‎

‎PUF. 1991. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 127 pages - annotations à l'encre sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Que sais-je? N° 1978 Le droit des affaires‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 4ème trimestre 1981. 1981. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LES ORDONNANCES DES DUCS DE BOURGOGNE SUR l'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE DU DUCHE‎

‎GENEVE MEGARIOTIS REPRINTS 1978 REIMPRESSION de l'édition de Dijon de 1908 , un fort volume grand in-8 de CCXXXI + 351 pages , dans sa reliure éditeur plein skyvertex marron clair , titrage doré , les tranches ont légèrement jauni , autrement bon exemplaire . Bon Couverture rigide ‎

‎LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Centre d’étude et de recherche en Sociologie juridique, Université Paris2‎

‎, Paris, Laboratoire de sociologie juridique de l’Université Éditions Panthéon-Assas [1979-1980], A4, rapport dactylographié et thermorelié, ENVOI DE M.-P.CHAMPENOIS-MARMIER avec lettre d’ENVOI, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], III-[1ff.]-201- [1ff.]-Xp.‎

‎Guide pratique des expropriations.‎

‎Couverture rigide. Reliure à spirale. 259 pages.‎

‎Livre en français . Editions Europa, 1967.‎

‎"L'expropriation et la rénovation urbaine; les personnes et les biens expropriés, reconstitution des biens."‎

‎Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1968. 16 x 25, 655 pp., broché, bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎L’EXPROPRIATION ET LA RÉNOVATION URBAINE, Les personnes et les biens expropriés, Reconstitution des biens‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1968, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), intérieur très frais, 656p.‎

‎Précis pour MM. Paul et François Richer, Demeurant ensemble à Gouvix ; contre Mme la Comtesse Héracle de Polignac, Demeurant aussi à Gouvix. Réponse pour Madame la Comtesse de Polignac au mémoire Publié en appel en faveur de MM. Richer, ses anciens mandataires. ‎

‎2 brochures de format in-4, 1844, 60 pp. ; 1846, 40 pp. Rousseurs et pliures, signature du maire de Gouvix et inscriptions manuscrites sur la première page de la première brochure, usure d'usage, état général correct. Brochures rédigées par des avoués sur des affaires de ventes de bétail et de bois. Rares... Poids 180 g. Frais d'envoi 3,05 euros sur la France, 4,50 euros UE et Suisse, 6,50 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande.‎

‎TOUS LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES CONTRATS DE MARIAGE, coll. Ce qu’il vous faut savoir‎

‎, Paris, Éd.Delmas 1957, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, (plat inf. frotté et légt sali), int. frais, [non paginé].‎

‎TRAITE DES DROITS D'ENREGISTREMENT DE TIMBRE ET D'HYPOTHEQUES, ET DES CONTRAVENTIONS A LA LOI DU 25 VENTOSE AN XI, TOME I‎

‎Charles Hingray, Paris. 1839. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos frotté, Déchirures. 615 pages. Auteur, titre, tomaison, motif et filets dorés sur le dos. Tranche brune. Manques sur les bords supérieurs des plats. Fichette de prix annotée encollée au dos du 1er plat (Faculté de Droit de Toulouse, 1849). Pages de garde, de titre et 30 premières pages très abîmées avec des manques altérant leur lecture (trous de vers).. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎(Rare) 2e édition. Par les Rédacteurs du Contrôleur de l'Enregistrement. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MANUEL DU CHASSEUR. Loi sur la chasse expliquée par la discussion aux chambres, les instructions ministérielles et la jurisprudence, précédée de l'histoire du droit de chasse, depuis l'origine de la monarchie et de l'exposé des principes de ce droit.‎

‎Paris VIDECOQ, père et fils 1844 un volume in-16°, CI 182 pp. Reliure ancienne en demi-toile, dos lisse titré or. (coiffes un peu marquées, reliure légèrement tâchée, coupes frottées, il manque une garde, quelques rousseurs, petit accroc en bordure de 3 feuillets).‎

‎EXPLOITATION OSTALE - LEGISLATION - REGLEMENTATION‎

‎BUREAUX DU COURRIER DES EXAMENS. 1930. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 333 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎5 E EDITION - BIBLIOTHEQUE DU BUREAUX DU COURRIER DES EXAMENS Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les droits seigneuriaux dans le Pays de vaud d’après les reconnaissances reçues par Jean Balay de 1403 à 1409. Bibliothèque historique vaudoise, XXXVI.‎

‎ Vevey, Klausfelder 1963, 235x160mm, 159pages, broché. Bel exemplaire. ‎

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‎La Justice prévôtale aux armées.‎

‎Paris, Léautey, 1895 petit in-8, 174 pp., broché. Couverture remontée.‎

‎Unique édition. Sur les fonctions et les procédures de la gendarmerie prévôtale en temps de guerre.Alphonse-Joseph Champoudry, officier d'administration de la justice militaire, est l'auteur de plusieurs manuels concernant la justice aux armées.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à la Bibliothèque de l'Assemblée. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎ÉLOGE DE M. RAVEZ. ‎

‎Bordeaux Imprimerie générale de Mme Crugy 1858 in 8 (23,5x15,5) 1 fascicule broché, 78 pages. Eloge prononcé à l'ouverture des conférences des avocats stagiaires de Bordeaux le 22 décembre 1857, par Ernest de Chancel Fils. Envoi autographe signé de l'auteur à M Labraque Bordenave. Bon exemplaire ‎

‎Bon Signé par l'auteur ‎

‎Félonie politique et usuraire. Mémoire à mes concitoyens contre M. St-Romme, ex-représentant de l'Isère, avec une dédicace et un appendice sur un de ses collèges par Napoléon Chancel, transporté politique à Lambessa.‎

‎Aubenas, Imprimerie Cheynet, s.d. (1858) in-8, 30 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu. Seconde couverture salie.‎

‎Unique édition, peu commune.Agitateur politique professionnel et brièvement préfet de la Drôme à la faveur des événements de février 1848, le Valentinois Auguste-Napoléon-Cyprien Chancel (1808-1883) était parvenu à se brouiller avec tous les députés républicains de son département, spécialement avec l'avocat François-Henri Saint-Romme (1796-1862), auquel l'opposait aussi un conflit d'ordre privé : en effet, ce dernier avait accepté de se charger de la défense de son pays dans un procès pour outrage et de déposer une caution de 2000 francs, qu'il dut acquitter lorsque son client se fut soustrait à la justice.Comme Saint-Romme avait fait mettre un séquestre sur la succession des parents de Chancel afin de récupérer les 2 000 francs dus depuis 1834, le vibrion, interné à Lambèse depuis juillet 1855, obtint du gouvernement impérial le droit de revenir dans le Dauphiné pour y défendre ses intérêts. Son avocat fut d'ailleurs un légitimiste, Casimir de Ventavon. Après plusieurs années de procédures et d'attaques pamphlétaires contre son créancier, Chancel perdit finalement tous ses procès.Seulement trois exemplaires au CCF (BnF, Grenoble et Valence). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le Barreau de Bordeaux et le Parlement au XVIe Siècle [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ] Discours prononcé le mercredi 30 novembre 1910 à la Séance d'ouverture de la Conférence des Avocats de Bordeaux‎

‎1 brochure in-8, Imprimerie L. Delbrel et Cie, Bordeaux, 1911, 32 pp.‎

8 Images

‎Bon état pour cette brochure peu commune, dédicacée à M. Grangeneuve, avoué près le Tribunal.‎