‎Dansk privatret.‎

‎København, 2012. Orig. papbind. 832 pp.‎

‎17. udgave.‎

‎Retlige rammer for et indre detailbetalingsmarked.‎

‎København, 2010. Orig. omslag. 195 pp.‎

‎Bankjura.‎

‎København, 2013. Orig. omslag. 628 pp.‎

‎2. udgave.‎

‎Bankjura. Udvalgte emner.‎

‎København, 2013. Originale omslag. 554 pp.‎

‎2. udgave.‎

‎Skattemyndighedernes kompetence.‎

‎2.udg. 1996. 110 pp.‎

‎CHANGER LA JUSTICE‎

‎Jean-Claude SIMOEN. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 209 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Changer la justice.‎

‎ 1977 Paris, Simoën, 1977, in 8° broché, 214 pages ; couvetrure illustrée par CHAVAL. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LE MONDE EN FLAMMES, traduit du tchèque par Marc Slonim, coll. Combattants européens‎

‎, Paris, Librairie Valois 1930, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, 297p.‎

‎Le droit de l'urbanisme‎

‎ PUF, collection Que-sais-je ?, n*2130. 1988. Format poche.Tres bon etat.‎

‎REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL - 15EME ANNEE - N°1 - JANVIER-MARS 1962‎

‎SIREY. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 185 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Proceskumulation. Straffe- og civilprocessuelle studier med særligt henblik på påkendelse af erstatningskrav under straffesager.‎

‎1970. Originale omslag. XV,568 pp.‎

‎Disputats. ‎

‎Regulering af konkurrence i EU. 4. udgave.‎

‎København, 2016. Originale omslag. 784 pp.‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°1 (janvier/mars 2005) : Le juge entre progrès scientifique et mondialisation / Construction de systèmes et résolution de problèmes concrets / L'immoralité des libéralités entre concubins / Un Chronopost probatoire ?..‎

‎Dalloz. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 222 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Le juge entre progrès scientifique et mondialisation / Construction de systèmes et résolution de problèmes concrets / L'immoralité des libéralités entre concubins / Un Chronopost probatoire ? /... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°2 (avril/juin 2005) : Le Code Civil, code résiduel ? / A propos de la rétroactivité de la jurisprudence / Sadomasochisme, dignité de la personne et autonomie personnelles /...‎

‎Dalloz. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 223 à 520. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Le Code Civil, code résiduel ? / A propos de la rétroactivité de la jurisprudence / Sadomasochisme, dignité de la personne et autonomie personnelles /... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Revue trimestrielle de droit civil, n°4 (octobre/décembre 2005) : Manifeste pour une justice sociale en droit européen des contrats / La cession de créances ""en bloc"" n'empêche par l'exercice du retrait litigieux /..."‎

‎Dalloz. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 701 à 883. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Sommaire : Manifeste pour une justice sociale en droit européen des contrats / La cession de créances ""en bloc"" n'empêche par l'exercice du retrait litigieux / Un aspect de la protection européenne des biens /... Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Arrest de la Cour de Parlement. Extrait des Registres du Parlement du 6 aout 1762.‎

‎ Bourges, chez la Vve de Jacques Boyer, Imprimeur du Roi, 1762 ; pièce in-4° de 7pp., sans couverture tel que parue.‎

‎Concerne l " Expulsion des Jésuites" et traite de la tenue des Collèges et Ecoles de Jésuites, dénommés ici " Soi-disans Jésuites", sur l'utilisation de leurs biens et terrains et " ordonne que tous les biens de ladite ci-devant Société se disant de Jésus, contineront d'être régis & administrés par les Economes Séquestres....". Impression de Bourges. ( CLBer) ‎

‎Barreau de Bourges. Consultation sur la dénonciation adressée à la Cour royale par M. le comte de Montlosier.‎

‎Paris, Ambroise Dupont, Baudouin frères, 1826; in-8, [2] ff. n. ch., 87 pp., broché sous couverture d'attente. ‎

‎Une des pièces du procès suscité par le Mémoire à consulter de Montlosier, dénonçant l'absence de légalité de la présence des Jésuites en France. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎PLAIDOYER DE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL DU ROI AU PARLEMENT DE TOULOUSE, DANS LES AUDIENCES DES 8, 11 & 17 FEVRIER 1763, SUR L'APPEL COMME D'ABUS PAR LUI RELEVE DE L'INSTITUT & CONSTITUTIONS DES SOI-DISANS JESUITES.‎

‎A TOULOUSE. DE L'IMPRIMERIE DE LA VEUVE DE ME BERNARD PIJON, AVOCAT, SEUL IMPRIMEUR DU ROI & DE LA COUR, CHEZ LA VEUVE LECAMUS. 1763. IN-12 (10,5 X 17 X 4 CENTIMETRES ENVIRON) DE 199 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS LISSE ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN VERT, TRANCHES MARBREES BLEUES. RELIE AVEC : - COMPTE RENDU DES CONSTITUTIONS DE LA SOCIETE DITE DES JESUITES, PAR MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL DU ROI, EXTRAIT DES REGISTRES DU PARLEMENT, DES 30 AVRIL, 4 & 26 MAI 1762. A TOULOUSE. DE L'IMPRIMERIE DE N. DE CARANOVE. SANS DATE. (2- + 150 PAGES). - JOURNAL DES ARRETS ET ARRETES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, CONCERNANT L'AFFAIRE DES SOI-DISANS JESUITES DEPUIS LE 5 JUIN 1762. (66 PAGES). - ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT, DU 19 JUIN 1762. A TOULOUSE. DE L'IMPRIMERIE DE LA VEUVE DE ME BERNARD PIJON, AVOCAT, SEUL IMPRIMEUR DU ROI & DE LA COUR, CHEZ LA VEUVE LECAMUS. SANS DATE. (10 PAGES). - ARREST. EXTRAIT DES REGISTRES DE PARLEMENT DU 5 JUIN 1762. A TOULOUSE. DE L'IMPRIMERIE DE N. DE CARANOVE. (31 PAGES). - ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT, DU 16 JUIN 1762, EXTRAIT DES REGISTRES DU PARLEMENT. A TOULOUSE. DE L'IMPRIMERIE DE LA VEUVE DE ME BERNARD PIJON, AVOCAT, SEUL IMPRIMEUR DU ROI & DE LA COUR, CHEZ LA VEUVE LECAMUS. SANS DATE. (11 PAGES). QUELQUES DEFAUTS EXTERIEURS, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎Droit processuel - Une science de la reconstruction des liens du droit‎

‎L.G.D.J.. 2007. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 614 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles (1914-1919).‎

‎Bruxelles, Veuve Ferdinand Larcier, 1919. 16 x 22, 211 pp., reliure larges dos/coins cuir, couverture conservée, bon état.‎

‎"L'ouvrage débute par environ 25 pages non numérotés, reprenant la photo avec une brève notice des membres du Jeune Barreau morts à la guerre; Ex-libris : Baron Holvoet."‎

‎Introduction à la théorie générale des obligations.‎

‎Bruges, La Charte, 1991. 16 x 24, 189 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).‎

‎"Préface de J. Hansenne; impression uniquement sur la page de droite (page de gauche réservée aux notes : aucune annotation dans le présent volume)."‎

‎NOTIONS SUR LE CONTROLE DES DELIBERATIONS DES ASSEMBLEES DELIBERANTES - EXTRAIT DE LA REVUE GENERALE D'ADMINISTRATION.‎

‎BERGER LEVRAULT ET CIE. 1896. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. Fascicule de 41 pages - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat.‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Trois textes reliés ensembles : I. Doléances sur les surcharges que le Gens du peuple supportent en toute espèce d'impots ; avec des observations historiques & politiques sur l'origine & l'accroissement de la Taille ; sur l'assujetissement du Tiers-Etat au paiement de la totalité de ce Tribut, & sur les moyens légitimes de soulager les Taillables, & de rétablir les Finances, sans recourir à de nouveaux Impots (1788) - II. Principes sur les Etats-Généraux et sur leur Convocation, suivis de quelques projets de réforme dans le Législation civile & criminelle, & dans l'instruction des Procès criminels par un docteur en droit (1789) - III. Instruction pour les personnes chargées de ma Procuration aux Assemblées de Baillage relatives aux Etats-Généraux par Geoffroy de Limon et Emmanuel Sieyes.‎

‎ Le 2e texte est édité par Momoro, pas de mention d'éditeur pour les 2 autres, 1788,1789, de 13x20.5 cm environ, (1) ff., viij pp., 248 pp., iii pp., 160 pp., 75 pp., (1) ff., pleine reliure d'époque, dos lisse avec pièce de titre rouge, orné de fleurons dorés, chasses dorées et coupes dorées, tranches finement mouchetées, gardes de couleurs. Galerie de ver sur un mors sur 5 cm avec petit manque de cuir sur la coiffe, 1 coupe frottée, rares rousseurs, bon état pour le reste.‎

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‎Trois textes reliés ensemble. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎LE DROIT RURAL ET USUEL MIS A LA PORTEE DE TOUS. EXPOSE PRATIQUE.‎

‎Librarie générale de droit et de jurisprudence.. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 411 pages. Ecriture sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Actes de l'Etat civil, pensions alimentaires, usufruit, bornage, servitudes, droit de passage, bail à cheptel. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS ELEMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL.‎

‎ERNEST THORIN. 1877. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 563 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés - quelques pages partiellement désolidarisées.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎