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Législation française des substances vénéneuses, suivie des documents officiels et des conventions internationales.
Paris, VIGOT Frères, Editeurs, 1938 Grand in-8, reliure demi-chagrin, coins usés, XVI - 450 pages + supplément de 61 pages. Exemplaire de Bibliothèque
Préfaces de Me Jean Appleton et de Maxime Toubeau. Ouvrage complet en un volume.
Arrest de la cour rendu le 31 mai 1788, Chambres assemblées
François Vatar & de Bruté de Remur Broché 1788 In-8 (14x21.5 cm), broché, 12 pages, discours fait en la Cour, Chambres assemblées, par M. de Botherel, Procureur Général Syndic des Etats de Bretagne ; il manque la couverture, le dos est débroché, bordures et coins frottés, quelques rousseurs, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Loi islamique et droit dans les sociétés arabes,
Préface de Jacques Berque, Kartala, IREMAM, 1993, 379 pp., broché, très légère trace de pli sur le dos, annotation au feutre sur la deuxième de couverture, bon état.
Phone number : 0033 (0)1 42 23 30 39
Les Nouvelles Affaires Criminelles des Bouches-Du-Rhône.
De Borée Paris 2009 In-8 ( 250 X 160 mm ) de 338 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.
La réforme constitutionnelle de mai 1788. L'édit "portant rétablissement de la cour plénière".
Nice, 1978. In-12, br., 214 pp. Édition tapuscrite, à petit nombre.
Bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
CODE ANNOTÉ DU DIVORCE, Contenant: le commentaire du LivreI, Titre sixième du code civil révisé par la loi de 1884. L’analyse de la discussion devant les chambres et celle des travaux préparatoires du Code civil, l’état complet de la jurisprudence française et belge.
, Paris, Artur Rousseau 1884, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de triples filets soulignats dorés, (rel. lég. marquée, coins très lég. émoussés, rares piqûres à l’int.), VII-255p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT CIVIL - INTRODUCTION GENERALE AU DROIT - ENSEIGNEMENT PAR CORRESPONDANCE
DPA. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 76 pages - texte dactylographié. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
La mitoyenneté des murs.
Paris, Librairie du Journal des Notaires et des Avocats, 1968. "16 x 24, 254 pp., 6 planches (quelques figures), broché, bon état (dos et couverture arrière insolés; cachet d'ex-propriétaire)."
LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES, DES ENTREPRENEURS ET AUTRES LOCATEURS D’OUVRAGES, Préface de Jean Mazeaud
, Paris, Librairie du Journal des Notaires et des Avocats 1971, in-8, br., (couv. passée), XI-226p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES, DES ENTREPRENEURS ET AUTRES LOCATEURS D’OUVRAGES, Préface de Jean Mazeaud
, Paris, Librairie du Journal des Notaires et des Avocats 1971, in-8, br., (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], XI-226p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTES, ENTREPRENEURS ET AUTRES CONSTRUCTEURS, Préface de Jean Mazeaud
, Paris, Librairie du Journal des Notaires et des Avocats 1979, in-8, br., fané, VII-452p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTES, ENTREPRENEURS ET AUTRES CONSTRUCTEURS, Préface de Jean-Louis Costa
, Paris, Librairie du Journal des Notaires et des Avocats 1979, in-8, br., ENVOI AU PROFESSEUR MALINVAUD, (dos insolé), intérieur frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], 460p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTES, ENTREPRENEURS ET AUTRES CONSTRUCTEURS
, Paris, Éd. du J.N.A. 1991, in-8, br., ENVOI AU PROFESSEUR MALINVAUD, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], 460p.
Phone number : 01 43 29 46 77
"Les Prud'Hommes (Collection ""Que sais-je ?"", n°2197)"
Presses Universitaires de France. 1984. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Que sais-je? N° 2197 Les prud'hommes
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Novembre 1984. 1984. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit
La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit
L'IDEE DE DROIT ET SON EVOLUTION HISTORIQUE (QUESTIONS DE DROIT, N° 402)
Librairie Bloud & Cie, Paris. 1906. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 64 pages. Tampon et annotations de bibliothèque sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
(Rare) 'Questions de Droit', n° 402. Classification Dewey : 340-Droit
L'idée de droit et son évolution historique.
P., Bloud (Collection "Science et Religion - Etudes pour le Temps Présent"), 1906, in 12 broché, 64 pages.
PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Qu'est ce que le droit naturel ?
P., Bloud, 1906, in 12 broché, 64 pages.
PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
QU'EST-CE QUE LE DROIT NATUREL ? (QUESTIONS DE DROIT, N° 398)
Librairie Bloud & Cie, Paris. 1906. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 64 pages. Tampon et annotations de bibliothèque sur le 1er plat. Quelques annotations au crayon rouge dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
(Rare) 'Questions de Droit', n° 398. Classification Dewey : 340-Droit
THEORIE DE LA PROCEDURE CIVILE - EN 6 VOLUMES : TOMES 1+ 2+ 3 + 4 + 5 + 6.
"LIBRAIRIE DE VIDECOQ. 1837. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 365 + 598 + 560 + 587 + 727 + 773 pages - Des mouillures sans conséquence réelle sur la lecture - contreplats jaspés - Auteur, titre, Filets, tomaison et roulettes dorés aux dos - Dos en cuir marron. 3 PHOTOS DISPONIBLES - Il est indiqué sur le 1er plat du Tome 1er ""Faculté de Bordeaux - Concours de 1873 - 3e année - DROIT FRANCAIS - 2e prix Mr PIOLA (Lucien) ..."".. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"
Precédée d'rune introduction. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Nouveau Formulaire magistral précédé d'une notice sur les hôpitaux de Paris de généralités sur l'art de formluler
felix alcan 1891 in16. 1891. cartonné. 29e édition
bords frotté
Nouveau Formulaire Magistral
GERMER BAILLIERE & Cie. 22ème édition. 1879. In-16. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 686 pages. Tranches rouges. Deux pages volantes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Précédé d'une notice sur les hôpitaux de Paris, de généralités sur les Eaux Minérales Naturelles et artificielles, d'un mémorial thérapeutique, de notions sur l'emploi des contre-poisons, sur les secours à donner aux Empoisonnés et aux Asphyxiés. Classification Dewey : 340-Droit
NOUVEAU FORMULAIRE MAGISTRAL - précédé d'une notice sur les hopitaux de paris, de généralités sur l'Art de formuler - suivi d'un précis sur les eaux minérales naturelles et artificelles, d'un mémorial therapeutique... / 16e EDITION.
BALLIERE GERMER. 1870. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 616 pages - TExte sur 2 colonnes - plats et contre-plats jaspés - Coin inferieur absent du 1er plat - coins et tranches émoussés - Dos a 4 nerfs - Auteur, titre, filets et caissons dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
De la Réforme de la peine des Travaux forcés.
1932 br. in-8, 207pp., Lyon Bosc 1932,
Comparaisons avec les systèmes en usage dans les autres pays. Enquête sur la Guyane.Envoi.
Phone number : 33 (0)6 77 77 12 33
