‎LES ENSEIGNEMENTS DE L’EXPÉRIENCE CONSTITUTIONNELLE FRANÇAISE, extrait de la Revue de Droit Comparé, vol. V, n°1, 1959; Conférence faite le 22 mai 1959 à l’Université de Chuo (Tokio)…‎

‎, Tokio, Inst. japonais de droit comparé 1959, in-8, agr., 26p.‎

‎CAPITULARIA REGUM FRANCORUM. Additae sunt Marculfi monachi & aliorum formulae veteres, & notae doctissimorum virorum. Stephanus Baluzius tutelensis in unum collegit, ad vetustissimos codices manuscriptos emendavit, magnam partem nunc primum edidit, notis illustravit. Tomus primus [-secundus]‎

‎ Paris F. Muguet 1677 -in-folio plein-veau 2 volumes, reliure d'époque plein veau brun in-folio (binding full calfskin in-folio) (38,5 x 27 cm), dos à nerfs (spine with raised bands), décoré or et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre frappé "or" (gilt title) dans un encadrement d'un filet or, tomaison frapée "or" dans un encadrement d'un filet "or" avec rinceaux "or" aux angles, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement à filet "or" avec rinceaux "or" aux angles, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre, roulette or en tête et en pied, coiffes supérieures du Tome I et II et la coiffe inférieure du Tome I manquantes (head and tail of the spine faded), mors bas fendus au Tome I et mors bas 1er plat du Tome II sur 5 cm, coins écornés (corners dog-eared), toutes tranches lisses (all edges smoothes) jaspées (marbled edges) rouges, TEXTE EN LATIN, orné d'un Titre-frontispice de C. Le Brun gravé sur cuivre par P. Giffart (manquant) + une vignette "aux Armes du Roi" gravées sur bois en noir en bas de la page de titre + grand bandeau et importante lettrine gravée sur cuivre (avec le serpent de Colbert) en tête de la préface + 1 planche dépliante hors-texte gravée sur cuivre en noir (colonne 276 du Tome II + 3 gravures sur cuivre in-texte en demi-page au tome 2 + vignettes sur bois in-texte en noir (monnaies) + nombreux gravures tête de chapitre gravée sur bois en noir par F. CHAUVEAU, lettrines et culs de lampe gravés sur bois en noir, [(66) + 1 ff + 1448 colonnes (pagination à la colonne)] + [ (6) + 1660 colonnes (pagination à la colonne)] pages , 1677 Parisiis : excudebat F. Muguet Editeur, ‎

‎Capitulaires des Rois Francs des années 742 à 922....( Capitulaire : Acte royal ou impérial de l'époque carolingienne, divisé en chapitres et contenant des décisions législatives ou administratives prises par le souverain en matière politique, économique ou sociale).......Autre(s) auteur(s) : Baluze, Étienne (1630-1718). Sous-notice [1] Auteur(s) : Marculfe , Titre(s) : Formulae veteres, & notae doctissimorum virorum.........TRES RARE..........en bon état malgré les défauts signalés (very good condition in spite of the defects indicated). bon état ‎

‎DE LA RÉVOCATION DES ACTES FAITS PAR LE DÉBITEUR EN FRAUDE DES DROITS DU CRÉANCIER OU EXPLICATION DES ARTICLES 622, 788, 1053, 1167, 1447, 1464, 2225 DU CODE DE COMMERCE‎

‎, Paris, Videcoq fils aîné 1847, in-8, débroché, partielt non coupé, (papier jauni avec rousseurs), 118p.‎

‎Le droit des eaux dans les pays musulmans‎

‎ Collection FAO- in8 broché,VIII, 182 p. ill. 23 cm,page de faux titre manquante,bon état‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎CODE RURAL, ou RECUEIL ANALYTIQUE DES LOIS, RÉGLEMENS ET USAGES qui intéressent les habitans des campagnes et leurs propriétés, principalement en provence.‎

‎ Aix chez Pontier, à Marseille chez Jean Mossy 1817 un fort volume in-8°, XXIII 492 (4) pp. Pleine reliure en Basane marbrée d'époque, dos lisse orné d'une pièce de titre, de roulettes et de petits fers dorés, tranches mouchetées. (reliure un peu frotté, manque de cuir en queue de dos, sur un mors et sur un coin, coiffe inférieure ouverte, petite tâche d'encre sur la gouttière et débordant à la marge d'une trentaine de feuillets, brunissures aux pourtours des gardes). Édition originale. Avocat et magistrat Cappeau fut l'un des fondateurs de la Compagnie des Alpines, Istres et Entressin, fut Président de chambre à la Cour d'Aix-en-Provence et membre du Conseil général des Bouches-du-Rhône. A écrit sur les salines du midi, sur l'assainissement ainsi que sur le cadastre parcellaire. Rare.‎

‎Traité de la législation rurale et forestière.‎

‎Marseille de l'imprimerie d'Antoine Ricard. 1824 719p+603p+552p 3 volumes In8. Reliure d'époque en demi basane noire. Dos lisses ornés de fers romantiques. Beaux exemplaires. ‎

‎DE CENSURIS IUXTA CODICEM IURIS CANONICI‎

‎, Turin, Pietri Marietti 1919, in-8, br., non coupé, (marques de bibliothèque), 207p.‎

‎Institutiones Juris Publici Ecclesiastici pro clericorum commoditate in compendium redactae‎

‎Taurini, Marietti 1913 viii + 243pp., text in latin, orig.softcover, 23cm., VG‎

‎Concordat, et Recueil des Bulles et Brefs de N.S.P. le Pape Pie VII, sur les Affaires actuelles de l'Eglise de France. Décret pour la nouvelle Circonscription des Archevêchés et Evêchés ; Publication du Jubilé, et Indult pour la Réduction des Fêtes‎

‎Publiés par S.E. Monseigneur le Cardinal Caprara, Légat à Latere, 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau vert, dos lisse orné en long Chez Le Clère, Rondonneau, Paris, An X (1802), 1 f., 147 pp. avec grand tableau dépliant‎

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‎Bon état (petits mq. de papier en plats, cachet de la Congrégation du Saint Esprit et du Saint Coeur de Marie, bon exemplaire par ailleurs)‎

‎I primi del diritto romano - edizione anastatica / Juridica 10‎

‎Giorgio Bretschneider 1978 in8. 1978. Cartonné.‎

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‎couverture frottée dos rid tranche ternie intérieur propre pages non-coupées‎

‎EXPLICATION DES PASSAGES DE DROIT PRIVE CONTENUS DANS LES OEUVRES DE CICERON‎

‎Durand, Paris. 1857. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Non coupé. 601 pages. Papier muet encollé sur le dos, le consolidant. Etiquette de code sur le dos. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Petits manques sur les coins supérieurs des plats.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Par G. de Caqueray, Prof. de Droit romain à la faculté de Droit de Rennes. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎EXPLICATION DES PASSAGES DE DROIT PRIVÉ CONTENU DANS LES ŒUVRES DE CICÉRON, réimpression de l’édition de Paris 1857‎

‎, Aalen [Paris], Scientia Verlag [Larose et Forcel] 1969 [1885], in-8, rel. éd. cartonnée, très bon état, XV-601p.‎

‎L’Espagne contemporaine. Essai de qualification de son régime politique.‎

‎Montpellier 1973 2 volumes in-4, dos encollé, polycopié, 547- 101- 15 ff. Bon exemplaire.‎

‎Thèse de doctorat en droit. Bon état d’occasion ‎

‎Conflits et condition des étrangers en droit international privé Grec. Préface de N. Politis.‎

‎ P., Sirey, 1930, in 8° broché, VIII-247 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎L'ARBITRAGE INTERNATIONAL DE DROIT PRIVE.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE, R. PICHON ET R. DURAND-AUZIAS. 1960. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 187 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TRUSTS, CARTELS ET ENTENTES, Législation et jurisprudence des principaux pays industriels et de la Communauté Économique Européenne, Préface de Edgar Faure‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1967, in-8, demi-basane noire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, rel. au chiffre de la «B.N.P.», (rel. frottée avec lég. épidermures, marques de bibl.), int.frais, XV-298p.‎

‎La Propriété foncière dans le très ancien droit normand. (XIe-XIIIe siècles). I : La propriété domaniale‎

‎Caen, R. Bigot, 1943 gr. in-8, 50-347-LXXVII pp., biblio., 2 grandes cartes dépl., demi-toile verte (reliure de l'époque). ‎

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‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Lettre historique a madame la comtesse de ** sur la mort de sa Majesté l'Impératrice Reine de Hongrie - 1781‎

‎ Paris, Chez la Veuve Desaint, rue du Foin Saint-Jacques, M. DCC.LXXXI [1781], 1 vol. in-8° (21,4 x 13,6 cm) de 48 p. signées A-C8. Joli bandeau xylographié en première page. Lettre rendant hommage, après son décès (1780), à Marie-Thérèse d'Autriche, Reine de Hongrie et de Bohème. Lettre signée 'à Paris, ce 25 janvier 1781'. Louis-Antoire de Caraccioli (1719-1803) : auteur. ‎

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‎Broché maintenu par une simple passe de fil de lin, à mi-hauteur, et enveloppé d'un beau papier marbré bleu nuit, de l'époque. Exemplaire complet, en bel état de conservation, exception faite d'un empoussièrement modéré des feuillets et de quelques mouillures, peu présentes. Papier épais, régulier, de bonne tenue. Superbe et rare document. ‎

‎Comptes Rendus des Constitutions des Jésuites par Louis-René Caradec de la Chalotais, Procureur général au Parlement de Bretagne, avec des notes latines explicatives précédés d'une introduction et ornés d'un portrait.‎

‎ 1826 1826 Langlois Fils et Cie, Paris, 1826. In-8 broché, portrait en frontispice, page de titre, faux-titre, XII et 436 pages. Mors fendus, à relier.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Comptes rendus des Constitutions des Jésuites précédés d'une introduction et d'une notice historique par M. P. D. Joffrès‎

‎ Ponthieu libraire Paris, Ponthieu libraire, 1826. In-8 relié demi-basane bleue, dos lisse orné de motifs dorés, pièce de titre. XXXVI + 304 pages. Légères rousseurs. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎The Law of Green and Social Procurement in Europe.‎

‎Copenhagen, DJØF, 2010. Orig. wrappers. 330 pp.‎

‎The Law of Green and Social Procurement in Europe.‎

‎Copenhagen, 2010. Orig. wrappers. 330 pp.‎

‎Droit des services publics‎

‎Dalloz 1990 in8. 1990. Broché.‎

‎Etat Correct‎

‎Manuel d'introduction historique au droit‎

‎Presses universitaires de France. 2009. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 287 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Manuels"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎QUELQUES PROBLÈMES POSÉS PAR L’APPLICATION PRATIQUE DES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE RADIOPROTECTION DES TRAVAILLEURS. Étude comparative des législations des Pays de la Communauté Européenne‎

‎, Paris, non édité 1966, A4, br., bon état, 144p.‎