‎DE LA CODIFICATION DU DROIT DE LA RESPONSABILITÉ AUTOMOBILE‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., (couv. fanée et feuilles jaunies), intérieur frais, 28p.‎

‎LES RAPPORTS JURIDIQUES ENTRE PARENTS ET ENFANTS. Perspectives comparatistes et internationales‎

‎, Paris, Économica 1998, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 394p.‎

‎LES SUCCESSIONS INTERNATIONALES, Problèmes contemporains‎

‎, Paris, Économica 1981, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. passée), bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 430p.‎

‎Recherches sur l'origine du Despotisme Oriental. Ouvrage posthume de Mr. B.I.D.P.E.C.‎

‎ 1763 rel. époque (mq. coiffe sup., un carton faible, maniée). in-12, (2ff.), XIXpp., 180pp., s.n., s.l., (Genève ?), 1763,‎

‎Naville p. 412: " C'est dans cet ouvrage que se révèle nettement comment le groupe Holbach liait aux rapports de l'homme avec la nature et la société, non seulement la croissance de la religion, mais aussi l'évolution des formes de gouvernement, c'est à dire la structure des Etats".Edition certainement contrefaite. La lettre à Helvetius, qui manque souvent dans les éditions ultérieures, le fx.titre et le titre sont d'un papier tres différent du reste de l'ouvrage. Le texte est imprimé tres serré, peut-être pour être mieux "colporté". ‎

‎La Question du pain. ou Précis sommaire du passé et de l'avenir de la boulangerie parisienne à l'appui de la réforme proposée en octobre 1862 par le Conseil d'État. Par un correspondant de l'Indépendance belge‎

‎Paris, Victor Masson [Imprimerie Simon Raçon], 15 novembre 1862 in-8, 30 pp., un f. n. ch., dérelié. ‎

‎Saisi en 1857 d'un litige sur un système de grandes fabriques mis en place par la municipalité de Paris, le Conseil d'État en profita pour condamner l'ensemble du régime réglementaire monopolistique de la boulangerie parisienne en vigueur depuis le Consulat. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎COURS DES INSTITUTIONS JUDICIAIRES ET DE DROIT CIVIL, Licence 1reannée, 1955-1956‎

‎, Paris, Les Nouvelles Institutes 1956, rel. «maison» en simili cuir vert aveugle, dos à faux nerfs, tranchefile, (charnière légt ouverte), bon état, 730p.‎

‎150 QUESTION A MON NOTAIRE‎

‎EDITONS MARABOUT COLLECTION GUIDE MARABOUT GM N°21. 1986. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Editions Marabout. Collection Guide Marabout. Egalement disponible en édition datant de 1988 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS DE DROIT COMMERCIAL MARITIME d'après les principes et suivant l'ordre du code du commerce - TOMES III ET IV‎

‎COUSIN-DANELLE. 1822-23. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 532+5 + 615+5 pages. Tranches jaspées. Manques aux dos et sur les plats des 2 volumes. . 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire général des délais et prescriptions en matière civile, administrative, commerciale, criminelle et fiscale, délais en matière électorale suivi du tarif des droits d'enregistrement et de succession - 2e édition‎

‎Chez l'auteur. 1902. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Quelques rousseurs. 725 pages. Petite annotation au crayon de papier en page de garde et nom écrit à l'encre sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMMENTAIRE DU CODE DE LA NATIONALITÉ FRANÇAISE (Ordonnance du 19octobre 1945), Suivi de cinq tableaux synoptiques, Extrait du recueil Sirey‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1946, in-8, br., avec tableaux synoptiques dépliants, (dos insolé), 44p.‎

‎Die Erbschafts- und Schenkungssteuern unter besonderer Berücksichtigung des schweizer. Verhältnisse.‎

‎Winterthur, Keller, 1961, in-8vo, XXV + 177 S., Original-Broschüre.‎

‎CODE DE LA SAISIE-ARRET et SAISIE DES RENTES CONSTITUEES SUR LES PARTICULIERS.‎

‎DURAND A. / PEDONE-LAURIEL. 1891. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XI + 462 pages Palts et contre-plats jaspés -Titre, filets, titres dorés au dos - 1 etiquette collée en coiffe en pied. Dos à 4 nerfs. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Entraînement au droit pénal appliqué aux affaires (Cas et annales de l'examen avec corrigés expliqués et actualisés)‎

‎CLET Editions Banque. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 135 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Expertise comptable (Certificat supérieur juridique et fiscal) - Maîtrise des sciences et techniques comptables et financi-res - I.N.T.E.C. - Grandes écoles de commerce et d'administration des entreprises - Universités, I.A.E., I.U.T. - Formation continue Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Questiones Johannis galli.‎

‎Paris, De Boccard, 1944 gr. in-8, CLXXIV-559 pp., broché. ‎

‎Les "Questiones" sont l'oeuvre de Jean Le Coq, avocat au Parlement de Paris dans la dernière partie du XIVe siècle.Les textes latins sont précédés d'une importante introduction. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎BIBLIOGRAPHIE EN LANGUE FRANÇAISE D’HISTOIRE DU DROIT, Concernant l’année 1968, t.XI‎

‎, Paris, Montchrestien 1971, in-8, br., (couv. fanée et tachée), int. très frais, 275p.‎

‎QUESTIONS SUR LES DÉMISSIONS DE BIENS, Avec deux Dissertations, L’une en la Question six, sur les Statuts personnels, réels &mixtes; L’autre en la question dix-neuf, sur les Impenses &Améliorations.‎

‎, Paris, Gabriel-François Quillau, fils 1727, in-8, br., couv. muette, non coupé, vignettes et bandeau, (fané), int. frais, 313p.+ table.‎

‎Traité de la Personnalité et de la Réalité des Loix, Coutumes ou Statuts, par formes d'observations ; Auquel on a ajouté l'ouvrage latin de Rodenburgh, intitulé De Jure quod Oritur e Statutorum diversitate (2 Tomes - Complet)‎

‎2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, tranches mouchetées, Chez Guillaume Desprez, Paris, 1766, 2 ff. (faux-titre et titre), frontispice gravé par Mlle Martinet d'après Mangeant, xxiv-xxxvii pp., 1 f. (tables), 896 pp., 1 f. n. ch (errata) et 4 ff., 596 pp., 2 ff., 102 pp., 1 f. n. ch. (privilège)‎

17 Images

‎Edition originale. Important traité, l'un des premiers consacré en français à l'importante question, relevant aujourd'hui du Droit International, de l'articulation du statut réel et du statut personnel. L'auteur, Louis Boullenois (1680-1762) était avocat au Parlement de Paris. Etat satisfaisant (plats fort. frottés avec mq. de cuir sur un plat, deux coins abîmés, une petite piqûre de vers affectant qq. rares lettres, bon état intérieur par ailleurs). Camus & Dupin, 1819, 1075‎

‎L'ORGANISATION DE L'ORIENTATION PROFESSIONNELLE ET DE L'APPRENTISSAGE‎

‎Dunod. 1941. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 238 pages. Envoi de l'auteur en page de garde (1941). Coiffe en tête du dos très légèrement abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avant-propos de E. Dolléans. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etude comparative sur les Etats-Généraux de France et les Parlements d'Angleterre‎

‎ Lyon - Léon BOITEL - 1845 - In-8 - Broché - 39 p.‎

‎Envoi Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎PREUVE ET INSTANCE PRUD’HOMALE, À la recherche d’un procès équitable, Préface de Sylvie Hennion-Moreau, Bibl. de droit social, t. 37‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2002, in-8, br., bon état, VII-682 p.‎

‎Délinquance et répression. Le Tribunal correctionnel de Nice. (1800-1814). Préface par Roger Aubenas‎

‎Paris, Bibliothèque Nationale, 1979 in-8, 313 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Droit institutionnel communautaire - Maîtrise‎

‎Les cours de droit. 1979-1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 212 pages. Texte dactylographié. Petite trace de mouillures sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT INSTITUTIONNEL DE L'UNION EUROPEENNE - DOMAT DROIT PUBLIC - 6E EDITION‎

‎MONTCHRESTIEN. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 407 Pages. Légere tache sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPÉENNE, 5eéd., coll. Domat Droit public‎

‎, Paris, Montchrestien 1995, br..‎

‎DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPÉENNE, 5eéd., coll. Domat Droit public‎

‎, Paris, Montchrestien 1995, in-8, br., très bon état (spécimen), XV-400p.‎