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Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XXI, 1974 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)
Bruxelles, Office International de Librairie 1974 370pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98812
Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XXII, 1975 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)
Bruxelles, Office International de Librairie 1975 396pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit hellénistique et le droit romain], J98813
Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XXIII, 1976 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)
Bruxelles, Office International de Librairie 1976 310pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98814
Mélanges Fernand De Visscher (publiés à l'occasion de son jubilé professoral 1919-1949) complet en 4 tomes
Bruxelles, Office International de Librairie 1949-1950 Tout complet en 4 volumes: XLVI,552 + 610 + 594 + 572pp., avec portrait et bibliographie de F.De Visscher, publié dans "Revue Internationale des Droits de l'Antiquité" Tomes 2-5 (2e-3e année, 1949-1950), 25cm., brochures originales, non coupé, très bon état, rare, poids: 4kg., J98792
Règlement relatif a la discipline ,Police,administration et service des ouvriers conscrits
1793 1793 BREST,DE L’IMPRIMERIE MARITIME,sans date (1793),IN8 broché,sans couvertures,16p.,bon etat,pas au CCF.
Décret de la Convention Nationale en 1793,Les Ouvriers-Conscrits de la Marinesoit Conscrits-Ouvriers de la Marine,1793.Cette unité, peu connue, existait avant l’époque révolutionnaire. En effet, dès 1784, furent créées deux compagnies d’ouvriers pour faire partie du corps d’artillerie des Colonies. Il en existait trois en 1786 (Brest, Rochefort et Toulon), puis en 1792, la Convention organisa des compagnies d’ouvriers conscrits. Réorganisées le 17 ventôse an III (7 mars 1795), il faut attendre le Consulat pour voir une nouvelle organisation de ces compagnies. De nombreux ouvriers embarqués sur le flotte de l’amiral BRUYES, ont participés à la malheureuse bataille navale d’Aboukir, puis à toute la campagne d’Egypte sous BONAPARTE, au sein de la Légion Nautique où à bord des embarcations fluviales sur le Nil. Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €
DES DROITS RESPECTIFS DE PROPRIETE DES COMMUNES ET DES SECTIONS DE COMMUNES SUR LES BIENS COMMUNAUX DE LA MISE EN VALEUR DE CES BIENS PAR LEUR TRANSFORMATION, PAR DES LOCATIONS ET PAR DES ALIENATIONS DES DROITS DES COMMUNES AUX PRIX DE LOCATIONS ET DE VE
A.PEREY. 1868. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 586 Pages. Couverture déchirée. 1er plat désolidarisé. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
L’INFLUENCE DU DOL ET DE LA FAUTE GRAVE SUR LA RESPONSABILITÉ DES CHEMINS DE FER DANS LE TRANSPORT INTERNATIONAL DES MARCHANDISES, contribution à l’étude de la Convention du 14 octobre 1890
, Paris, Larose et Forcel 1903, br., non coupé, (couverture fanée), intérieur frais, 211p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Les lois françaises de 1815 à 1914, accompagnées des documents politiques les plus importants. 4e édition.
1933 Paris, Alcan, 1933, in 12 broché, III-374 pages.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Vivre au féminin.
Réimpression mars 1976 + Supplément de 10 notices : Le Secrétariat d’État à la Condition féminine : 1 an d'action / Les femmes en chiffres / L’émancipation de la femme mariée / L’évolution récente du droit social / La formation professionnelle des femmes / Vers quelle famille / La sexualité / La contraception en France / La loi sur l'interruption de la grossesse / La condition féminine en URSS.
La Liberté du Théâtre en France et à l'étranger. Histoire, fonctionnement et discussion de la Censure dramatique.
1902 br. in-8, (2ff.), 383pp., P. Dujarric 1902
Phone number : 33 (0)6 77 77 12 33
Mémoire pour Jean-François Cailhava. en réponse à des défenses faites par les Comédiens françois, aux directeurs du théâtre du Palais-Royal, de jouer ses pièces
[Paris], Imprimerie de Boulard, s.d. (1790) in-4, 22 pp., en feuilles, cousu. Des piqûres sur les premiers ff.
C'est dès le début de la Révolution que le médiocre dramaturge Cailhava de l'Estandoux (1731-1813) , qui avait toujours eu le plus grand mal à faire jouer ses pièces, entra en lutte contre les Comédiens-Français, lesquels avaient en effet émis la prétention d'interdire la représentation de ses pièces. Il fut notamment l'un des signataires, le 24 août 1790, d'une pétition à l'Assemblée Nationale, pour que fût assurée la liberté des théâtres, et, en 1794, il récidivait dans cette défense des auteurs dramatiques à la fois contre les acteurs et contre les directeurs de théâtre ! Cioranescu, XVIII, 15147. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Le partage judiciaire et les mineurs.
Couverture souple. Broché. 263 pages. Couverture et papier brunis.
Livre. Editions E. B. Soubiron, 1926.
TOUTES les pêches en eau douce.
Paris Garnier Frères sd (1935). In-16 broché belle couverture illustrée par Hirlemann VII 280pp. Orné d'un frontispice, 111 figures dans le texte (moulinets, appâts, filets, poissons...) et 1 planche hors texte en couleurs sur double page représentant des modèles de mouches.
Le matériel, les appâts, les différentes pêches, les poissons (truite, saumon), la législation, des recettes pour accommoder le produit de la pêche. Bel exemplaire, bien complet de sa planche en couleurs.
Organisation judiciaire et procédure marocaine.
1948 459pp., demi-rel. P. 1948,
Institut des Hautes-Etudes marocaines. Tome XXV. Exemplaire interfolié. Nombreux ajouts manuscrits. Quelques mouillures.
Phone number : 33 (0)6 77 77 12 33
Le droit lignager dans le droit provençal
Imp. L. Piero, Naples, 1906. In-8 broché. 58 pages
taches de rouille sur la couverture. reste un bon exemplaire
ORIGINES ET DÉVELOPPEMENT DE L’EXÉCUTION TESTAMENTAIRE (ÉPOQUE FRANQUE ET MOYEN ÂGE), Thèse, Université de Lyon-Faculté de Droit
, Lyon, A.Rey 1901, in-8, demi-reliure à coins en toile vert bouteille récente, tit. argenté sur dos lisse avec filets encadrants et frises décoratives, couv. cons., (page de tit. fragile, qq. soulignures au crayon), très bon état, 690p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Recherches historiques sur les assemblées nationales dites du Champ de Mars. et du Champ de Mai ; terminées par un coup d'œil sur les Parlemens de la troisième race des Rois de France, jusqu'à la première convocation des États-Généraux
A Paris, chez Favre, 1815 in-8, 40 pp., bradel papier marbré (rel. moderne).
Intéressante recherche sur les origines antiques et médiévales des assemblées. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Phone number : 01 43 29 46 77
LA POLICE CORRECTIONNELLE ET MUNICIPALE A MONTPELLIER EN 1791-1792
Montpellier Causse, Graille & Castelnau, Imprimeurs-Editeurs 1890 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, 173 pages [1]. Envoi autographe signée par l'auteur. Bel exemplaire
Très bon Broché Signé par l'auteur
DROIT DE LA CONSOMMATION, coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1986, in-8, pleine toile rouge, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés soulignant, (dos lég. insolé, feuilles lég. jaunies, qq. soulignures au crayon), intérieur frais, X-512-[5ff.]p.
Phone number : 01 43 29 46 77
PROPOSITIONS POUR UN NOUVEAU DROIT DE LA CONSOMMATION, Rapport de la commission de refonte du droit de la consommation au secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie, des Finances et du Budget chargé du Budget et de la Consommation, Préface de Henri Emmanuelli, coll. des rapports officiels
, Paris, La Documentation Française 1985, in-8, br., (couv. fanée avec un lég. accroc), bon état, 221p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT DE LA CONSOMMATION, 6èmeéd., coll. Précis Droit privé
, Paris, Dalloz 2003, in-8, br., état neuf, VIII-632p.
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Droit privé d’après la Coutume Neuchâteloise. Cours professé à Neuchâtel de 1829 à 1830.
Neuchâtel, impr. James Attinger 1858, 205x130mm, XXIV- 491pages, demi-chagrin vert, titre et ornementation dorés au dos, quelques rousseurs.
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Il negozio giuridico. Lezioni di storia del diritto italiano - secunda edizione (ristampa)
Giuffrè 1968 417 pages in8. 1968. Broché. 417 pages.
couverture un peu défraîchie intérieur propre note sur la table des matières
