‎Cours de Législation‎

‎FOURAUT & FILS. 1888. In-12. Relié toilé. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 287 pages. Relié pleine toile verte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Notions usuelles de Droit Public et de Droit Civil. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etat actuel des Services d'Identification Judiciaire. Du choix d'un Service International.‎

‎Thèse pour le doctorat en Médecine, présentée et soutenue publiquement le 6 janvier 1909, 1 vol. in-8 br., Imprimerie Commerciale et Industrielle, Bordeaux, 1909, 56 pp.‎

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‎Etat satisfaisant (couv. fort. frottée avec manques, bon état par ailleurs). Peu courant.‎

‎LES CHARTES DE FRANCHISES DE SAINT-DIDIER LA SEAUVE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1922. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 234 à 248 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 46° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENGAGEMENTS PARALLÈLES ET CONTRADICTOIRES, Tiré-à-part du Recueil des Cours, t.206 (VI/1987), Académie de Droit international‎

‎, Dordrecht - Boston - London, Martinus Nijhoff Publishers 1987, in-8, br., portrait photographique hors texte de l’auteur, ENVOI DE L’AUTEUR, (léger impact au dos), très bon état, 287p.‎

‎LE CONSEILLER JURIDIQUE POUR TOUS - 129 - VOIES ET CHEMINS RURAUX‎

‎EDITIONS DU PUITS FLEURI. 2001. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 204 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit européen des licences exclusives de brevets - Droit communautaire, droit français, droit allemand - Collection Europe-Entreprise.‎

‎Nouvelles éditions fiduciaires. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Michel Waelbroeck - Collection Europe-Entreprise. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ DE LA LÉGISLATION ANTITERRORISTE, Étude comparée des expériences espagnole, française et italienne, Préfaces de Jean-Louis Debré et Maryse Baudrez, Thierry DiManno, Bibl. constitutionnelle et de sc. pol., t.140‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2012, in-8, br., bon état, XXIII-493p.‎

‎Actes sous seing privé (Code Civil, art. 1322-1328).‎

‎LIBRAIRIE DES PUBLICATIONS POPULAIRES. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 94 pages. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bibliothèque Pratique du Droit Usuel. Acquit. Arbitrage. Assitance Judiciaire. Bail. Certificat. Pension alimentaire. Testament. Hypothèque. Conseil de famille. Faillite. Tutelle. .. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE LA JUSTICE DE PAIX. COMPETENCE PROCEDURE AVETISSEMENT CITATION FORMULE DE POUVOIR CONSULTATION JURIDIQUE.‎

‎CHEZ L AUTEUR.. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 32 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Loi chez Soi et le Conseiller en Affaires‎

‎ALBIN MICHEL. Non daté. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 380 pages. Coupes et coins des plats frottés. Mors fendus, manques sur le dos mal consolidé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA LOI CHEZ SOI ET LE CONSEILLER EN AFFAIRES‎

‎Albin Michel. Non daté. In-8. Relié. Etat passable, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de pied, Quelques rousseurs. 639 pages. 1er plat se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎'Nul n'est censé ignorer la loi'. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La loi chez soi et le conseiller en affaires.‎

‎LIBRAIRIE DES PUBLICATIONS POPULAIRES. Non daté. In-12. Relié toilé. Bon état, Couv. défraîchie, Dos plié, Intérieur bon état. 380 pages. Couverture illustrée en couleur. Dos toilé en rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code Civil. Code de procédure civile. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Loi chez soi et le Conseiller en Affaires.‎

‎PUBLICATIONS POPULAIRES. Non daté. In-12. Relié toilé. Bon état, Couv. défraîchie, Dos plié, Quelques rousseurs. 380 pages. Couverture illustrée. Dos toilé rouge.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La Loi chez soi et le conseiller en affaires - 'Nul n'est censé ignorer la loi'‎

‎ALBIN MICHEL edition populaire d'ouvrages pratiques. non daté. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Quelques rousseurs. 643+ 3 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES FRANCAIS COMPLETS‎

‎Librairie des Publications Populaires, Paris. Non daté. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur acceptable. 935 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code Civil. Code de Procédure Civile. Code de Commerce. Code d'Instruction Criminelle. Code Pénal. Code Forestier, et quelques Lois usuelles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOI CHEZ SOI ET LE CONSEILLER EN AFFAIRES.‎

‎ALBIN MICHEL. Non daté. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 380 pages. 1ère de couverture illustrée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mon Formulaire.‎

‎BOLENDER. Non daté. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos fané, Quelques rousseurs. 704 pages. Manque sur le 1er plat de couverture et la page de titre. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel des actuaires. 500 modèles d'actes sous-seing privé avec ecplications et notions de Droit usuel. Tarif d'enregistrement et des Notaires. Bons-primes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES FRANCAIS COMPLETS : CODE CIVIL - CODE DE PROCEDURE DU COMMERCE - CODE DE COMMERCE - CODE D'INSTITUTION CRIMINELLE - CODE PENAL - CODE FORESTIER ET QUELQUES LOIS USUELLES‎

‎LIBRAIRIE DES PUBLICATIONS POPULAIRES. NON DATE. In-12. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Papier jauni. XV + 935 pages. Adhésifs sur la reliure intiérieur de 2 pages, n'altérant pas la lecture. Quelques rousseurs. Manques au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mis en ordre par Paul Roué. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les chances de l'Europe. Centre européen de la culture. Collection : Histoire et société d'aujourd'hui.‎

‎Neuchâtel, Editions de la Baconnière, 1962. 15 x 21, 91 pp., broché, bon état (quelques soulignages au crayon).‎

‎La responsabilité administrative‎

‎Hachette 1999 1x19x14cm. 1999. Broché.‎

‎Bon état‎

‎La liberté commerciale les douanes et les traités de commerce.‎

‎Paris Dguillaumin & cie, éditeurs. sd XIIp+734p 1 volume petit IN8. Reliure d'époque en demi chagrin rouge.Dos à nerfs titré orné de caissons dorés. ‎

‎Créance morale de la France‎

‎E.F.E.. 1946. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Papier jauni. 354 pages, non rognées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Hommes et mouvements"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LA FRANCE À LA RECHERCHE D’UNE CONSTITUTION‎

‎, Paris, Sirey 1952, in-8, br., (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], XII-204p.‎

‎LES ACCORDS SECRETS FRANCO-BRITANNIQUES DE L’AUTOMNE 1940. Histoire et imposture‎

‎, Paris, Bernard Grasset 1954, in-8, br., bon état, 252p.‎

‎L'Alambic moral, ou Analyse raisonnée de tout ce qui a rapport à l'homme par l'Ami des François.‎

‎ 1773 veau blond, filets sur les plats, tr. mouchetées bleu -ex-libris du Comte de Carvoisin. in-8, XII-570pp. (1 f. errat.), A Maroc (sic) 1773,‎

‎INED " Dictionnaire très varié et fort intéressant. Théories sur l'excellence de la population et de l'agriculture, sur la nécessité de modérer l'industrie, sur les dangers du luxe, des colonies et de la corruption des moeurs etc...en résumé Rouillé d'Orfeuil se révèle être populationniste, agrarien et ennemi de toute prohibition".R. d'O. aimait l'exotisme pour les lieux d'impression imaginaires de ses ouvrages : Constantinople, Ispaan. A noter un usage célinien des points de suspension… ‎