‎RESUME DE DROIT COMMERCIAL : 3ème année‎

‎Les cours de Droit. 1930. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 873p. présenté dans un cartonage.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Opera Omnia recognita aucta emendata multius in locis atque in duos tomos distributa‎

‎Lugduni Batavorum, apud Eliam Luzac 1760 2 volumes (complete): [18] 529 [23] + [iv] 466 [xvi] pp., Editio tertia emendatior, 33cm., full leather binding (title and decorations engilded on spine, corners somewhat bumped, with few loss of leather cover, titlepage in red and black), overall good condition of binding, interior in very good condition, [content: T.I. biography of G.Noodt [by Joanne Barbeyracio, 14pp.], T.2.Probabilium juris civilis libri iv (pp.1-78),, index & T.II. Commentarium in D. Justiniani sacratissimi principis, libros xxvii Digestorum sive Pandectarum juris enuclati ex omni veteri Jure collecti]‎

‎Persons and Masks of the Law: Cardozo Holmes Jefferson and Wythe as Makers of the Masks‎

‎University of California Press 2002 230 pages 13 97x1 778x20 828cm. 2002. Broché. 230 pages.‎

‎proche du très bon état intérieur propre bonne tenue dos légèrement écrasé et ridé‎

‎Teoria dell'ordinamento giuridico‎

‎G. Giappichelli 1960 in8. 1960. Broché.‎

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‎Bon état bords frottés intérieur propre bonne tenue‎

‎Patenting Nanomedicine in Europe. Applying the 'medical methods exception' to emerging technologies.‎

‎København, 2016. I de originale omslag. 363 pp.‎

‎DE L’ACTION CONTRE LE TIERS RESPONSABLE D’UN ACCIDENT DU TRAVAIL‎

‎, Paris, Domat - Montchrestien 1936, in-8, demi-chagrin à coins grenat, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné d’un fleuron doré et de filets soulignants estampés à froid, rel. au nom «A.Rouast», couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR À ANDRÉ ROUAST, (rel. frottée avec qq. épidermures), int. très frais, 159p.‎

‎Les Juristes pour la Paix - Vème Congrès de l'Association Internationale de Juristes Démocrates - Berlin 5-9 septembre 1951 ‎

‎Berlin / Leipzig, Association Internationale des Juristes Démocrates, 1951, in-8 br. (15 x 20,5), 379 p., planches ill., bon état. ‎

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‎Compte-rendu de l'ordre du jour d'un Congrès accueilli à Berlin par les autorités de la République Démocratique Allemande. ‎

‎HISTOIRE DES DOCTRINES POLITIQUES EN GRANDE-BRETAGNE, coll. Que-sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., bon état, 126p.‎

‎QUE SAIS-JE? LE DROIT D'ASILE EN FRANCE‎

‎PUF. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 127 pages - quelques soulignements au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité théorique et pratique des successions et testaments en droit mosaïque et en droit musulman.‎

‎Alger: Editions P. & G. Soubiron, 1933 in-8, 204 pages. Broché.‎

‎Traité théorique et pratique des successions et testaments en droit mosaïque et en droit musulman. (Alger: Editions P. & G. Soubiron, 1933). [M.C.: Afrique du Nord, droit musulman, droit israélite, Algérie, juifs]‎

‎Kongeriget Norges Grundlov tilligemed en Samling af de Lovbestemmelser der danne Norges Constitutionelle, unionelle og communale Retsforfatning.‎

‎Kristiania, I.W. Cappelen, 1844. 12mo. Samt. hldrbd. Revne i false ved øverste del af ryg. Ryg lidt slidt. Svag skjold i øvre margin. 157 pp.‎

‎Traité élémentaire de droit criminel comprenant une introduction philosophique et une introduction historique, l'explication des principes généraux du Code Pénal, du Code d'Instruction Criminel.‎

‎Et l'analyse des lois les plus importantes qui ont modifié ou complété ces deux Codes depuis leur promulgation jusqu'en 1896, 1 vol. in-8 relié demi-basane rouge, dos à 4 nerfs, F. Pichon, Librairie Cotillon, Paris, 1896, VIII-799 pp.‎

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‎Etat satisfaisant (dos frotté, nombreuses annotations au crayon). Rare.‎

‎Arrest de Règlement rendu les Chambres assemblées, Concernant les Procédures & Taxes des Juges & des Officiers ministériels de la Province de Normandie.-‎

‎Rouen. Richard Lallemant. 1765. In-16 (70 x 125mm) pleine basane racinée, dos à 4 nerfs orné, pièce de titre rouge, gardes peignées, 2ff., 210, (18) pages. Exemplaire en état passable mais complet et solide.‎

‎Coutumes du pays et duché de Normandie‎

‎Rouen, Jacques Besongne 1732 In-16, plein veau ép., dos à nerfs, caissons ornés, 44- 652- 34 pp. Coiffe usée en tête.‎

‎Petit coutumier vade-mecum. Bon état d’occasion ‎

‎Coutumes du Pays de Normandie, anciens ressorts & enclaves d'iceluy, augmentées des édits, arrests et règlemens, desquels le lecteur pourra voir les titres en la page suivante.‎

‎ Rouen, Robert de Rost, 1697 ; in-24 (12 x 6 cm). Veau brun, dos à nerfs orné, titre doré. Frottements sur les coins, coiffe sup. arasée, papier légèrement bruni. Ex-libris manuscrit sur le titre ; "J.R. Fayolle". ‎

‎Gourdon et Terrin, (Bibliographie des coutumes), ne signalent pas cette édition, qui peut cependant se rattacher aux publications de petit format N°1326-1330. ‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts et Enclaves d'icelui. Avec les Arrêts de Réglement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement.‎

‎ Louis Oursel Louis Oursel, 1783. Fort In-16 relié pleine veau de l'époque à petits coins, dos lissemuet. Accroc en queue et épidermures. 1 feuillet blanc, titre, 27 ff non chiffrés, 620 pages et un ff blanc. Papier légèrement jaunis‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Coutume de Normandie dans un ordre naturel. Nouvelle édition, corrigée et augmentée.‎

‎ 1853 Rouen, Imprimerie Privilégiée, 1779, in 12 relié pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné , XVI-484 pages ; petits défauts d'usage, coiffes usées, coins émoussés. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LA LOI POUR VOUS - CONNAITRE ET DEFENDRE SES DROITS‎

‎EDITIONS DU ROCHER. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 827 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La loi pour vous - votre avocat-conseil‎

‎Du Rocher. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 827 pages. Couverture illustrée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PROBLEM-SOLVING GEOGRAPHY, ANALYSIS IN A CHANGING WORLD‎

‎STANLEY THORNS LTD.. 1993. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 232 pages. Premier plat illustré en couleurs. Nombreuses illustrations en couleurs et noir et blanc dans le texte. Texte en anglais.. . . . Classification Dewey : 900-GEOGRAPHIE, HISTOIRE, SCIENCES AUXILIAIRES DE L'HISTOIRE‎

‎ Classification Dewey : 900-GEOGRAPHIE, HISTOIRE, SCIENCES AUXILIAIRES DE L'HISTOIRE‎

‎Tribunal de la Seine. Mémoire pour M. le comte de Normont.. Contre Madame la comtesse de Normont‎

‎[Paris], Imprimerie de Demonville, s.d. (1815) in-4, 143 pp., demi-vélin Bradel, dos lisse, pièce de titre, tranches citron (rel. de la fin du XIXe s.). Bon exemplaire.‎

‎Une des pièces judiciaires de cet extraordinaire procès lié à une tentative d'empoisonnement, le 31 mars 1813, d'Elisabeth Leverd, épouse du comte de Normont (1756-1832) depuis 1802. L'histoire, qui se déroula à Choisy-le-Roi, est hautement rocambolesque, sur fond de coucheries croisées, et a inspiré Lenôtre pour un de ses livres les plus croustillants.Un seul exemplaire au CCF (Angers). Pas dans Saffroy. Cf. Lenôtre : Babet l'empoisonneuse ou l'empoisonnée (Paris, 1927). - Collet (Gérard) : L'Extraordinaire parcours de Charles Bady de Dourlers, comte de Normont, 1756-1832 ; de la Révolution à la Cour d'assises (Avesnes, 2010).Vignette ex-libris Montcourcel sur les premières gardes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Samling af 54 anordninger, kundgørelser, love bestemmelse m.v. vedr. norske forhold i rigsfællesskabets tid.‎

‎Trykt i Christiania hos Chr. Grøndahl, 1845. 4 to. (Udskrevet af Kong Oscar, Konge til Norge og Sverige). Samt.hldrbd. Ryg m. lettere brugsspor. Om fiskeri, told, beskatning, Finmarken, byggeri, byernes forhold, Fattigvæsenet, mål og vægt, bankforhold, brændevin, jagt og vildt etc etc.‎

‎NORTH AMERICAN BOUNDARY. Supplementary reports relating to the boundary between the British possessions in North America and the United States of America under the treaty of 1783.‎

‎Houses Of Parliament London 1842 petit in-folio ( 325 X 210 mm ) de 120 pages, demi-veau fauve, dos lisse orné de filets dorés et noirs. 1 plan et 1 carte dépliants hors-texte. Premier plat de la couverture absent. British Parliamentary Paper. Folding map & folding plan.‎

‎LES LOIS DE PARKINSON, Traduit de l’américain par Jérôme deVillehouverte, Préface d’Alfred Sauvy‎

‎, Paris, Éd. Robert Laffont 1983, in-8, br., nb. gravures, (lég. fané, un ff. détaché), int. frais, 244p.‎

‎Institutionen, instutioneller Wandel und Wirtschaftsleistung.‎

‎Mohr Siebeck, 1992, gr. in-8vo, VIII + 180 S., Original-Broschüre.‎