‎SYNDICATS - mise à jour 1976, Traité du Droit du travail publié sous la direction de G. H. Camerlynck‎

‎, Paris, Dalloz 1976, in-8, br., cachet d’entreprise, bon état, 248p.‎

‎An Introduction to the Cultural Property Export and Import Act. A report prepared by Duncan Cameron for Arts and Culture Branch, Department of the Secretary of State Government of Canada.‎

‎ In-4, broché, couverture imprimée (qqs petites taches sur la couverture), 89 p. Ottawa, Richelieu Graphics Ltd, 1977.‎

‎Très bon exemplaire. ‎

‎Dealing with Integration. Perspectives from seminars on European Law 1995-1996.‎

‎Uppsala, 1996. Orig. boards. 184 pp.‎

‎BANKING AND ECONOMIC DEVELOPMENT, Some Lessons of History‎

‎, New York, Oxford University Press 1972, in-8, rel. éd., pleine toile brune, tit. doré sur dos lisse, (coiffes lég. émoussées, intérieur frais), IX-267 p.‎

‎Régime des Terres domaniales au Cameroun.‎

‎ Sans lieu ni nom ni date, in 8° étroit broché, 118 pages. ‎

‎L'ouvrage commence par la publication de l'arrêté promulgant le décret du 12 janvier 1938, signé par le Gouverneur P. Boisson à Yaoundé le 21 octobre 1938. Table de tous les arrêtés in-fine. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎POUR BIEN ADMINISTRER UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE‎

‎D'Experta. 1928. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur bon état. 143 pages, nom au stylo sur page de garde; coiffe en tête abîmée, coiffe en pied manquante, couverture contre-pliée bords frottés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Magistrature française. Son action et son influence sur l'état de la société aux diverses époques.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-chagrin 458 pages. Quelques rousseurs. Envoi de l'auteur.‎

‎Livre. Editions Michel Lévy frères, 1862.‎

‎MAGISTRATURE FRANÇAISE, SON ACTION ET SON INFLUENCE SUR L’ÉTAT DE LA SOCIÉTÉ AUX DIVERSES ÉPOQUES‎

‎, Paris, Michel Lévy Frères 1862, in-8, br., non coupé, (scindé en deux), VIII-460p.‎

‎L'Assistance médicale gratuite. (Commentaire de la loi du 15 juillet 1893).‎

‎ 1894 Paris, Nancy, Berger-Levrault et Cié, 1894; in-8°, demi- basane violine de l'époque, dos lisse, jeux de filets dorés, titre doré; (6), 352pp.‎

‎ Inscription manuscrite sur le titre (n° de classement). Reliure frorttée, manque de cuir à la coiffe supérieure et au 2ème plat (2cm x 0,5cm). ( GrDD) ‎

‎Code de Commerce 2002‎

‎LITEC. 14ème édition. Sept 2001. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2418 pages. Couverture et tampons de bibliothèque. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎"""Juris Classeur"". Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense"‎

‎CODE DU COMMERCE 1998//1999‎

‎LITEC. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2124 Pages. Quelques pages pliées. Signet conservé.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE DE PARIS OUVRAGE COMPOSE D'APRES LES DOCUMENTS ORIGINAUX CONSERVES AUX ARCHIVES DE L'EMPIRE SUIVI DE LA LISTE COMPLETE DES PERSONNES QUI ONT COMPARU DEVANT LE TRIBUNAL / EN DEUX TOMES / TOMES 1 + 2 .‎

‎HENRI PLON. 1866. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 560 pages + 530 pages - une gravure sous serpente en frontispice dans le tome 1 - fac similé dans le tome 2 - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - coiffes abîmées - dos fendu dans le tome 1 .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cases on bills and notes.‎

‎ Cambridge, Author-Editor 1928, 230x155mm, XV - 1051pages, editor's binding. Title and author gilded on the back of the book. Book in very good condition.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎TRAITÉ DES ENTREPRISES PRIVÉES, I: Organisation et financement, 3èmeéd., Préface de Robert Goetz-Girey‎

‎, Paris, P.U.F. 1958, in-8, br., (dos lég. insolé), intérieur très frais, 439p.‎

‎TRAITÉ DES ENTREPRISES PRIVÉES, t. I: Organisation et financement, 5èmeéd. revue et mise à jour‎

‎, Paris, P.U.F. 1966, in-8, br., bon état, 458p.‎

‎Traité des Entreprises Privées II - L'exploitation‎

‎Presses Universitaires de France. 1961. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 424 p. - Pliure sur le 1er plat - Mors du 1er plat fendu en tête.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Achat et Production - Etude de marché et vente. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PARLIAMENT, A SURVEY‎

‎, London, George Allen & Unwin Ltd. 1952, in-8, rel. éd., très bon état, IV-296p.‎

‎BRITISH GOVERNMENT SINCE 1918‎

‎, London, George Allen & Unwin Ltd. 1950, in-8, rel. éd., très bon état, 232p.‎

‎MANUEL DE PROCEDURE CIVILE AVEC RESUME QUESTIONNAIRE - FORMULAIRE - TABLEAUX ANALYTIQUES ET PLUSIEURS TABLES / BIBLIOTHEQUE DE L'ETUDIANT EN DROIT.‎

‎MARESCQ JEUNE. 1908. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 364 + 119 pages - plats desolidarisés - 1 etiquette collée au dos - 1 tampon sur le 1er plat et sur la page de titre et 1 au dos de la page de titre - 2 tampons au dos de la page 119 - plats noircis - nombreux soulignements au crayon de papier dans le texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎MANUEL DES MATIERES DU CODE DE PROCEDURE CIVILE EXIGEES POUR LE 2° EXAMEN DE DROIT AVEC RESUME, QUESTIONNAIRE, FORMULAIRE, TABLEAUX ANALYTIQUES ET PLUSIEURS TABLES. ‎

‎ Marescq Paris Marescq SD (vers 1910), In-8 relié demi basane bleue, 330 pages. Reliure un peu frottée en dos, inétreiur en bon état. Bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Statuts provinciaux du Canada, Vol. II‎

‎Montréal Stewart Derbishire & George Desbarats 1845 ‎

‎in-4, xlvii-xcii p., 648p. et viii p. (table des matières) :: 1844-45 - 8e Victoriae, Première session, second parlement. :: Exemplaire non rogné, défraichi et débroché en partie, sans couverture. Avec l'index détaché et déchiré, 3 feuillets. ::Tel quel. ‎

‎LE CODE DE DROIT CANONIQUE commentaire succint et pratique‎

‎ 1934 3 volumes, broché in-octavo, dos et couverture gris imprimés, non rogné, 495 + 582 + 531 pages, 1934 à Paris Librairie Lecoffre - J. Gabalda et Compagnie Editeurs, ‎

‎bon état ‎

‎Le code de droit canonique. TOME III‎

‎GABALDA et Fils. 1929. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 530 pages. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Commentaire succinct et pratique. Des lieux et des temps sacrés. Du culte divin. DEs bénéfices. Des biens temporels de l'Eglise. Des délites et des peines... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Négociations diplomatiques de la France avec la Toscane - Tome 1‎

‎Imprimerie Impériale 1859 LXIII-713 pages Grand et fort In-8. 1859. Demi-Chagrin grenat orné de caissons dorés au dos Toutes tranches dorées. LXIII-713 pages. Collection de documents inédits sur l'histoire de france publiés par les soins du ministre de l'instruction publique - 1ère série : Histoire politique‎

‎Bon état. Reliure peu salie. Intérieur propre‎

‎Négociations diplomatiques de la France avec la Toscane - Tome III‎

‎Imprimerie Impériale 1865 943 pages Grand et fort In-8. 1865. Demi-Chagrin grenat orné de caissons dorés au dos Toutes tranches dorées. 943 pages. Collection de documents inédits sur l'histoire de france publiés par les soins du ministre de l'instruction publique - 1ère série : Histoire politique‎

‎Etat correct. Reliure salie avec les coins inférieurs émoussés. Intérieur propre‎