‎RECUEIL DES ARRÊTS DE LA COUR ROYALE D'AGEN‎

‎RECUEIL DES ARRÊTS DE LA COUR ROYALE D'AGEN publié par MM. BOUET, SENBAUZEL, FAUCON, avocats et BETOUS à AGEN de l'imprimerie de PROSPER NOUBEL - 1824. Format : 13,5 x 20,5 cm, 2 tomes reliés en un volume, 308 pages pour la première partie et 154 pour la seconde plus 18 pages de tables. Reliure demi-basane verte de l'époque, plats marbrés ‎

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‎prévoir 9 euros de frais d'envoi pour la France métropolitaine‎

‎L'Avocat-Conseil des campagnes. Manuel de droit pratique et de législation rurale à l'usage des agriculteurs.‎

‎ Paris, Hachette, Encyclopédie des connaissances agricoles, 1941?, 5ème édition, cartonnage éditeur, dos toilé, 11,5x18 cm, 269 pages.‎

‎L'AVOCAT-CONSEIL DES CAMPAGNES‎

‎HACHETTE, Encyclopédie des connaissances agricoles. 1927. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 268 pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Manuel de droit pratique et de législation rurale à l'usage des agriculteurs. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎L'Avocat-Conseil des Campagnes.‎

‎HACHETTE. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 368 pages. Nombreuses photos en noir et blanc, dans le texte et en frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopédie des Connaissances Agricoles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité du Département. I. Historique du département - Préfet- Auxiliaires du Préfet - Conseil de Préfecture. II. Conseil général - Commission départementale - Arrondissement - Département de la Seine.‎

‎ 1893 Paris, Paul Dupont, 1893-1895 ; 2 volumes in-8° demi-basane violine de l'époque, dos lisse, jeux de filets dorés, titre et tomaison dorés; (4), 687pp.; (4), 844pp. Extrait du "Répertoire du droit administratif" publié sous la direction de M. E. Laferrière.‎

‎ Inscription manuscrite sur les titres (n° de classement). Manque angulaire au coin supérieur droit du Tome I ( 0,3 cm X 1cm) et coupes frottées, manque 1cm2 à la coiffe supérieure du Tome 2. ( GrDD) ‎

‎CE N' EST PAS TERMINE.‎

‎, Bruxelles, Editions Luc Pire, 1998., Broche, couverture d' editeur illustre en couleur, 16x24cm, 343pp, illustre n/b.‎

‎Preface de Carine Russo.‎

‎Exposé sommaire de la Législation des distributions d'énergie.-‎

‎Publications de l'Université de Grenoble N°23. Juin 1911. Grenoble. Institut Electrotechnique. 1911. Fascicule in-8 (154 x 236mm) broché, couverture verte imprimée, 19 pages. Couverture insolée, sinon bon état. (2).‎

‎ÉLÉMENTS DE SOCIOLOGIE. TEXTES CHOISIS ET ORDONNÉS, Publ. du Centre de documentation sociale (École normale supérieure)‎

‎, Paris, Félix Alcan 1926, in-8, br., (fané, broch. cassée, papier jauni), VIII-508p.‎

‎MAITRISE EN DROIT - MENTION DROIT PUBLIC - DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE.‎

‎CENTRE AUDIOVISUEL D'ETUDES JURIDIQUES. 2009. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 82 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les Coutumes du Duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, de la même province, non encore imprimées, et les Observations de M. Bouhier.‎

‎ Dijon, Arnauld Jean-Baptiste Auge, 1742, et Dijon, Pierre de Saint, 1746. 2 volumes in-folio, (2)-8-XXVIII-(2)-902 et (4)-704 pp., reliure de l'époque plein veau brun, dos ornés, tranches bleues mouchetées (reliure un peu frottée, épidermures, petits manques de cuir aux coins, coiffe du vol. 2 arasée). Un feuillet en double, avec notes supplémentaires. ‎

‎Première édition, complète en 2 volumes. Très bon exemplaire. * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes Coutumes, tant générales que locales, de la même Province, non encore imprimées. Et les Observations de M. Bouhier, Président à mortier honoraire au Parlement de Bourgogne, & de l'Académie françoise.‎

‎ Dijon, Arnauld Jean-Baptiste Augé, 1742, (tome 1), Pierre Desaint, 1746 (tome 2) ; 2 vol. in-folio. Titre-8 pp. (préface)-XXVIII (histoire des coutumes)-902 pp. (carton des pp.15-16 placé après l'histoire des coutumes. / 2 ff.-704 pp. Veau brun de l'époque, dos à nerfs ornés, pièces de titre et de tomaison blondes. Coiffes arasées, coins fortement frottés au tome 1, présentant aussi des mouillures ; pliures sur les tout derniers feuillets. ‎

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‎Le magistrat et grand bibliophile qu'était Jean Bouhier mourut en mars 1746 avant que la deuxième partie de son ouvrage soit fini d'imprimer. On estime sa bibliothèque à plus de 30 000 volumes ‎

‎LA DÉFENSE COMMERCIALE DE L’UNION EUROPÉENNE, Du bien fondé d’un instrument identitaire, Préface de Joël Boudant, FEDUCI, Série concurrence‎

‎, Bruxelles, Bruylant 2011, in-8, br., bon état, XX-719p.‎

‎LOGEMENT: LE BIEN PREMIER‎

‎JEAN JAURES FONDATION. NON DATE. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 109 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT ET SOCIETE ENTRE MER DU NORD ET MEDITERRANEE - (DE LA MORT D'AUGUSTE A LA FIN DU XVE) - D.E.U.G 2EME ANNEE - FASCICULE 1‎

‎LES COURS DE DROIT. 1989 - 90. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. De la page 3 à 118 pages. Nombreuses cartes en noir et blanc dans et hors texte. Couverture de bibliothèque plastifiée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Toges du pouvoir, ou la Révolution de droit antique, 1789-1799. (Thèse).‎

‎ Toulouse, Association des Publications de l'Université de Toulouse-Le Mirail, Editions Eché, 1986, gr. in-8°, xlviii-548 pp, préfaces de Jacques Godechot et Romuald Szramkiewicz, 41 illustrations, biblio, notes, annexes, index, broché, couv. illustrée, bon état‎

‎"Les hommes de la Révolution ont aimé à parer leurs héros et leurs allégories de 'togae' et de 'pallia' : par une abondante iconographie, J. B. met sous les yeux de son lecteur ce phénomène de la réminiscence antique, qu'il étudie dans "Les toges du pouvoir", ouvrage issu d'une thèse d'Etat soutenue en 1984 (Paris-I, directeur : R. Szramkiewics). Sa double formation d'historien et de juriste l'amène à développer sa recherche selon deux axes : il se livre dans un premier temps à une analyse historique des allusions à l'antiquité dans le discours révolutionnaire, puis examine dans une seconde partie ce que doit la législation révolutionnaire au droit antique. Chacune des deux études se fonde sur des textes précis de la période 1789 à 1799 : pour la première, J.B. a dépouillé les Archives parlementaires et le Moniteur, pour la seconde, il se réfère aux projets et textes de constitutions et de lois..." (Agnès Moreau, Mots. Les langages du politique, 1988) — "On ne peut comprendre la Révolution française si on ignore l'influence que l'Antiquité eut sur elle. Le livre de Jacques Bouineau comble heureusement une lacune de l'historiographie française." (Jacques Godechot) — "La première réponse sérieuse à une question passionnante ; la République romaine de l'Antiquité a-t-elle été un modèle de la Révolution française ?" (Maurice Duverger) Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎La Pratique de la gestion des équipements collectifs : Analyse comptable et contrôle de gestion (coll. Les Techniques de gestion communale)‎

‎1 vol. petit in-4 br., coll. Les techniques de gestion communale, éditions du Moniteur, Paris, 1980, 216 pp.‎

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‎Bon état pour cet ouvrage désormais peu courant.‎

‎La Chambre des Lords au XXe siècle (1911-1949) - Droit‎

‎ 1957 Paris, Armand Colin, Collection des Cahiers de la Fondation nationale des Sciences politiques - 1957 -Edition originale - in 8 Broché - XIII-360 pp - Préf. de J.-J. Chevallier - Bel Ex.- Réf. 48489.‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎TRACTATUS DE CAPITULIS ‎

‎Paris Jacobum Lecoffre et Socios, Bibliopolas 1852 in 8 (22x14) 1 volume reliure demi chagrin bleu de l'époque, dos lisse orné de faux-nerfs à froid soulignés de filets dorés, 1 faux-feuillet non chiffré, 706 pages. Institutiones juris canonici in varios tractatus divisae. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Tractatus de capitulis. Editio seconda.‎

‎ Paris - Lyon, Perisse 1862, 230x140mm, 627pages, broché. ‎

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‎TRACTATUS DE JURE REGULARIUM UBI ET DE RELIGIOSIS FAMILIIS quæ vota solemnia. Vel etiam simplicia perpetua non habent‎

‎, Paris, Jacob Lecoffre et Cie 1857, 2 vol. in-8, demi-veau havane, dos lisses ornés de filets dorés, tit. et tom. sur pc. noires et ivoires, (fortes épidermures et éraflures au dos, petits accidents aux coiffes, manques aux pc. de tit., coupes frottées, marques de bibliothèque, X-702/ 659p.‎

‎DIRECTION DES ENTREPRISES ET BREVETS D’INVENTION‎

‎, Paris, Entreprise moderne 1961, in-8, rel. cartonnée, int. frais, 187p.‎

‎Autopsie d'une imposture. Toute la vérité sur le pull-over rouge.‎

‎Pascal Petiot Editions Paris 2006 In-8 ( 220 X 140 mm ) de 335 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.‎

‎L'Affaire du PULL-OVER ROUGE. Ranucci coupable!.‎

‎France Europe Editions France 2005 In-8 ( 235 X 150 mm ) de 383 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Conclusion sur les lois des Douze Tables. Imprimée par ordre de la Société Académique du Département de l’Aube.‎

‎À Troyes, Impr. de Sainton, an XIII - 1804 ; in-8, broché, couv. muette. Titre, V pp., (1 p.), 219 pp., (1 p.)ÉDITION ORIGINALE. Thomas Pascal Boulage (Orléans 1769 - Paris 1820) était le fils d’un marchand d’Orléans qui mourut peu après sa naissance. Il fit ses études dans l’Yonne sous la protection d’un prêtre parent de sa mère. Il deviendra imprimeur et, employé par le procureur d’Auxerre, il fera des études de droit. En 1790 il fut l’un des fondateurs, avec le mathématicien Joseph Fourier, de la Société d’Émulation d’Auxerre. Royaliste, il se porta otage volontaire pour la libération de Louis XVI et fera quelques mois de prison. En 1795 il épouse une femme de Troyes. De 1800 à 1810 il réside à Troyes où il exerce comme avocat et avoué. Il fut un membre influent de la Soc. Académique de l’Aube, qui fera imprimer cet ouvrage. Il participa à la création d’un loge maçonnique à Troyes en 1807. En 1810 il sera nommé professeur de droit à la Faculté de Droit de Paris. Il est l’auteur de divers ouvrages d’érudition sur la maçonnerie, le droit, les mystères d’Isis et d’Osiris, la Religion révélée...Sur la garde de cet exemplaire, note manuscrite disant : Souvenir de la guerre. Siège de Paris 1870. Livre ramassé dans la maison de la raffinerie route de Neuilly-sur-Marne, Poste du 33e Bataillon de la Garde Nationale 2e compagnie.Exemplaire en partie non coupé, papier vergé à grandes marges.‎

‎DE LA CODIFICATION DU DROIT DE LA RESPONSABILITÉ AUTOMOBILE‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., (couv. fanée et feuilles jaunies), intérieur frais, 28p.‎