‎LE CONSENTEMENT DES EPOUX AU MARIAGE. En droit civil français et en droit canonique modernes‎

‎ P , Sirey , 1964 , gr in8br , 222pp Langue: Français ‎

‎LE CONSENTEMENT DES ÉPOUX AU MARIAGE EN DROIT CIVIL FRANÇAIS ET EN DROIT CANONIQUE MODERNES‎

‎, Paris, Sirey 1934, in-8, br., non coupé, (couv. insolée), int. très frais, 222p.‎

‎Mémoires de Canler, ancien chef du service de Sûreté‎

‎Mercure de France 1968 In-8 broché 20,4 cm sur 14. 548 pages. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Canon Law Abstracts - A half-yearly review of periodical literature in Canon Law ; collection of 64 issues [complete series from nr.5 (1960) till nr.68 (1992-2)]‎

‎, Canon Law Society of Great Britain and Ireland 1960-1992 set of 64 volumes (nrs.5 to 68), (each issue: 50 à 70pp.), stamp on cover of some issues, else very good, R28748‎

‎Scritti di diritto greco (Univ. Milano-Fac. giuridica Band 34)‎

‎Giuffrè 1999 308 pages 16 8x2x24cm. 1999. Broché. 308 pages.‎

‎Bon état intérieur propre couverture légèrement défraîchie‎

‎Le conseiller des familles sous la forme d'un dictionnaire / ou le droit mis à la portée de tout le monde, renfermant sous la forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative, etc.‎

‎FOUGA J.A.. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 704 pages. Titre, filets, roulettes et fleuron dorés au dos. Ornements en relief sur les plats. Contreplats jaspés. Tampon, de clerc d'avoue et d'huissier, en page de garde. Coins frottés. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Conseiller des familles ou le Droit mis à la portée de tout le monde, renfermant sous la forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative, contenant en outre ; les formules de tous les actes et conventions qu'on peut généralement faire sous seing privé ; les divers tarifs des droits de timbre et d'enregistrement ; des traités complets sur les baux, les assurances, les donations, le mariage, les testaments, les ventes et les contributions, soit directes, soit indirectes, les reglements de police et d'administration municipale, rurale, forestiere et medicale, les arrets, jugements et decisions de la cour de cassation, des cours royales et tribunaux, sur toutes les questions qui interessent les citoyens, les nouvelles lois sur la chasse, patente, faillites, irrigations de 1845, justices de paix de 1838 et 1845, expropriation pour cause d'utilite publique, celles relatives a la vente judiciaire des biens immeubles et marchandises, a la contrainte par corps, aux vices redhibitoires, aux instituteurs, aux caisses d'epargnes, au travail des enfants employes dans les manufactures, aux livrets d'ouvriers, adoptee en 1846, et plusieurs autres d'une haute importance par M. andré CANTAREUIL, avocat a la cour royale de toulouse. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Conseiller des familles ou le Droit mis à la portée de tout le monde, renfermant sous la forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative, contenant en outre ; les formules de tous les actes et conventions qu'on peut généralement faire sous seing privé ; les divers tarifs des droits de timbre et d'enregistrement ; des traités complets sur les baux, les assurances, les donations, le mariage, les testaments, etc, etc....‎

‎ Tarbes, Fouga, 1848, fort in 8° relié demi-basane , dos lisse orné, LVI-704 pages ; qq. rousseurs ; menus frottis. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Le conseiller des familles ou le droit mis à la portée de tout le monde .‎

‎ Poitiers, Oudin , 1851 , in8 1/2 chagrin vert , dos lisse, 655pp Langue: Français ‎

‎Le conseiller des familles ou le droit à la portée de tout le monde.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane. 704 pages.‎

‎Livre. Toulouse, 1846.‎

‎BECCARIA ET LE DROIT PENAL - ancien etat de la legislation penale; ordonnances de Charles-Quint et de Francois 1er - les prisons - les peines - Beccaria; ses commencements - Etat de l'Italie et, en particulier, du Milanais - le café - du style....‎

‎FIRMIN-DIDOT & CIE. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. L + 334 pages -1 tampon sur la page de titre et sur la page du sommaire - 1er plat partiellement manquant - interieur frais - pages XLVII à L desolidarisées.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎OUVRAGE TRADUIT ANNOTE, PRECEDE D'UN AVANT-PROPOS ET D'UNE INTRODUCTION PAR JULES LACOINTA ET C. DELPECH - Sommaire: ancien etat de la legislation penale; ordonnances de Charles-Quint et de Francois 1er - les prisons - les peines - Beccaria; ses commencements - Etat de l'Italie et, en particulier, du Milanais - le café - du style.... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎La religion en droit comparé à l'aube du 21e siècle/Religion in comparative law at the dawn of the 21st century - XVe congrès international de droit comparé‎

‎Bruylant. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 497 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied. Texte en français et en anglais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ABUS DE BIENS SOCIAUX ET BANQUEROUTE, coll. Pratique des affaires‎

‎, 2010, Joly- Lextenso Éditions 2010, in-8, br., bon état, VIII-226p.‎

‎La tutela penale del celibato ecclesiastico nei Codici di Diritto Canonico del 1917 e del 1983 : Studio storico-giuridico‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2003 174pp., 24cm., original softcover, extract from a doctoral dissertation, ex-libris stamp on blanco endpaper, text is clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120227‎

‎Le voeu d'obéissance des origines au XIIe siècle - Etude juridique‎

‎Paris, R.Pichon et R.Durand-Auzias 1959 [vi +] 261pp. + 1 tableau dépliant, brochure originale, dans la série "Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain" tome 2, bon état, J35300‎

‎L’ENGRENAGE DE LA RÉPRESSION, STRATÉGIES SÉCULAIRES ET POLITIQUES CRIMINELLES, L’exemple du Brésil 1890-1990, Préface de MireilleDelmas-Marty, coll. Droit et Société, t.13‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1995, in-8, br. à rabats, (qq. soulignures au crayon en marge, notamment en préface), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XIII-253p.‎

‎Dreyfus ?‎

‎P.-V. Stock, Librairie Illustrée Broché Fort volume in-12 broché, 540 pp., Documents - Hypothèses - Comptes rendus officiels - Polémiques de presse - Expertises d'écritures - L'Affaire Weyl - Campagnes de 1895-1896-1897 - Intrigues et manoeuvres souterraines Sheurer-Kestner, Monod, Zola, etc., etc., tampon de l'éditeur P.-V. Stock sur le premier plat qui avait sans-doute repris le fond de la librairie illustrée, sans date, vers 1898 ; dos jauni et cassant, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Règlement général des chasses de Vincennes ;. pour la conservation du gibier, la punition des délits, & le maintien de la police. Suivant les ordonnances & usages reçus dans les capitaineries royales. Du 7 septembre 1765‎

‎Paris, veuve d'Houry & fils, 1765 in-12, 96 pp., avec deux cartons (Aiiij et Diiij), quelques annotations manuscrites d'époque en marge de certains articles, basane fauve, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, encadrement de simple filet à froid sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffe supérieure un peu rognée.‎

‎Unique édition, passablement rare, de ce règlement édicté par la capitainerie de Vincennes, pour les chasses royales. Les articles sont suivis des "Instructions sur les principaux devoirs d'un garde-chasse", par demandes et réponses.Le ressort de cette capitainerie était très étendu et engloberait les communes actuelles de : Bagnolet ; Bobigny ; Bondy ; Charenton-le-Pont ; Clichy-sous-Bois ; Coubron ; Drancy ; Fontenay-sous-Bois ; Gagny ; Gournay-sur-Marne ; Le Blanc-Mesnil ; Le Pré-Saint-Gervais ; Le Raincy ; Livry-Gargan ; Montreuil ; Neuilly-Plaisance ; Neuilly-sur-Marne ; Nogent-sur-Marne ; Noisy-le-Sec ; Pantin ; Romainville ; Rosny-sous-Bois ; Saint-Mandé ; Sevran ; Tremblay-en-France ; Vaujours ; Villemomble ; Villepinte ; Vincennes.En 1765 ne subsistaient d'ailleurs que les juridictions suivantes : La Varenne du Louvre, le bois de Boulogne, Vincennes, Saint-Germain, Fontainebleau, Monceaux, Compiègne, Halatte, Chambord, Corbeil et Limours. La capitainerie de Sénart ne fut créée qu'en 1774 au bénéfice du comte de Provence, devenu marquis de Brunoy.Thiébaud, 771-772 ("ouvrage très rare"). Au CCF, exemplaires signalés seulement à la BnF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Mémoire servant de doléances, pour les seigneurs et propriétaires des terres enclavées dans les capitaineries royales ;. où l'on prouve que la chasse n'est point un droit royal ; qu'elle n'appartient au Souverain que dans ses domaines ; que l'établissement des capitaineries est un attentat au droit sacré de la propriété ; qu'il est de la justice & de la sagesse du Roi de les supprimer ou de les restreindre du moins aux terreins nécessaires à ses plaisirs, & de rendre aux seigneurs de fiefs les parties connues sous le nom de lieutenances, qui ne sont, dans les mains des capitaines, qu'un objet honteux de lucre & de commerce, au détriment de la propriété‎

‎S.l., s.d. (1789) in-8, 70 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé, non coupé. ‎

‎Rare plaidoyer pour l'interdiction ou restriction de la chasse sur les propriétés privées. Dartis de Marcillac fut député suppléant aux États-Généraux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎UN MANUSCRIT JUDICIAIRE DE 1534 NAHUALT-ESPAGNOL ‎

‎Paris Au Siège de la Société 1923 grand in 8 (28,5x18,5) 1 fascicule broché, couverture imprimée, avec 2 planches hors-texte. Tiré à part, Extrait du Journal de la Société des Américanistes de Paris (Nouvelle série, T. XV, 1923, p. 75-81). Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Le travail en Amérique avant et après Colomb‎

‎Alcan Félix Histoire universelle du travail Broché 1930 In-8 broché, 462 pages, nombreuses figures dans le texte, 6 planches couleurs et noir et blanc hors texte en fin de volume, non coupé, dos jauni, papier légèrement jauni, tranches salies, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Cours élémentaire de droit civil français, tome 2‎

‎Dalloz Reliure d'éditeur 1932 In-8, (25x16 cm), reliure d'éditeur, dos titré, 1180 pages, 7e édition, ouvrage couronné par l'Académie des Sciences Morales et Politiques (Prix Chevallier) ; plats légèrement défraîchis, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Introduction à l'Etude du Droit Civil‎

‎PEDONE A. 5ème édition. 1929. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 423 pages. Accrocs sur les bords de couverture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Notions originales. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Le droit et l'environnement - Journées nationales, Tome XI/Caen - ""Thèmes & commentaires"""‎

‎Dalloz. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 180 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de garde et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE SECRET ET LE DROIT (JOURNEES LIBANAISES) - TOME XXV : 1974 - TRAVAUX DE L'ASSOCIATION. Publication honorée d'une subvention du Centre national de la Recherche scientifique.‎

‎DALLOZ. 1976. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 820 pages. Tampon sur la page de titre. Une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOME 25. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, 5eéd. entièrement refondue par Alex Weill et François Terré‎

‎, Paris, Dalloz-Sirey 1970, in-8, br., (thermocollant sur couv. fanée et marques de bibl., taches sur p. faux-titre), intérieur très frais, XVI-894p.‎