‎Principes généraux du droit civil privé.‎

‎Paris Chez Hacquart, imprimeur-libraire, An XIII, 1805, in-8, reliure bradel de l'époque, plein papier bleu, pièce de titre cuir, 322p. Bon état. ‎

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‎ NB. Les questions et commandes sont traitées dans les 24h, les envois reprendront vers le 20 mars. Merci.‎

‎TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT PROCÉDURAL DE LA GUERRE, Étude doctrinale des lois, décrets et décisions de jurisprudence concernant les mesures prises à l’occasion de la guerre et les difficultés résultants de la guerre relativement à la procédure, à l’exécution forcée, à l’organisation judiciaire et à la compétence en matière civile et commerciale‎

‎, Paris, Rousseau & Cie 1916, in-8, br., non coupé, (mq. 1re de couv.), 812p.‎

‎Eintragsmuster für das Handelsregister. / Formulaire du Registre du Commerce. Deutsch von F. von Steiger.‎

‎Zürich, Poly, 1943, gr. in-8°, 408 S., Original-Leinenband, schönes Exemplar (Gesuchtes Standardwerk)‎

‎Formulaire du Registre du Commerce. / Eintragsmuster für das Handelsregister. Deutsch von F. von Steiger.‎

‎Zürich, Schulthess, 1943, gr. in-8°, quer, XXXI + 407 S., Original-Leinenband.‎

‎La rectification des actes de l'état-civil.‎

‎Lausanne, Melisa (Messagerie du Livre SA), 1949, gr. in-8vo, 358 p., non coupées, brochure originale. A l’état de neuf.‎

‎EL USUFRUCTO DE REGENCIA‎

‎, Barcelona, Bosch, Casa Editorial 1971, in-8, br., (couv. légt fanée, quelques soulignures de couleur), int. très frais, 161p.‎

‎Allmän Kriminalrätt.‎

‎Uppsala, 2001. Orig. helshirtbd. 494 pp.‎

‎Les Mémoires du Chef Jargaille II : Un crime inexplicable‎

‎Montréal Cercle du Livre de France 1957 ‎

‎in-16, 187p. et 1 f. Couverture illustrée (Normand HUDON). :: Broché. Bon état. ‎

‎Guide des Jurés pendant les Sessions de la Cour d'Assises.‎

‎ Saintes, chez Fontanier, 1855 ; petit in-12°, broché, couverture beige imprimée en noir; 108pp. Couverture un peu poussiéreuse,quelques piqûres, rares et très pales traces de mouillure marginale. Exemplaire non coupé.‎

‎L'auteur était commis-greffier au Tribunal de Saintes. ( GrD2) ‎

‎J.A Rogron. Le Code Civil ‎

‎Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence, avec les solution, sous chaque articles, des difficultés, ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrêts-principes suivi d'un formulaire. Ouvrage destiné aux étudiants en droit, aux personnes chargées d'appliquer les lois, et à toutes celles qui, désirant les connaitre, n'ont pu en faire une étude spéciale Introduction de Louis-Philippe Code Civil accompagné de solution sous chaque article, réponses aux principales questions que présente le texte et définition des termes de droit. Fort vol in.8, 180x120, relié demi cuir, accrocs, bon état int. 1510pp. Paris, Chez Thorel et Videcoq, 1840 Ref/50 ‎

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‎Guide du nouveau divorce‎

‎Stock. 1976. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 230 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Que devient mon patrimoine en cas de rupture - Concubinage, pacs, mariage : Règles et précautions à prendre en cas de séparation ou de décès. (Collection : ""Le Conseiller juridique pour tous"" n°207)"‎

‎Puits Fleuri. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 383 pages augmentées de quelques illustrations en noir et blanc dans hors texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Collection : ""Le Conseiller juridique pour tous"". Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎Droit romain : Changements qu'apporte à la propriété riveraine le voisinage d'un cours d'eau. Droit français : Crimes et délits commis en mer à bord des navires de commerce français en temps de paix‎

‎Arthur Rousseau, éditeur, Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence Broché 1890 In-8 (16,5 x 25,5 cm), broché, 375 pages, thèse pour le doctorat soutenue le 14 juin 1890 par Maurice Jarry ; coiffes et bords des plats abîmés, quelques petites traces et marques d'usage sur les plats, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Ret og Stat. Tværvidenskab. Summary in English.‎

‎København, 1993. 455 pp.‎

‎Traité des Sociétés anonymes.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1933. 14 x 18, 501 pp., broché, non coupé, bon état.‎

‎envoi de l'auteur.‎

‎Das Papstwahldekret von 1059. Uberlieferung und Textgestalt‎

‎Sigmaringen, Jan Thorbecke 1986 xiii + 137pp., 25cm., in the series "Beiträge zur Geschichte und Quellenkunde des Mittelalters" vol.12, cloth, few stamps, VG‎

‎Manuscrit‎

‎Grand tableau (double in-folio), colonnes imprimées, rempli à la main, de l’Etat des revenus et des charges de la Ville et Communauté de Jasseron en Bresse, Généralité de Bourgogne, sans date (postérieur à 1771, il est fait mention de cette date pour le bail de la Maison de Ville).‎

‎Intéressants renseignements : la communauté de Jasseron jouit, depuis près de 400 ans, par concession faite par le duc de Savoie, de droits sur le vin ; document plein de renseignements économiques à la veille de la Révolution. Bon état. ‎

‎L’ARTICLE24, CHIFFRE4, CO, Contribution à l’étude de l’erreur dans le droit positif suisse, Thèse de licence et de doctorat présentée à la Faculté de Droit de l’Université de Lausanne‎

‎, Lausanne, Imprimerie lausannoise T.Geneux 1939, in-8, br., 3 anciens Ex-Libris au tampon, impression sur papier vergé, (couv. fanée, feuilles lég. jaunies, qq. rousseurs), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 191p.‎

‎D comme DROGUE.‎

‎Ed. A Moreau Paris 1973 In-8 ( 170 X 110 mm ) de 541 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎LE DROIT DE RÉPONSE EN MATIÈRE DE PRESSE‎

‎, Paris, A.Pedone 1901, in-16, br., non coupé, 276p.‎

‎Le juste et le fort, A la défense des droits de l'homme sur trois continents.‎

‎Paris, Bernard Grasset, 1989. 13 x 21, 205 pp., broché, bon état.‎

‎Manuel de Droit Commercial.‎

‎L.G.D.J. 17ème édition.. 1982. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 451 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Capacité, 1ère année. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MANUEL DE DROIT COMMERCIAL, CAPACITE, 2e ANNEE‎

‎LGDJ. 1947. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 290 pages. 2e plat légèrement abîmé. Nombreux passages du texte soulignés au crayon de couleur.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎4e édition refondue. Conforme au programme officiel des Facultés de Droit. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MANUEL DE DROIT COMMERCIAL CONFORME AU NOUVEAU PROGRAMME OFFICIEL DES FACULTES DE DROIT - PREMIERE ANNEE : CAPACITE.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE, R. PICHON ET R. DURAND-AUZIAS. 1963. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 359 pages. Tampon sur la page de titre. Une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de commerce de l'Empire d'Ethiopie de 1960. Edition française. Avec une note introductive de Alfred Jauffret.‎

‎Paris: Librarire générale de droit et de jurisprudence, 1965 in-8, 295 pages. Cartonné.‎

‎Code de commerce de l'Empire d'Ethiopie de 1960. Edition française. Avec une note introductive de Alfred Jauffret. (Paris: Librarire générale de droit et de jurisprudence, 1965). [M.C.: Ethiopie, droit]‎