‎Traité de la succession des meres, en vertu de l'édit de Saint-Maur‎

‎Chez Antoine De Fay | A Dijon 1726 | 12.50 x 19 cm | relié‎

‎Edition originale. Reliure en plein veau havane d'époque glacé. Dos à nerfs orné. Pièce de titre de maroquin fauve. Un coin très émoussé. Petite fente sur 0,5cm le long d'un nerf. Bon exemplaire. Ex libris aux armes du XVIIIe Joan. Gabr. Le Bault. Examen historique et juridique de la succession chez les mères. "Avec une dissertation sur les droits de la mère, en la succession de ses enfans, au cas de la Substitution pupillaire." - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎DROIT A LA SECURITE SOCIALE‎

‎DALLOZ. 2001. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1265 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire politique des peuples musulmans, depuis Mahomet jusqu'à nos jours. Suivie de considérations sur les destinées futures de l'Orient‎

‎Charles Thomine | Paris 1842 | 13.2 x 21.3 cm | 2 volumes reliés‎

‎Edition originale de ce survol très général, composé essentiellement en compilant les monographies plus complètes alors disponibles. Il sera réédité dès 1843. Reliures en demi basane noire, dos lisses ornés de quadruples filets dorés et d'arabesques romantiques dorées, frises dorées en queues, accidents aux coiffes supérieure du premier volume et inférieure du second, plats ornementés décor romantique estampé à froid sur les plats, fers de lycée [Institution Hortus], coins légèrement émoussés, gardes et contreplats de papier à la cuve, tranches mouchetées, reliure de l'époque. Quelques rousseurs, quelques frottements sur es coupes, gardes et contreplats marginalement salis. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎DROIT DE LA SECURITE SOCIALE. 11e EDITION.‎

‎DALLOZ / PRECIS. 1988. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 1087 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Essai sur le droit municipal d'Evian d'après ses chartes de franchises (1265-XVIIe siècle) - thèse soutenue devant la faculté de Droit de lyon pour le doctorat en droit‎

‎ 1939 THONON, Société d'Ed. savoyarde, 1939 - Edition Originale - In-8 - Broché - 126 pages -Envoi manuscrit - bon exemplaire ‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎LACORDAIRE AVOCAT. DISCOURS PRONONCE LE 12 DECEMBRE 1935 A LA SEANCE D'OUVERTURE DE LA CONFERENCE DES AVOCATS STAGIAIRES DE BORDEAUX. + envoi de l'auteur.‎

‎IMPR. DELBREL. 1936. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Non coupé. 51 pages. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur sur la page de garde. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Le Bateau Négrier"‎

‎"1998. Saint-Malo Éditions L'Ancre de Marine 1998 - Broché 12 cm x 19 cm 351 pages - Texte de Jean Lainé - Bon état" ‎

‎Droit penal general et procedure penale‎

‎Editions Dalloz - Sirey 1982 24x16x2cm. 1982. Broché. 230 pages. Bon Etat‎

‎LE DROIT PENAL‎

‎Un ouvrage de 128 pages, format 115 x 175 mm, broché, publié en 1975, P.U.F., collection "Que Sais-je ?", bon état‎

‎PROCEDURE CIVILE. DROIT JUDICIAIRE PRIVE‎

‎MEMENTOS DALLOZ. 1987. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PENAL SPECIAL. 10e EDITION.‎

‎DALLOZ / MEMENTOS, DROIT PRIVE. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 342 pages. quelques phrases surlignées au feutre jaune.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎DROIT PENAL DES AFFAIRES.‎

‎Colin.. 1998. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 506 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Neuvième édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PENAL DES AFFAIRES‎

‎ARMAND COLIN. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 511 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎10ème édition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Justice commutative et droit positif,‎

‎Couverture légèrement frottée mais intérieur aux pages encore très blanches, GLN-645, Imprimerie J, Péchade, Bordeaux 1957‎

‎Assez bon‎

‎Sentence de monsieur le lieutenant civil portant deffenses aux Religieuses de recevoir aucunes femmes d'argent ....affiche‎

‎ 1683 1683 placard 48x 34,5 cm,plié ,bon état‎

‎Le Camus (Jean) Lieutenant civil, puis maître des requêtes et Conseiller d’Etat (1637 ; 1710) Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎Traité des faillites et banqueroutes dans l'ordre judiciaire‎

‎1806, Chomel, Paris. In-12, relié, demi-basane brune, dos lisse orné, XV-402pp. Intérieur bon. Plats frottés. Coins bons. Coiffe de queue très légèrement rognée. On joint une lettre du relieur à son client. Bon exemplaire‎

4 Images

‎Droit et pratique du contentieux communautaire‎

‎La Documentation Française 1997 180 pages 22x14x1cm. 1997. Broché. 180 pages.‎

‎Très Bon Etat de conservation‎

‎CES PROCES QUI EBRANLERENT LA FRANCE‎

‎GRASSET. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 342 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FAUT-IL AVOIR PEUR DES JUGES ?‎

‎PLON / TRIBUNE LIBRE. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 302 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PUBLIC - DROIT CONSTITUTIONNEL LIBERTES PUBLIQUES DROIT ADMINISTRATIF - TOME 1‎

‎SIREY. 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 337 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide fiscal des anciens combattants et victimes de guerre - Exonerations et reductions d'impots - Nouveau recueil de legislation‎

‎"CHARLES LAVAUZELLE & CIE. 1965. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 40 pages + 2 coupures de presse : ""Exoneration de la taxe de radiodiffusion et de television"" + "" Avantages accessoires rattaches aux differents taux des pensions militaires d'invalidite , Medaille militaire du 16/10/73 "" (celle ci est agrafée sur le 1er contreplat). . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense"‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎HISTOIRE DU DROIT DE LA GUERRE (1700-1819) Iintroduction à l'histoire dt droit internationnal‎

‎ broché - 2 tomes -15.5x24 - 1241pp - presses universitaires d'AIX-MARSEILLE 2006‎

‎1581. Vélin. Antoine Fontanon. La Pratiqve de Masver ancien, Ivrisconsvlte‎

‎La Pratiqve de Masver ancien, Ivrisconsvlte et practicien de France, mise en François par Antoine Fontanon Jean Mazuer (ou Masuer), éminent jurisconsulte, serait né en Auvergne vers la fin du XIV° siècle. Les sources divergent quant au lieu et à la date. Toujours est il qu'il rédigea sa Practica forensis Galliæ à Riom, au barreau de la sénéchaussée, au début du XV° siècle. L'intérêt de ce recueil important dépasse le domaine des règles de la Procédure (que l'on appelait alors le Style du Palais), pour aborder aussi le droit et la procédure. Méplain précise que l'ouvrage fut composé au point de vue du droit écrit et des coutumes de la province d'Auvergne, parce que Masuer l'écrivait à Riom où le retenait sa dignité de Chancelier des ducs d'Auvergne. Les usages du Bourbonnais y sont aussi fréquemment rapportés, l'auteur ayant aussi tenu la charge d'avocat à la sénéchaussée de cette province. En constatant aussi les emprunts nombreux que la coutume avait fait au droit romain, le savant élargit la portée de son travail ". qui, bien qu'il semble écrit plus spécialement pour l'utilité de ces deux provinces, il devint bientôt le manuel obligé des jurisconsultes de tout le royaume. C'est un autre auvergnat, Antoine Fontanon, qui traduisit en français la Practica Forensis, en 1581. fort volume relié gd in8, 25x18, relié plein vélin époque, couvertures à lacets, petits manque au dos, bien solide, mouillures sèches en début d'ouvrage, 548pp + 36 pages de tables alphabétiques. Exemplaire de travail avec des mentions manuscrites en marge. Paris, Chez Sébastien Niuelle, rue S Iaques, aux Cicognes. MDLXXXI ( 1581)‎

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‎De la lettre missive en droit privé‎

‎A. Rousseau | Paris 1907 | 14 x 23 cm | broché‎

‎Edition originale de cette thèse soutenue en vue d'obtenir le grade de docteur en droit à l'université de Paris. Bel exemplaire, agréable état intérieur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎"Droit consitutionnel et institutions politiques (8ème édition) - Collection"" Mémento"""‎

‎Dalloz. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 402 pages. Trace d'étiquette sur la couverture. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection"" Mémento"". 8ème édition Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎