‎L'Oratoire Saint-Joseph, Nouvelle édition revue, corrigée et considérablement augmentée‎

‎Montréal 1926 Petit in-8 illustré d'un frontispice couleurs (Vue de la future basilique) et de portraits, 148p. ‎

‎:: Préface de Mgr Georges Gauthier. Cartonnage de l'éditeur, toile mauve. Cachets des Franciscains, Montréal-Est. Trace d'étiquette en queue. ENVOI SIGNÉ de l'auteur au Rev. P. Marie-Antoine, 1931. ‎

‎Les Rêves d'un homme de bien, qui peuvent être réalisés; ou Les Vues utiles et praticables de M. l'abbé de Saint-Pierre, choisies dans ce grand nombre de Projets singuliers, dont le bien public était le principe‎

‎Paris Veuve Duchesne 1775 In-12 illustré d'un frontispice (portrait), xii et 502p., et 1f. (Approbation et Privilège). ‎

‎:: Polygraphe, philosophe et réformateur français, l'abbé Saint-Pierre touche à bien des sujets : éducation, commerce, histoire... Considéré comme un utopiste à l'époque, il prévoit, quand même, une Europe unifiée et une Assemblée des nations. On lui doit la création du terme "Bienfaisance"... Son oeuvre complète couvre une quinzaine de volumes. :: Ce recueil, publié par Pons-Augustin Alletz, tente de présenter un plan raisonné des projets de l'abbé. :: Reliure de l'époque, veau, dos orné, 5 nerfs, pièce de titre rouge, tranches rouges. Coins et charnières frottés, coiffes liées, sinon bon exemplaire. ‎

‎Mémoire pour diminuer le nombre des procès.‎

‎Paris, Cavelier fils, 1725 in-12, [7] ff. n. ch. (titre, privilège, dédicace au Roi), 420 pp., [5] ff. n. ch. (table et liste de libraire), basane fauve, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches rouges (reliure de l'époque). Petites restaurations maladroites aux coiffes.‎

‎Édition originale.Une des plus radicales propositions jamais formulée pour refondre la justice, première ébauche de la si curieuse théorie du "règne de la loi", qui devait provisoirement triompher dans le droit révolutionnaire, aux dépens de l'ordre de justice traditionnel, dont le juge est la figure cardinale. Le titre de départ porte: "Mémoire sur l’établissement d’une Compagnie perpétuelle destinée à perfectionner perpétuellement le Droit fransois, pour diminuer tous les jours les sources des procès". Parachevant l’unification des coutumes, ce "Droit fransoisdoit être un recueil des Loix faites pour assurer à chaque fransois la possession de ses biens… Plus les Loix se perfectionneront, plus elles diminueront le nombre des Procès" (Préface). Le grand nombre de procès ruine les familles, affaiblit l’État, et détourne une foule de citoyens des tâches productives. Saint- Pierre propose la formation d’une "Académie du Droit Fransois" vouée au perfectionnement et à l’unification du droit qui préfigure les conditions de rédaction du Code civil. Il suggère une variété de mesures simples à l’effet immédiat: l’égalité dans les successions, la promulgation de lois favorisant le commerce et l’industrie, la publication des ordonnances sous une forme accessible à un public non juriste, l’établissement d’un unique niveau de juridiction, et d’une même localisation des tribunaux, la diminution de la vénalité des charges, la défense de la justice due au public "contre les malversants dans les finances", même liés au pouvoir d’état, la mise en liberté des petits débiteurs, l’établissement d’un dépôt public des anciennes minutes des notaires…Il propose enfin la création d’un tribunal arbitrant les conflits entre nations. Toutes ces idées utopiques étaient bien dans la personnalité de l'abbé de Saint-Pierre (1658-1743), qui fut un inlassable remueur d'idées et fabricateur de nuées.I.N.E.D., 984. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎RASPOUTINE Le fol en Christ.‎

‎Albin Michel Paris 2004 In-8 ( 230 X 140 mm ) de 375 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎DU TRANSPORT-CESSION DES CRÉANCES & DE SES EFFETS. En droit romain et en droit français ‎

‎Toulouse Imp Bayret, Pradel et Cie 1861 in 8 1 volume broché, 169 pages. Dissertation présentée à la Faculté de Droit de Toulouse, pour obtenir le grade de docteur. Envoi autographe signé de l'auteur. Ivan de Saint-Pierre, avocat à la Cour impériale de Bordeaux. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Signé par l'auteur ‎

‎LE PRÉSIDENT DU PATY SA VIE ET SON TEMPS. Discours de rentrée ‎

‎Bordeaux Imprimerie générale de Mme Crugy 1862 in 8 (23,5x15) 1 fascicule broché, 35 pages. Discours prononcé le 19 décembre 1861 à l' ouverture des conférences de l' Ordre des Avocats à la Cour Impériale de Bordeaux, par Ivan de Saint-Pierre, Avocat, Docteur en droit. Envoi autographe signé de l'auteur à M. Labraque Bordenave avocat. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎Réfutation de la doctrine de Montesquieu, sur la balance des pouvoirs, et aperçus divers sur plusieurs questions de droit public...‎

‎Paris chez Mme Ve Perronneau 1816 1 vol. relié in-8, demi-basane havane, (2) + 299 + (1) pp. (mors fendus, dos frotté avec manques de cuir aux coiffes, rousseurs éparses). Edition originale de cet essai défendant la royauté absolue face aux "spéculations bizarres" de Montesquieu. Exemplaire de travail, en l'état.‎

‎Lettre d'un défenseur des accusés d'avril.‎

‎Paris, Pagnerre, 1835 in-8, 12 pp., broché sous couverture imprimée, non coupé. ‎

‎Alors avocat de convictions libérales, François-Henri Saint-Romme (1796-1862) devint ultérieurement député de l'Isère pour la gauche à l'Assemblée législative de 1848 à 1851. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎MATA-HARI espionne et danseuse nue. Le crime ne paie pas.‎

‎Gallimard Paris 1959 In-12 ( 165 X 110 mm ) de 191 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎Mémoires, Les Meilleures Pages illustrées - 1949‎

‎ Paris, Librairie Hachette, 1948-1949, 5 br. in-4° (24,1 x 19,5 cm). Tome I : cahiers 1-45 paginés 1-340, concerne 1675-1701 ; tome II : cahiers 1-45 paginés 1-345, concerne 1701-1708 ; tome III : cahiers 1-44 paginés 1-336, concerne 1708-1711 ; tome IV : cahiers 1-44 paginés 1-336, concerne 1711-1715 ; tome V : cahiers 1-44 paginés 1-337, concerne 1715-1723, avec f. de titre, faux-titre, de justification et d'achevé d'imprimer au début et fin de chaque tome.Exemple n° 343 de cette édition tirées à 2300 exemplaires ; un des 2000 exemplaires sur velin.204 illustrations in et hors-texte de Pierre Brissaud. Hors-texte et entêtes de chaque volume colorées au pochoir, ornements typographiques gravés sur bois, hors-texte légendés sur leur serpente. Cul-de-lampe, numéros de page, lettrines et titres en rouge-brun. Très belle édition, soignée sur les plans graphique et iconographique. Louis de Rouvroy, duc de Saint-Simon (1675-1755) : auteur. Pierre Brissaud (1885-1964) : graveur, illustrateur, peintre français. ‎

6 Images

‎Cinq brochés à couverture de papier fort remplié. Feuillets à toutes marges, non-rognés. En très bel état ; feullets non-découronnés, papier non-dégradé, tomes complets notamment des illustrations et de leur serpente. Cinq tomes frais et solides. Coutures solides et dos bien compacts. Léger brunissement des hauts et bas de dos. Très agréable édition de par sa mise en page et ses nombreuses illustrations dont les hors-texte aux couleurs mates et riches. ‎

‎Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou extrait raisonné des autorités, édits & déclarations, arrêts et règlemens qui ont rapport à ces deux coutumes.‎

‎A Alençon chez J.Z Malassis le jeune. 1777 "3 volumes -Tomes 1;3; et 4) IN8. Reliure d'époque en plein veau blond. Dos à nerfs ornés avec pièces de titre et de tomaison. Tranches colorées." ‎

‎Commentaire sur les Coutumes du Maine et d'Anjou. Tome 1.‎

‎Ou Extrait raisonné des Autorités, Édits et Déclarations, Arrêts et Règlemens qui ont rapport à ces deux Coutumes. Par Me Louis Olivier de Saint-Vast. Tome 1.A Alençon, chez Jean-Zacharie Malassis le jeune, Imprimeur du Roi, de Monsieur & du Collège, rue du Jeudi - 1777.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièces de titre maroquin rouge et de tomaison vertes. Tranches rouges. Coiffe supérieure manquante. Quelques épidermures sur les plats. Coins émoussés. Pas de rousseur. Bon état. Format in-12°(19x13).‎

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‎Blasphème: Brève histoire d'un "crime imaginaire"‎

‎GALLIMARD 2016 128 pages 14 86x21 41x1 85cm. 2016. Broché. 128 pages.‎

‎Bon état‎

‎Saisons d'alsace n° 15 - LE RHIN RICHESSE DE L'ALSACE. ‎

‎Strasbourg, Istra - revue trimestrielle, 1965 ; in-8, br. N° 15.‎

‎N° 15.‎

‎Die Heimfallabschreibungen und ihre steuerliche Behandlung. Gutachten. Erstattet der nordostschweizerische Kraftwerke A.-G.‎

‎Zürich, Orell Füssli, 1948, gr. in-8°, 59 S., Stempel a.d. Titelbl., Original-Broschüre.‎

‎LE MARIAGE EN DROIT MUSULMAN. Thèse ‎

‎Montpellier imprimerie Firmin & Montane 1923 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, 188 pages. Université de Montpellier - Faculté de Droit. Thèse pour le Doctorat (Sciences juridiques) par Mohammed-Mahmoud Salama. Rare. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Broché ‎

‎La loi de quel droit‎

‎Flammarion 1977 in8. 1977. Broché.‎

‎Bon Etat couverture un peu défraîchie intérieur propre‎

‎El derecho penal socialista y el congreso penitenciario de Berlin‎

‎Reus 1936 in8. 1936. Cartonné.‎

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‎couverture défraîchie tachée intérieur propre‎

‎Sommaire abrégé des Ordonnances des Roys de France. Dupuis Sainct Loys jusqu'à present : Avec certaines harangues, annotations & antiquitez des recherches de France. Recueillies de divers Autheurs par Raymond de Saleon, Bachelier es droicts, du lieu de Saint Fortunat au païs de Vivarez en Languedoc.‎

‎ 1586 velin souple, manques au deuxième plat, 1 chemin de vers marginal au 20 premieres pp. in-8,, 343pp., (28ff. tables et marque), Rouen Martin Le Mesgissier s.d. (ca. 1586)‎

‎Imprimé sur la copie de Lyon d'Etienne Brignol.Nombreuses anecdotes para-juridiques.Ex-libris ms. divers. Un bois des Armes de France au dernier f. ‎

‎Les conseils de guerre judiciaires en France sous l'Ancien Régime‎

‎Paris, Jouve 1925 118pp. + 1p. d'errata, 26cm., Dissertation présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne pour l'obtention du grade de Docteur en droit, br.orig. (dos peu restauré), cachet au verso de la p.d.t., pages toujours non coupées, J112323‎

‎Le vray stile de la Court souveraine de Parlement, et forme de plaider & procéder en celle-ci, tant es causes civiles que criminelles : Reveu, corrigé & réduict par tiltres, selon l'advis des plus ordinaires praticiens de ladicte court.[Suivi de ] Instruction et formulaire des advocats, contenant la forme d'instituer & intenter les actions : Ensemble de dresser les escriptures tant en la Court de Parlement, sièges présidiaulx, qu'aultres juridictions inférieures du Royaume de France. ‎

‎ Paris, Gilles Corrozet, 1563 ; Titre-103 f°-3 pp. non chiffrées. [suivi de ) Paris, Charles L'Angelier, 1560 ; 8 ff.-72pp. 2 tomes en 1 vol. in-16 (16,5 10,5 cm). Veau fauve marbré, dos à nerfs orné, pièce de titre blonde. (Reliure du XVIIIe siècle). Marges rognées un peu court dans la première partie. Un coin et une coupe légèrement frottés. Bon exemplaire cependant, frais et sans rousseurs. Belles marques d'imprimeurs sur le titre et au colophon de la première partie, ainsi qu'au verso du dernier feuillet de la seconde partie, avec la devise des L'Angelier : "Pax vobis. D'un amour vertueux l'alliance immortelle. Les Anges Liés".‎

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‎Réunion de deux ouvrages qui peuvent encore être utiles pour aider à déchiffrer les formules récurrentes présentent dans les comptes-rendus manuscrits de procès au XVIIe siècle. ‎

‎Mémoire pour le Citoyen Boyer (cultivateur et habitant de Narbonne), contre le Citoyen Gabriel Viard et sa famille.‎

‎****. Vers 1799. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Ouvrage de 41 pages. Quelques annotations à la plume en marges. Quelques passages de vers, altérant légèrement la lecture du texte sur les 20 premières pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémoire au Roi, pour le Sr. Joseph Lesurques,. né à Douai, condamné à mort par le tribunal criminel du département de la Seine, et exécuté le 30 octobre 1796, comme complice de l'assassinat du courrier de Lyon.‎

‎Paris, Imprimerie de madame veuve J.-L. Scherff, 1822; petit in-8, [2] ff. n. ch., 240 pp., avec une planche dépliante en guise de frontispice (les adieux de Lesurques à sa famille), demi-chagrin cerise, dos à nerfs orné de filets dorés, tête mouchetée (reliure moderne). Dos légèrement insolé.‎

‎Unique édition de ce plaidoyer plus rhétorique que juridique en faveur de la révision de la sentence qui avait condamné Joseph Lesurques à la mort en 1796, pour sa participation supposée à la fameuse affaire du Courrier de Lyon.Jacques-Barthélémy Salgues (1760-1830) fut prêtre du diocèse de Sens, puis embrassa les idées révolutionnaires avant de devenir un professeur d’éloquence assez célèbre dans le Paris des années 1820. Il avait publié en 1807 une traduction du Paradis perdu de Milton. Salgues se saisit du cas de Lesurques, alors même qu'il n'était pas chargé par la famille de la réhabilitation, et publia ce texte dont il semble avoir assuré lui-même la diffusion. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Mémoire au Roi, pour le Sr. Joseph Lesurques. né à Douai, condamné à mort par le tribunal criminel du département de la Seine, et exécuté le 30 octobre 1796, comme complice de l'assassinat du courrier de Lyon‎

‎Paris, Imprimerie de madame veuve J.-L. Scherff, 1822 petit in-8, [2] ff. n. ch., 240 pp., avec une planche dépliante en guise de frontispice (les adieux de Lesurques à sa famille), demi-chagrin cerise, dos à nerfs orné de filets dorés, tête mouchetée (reliure moderne). Dos légèrement insolé.‎

‎Unique édition de ce plaidoyer plus rhétorique que juridique en faveur de la révision de la sentence qui avait condamné Joseph Lesurques à la mort en 1796, pour sa participation supposée à la fameuse affaire du Courrier de Lyon.Jacques-Barthélémy Salgues (1760-1830) fut prêtre du diocèse de Sens, puis embrassa les idées révolutionnaires avant de devenir un professeur d’éloquence assez célèbre dans le Paris des années 1820. Il avait publié en 1807 une traduction du Paradis perdu de Milton. Salgues se saisit du cas de Lesurques, alors même qu'il n'était pas chargé par la famille de la réhabilitation, et publia ce texte dont il semble avoir assuré lui-même la diffusion. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Schweizerisches Bundesrecht. Staatsrechtliche und verwaltungsrechtliche Praxis des Bundesrates und der Bundesversammlung seit dem 29. 5. 1874. 2., letzte bis Ende 1902 fortgeführte Aufl. 5 Bde.‎

‎Bern, Wyss, 1903-1904, in-8vo, Zus. 4090 S., Stempel a.T., Original-Halbleinenband mit goldgepr. Rückentiteln.‎

‎Hauptwerk des Kirchen- und Staatsrechtlers L.R. von Salis, das der heutigen Forschung als nutzbare Quelle dient. ‎