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De regels en besluyten van het alderheylighste ende Algemeyn Concili van Trente. Gehouden onder de pausen Paulus den III, Julius den III ende Pius den IV. Getrouwelijk van nieuws overgezet door N.S.P.A.
Antwerpen, voor Fredrick [Frederik] van Metelen 1684 [2bl.], [2], 436, [18], [1bl.] pp., met 2 titelbladen (het eerste betreft een volblad gegraveerde titel met vermelding van "'t Antwerpen by Balthasar Moretus 1657", het tweede titelblad met gegraveerd vignet vermeldt de eigenlijke uitgave bij F. Van Metelen in 1684), 16cm., volperkamenten band in goede staat maar wat bevuild, 2e uitgave (de eerste editie betreft de 1657-Moretus-editie die vermeld wordt op het frontispice (eerste titelblad), voorste scharnier binnenin licht gelost en hersteld, tekst helder, Nederlandse tekst in gotisch schrift, vrij goed en volledig exemplaar, zeldzaam, cfr. Neerlandica impressa 14389 & STCV 12913833, Vervolg van titel: "Hier is ook achter bygevoegt de verklaering van eenige bezondere woorden die in 't Concili gebruykt worden", R100759
LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE ET LES INTÉGRATIONS RÉGIONALES DES PAYS EN DÉVELOPPEMENT, coll. Organisation internationale et relations internationales n°19, avant-propos J. Charpentier, Préface F. Borella
, Bruxelles, Émile Bruylant 1990, in-8, br., neuf, 541p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Dissertation sur la réhabilitation des mariages nuls, où l'on traite en particulier des dispenses In Radice ; Suivie des instructions de Benoit XIV et du Cardinal Caprara sur la même matière, pour servir de suite et de supplément au Traité des Dispenses de M. Collet, corrigé, refondu et augmenté par M. Compans
1828 PARIS, Méquignon Junior - 1828 - In-8 - En partie débroché - Sans couverture - 92 pages - Très propre - Réf. 48981
Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
Journal des principales Audiences du Parlement, avec les Arrêts qui y ont été rendus. Tome IV
Nouvelle Édition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs Questions et Règlemens, placez selon l'ordre des temps.T4. Par Me Nicolas Nupied, Avocat au Parlement. Depuis l'Année 1685, jusqu'en 1701.A Paris, chez Jacques Clousier - 1733 - xxviij et 896 pages. Ex-libris ancien manuscrit. Vignettes et lettrines.Reliure plein veau de l'époque. Dos à 6 nerfs, ornés et dorés, avec pièces de titre et de tomaison fauves. Imprimé sur 2 colonnes avec glose. Plats frottés. Coiffes entières. Rares rousseurs. Bon état intérieur. Format in-folio (40x26).
Journal des principales audiences du parlement avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs question et réglemns placés selon l'ordre des temps, depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. Tome IV
1772 1772 Par la Compagnie des Libraires associés, Paris, 1772. Un volume in folio plein veau d'époque, dos à nerfs orné de fleurons. Coins émoussés, très léger manque au dos.
La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.
Subrogation et recours de la caution lors du concours des sûretés personnelles et réelles.
Lausanne, Librairie de Droit F. Roth & Cie, 1945, gr. in-8vo, 186 p., p. non couronnées, brochure originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Législation protectrice de l'enfance ouvrière. Atelier - Travail - Ecole. Commentaire de la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants et des filles mineures employés dans l'industrie, suivi des documents législatifs et administratifs relatifs à son interprétation.
Paris: Librairie Générale de Jurisprudence Marchal, Billard et Cie, 1878 in-8, XXXII-137-DCXXXIII pages. Demi chagrin, dos orné, lég. frottée, bon état. Edition originale.
Législation protectrice de l'enfance ouvrière. Atelier - Travail - Ecole. Commentaire de la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants et des filles mineures employés dans l'industrie, suivi des documents législatifs et administratifs relatifs à son interprétation. (Paris: Librairie Générale de Jurisprudence Marchal, Billard et Cie, 1878) [M.C.: droit, histoire économique, sociologie]
La vie et l'oeuvre de Zeger-Bernard Van Espen, Un canoniste janséniste, gallican et régalien à l'Université de Louvain (1646-1728)
Louvain, Publications Universitaires de Louvain 1969 LXVIII + 717pp., dans la série "université de Louvain. Recueil de travaux d'histoire et de philologie" 4e série fasc.43, non coupé, bel état (état de neuf), R31656
Le statut obligatoire des décurions dans le droit constantinien / Université catholique de Louvain faculté de droit
Université catholique de Louvain 1964 in8. 1964. Broché.
Bon état couverture salie ternie intérieur propre
Das kirchliche Benefizialwesen Schwedens während des Mittelalters. Die Periode der Landschaftsrechte.
Stockholm, (1953). 334 pp.
Idées modernes.. Droit international et franc-maçonnerie
Bruxelles, M. Weissenbruch, 1908 in-8, 124 pp., broché. Couvrure défraîchie avec des manques.
Seconde édition (la première est de 1907). Il s'agit d'un extrait de la Revue de droit International et de législation comparée, 2e série, tome IX, 1907, 39e année. La thèse développée ici est que la franc-maçonnerie va adhérer pleinement aux notions de droit international, d’arbitrage et de pacifisme. Le juriste belge Ernest Nys (1851-1920) fut un spécialiste reconnu du droit international et du droit des gens.Cachet humide de la bibliothèque André Mater (1877-1964), avocat à la Cour d'Appel de Paris, mais aussi publiciste, militant républicain et laïque, directeur de la "Collection des doctrines politiques", rassemblant des textes des hommes et penseurs politiques de l'époque. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
La médecine et le droit.
Diegem (Belgique), Kluwer, Editions Juridiques Belgique, 1995. 16 x 24, 511 pp., broché, très bon état (sauf quelques très rares surlignages).
SOURCES BIBLIOGRAPHIQUES RECUEILLIES EN VUE DU CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT COMMERCIAL D’ANVERS
, Bruxelles, Ferdinand Larcier 1885, in-8, débr., non coupé, (couv. fanée), XII-123p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE CONSEIL D’ÉTAT ET LA VIE PUBLIQUE EN FRANCE DEPUIS 1958, Préface Charles Debbasch, Travaux et mémoires de la Faculté de droit et des sc. éco. d’Aix-en-Provence
, Paris, P.U.F. 1968, in-8, br., ENVOI AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 172p.
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Protection pénale du patrimoine archéologique.
Actes du Colloque de Lyon, 6 et 7 décembre 1989. L'Hermès, Lyon, 1992. 1 volume in-8 broché, 227 pages. Bel état malgré une pliure au dos.
La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.
LA THÉORIE DE L’ACTE DE GOUVERNEMENT DANS LE DROIT PUBLIC ROUMAIN, Biblioteca institutului de stiinte administrative, n°6
, Bucuresti [Bucarest], Cvltvra nationala 1926, in-8, fascicule agrafé, bon état, 23p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Recueil d'édits et d'ordonnances royaux, sur le fait de la justice, et les autres matières les plus importantes
Paris, Montalant, 1720. 2 vol. grand in-4, [12]-1127-[1] pp. + [8]-1112 pp., veau marbré havane, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièces de titre et tomaison rouges, tranches rouges (manques et épidermures, petit manque avec atteinte p. 109-110 du premier vol., petites rousseurs, quelques taches éparses, quelques petites déchirures marginales sans atteinte).
Nouvelle édition très augmentée de ce recueil de textes juridiques, fixant les procédures judiciaires, la propriété, le commerce ou encore la religion, produits par les Rois de France allant de Philippe VI à Louis XV. Deux ex-libris manuscrits dont un au titre. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
LE SUFFRAGE POLITIQUE EN AUTRICHE
, Paris - Nançy, Berger-Levrault&Cie 1907, in-8, br., non coupé, (couv. insolée), int. frais, 48p.
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ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC (PRINCIPES DU DROIT PUBLIC, DROIT CONSTITUTIONNEL, DROIT ADMINISTRATIF), À l’usage des Étudiants en Droit (Capacité) et des candidats aux concours des administrations publiques, 7eéd., avec le concours de Georges Berlia
, Paris, Rousseau et Cie 1946, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (fragile, dos insolé, papier jauni), int. frais, XXVII-492p.
Phone number : 01 43 29 46 77
ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC (PRINCIPES DU DROIT PUBLIC, DROIT CONSTITUTIONNEL, DROIT ADMINISTRATIF), À l’usage des Étudiants en Droit (Capacité) et des candidats aux concours des administrations publiques, 3eéd.
, Paris, Rousseau & Cie 1922, in-8, br., non massicoté, (fané, papier jauni avec qq. piqûres marginales), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], XXVI-403p.
Phone number : 01 43 29 46 77
ÉCONOMIE EUROPÉENNE, coll. Thémis Sciences économiques
, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., très bon état, 560p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Natur- og Folkerettens første Grunde. - [FOUNDATIONAL WORK IN DANISH-NORWEGIAN LAW]
Kiøbenhavn, Gyldendal, 1776. 8vo. In contemporary half calf with five raised bands. Binding with wear, front board partly detached. Annotations to front end-papers. Previous owner's name to title-page. Internally with a few maginal annotations in both ink and pencil. Last 50 ff. with vague dampstain. (16), 358 pp.
Rare first edition of Nørregaard’s seminal work on natural law and the law of nations, one of the foundational works of late-Enlightenment jurisprudence in Denmark–Norway. The work represents the first fully systematic Danish treatment of “naturret” and “folkeret” in the spirit of the Continental tradition coming from Pufendorf and Wolff, here adapted to Danish legal education and practice. Published in the year of American independence, the book reflects the broader 18th-century European preoccupation with universal principles of right, sovereignty, and the juridical relations between states and individuals. It became immensely influential and Nørregaard reworked it in 1784 under the title “Natur-rettens første Grunde” – a work which used and studied well into the 19th century.
Natur=Rettens første Grunde.
Kiøbenhavn, Gyldendal, 1784. Samtidigt hldrbd. Noget af titeletiketten på ryggen bortslidt. Lettere brugsspor. Kobberstukket titelvignet. (8),474 pp. + Register.(22) pp. Lidt spredte brunpletter.
Originaltrykket.
