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LES JESUITES DEVANT LA LOI FRANCAISE
PARIS CHEZ GEORGES DECAUX 0 Sans date ( fin XIXème ) , un volume in-16 de V + 112 pages , dans une reliure demi chagrin noir , dos à 5 nerfs avec titrage doré , tranches marbrées , le papier a jauni , les coins sont émoussés , autrement bon exemplaire . Bon Livre audio (Cassette)
Phone number : 04.71.02.85.23
"Les profits illicites, leur confiscation - ""Les documents juridiques, économiques & sociaux"""
Farré. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 190 pages. 1er plat légèrement déchiré, avec annotation à l'encre. Dos plié, déchiré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Les agréments de la veillée ou Entretiens du dimanche d'un instituteur avec ses élèves
Maison Gedalge Jeune. 3ème édition. Non daté. In-12. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 646 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal
GRIEFS D'APPEL POUR LE SUEYR PIERRE VEAU CONTRE LA DAME VEUVE DELABORDE ET LES EPOUX ANDRE VEAU / COUR ROYALE DE BORDEAUX, 1ere CHAMBRE.
LANEFRANQUE AINE, SUCCESSEUR DE RACLE. 1828. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de pied, Intérieur acceptable. 112 pages - Taches sur la gouttiere et au niveau de la reliure, altérant parfois légèrement la lecture - Tache sur le 1er plat - dos sali.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Introduction Historique Au Droit
Paris Dalloz 1999 Grand In 8 Collection " Droit Public - Science Politique " . Série - Précis - . - 452 p. , 600 gr.
Couverture rigide Comme neuf 1ère Édition
LE MÉTHODES DE TRAVAIL DE LA CONSTITUANTE. Les techniques délibératives de l’Assemblée Nationale 1789-1791, coll. Léviathan
, Paris, P.U.F. 1989, in-8, br., (légt fané), 410p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Seigneurs, villes et pouvoir royal en Languedoc :. Le Consulat médiéval d'Agde. (XIIIe-XIVe siècles)
Paris, Picard, 1974 fort gr. in-8, 633 pp., broché.
Thèse. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Castan Nicole ; Zysberg André
Reference : 116422
(2002)
ISBN : 2708968408 9782708968400
Histoire des galères, bagnes et prisons en France de l’ancien Régime
Éditions Privat , coll. « Hommes et communautés » 2002 In-8 broché 21 cm sur 13,5. 221 pages. Tranches poussiéreuses sinon bon état d’occasion.
Bon état d’occasion
Festskrift til ... i anledning af hans 70 årsdag 4. juli 1963. Legal Essays.
Oslo, Universitetesforlaget, 1963. Originalt halvlæderbind. XIII,(2),624 pp.
FREEDOM OF SPEECH IN THE WEST. A Comparative Study of Public Law in France, the United States and Germany
, Oslo, London, Oslo University Press 1960, in-8, rel., bon état, ENVOI AU PROFESSEUR COLLIARD, 475p.
Phone number : 01 43 29 46 77
La propriété artistique: droits et devoirs des artistes belges.
Bruxelles, Maison d'Editions J. Rozez, s.a., 1947. 17 x 24, 176 pp., broché, état moyen, (papier jauni).
Le régime fiscal des valeurs mobilières en France.
Couverture souple. Broché. 281 pages. Quelques rousseurs.
Livre. Bordeaux - Y. Cadoret, imprimeur, 1910.
Le régime fiscal des valeurs mobilières en France.
Couverture souple. Broché. 281 pages. Quelques rousseurs. Non coupé.
Livre. Bordeaux - Y. Cadoret, imprimeur, 1910.
Droit Naturel. Devoir religieux - Droit individuel - Droit social - Droit domestique - Droit civil et politique - Droit international
Librairie Albert Dewit Broché 1912 In-4 (16,5 x 25,3 cm), broché, 1029 pages ; dos fendu, reliure fragile, bords des plats frottés, par ailleurs intérieur frais, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
L'Etat fédéral. Article publié dans les «Cahiers du droit - revue des juristes catholiques», n° 43 - décembre 1958.
Paris, Matot-Braine, 1958, gr. in-8°, 12 p., manuscr. ‘Hommage respectueux de l'auteur, (signé) Jean Castella’, broché. (Jean Castella était avocat et professeur à l'Université de Fribourg).
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
L’organisation des pouvoirs politiques dans les constitutions du canton de Fribourg. “Arbeiten aus dem iuristischen Seminar der Universität Freiburg” 9.
Fribourg, Editions universitaires, 1953, gr. in-8vo, 353 p., non coupé, brochure originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
L'organisation des pouvoirs politiques dans les constitutions du canton de Fribourg. AISUF 9 - Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg-Schweiz n.° 9, in Verbindung mit den Professoren Pierre Aeby, Antoine Favre, Wilhelm Oswald, Celestino Trezzini, herausgegeben von Max Gutzwiller.
Fribourg, Editions Universitaires 1953, 235x160mm, 353pages, broché. Non coupé. Très bel exemplaire.
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Essai sur l'organisation du suffrage universel en France.
In-8, demi-maroquin rouge cerise, dos janséniste à 5 nerfs, titre doré, tranches jaspées, (4), viii, 358 p., rousseurs. Paris, E. Lachaud, 1872.
Edition originale. Contient en appendice les projets de loi électorale (chambre de députés et des départements) ainsi qu'un 'Tableau fixant les circonscriptions'. L'auteur était membre de l'Assemblée nationale sur les bancs de la droite monarchiste. Il défend le suffrage universelle, en spéculant sur le conservatisme de la France profonde au lendemain de la guerre de la 1870 et de la Commune, et propose des moyens de "réduire les excès" de ce mode de scrutin.Très belle reliure.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
VERS LE NIL FRANÇAIS AVEC LA MISSION MARCHAND
Paris Ernest Flammarion, Editeur, sans date (1898) in 8 (23x16) 1 volume relié demi basane verte de l'époque, couverture illustrée conservée, dos à nerfs, portrait de l'auteur en frontispice, 437 pages, avec 150 illustrations en noir et blanc, dont hors-texte d'après les photographies et les dessins de l'explorateur. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Reliure
Arrests remarquables du Parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toutes sortes de matières. Recuëillis par Messire Jean de Castellan. Nouvelle édition. Revûë, corrigée et augmentée par les soins de Messire François de Castellan, et Jacques de Castellan.
1756 Toulouse, Caranove, 1756, 2 volumes in 4° reliés plein veau ancien, dos à nerfs ornés, 16 feuillets non chiffrés-596 pages -2 feuillets non chiffrés (reliés par erreur en fin de volume au lieu du début) et 10 feuillets non chiffrés-606 pages ; rares rousseurs ; quelques petites mouillures marginales ; reliures frottées, coiffes et coins usés, large épidermure recollée au plat inférieur du tome II.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Phone number : 01 43 29 46 77
TRAITÉ SOMMAIRE DE L'USAGE ET PRATIQUE DE LA COUR DE ROME, pour l'expedition des signatures & provisions des benefices de France. Avec des remarques et un petit traité pour la facilité de ceux qui veulent obtenir en ladite cour des provisions de benefices
Chez Charles De Sercy Paris 1688 TRAITÉ SOMMAIRE DE L'USAGE ET PRATIQUE DE LA COUR DE ROME, pour l'expedition des signatures & provisions des benefices de France. Avec des remarques et un petit traité pour la facilité de ceux qui veulent obtenir en ladite cour des provisions de benefices & autres expeditions.In-12 ( 170 X 95 mm ) de 11 ffnch.-479 pages-12 ffnch. ( table, et fautes à corriger ), pleine basane tabac, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés ( Reliure de l'époque ). Edition originale. Usures aux mors et aux coiffes, anciennes mouillures sur les premières gardes, bon exemplaire, solide.
MY FRIEND LAFAYETTE, MON AMI WASHINGTON, textes présentés par (…), coll. 10-18
, Paris, Union générale d’édition 1975, br., bon état, 316p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Traité sommaire de l'usage et pratique de la Cour de Rome pour l'expédition des Signatures & Provisions des Bénéfices de France, avec des Remarques et un petit Traité pour la facilité de ceux qui veulent obtenir en ladite Cour des Provisions de Bénéfices & autres expéditions.
1689 basane brune, dos à nerfs (frotté, mq. de cuir au caisson sup. mais bon état intérieur). in-12, (12ff.), 480pp., (12ff.), P. Charles de Sercy, 1689,
Fac-simile donnant la disposition des signatures et contrôles divers sur les actes."Monsieur Noyer, Avocat & Banquier expeditionnaire en Cour de Rome, demeure Isle du Palais sur le Quay de l'Horloge".Tarif détaillé des diverses opérations.
Phone number : 33 (0)6 77 77 12 33
MANUEL-FORMULAIRE DE L’ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE SUIVI D’UN PRÉCIS DE MANUTENTION ET DE COMPTABILITÉ, 8eéd.
, Paris, L.G.D.J. 1924, in-8, demi-basane noire, assez bon état, 1096p.
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