‎BECCARIA ET LE DROIT PENAL - ancien etat de la legislation penale; ordonnances de Charles-Quint et de Francois 1er - les prisons - les peines - Beccaria; ses commencements - Etat de l'Italie et, en particulier, du Milanais - le café - du style....‎

‎FIRMIN-DIDOT & CIE. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. L + 334 pages -1 tampon sur la page de titre et sur la page du sommaire - 1er plat partiellement manquant - interieur frais - pages XLVII à L desolidarisées.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎OUVRAGE TRADUIT ANNOTE, PRECEDE D'UN AVANT-PROPOS ET D'UNE INTRODUCTION PAR JULES LACOINTA ET C. DELPECH - Sommaire: ancien etat de la legislation penale; ordonnances de Charles-Quint et de Francois 1er - les prisons - les peines - Beccaria; ses commencements - Etat de l'Italie et, en particulier, du Milanais - le café - du style.... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎La religion en droit comparé à l'aube du 21e siècle/Religion in comparative law at the dawn of the 21st century - XVe congrès international de droit comparé‎

‎Bruylant. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 497 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied. Texte en français et en anglais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ABUS DE BIENS SOCIAUX ET BANQUEROUTE, coll. Pratique des affaires‎

‎, 2010, Joly- Lextenso Éditions 2010, in-8, br., bon état, VIII-226p.‎

‎La tutela penale del celibato ecclesiastico nei Codici di Diritto Canonico del 1917 e del 1983 : Studio storico-giuridico‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2003 174pp., 24cm., original softcover, extract from a doctoral dissertation, ex-libris stamp on blanco endpaper, text is clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120227‎

‎Le voeu d'obéissance des origines au XIIe siècle - Etude juridique‎

‎Paris, R.Pichon et R.Durand-Auzias 1959 [vi +] 261pp. + 1 tableau dépliant, brochure originale, dans la série "Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain" tome 2, bon état, J35300‎

‎L’ENGRENAGE DE LA RÉPRESSION, STRATÉGIES SÉCULAIRES ET POLITIQUES CRIMINELLES, L’exemple du Brésil 1890-1990, Préface de MireilleDelmas-Marty, coll. Droit et Société, t.13‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1995, in-8, br. à rabats, (qq. soulignures au crayon en marge, notamment en préface), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XIII-253p.‎

‎Dreyfus ?‎

‎P.-V. Stock, Librairie Illustrée Broché Fort volume in-12 broché, 540 pp., Documents - Hypothèses - Comptes rendus officiels - Polémiques de presse - Expertises d'écritures - L'Affaire Weyl - Campagnes de 1895-1896-1897 - Intrigues et manoeuvres souterraines Sheurer-Kestner, Monod, Zola, etc., etc., tampon de l'éditeur P.-V. Stock sur le premier plat qui avait sans-doute repris le fond de la librairie illustrée, sans date, vers 1898 ; dos jauni et cassant, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Règlement général des chasses de Vincennes ;. pour la conservation du gibier, la punition des délits, & le maintien de la police. Suivant les ordonnances & usages reçus dans les capitaineries royales. Du 7 septembre 1765‎

‎Paris, veuve d'Houry & fils, 1765 in-12, 96 pp., avec deux cartons (Aiiij et Diiij), quelques annotations manuscrites d'époque en marge de certains articles, basane fauve, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre, encadrement de simple filet à froid sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffe supérieure un peu rognée.‎

‎Unique édition, passablement rare, de ce règlement édicté par la capitainerie de Vincennes, pour les chasses royales. Les articles sont suivis des "Instructions sur les principaux devoirs d'un garde-chasse", par demandes et réponses.Le ressort de cette capitainerie était très étendu et engloberait les communes actuelles de : Bagnolet ; Bobigny ; Bondy ; Charenton-le-Pont ; Clichy-sous-Bois ; Coubron ; Drancy ; Fontenay-sous-Bois ; Gagny ; Gournay-sur-Marne ; Le Blanc-Mesnil ; Le Pré-Saint-Gervais ; Le Raincy ; Livry-Gargan ; Montreuil ; Neuilly-Plaisance ; Neuilly-sur-Marne ; Nogent-sur-Marne ; Noisy-le-Sec ; Pantin ; Romainville ; Rosny-sous-Bois ; Saint-Mandé ; Sevran ; Tremblay-en-France ; Vaujours ; Villemomble ; Villepinte ; Vincennes.En 1765 ne subsistaient d'ailleurs que les juridictions suivantes : La Varenne du Louvre, le bois de Boulogne, Vincennes, Saint-Germain, Fontainebleau, Monceaux, Compiègne, Halatte, Chambord, Corbeil et Limours. La capitainerie de Sénart ne fut créée qu'en 1774 au bénéfice du comte de Provence, devenu marquis de Brunoy.Thiébaud, 771-772 ("ouvrage très rare"). Au CCF, exemplaires signalés seulement à la BnF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Mémoire servant de doléances, pour les seigneurs et propriétaires des terres enclavées dans les capitaineries royales ;. où l'on prouve que la chasse n'est point un droit royal ; qu'elle n'appartient au Souverain que dans ses domaines ; que l'établissement des capitaineries est un attentat au droit sacré de la propriété ; qu'il est de la justice & de la sagesse du Roi de les supprimer ou de les restreindre du moins aux terreins nécessaires à ses plaisirs, & de rendre aux seigneurs de fiefs les parties connues sous le nom de lieutenances, qui ne sont, dans les mains des capitaines, qu'un objet honteux de lucre & de commerce, au détriment de la propriété‎

‎S.l., s.d. (1789) in-8, 70 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé, non coupé. ‎

‎Rare plaidoyer pour l'interdiction ou restriction de la chasse sur les propriétés privées. Dartis de Marcillac fut député suppléant aux États-Généraux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎UN MANUSCRIT JUDICIAIRE DE 1534 NAHUALT-ESPAGNOL ‎

‎Paris Au Siège de la Société 1923 grand in 8 (28,5x18,5) 1 fascicule broché, couverture imprimée, avec 2 planches hors-texte. Tiré à part, Extrait du Journal de la Société des Américanistes de Paris (Nouvelle série, T. XV, 1923, p. 75-81). Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Le travail en Amérique avant et après Colomb‎

‎Alcan Félix Histoire universelle du travail Broché 1930 In-8 broché, 462 pages, nombreuses figures dans le texte, 6 planches couleurs et noir et blanc hors texte en fin de volume, non coupé, dos jauni, papier légèrement jauni, tranches salies, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Cours élémentaire de droit civil français, tome 2‎

‎Dalloz Reliure d'éditeur 1932 In-8, (25x16 cm), reliure d'éditeur, dos titré, 1180 pages, 7e édition, ouvrage couronné par l'Académie des Sciences Morales et Politiques (Prix Chevallier) ; plats légèrement défraîchis, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Introduction à l'Etude du Droit Civil‎

‎PEDONE A. 5ème édition. 1929. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 423 pages. Accrocs sur les bords de couverture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Notions originales. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Le droit et l'environnement - Journées nationales, Tome XI/Caen - ""Thèmes & commentaires"""‎

‎Dalloz. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 180 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de garde et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE SECRET ET LE DROIT (JOURNEES LIBANAISES) - TOME XXV : 1974 - TRAVAUX DE L'ASSOCIATION. Publication honorée d'une subvention du Centre national de la Recherche scientifique.‎

‎DALLOZ. 1976. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 820 pages. Tampon sur la page de titre. Une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOME 25. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, 5eéd. entièrement refondue par Alex Weill et François Terré‎

‎, Paris, Dalloz-Sirey 1970, in-8, br., (thermocollant sur couv. fanée et marques de bibl., taches sur p. faux-titre), intérieur très frais, XVI-894p.‎

‎LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, 8èmeéd. entièrement refondue par Alex Weill, François Terré et Yves Lequette‎

‎, Paris, Dalloz-Sirey 1984, in-8, br., bon état, 1014p.‎

‎LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, 8èmeéd. par Alex Weill, François Terré et Yves Lequette 1984‎

‎, Paris, Dalloz 1984, in-8, br., bon état, 1014p.‎

‎LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, Supplément au Cours Élémentaire de Droit Civil de Colin et Capitant, 2eéd. par Julliot de la Morandière‎

‎, Paris, Dalloz 1940, in-8, brochure, non rogné (fané), XI-625p.‎

‎Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Supplément au cours élémentaire de droit français d'Ambroise Colin et H. Capitant. 3e édition par Léon Julliot de la Morandière.‎

‎ P., Dalloz, 1950, in 8° broché, XII-727 pages ; siganture sur le titre. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Précis de droit civil: tome premier / tome troisième‎

‎Librairie dalloz 1950 in12. 1950. Broché.‎

7 Images

‎protection plastique (habilement posée); tranches fânées intérieur assez propre bonne tenue‎

‎PRECIS DE LEGISLATION INDUSTRIELLE‎

‎Librairie Dalloz. 1939. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 601 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎5e édition. Petits Précis Dalloz. Avec la collab. de M. Jean CAPITANT. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎PRÉCIS DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE, 4eéd., coll. Petits précis Dalloz, [avec] Addendum mettant à jour au 1erseptembre 1936 la quatrième édition du précis‎

‎, Paris, Dalloz. 1936, in-8, br., (lég. insolé), 553p.‎

‎Ecrits constitutionnels‎

‎C.N.R.S 1982 in8. 1982. Cartonné.‎

5 Images

‎Très bon état intérieur propre bonne tenue tranche un peu ternie‎

‎Les enseignements de l'expérience constitutionnelle française - Extrait de la revue de droit comparé Vol V n°1 1959‎

‎Institut Japonais de Droit Comparé. 1959. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 26 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conférence faite le 22 mai 1959 à l'université de Chuo (Tokio) sous la présidence de M. Naojiro Sugiyama. Classification Dewey : 340-Droit‎