‎COURS DE DROIT NATUREL, professé a la Faculté des Lettres de Paris / EN 3 VOLUMES : (TOMES 1 + 2 + 3) - Premiere partie : prologomenes au droit naturel :‎

‎PREVOST-CROCIUS. 1835. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 357 + 396 + 225 pages - 1 petite etiquette de bibilotheque bleue collée en page de faux-titre - Auteur, titre, tomaison, fleurons, filet et roulettes dorés au dos - Plats et contre-plats jaspés - Etiquette collée en coiffe en pied - 2 PHOTOS DISPONIBLES -. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Tome troisieme publié par M. PH. Damiron. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Cours de droit naturel, professé à la Faculté des Lettres de Paris (Année classique 1833-1834). Première leçon‎

‎Prévost-Crocius. 1834. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 357 pp., deux feuillets tâché, titre et tomaison dorés - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Cours de droit naturel (Collection ""Corpus de philosophie en langue française"")"‎

‎Fayard. 1998. In-8. Relié. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 827 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Corpus de philosophie en langue française"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Mélanges philosophiques‎

‎Paris, Paulin, Mai 1833. In-8 broché, couvertures imprimées, 2 feuillets non chiffrés, IV, 491 pages et un feuillet non chiffré.‎

‎Edition originale. ‎

‎Cours de droit naturel.‎

‎Librairie Louis Hachette & Cie Paris 1858 Deux Vol. In-12 , XI-427 pp., 417 pp. Rel. demi veau fauve, dos à nerfs dorés, avec caissons et filets dorés, pièces de titre en maroquin noir, tranches mouchetées.Bel exemplaire dans une reliure décorative de qualité du cours professé par Jouffroy en 1835 à la Faculté des Lettres.‎

‎COURS DE DROIT NATUREL - PREMIERE PARTIE: PROLEGOMENES AU DROIT NATUREL - TOME DEUXIEME‎

‎PREVOST-CROCIUS / JOUBERT. 1835. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 396 pages - 1 tampon au dos de la page de titre - quelques rousseurs dans le texte sans consequence pour la lecture - dos partiellement manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1000 QUESTIONS SUR LA COPROPRIETE‎

‎De Vecchi 2001 17x23x3cm. 2001. Broché.‎

‎Bon Etat intérieur propre‎

‎Locataires : le guide de vos droits, démarches et recours - Guide édition 1995‎

‎Syros. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271 pages, augmentées de quelques tableaux dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nombreuses annexes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Procès pour la succession d'Ambroise Guys. contre les Jésuites‎

‎S.l. [Paris], s.d. (1748) in-12, 76 pp., demi-percaline Bradel bleue, dos orné de filets dorés, tranches mouchetées (rel. du XIXe s.). Bon exemplaire.‎

‎En dépit de la difficulté qu'il y a à échelonner les différentes éditions de ce pamphlet, il semble bien qu'il s'agisse de la première sortie, essentiellement d'après les données de l'Addition de la page 76, où sont précisés les détails de l'écriture et de la publication de la pièce. L'affaire rapportée est intéressante : c'est celle d'une captation d'héritage par les Jésuites de Brest de la fortune d'Ambroise Guys (1613-1701), originaire d'Apt, et négociant enrichi dans le commerce des colonies.Le polémiste janséniste Nicolas Jouin (1684-1757) est un homme obscur dont les motivations réelles échappent. Ce qui est sûr, c'est qu'il s'acharna contre les Jésuites tout au long de son abondante, mais répétitive production, depuis le Philotanus (1721), jusqu'au fameux recueil des Sarcelles. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎TRAITE COMPARATIF DE L'ACTE AUTHENTIQUE ET DE L'ACTE SOUS SEINGS PRIVES ET CONSIDERATIONS PRATIQUES SUR QUELQUES ACTES USUELS.‎

‎IMPRIMERIE LAMAIGNERE. 1879. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 109 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit -Législation: I) Exposé des machinations ourdies par le sieur Romain, Limonadier du Café des Mille-colonnes, assisté des sieurs Brachet-Ferrières, soi-disant avocat, Et Nicolas-François Georges, Jurisconsulte prétendu, Et de la Soeur Grise de l'Hôtel-Dieu, Manon Moin, Pour surprendre la Religion des Magistrats, Et obtenir un ordre de réclusion contre la demoiselle Madeleine-Rosalie Thourein, ci-devant demoiselle de Comptoir au Café des Mille-Colonnes; par Maître Jourdain, Ancien avocat au Conseil du Roi, Membre du Conseil de Famille convoqué le 8 janvier 1818 par devant le juge de Paix, Monsieur Colmet de Sancerre, à la requête du sieur Brachet-Ferrières.II) Plaidoyer de M. Marchangy, Substitut de M. le Procureur Impérial du Tribunal de 1 ère Instance du Département de la Seine, Prononcé le 16 Novembre 1811, dans la cause entre le sieur Prudhomme, editeur du dicionnaire Universel, et les frèresMichaud, editeurs de la Biographie universelle - Question de contre-façon. III) Plaidoyer de M. Marchangy, Avocat-Général à la Cour royale de Paris, prononcé le 29 août 1822, devant la cour d'Assises de la Seine, dans la conspiration de La Rochelle.IV) Madame Manson expliquée ou Réfutation de ses mémoires - 4 ouvrages reliés.‎

‎ 1/2 Reliure basane - Dos lisse havane à filets dorés - accroc à la coiffe supérieureI) 1818 - PARIS, Imp. A. Beraud - Frontispice gravure de Madeleine-Rosalie Thourein - 55 Pages II) 1811- PARIS, Imp. L.G. Michaud - 32 Pages.III) 1822 - PARIS, Chez A. Boucher - 241 Pages.IV) 182. -XIV-89 pages.Légères traces de mouillures en page de titre- Bon exemplaire‎

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‎LES PRINCIPES DE LA RESPONSABILITE CIVILE‎

‎Dalloz. 1998. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 179 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Connaissance du Droit, Droit Privé. 4e édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES PRINCIPES DE LA RESPONSABILITES - 5e EDITION‎

‎DALLOZ. 2000. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 184 pages - quelques surlignements au fluo dans le texte - une page est désolidarisée de l'ouvrage - une étiquette collée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les principes de la responsabilité civile - Collection connaissance du droit - 2e édition.‎

‎Dalloz. 1994. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. IX + 150 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection connaissance du droit. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les faux ménages. Dans leurs relations avec les tiers et spécialement avec la famille légitime.‎

‎Couverture souple. Broché. 130 pages. Couverture défraîchie, tachée.‎

‎Livre. Envoi de l'auteur. S. I. L. I. C, 1933.‎

‎Des rapports entre le droit & l'économie politique ou Philosophie comparée du droit et de l'économie politique‎

‎In-8 broché, Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, Arthur Rousseau éditeur, 1885, 294 pp. Frotté et jauni, petites pliures et déchirures avec légers manques, dos restauré mais ridé et fendu... Fait un peu son âge. Intérieur correct. Rare exemplaire d'époque. Poids 500 g. Frais d'envoi 4,65 euros sur la France, 8,80 euros UE et Suisse, 10,85 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). ‎

‎Code des chemins vicinaux. (...) ; précédé d'un exposé entièrement refondu des principes de la matière, avec renvoi aux lois et ordonnances, et d'une série de questions élevées sur la loi du 28 juillet 1824, et résolues dans la discussion. Second tirage de la deuxième édition‎

‎Paris, Fanjat aîné, J. P. Roret, 1829 in-8, LXXXIV-389-[3] pp., demi-veau vert, dos lisse orné de filets et guirlandes dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Dos insolé et passé, rousseurs.‎

‎La première édition de ce guide parut anonymement en 1824 : la matière était de première importance dans la France rurale du début du XIXe siècle.La carrière d'Athanase-Jean-Léger Jourdan (1791-1826) fut exceptionnellement brève (il mourut d'une congestion cérébrale en revenant d'une mission officielle en Angleterre, commanditée par le ministère de la Marine pour l'étude de la législation coloniale), et c'est bien dommage, car il avait l'étoffe d'un excellent théoricien du droit, en même temps que d'un historien de sa discipline.Dupin (1832), 2478. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Une Justice sous Hypnose Médiatique L'AFFAIRE CELINE.‎

‎Editions De Haute-Provence Mallemoison 1995 In-8 ( 225 X 150 mm ) de 241 pages, broché sous couverture illustrée. Rousseurs sur la couverture. Bon exemplaire.‎

‎L'affaire Céline ; Une justice sous hypnose médiatique‎

‎ 1995 Editions de Haute-Provence - 1995 - In-8 broché avec jaquette - 244p‎

‎Bon état - coins et coiffes légèrement émoussé - jaquette noircie avec quelques tâches sur le dos et le bord droit du 4e plat Bon ‎

‎Législation des Logements Insalubres.‎

‎BERGER-LEVRAULT et Cie. 1904. In-12. Broché. A restaurer, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. 492 pages. Manque le dos et les 2 plats de couverture. Manques importants sur la page de titre et et les premièes pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil général des anciennes lois françaises - 12 TOMES dépareillés: 2-4-5-6-8-9-13-19-20-23-25-26 --- Louis IX Philippe VI Jean le Bon Charles V Charles VI Charles VII Henri II Louis XIV‎

‎Plon frères in8. Sans date. Broché. 12 volume(s). Recueil général des anciennes lois françaises - 12 TOMES dépareillés: 2-4-5-6-8-9-13-19-20-23-25-26 --- Louis IX Philippe VI Jean le Bon Charles V Charles VI Charles VII Henri II Louis XIV + Louis XVI‎

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‎Bon état de conservation général intérieur propre bonne tenue bords frottés coiffes abîmes intérieurs propres quelques rousseurs circa 1830/1850‎

‎ESSAI SUR LE DROIT MUNICIPAL D'EVIAN, d'après ses chartes de franchises (1265-XVIIe siècle).‎

‎Thonon-les-Bains Société d'Edition Savoyarde 1939. In-8 broché 126pp.‎

‎Cette étude, complétée par de nombreuses notes, examine les particularités juridiques des chartes et analyse leur contenu.‎

‎TABLES GÉNÉRALES 1905-1925 T. I (A-K) du JOURNAL DU DROIT INTERNATIONAL fondé par E. Clunet‎

‎, Paris, Marchal & Billard 1926, br., (couv. fanée), 502p.‎

‎journal de l'empire,1810,3 numeros janvier et fevrier‎

‎ 1810,IN FOLIO broché,4p.,exemplaires defraichis,marge superieure abimée,trou de ver epars,dans l’etat,le lot‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1902 à 1941 [mq. 2 années]‎

‎, Paris, L. Larose et Forcel 1902 et s., 38 années en 38 vol., reliure en demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs avec filets à froid soulignant, manque 1935 et 1936, plaçure: 1vol./an, (cuir sec et fragile, piqûres et rousseurs).‎