‎RASPOUTINE.‎

‎Hermé Espagne 1990 In-8 ( 220 X 190 mm ) de 207 pages, cartonnage illustrée. Illustrations dans et hors-texte. Intérieur très frais. Bel exemplaire.‎

‎LES CONSTITUTIONS DE L’EUROPE DES DOUZE, Textes et documents rassemblés et présentés par Henri Oberdorff, coll. Retour aux textes‎

‎, Paris, La Documentation Française 1992, in-8, br., bon état, 369p.‎

‎Les institutions administratives‎

‎Armand Colin. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 307 pages. Quelques annotations au stylo.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎4ème édition. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La Révolution en Alsace 1789-1799‎

‎Horvath 1989 190 pages in8. 1989. perfect. 190 pages.‎

‎Bon état‎

‎Droit fiscal suisse. 2e édition entièrement remaniée.‎

‎Genève / Bâle / Munich, Helbing & Lichtenhahn, 2002, gr. in-8vo, XLII + 529 p., cartonnage original.‎

‎Droit fiscal suisse. 3e Edition entièrement revue et augmentée.‎

‎ Bâle - Genève - Munich, Helbing & Lichtenhahn 2007, 240x160mm, XLIV - 540pages, reliure d'éditeur. Très bel exemplaire.‎

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‎Loi sur la police intérieure des Communes de la République.‎

‎Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d. in-4, ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎The Provincial Religious Superior. A historical conspectus and a commentary on the rights and duties of the Provincial Religious Superior in Religious Orders of Men‎

‎Washington D.C., The Catholic University of America Press 1947 x + 294pp., in the series "Canon Law Studies" volume 258, 23cm., original softcover, small label on frontcover, text is clean and bright, good condition, [Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law of the Catholic University of America in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law], R107649‎

‎Vincentius Hispanus, canonista bolones del siglo XIII‎

‎Romae [Rome], 1960 xiv + 184pp., 25cm., softcover, text in Spanish, Academic dissertation (Theses ad Lauream, Pontificia Universitas Lateranensis, Institutm utriusque Juris), stamp at verso of title page, pages still uncut, R110237‎

‎AN ECONOMIC GEOGRAPHY OF OIL, coll. Bell’s Advanced Economic Geographies‎

‎, London, G. Bell and Sons Ltd. 1965, in-8, rel. cart. marine sous jaquette, 220p.‎

‎Fundation Til Det med Kongl: Allernaadigst Approbation oprettede Tugt=og Manufactuur-Huus, udi Odense. For Fyen og Langeland Med underliggende Øer.‎

‎Odense, (uden trykker), 1752. Samt. marmoreret papomslag. Velbevaret. (52) pp.‎

‎Bibl. Danica II:697.‎

‎Afgifter og affaldsregulering. Miljøafgifter på affaldsforbrændingsområdet.‎

‎København, 2011. Orig. omslag. 394 pp.‎

‎Traité du Contrat de Mariage ou du Régime des Biens entre Epoux (3 Tomes - Complet) Tome 1 : Régime de Droit Commun ; Tome 2 : Régimes Conventionnels - Dispositions Générales - Communauté conventionnelle - Régimes exclusifs de la Communauté ; Tome 3 : Régime Conventionnel - Régime Dotale‎

‎3 tomes en 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau bleu, J. Cherbuliez, Joubert, Paris, 1847, 2 ff., 543 pp., 1 f., 391 pp. ; 2 ff. 455 pp.Rappel du titre complet : Traité du Contrat de Mariage ou du Régime des Biens entre Epoux (3 Tomes - Complet) Tome 1 : Régime de Droit Commun ; Tome 2 : Régimes Conventionnels - Dispositions Générales - Communauté conventionnelle - Régimes exclusifs de la Communauté ; Tome 3 : Régime Conventionnel - Régime Dotale‎

8 Images

‎Edition originale. Rare exemplaire bien complet de l'édition originale du Traité d'Odier, imprimée sur beau vergé. Etat satisfaisant (deux griffures en dos, 1 frott. en coupe)‎

‎DE LA CENTRALISATION ET DE SES EFFETS, Études contemporaines‎

‎, Paris, H.Dumineray 1861, in-12, br., (fané, nb. piqûres et rousseurs), VIII-247p.‎

‎THESE POUR LA LICENCE présenté et soutenue le Mardi 5 Août 1879 : Jus Romanum de solutionibis et liberationibus - Du paiement en général et de l'imputation des paiements.‎

‎TYPOGRAPHIE DE OUDIN FERRES. 1879. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 51 pages. 1 tampon et 1 annotation en page de titre. Ex-dono en page de remerciement.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SOMMAIRE : Jus Romanum de solutionibis et liberationibus (14 pages en latin ) - Du paiement en général et de l'imputation des paiements. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel juridique et pratique de l'achat et de la vente de vins. deuxième édition revue et corrigée.‎

‎ Montpellier, Coulet, et P., Masson, 1900, petit in 8° relié pleine toile verte, 165 pages ; cachets de bibliothèque. ‎

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‎GUIDE DU D AUTEUR EN PHOTOGRAPHE‎

‎L ANNUAIRE DE LA PHOTOGRAPHIE. 1977. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 156 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Die Eisenbahn-Gesetzgebung des Bundes. Textausgabe mit Anmerkungen und Sachregister. 4 Bde.‎

‎Solothurn, Vogt-Schild, 1913-1918, in-8vo, XVIII + 800 S. / XIII + 706 S. / XII + 445 S. / XVI + 486 S., jeder Bd. mit einigen, teils gefalt. Tab., Stempel a.T., O.-Lwd. mit Goldaufdruck, leicht berieben, Rücken mit Bibl.-Sign.‎

‎Législation ouvrière et sociale en Australie et Nouvelle-Zélande.‎

‎Couverture rigide. Reliure toile de bibliothèque, dos défraîchi, coiffes manquantes. 200 pages. Papier légèrement bruni. Cachets de bibliothèque.‎

‎Livre. Imprimerie Nationale (Collection : Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Office du travail), 1901.‎

‎Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant la liquidation des offices supprimés.. Du 9 août 1788. Extrait des registres du Conseil d'Etat‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1788 in-4, 6 pp., en feuilles. ‎

‎Dispositions en 16 articles, consécutives à la suppression de nombreux offices de judicature dans les Parlements et les autres Cours souveraines. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Déclaration du Roy : pour le payement du droit annuel pendant neuf années, qui commenceront au premier Janvier 1684 et finiront au dernier Décembre 1692 donnée à Versailles le 30 octobre 1683‎

‎ 1683 br. in-4, 11pp., P. Sebastien Marbre-Cramoisy 1683‎

‎Rapports faits au nom des comités de constitution et de judicature.. Liquidation des Offices ministériels‎

‎A Paris, De l'Imprimerie nationale, 1790 in-8, 2 parties en 1 vol., 40 pp. et 38 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Edit du Roy. Concernant les Offices de Gardes des Sceaux, Gardes-Scels, Audienciers, Controlleurs & Secretaires des Chancelleries des Cours, Conseils Supérieurs & Provinciaux. Et des sièges presidiaux du Royaume, crées par Edit du mois de juin 1715. Donné à Vincennes au mois de décembre 1715‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1715 in-4, 24 pp., sous ficelle. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LE GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, Bibl. de la science politique, 3ème série Les institutions politiques; traduction française de J. HENRI-PRÉLOT‎

‎, Paris, P.U.F. 1958, in-8, br., très bon état, VII-336p.‎

‎LE GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, traduction française de Jacqueline Henri-Prélot, Préface Marcel Prélot, Bibl. de la science politique, 3ème série Les institutions politiques‎

‎, Paris, P.U.F. 1958, in-8, br., non rogné, (couv. lég. fanée), intérieur frais, VIII-336p.‎