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[VETO SUSPENSIF] CERUTTI (Joseph-Antoine-Joachim)
Traité de la sanction royale mis en maximes pour le peuple
Paris, Desenne, 1789 in-8, 17 pp., dérelié.
Reference : 201240
Proche de Baily et de La Fayette, Cérutti est favorable à un compromis entre le Tiers et la Cour. Dans ce texte, il défend le veto suspensif. Document important sur la séparation des pouvoirs.Martin & Walter, I, 6499Broché à la suite :Lettre de M. Cérutti adressée au Café de Foix, au sujet d'un écrit de M.Schmits, membre de l'Assemblée Nationale. Paris, Desenne, 1789, 32 pp.Sans veto, le pouvoir exécutif ne peut exercer sa propre défense. Il serait peu à peu "dépouillé". Cérutti pense rétablir la "concorde" entre les pouvoirs par un veto suspensif.Martin & Walter, I, 6485.
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