‎Le bail à ferme et le bail à metayage. Traité théorique et pratique à l'usage des propriétaires, fermiers, métayers, notaires, experts, régisseurs, gérants et administrateurs de biens ruraux.‎

‎ P., Baillère, 1926, in 12 broché, 252 pages, suivi de : Le bail à ferme loi du 10 juin 1927, 52 pages. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎"Constitution belge, annotée par Isidore Plaisant; lois communale, provinciale et électorale"‎

‎Belgique, 17 x 25, xxxi + iii + 88 + 28 + 24 + 53 pages, reliure dos cuir à 5 nerfs, décor à la roulette et fleurons, tranches marbrées, bon état (bords et coins fort usés mais dos en très bel état).‎

‎TRAITE DE DROIT CONVENTIONNEL INTERNATIONAL CONCERNANT LA PROPRIETE INDUSTRIELLE.‎

‎RECUEIL SIREY. 1949. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XI+422 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3 PHOTOS DISPONIBLES. Annexes : Convention d'Union de Paris du 20 mars 1883 / Conventions annexes révisées à Londres le 2 juin 1934 / Arrangement de Neufchâtel du 8 février 1947 / Stipulations insérées dans les Traités de paix et les Accords libéraux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Propriété littéraire et artistique.‎

‎Editions J. Delmas et cie 1985. Ouvrage broché. Annotations manuscrites sur la page de garde. Très bon état. Format in-4° (27x21).‎

‎ANONYME ‎

‎Dispenses Matrimoniales. Règles à suivre pour les demander, les interpréter, les mettre à exécution. [ Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 vol. in-8 br., Imprimerie Roussaud, Angoulême, 1882, 336 pp.‎

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‎Envoi de l'auteur. Bon état (dos lég. frotté en queue). L'auteur était vicaire général d'Angoulême (de 1873 à 1891), au côté de Mgr. Sébaux.‎

‎CONTRATS SPECIAUX - 1er ET 2e CYCLES.‎

‎BREAL. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LEXI FAC - DROIT - Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Das Deutsche Gerichtsverfahren im Mittelalter. Nach dem Sachsenspiegel und den verwandten Rechtsquellen. 1. Band‎

‎Braunschweig, Schwetschke und Sohn, 1879, in-8vo, 855 S., Hlwd‎

‎DROIT CIVIL - EN 3 VOLUMES (TOMES 1 + 2 + 3).‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT & DE JURISOPRUDENCE. 1911. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1021 + 1077 + 944 pages - Plats et contre-plats jaspés - Etiquette collée en coiffe en pied - Auteur, titre, filets et tomaison dorés au dos - Dos à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎SOMMIARE DE LA TOMAISON ; TOME 1 : Principes generaux - Les personnes - La famille - Les incapables - LEs biens + TOME 2 : LEs preuves - Theorie generale des obligations - Les contrats - Privileges et hypotheques + TOME 3 : Regimes matrimoniaux - Successions - Donations et testaments. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Traité élémentaire de Droit Civil, conforme au programme officiel des facultés de droit. 11e (10e) édition, avec la collaboration de Georges RIPERT.‎

‎ P., Pichon et Durand-Auzias, 1926-28, 3 très forts volumes grand in 8°, reliés pleine toile grise de l'éditeur ; dos passés ; menus défauts.. ‎

‎Tome I : Principes généraux - Les personnes - La famille - Les incapables - Les biens. 11e édition, 1928, XIII-1112 pages.Tome II : Les preuves - Théorie générale des obligations - Les contrats - Les privilèges et les hypothèques. 10e édition, 1926, XV-1150 pages.Tome III : Les régimes matrimoniaux - Les successions - Les donations et les testaments. 10e édition, 1927, XI-1016 pages.PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL: t.III [seul]: Mariage et divorce. Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testaments, 2eéd.‎

‎, Paris, F.Pichon 1903, in-8, demi-chagrin grenat, tit. & tom. dorés sur dos à 5nerfs ornés de filets dorés et à froid, (rel. et plats papier légt frottés avec légères épidermures et manques de papier, coiffes affaissées), int. assez frais, VI-1023p.‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL: t.III [seul]: Mariage et divorce. Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testaments, 7eéd.‎

‎, Paris, F.Pichon 1918, in-8, demi-chagrin brune, tit. & tom. dorés sur dos à 5nerfs ornés de filets estampés à froid, (légères épidermures, coins émoussés), int. frais, XI-953p.‎

‎Traite élémentaire de Droit civil - T.1 : Principes generaux - Les personnes - La famille - Les incapables - Les biens. /1937‎

‎P. Librairie de Droit, 1937. 12e éd. Hardback fort volume de 1150 pages, reliure demi-percale noire, titre doré.‎

‎Bel exemplaire, bien relié et bien conservé. [P-52] ‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 1èreéd., t. II: La famille, mariage, divorce, filiation avec le concours de André Rouast‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1926, in-8, br., (jauni, couv. fanée, dos renforcé avec ruban adhésif vert, marque de bibliothèque), 938p.‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS: t.V: Donations et testaments avec le concours de André Trasbot (1030p.); t.VI: Obligations 1repartie avec le concours de Paul Esmein (1103p.); t.VII: Obligations 2epartie avec le concours de Paul Esmein, Jean Radouant & Gabriel Gabolde (973p.); t.VIII: Les régimes matrimoniaux 1repartie avec le concours de Marcel Nast (760p.); t.IX: Les régimes matrimoniaux 2epartie avec le concours de Marcel Nast (956p.); t.X: Contrats civils 1repartie avec le concours de Joseph Hamel (Vente) et Bernard Perreau (Louage) (991p.); t.XI: Contrats civils 2epartie avec le concours de André Rouast, René Savatier et Jean Lepargneur (VIII-1038p.); t.XIV: Additions et tables générales (986p.)‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1933à 1934, 8 vol. in-8, demi-chagrin brune, tit. et tom. dorés sur dos à quatre nerfs soulignés de filets estampés à froid, tr. mouchetées, (rares et légères épidermures, coupes très légt frottées, mouillures sur la tr. du t.V), bon état, int. très frais, [~ 7800p.].‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. X: Contrats civils (1repartie avec le concours de Joseph Hamel & Bernard Perreau); t. XI Contrats civils (2e partie avec le concours de André Rouast, René Savatier, Jean Lepargneur)‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1925-1934, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. & tom. dorés sur dos à 5nerfs, caissons ornés de fleurons dorés et filets à froid, (rel. frottées avec qq.épidermures, coins émoussé, papier jauni), bon état.‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t.XII: Sûretés réelles avec le concours de Émile Becqué [mq. la 2epartie]‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1927, in-8, demi-chagrin brun, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés. (dos légt insolé, rel. frottée avec qq. épidermures, coins légt émoussés), int. très frais, bon état, 745p.‎

‎Traité élémentaire de droit civil 12è édition Tome premier‎

‎R. Pichon et R. Durand-Auzias. 1937. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 1150 pages. Auteur, titre et tomaison dorés sur pièce de titre. Demi-plats, gardes et contreplats marbrés. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t.I: Les personnes - état et capacité avec le concours de René Savatier‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1925, in-8, demi-basane noire éd., tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux ocre ou verte, dos lisse orné de filets et fleurons à froids, (dos avec épidermures et mq. au niveau des mors, coiffes lég. accidentées avec mq de matière, mors sup. fendu mais toujours relié, mors inf. lég. fatigué, plats et coupes frottés, coins lég. émoussés, papier jauni), [2ff.]-VIII-852p.‎

‎ Traité Elémentaire de droit civil français‎

‎ 1948 1948 Paris Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence R.Pichon et R. Durand-Auzias 1948 3 in -8 fort volume Reliure Demi-Chagrin noir à nerfs 1248+1284+1260 [pp] hors tables Tome 1 : Quatrième édition, Principes généraux, Personnes - BiensTome 2 : Troisième édition,Obligations, Contrats, Sûretés réellesTome 3 : Troisième édition, Régimes matrimoniaux Successions - Libéralités‎

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‎ Bel Ouvrage Très Bon Etat malgré un papier jauni. Frais de port inclus vers France métropole au tarif normal, délai d'acheminement sous 72h, pour les commandes > à 80 euros et poids < 1kg. Disponibilité sous réserve de vente en Boutique. Frais de port inclus vers France métropole au tarif normal, délai d'acheminement sous 72h, pour les commandes > à 80 euros et poids < 1kg. Disponibilité sous réserve de vente en Boutique. Disponibilité sous réserve de vente en boutique, prix valable frais de port inclus pour commande > 90 € et poids < 1 Kg‎

‎Traité élémentaire de Droit Civil de Marcel Planiol. Tome 3. Régimes matrimoniaux - Successions - Libéralités.‎

‎Revu et complété par Georges Ripert, Membre de l'Institut, Professeur à la Faculté de Droit de Paris. Avec le concours de Jean Boulanger, Professeur à la Faculté de Droit de Lille.Troisième édition. Tome troisième. Régimes matrimoniaux - Successions - Libéralités.Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. R. Pichon et R. Durand-Auzias - 1948 - XV et 1298 pages.Reliure demi chagrin noir à coins de l'époque. Dos à nerfs aux titre, auteur et tomaison en lettres dorées. Tranches oranges. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-8°(23x16).Marcel Ferdinand Planiol est jurisconsulte et professeur de droit français et d'histoire du droit à l'université de Rennes. Avec Raymond Saleilles (1855-1912) et François Gény, il est l'un des trois rénovateurs du droit civil français à la Belle Époque.‎

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‎Bündnerisches Civilgesetzbuch. Mit Erläuterungen. ‎

‎Chur, Leonh. Hitz, 1863, in-8vo, XVI + 486 +. LXVII (Aphab.Sachregister), stockfleckig, Original H.-Lederband d. Zeit. Gebrauchsspuren u. etwas locker.‎

‎ Barth III, 25009. ‎

‎La preuve devant le juge administratif‎

‎Economica. 2003. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 382 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DE L’ASSURANCE EN CAS DE DÉCÈS CONTRACTÉE AU PROFIT DE PERSONNES FUTURES & INDÉTERMINÉES‎

‎, Poitiers, Impr. Maurice Bousrez 1907, in-8, br., (défraîchi), 152p.‎

‎Le crime de génocide. Thèse.‎

‎ St. Gallen, F. Schwald 1956, 240x160mm, 210pages, broché. Bel exemplaire.‎

‎La justice seigneuriale de l'Abbaye de Saint Amand. Son organisation judiciaire, sa procédure et sa compétence du XIe au XVIe siècle‎

‎Louvain, Bureaux de la R.H.E. 1965 462pp. + 5 planches hors-texte & joint: 2 cartes dépliantes, 25cm., brochure originale, dans la série "Bibliothèque de la Revue d'Histoire Ecclésiastique" fasc.41, texte et intérieur sont très frais, bon état, R74051‎