‎COUSTUMES DE LA PREVOSTE ET VICOMTE DE PARIS, avec les notes de M.C. du Molin restituées dans leur entier ‎

‎Paris Chez Augustin Besoigne 1678 in 12 (16x10) Un volume reliure plein veau foncé de l'époque, dos à nerfs orné, coiffes usées [4] 722 pages et 16 faux-feuillets de tables non chiffrés. Ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly & Charles Labbe, Anciens Advocats de la Cours & Arrest d'icelle, par eux recueillis sur chacun des articles. Derniere édition, revue & plus exactement corrigée que les precedentes, tant en la matiere qu'aux tables particulieres. Bon exemplaire ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎COUSTUMES DE LA PREVOSTE ET VICOMTE DE PARIS. Dernière édition Augmentée entre les précédentes impressions de quatre vingts huict Observations & Arrests de la Cour sur Chaque Article ‎

‎Paris Chez Edme Pepingue 1643 in 16 (13,5x8) Un fort volume reliure plein velin de l'époque, dos titré, [9] 669 pages et 28 faux-feuillets de tables non chiffrés. Dernière édition Augmentée entre les précédentes impressions de quatre vingts huict Observations & Arrests de la Cour sur Chaque Article. Bon exemplaire ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎5ème TABLE ALPHABETIQUE DE CINQ ANNEES DU RECUEIL DALLOZ, DE 1927 à 1931‎

‎Jurisprudence Générale Dalloz. non daté. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 855 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil hebdomadaire et recueil périodique et critique (avec table chronologique des lois, arrêts, etc). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎7ème TABLE ALPHABETIQUE DE CINQ ANNEES DU RECUEIL DALLOZ, 1937 à 1941‎

‎Jurisprudence Générale Dalloz. non daté. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 921 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil hebdomadaire et recueil périodique et critique (avec table chronologique des lois, arrêts, etc). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JURISPRUDENCE GENERALE DALLOZ, 6ème TABLE ALPHABETIQUE DE 5 ANNEES DU RECUEIL DALLOZ, 1932 à 1936‎

‎Librairie Dalloz. non daté. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1029 pages. Titre et tomaison dorés. Dos un peu passé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil hebdomadaire et recueil périodique et critique (avec table chronologique des lois, arrêts, etc). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coustumes de la prevosté et vicomté de Paris.‎

‎Paris chez Pierre Targa 1611, in-18, (8 ff.)-701 pages. Basane époque usagée.Fortes usures des coins et important manque la coiffe inférieure et sur une partie du 1er plat.Petit manque de papier la page de titre et une page de table. Exemplaire très court de marges, plusieurs feuillets cornés. (250 gr)_-CIV).‎

4 Images

‎Essais de jurisprudence‎

‎Paris, Jean Baptiste Coignard, 1694. 295 g In-12, plein veau, dos orné à nerfs, roulette sur les coupes, tranches mouchetées de rouge, gardes blanches, [8] ff., 424 pp., [6] ff.. Les 6 derniers feuillets sont occupés par un projet d'épître adressé au roi que Tourreil avait composé pour être placé en tête du Dictionnaire de l'Académie. Quérard, IX, 522. Etiquette ex-libris de Mr de Favières, conseiller au parlement. Ce Favières est peu-être le même ou un parent du Favières, conseiller au parlement, auteur d'un poème latin qu'il adressa à Voltaire en 1731 et qui apparaît dans sa correspondance. Coins émoussés. . (Catégories : Droit, )‎

‎LA PROCÉDURE SYMBOLIQUE EN ARAGON. ‎

‎ 1868 Montpellier, Imprimerie Typographique de Gras, 1868. Grand in-8 (161 X 244 mm) percaline bleue reliée à la Bradel, armes dorées sur le premier plat (Reliure de l'époque) ; 47 pages. Décolorations au premier plat et au dos.‎

‎ÉDITION ORIGINALE en volume de cette RARE PUBLICATION sur le symbolisme juridique en royaume d'Aragon. ENVOI AUTOGRAPHE signé de l'auteur en tête de la page de titre : « à Monsieur Christian de Villeneuve / souvenir affectueux / Ch. de Tourtoulon ». Corps d'ouvrage en BEL ÉTAT conservé dans une solide reliure cartonnée de l'époque. Armes dorées non identifiées au premier plat, avec la devise « à tout ». NICE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎DROIT INTERNATIONAL, coll. Thémis / Droit public‎

‎, Paris, P.U.F. 1993, in-8, br., bon état, 420p.‎

‎Code des Préséances et des Honneurs civils, militaires, maritimes, ecclésiastiques et funèbres.-‎

‎Suivi de la Description des Costumes de Cérémonies, des Uniformes et des marques distinctives et honorifiques. Paris. Dumaine. 1845. In-8 (138 x 215mm) dos lisse veau bleu marine orné or, plats et gardes marbrés, 2ff., IV, 390, (1) pages, qq. notes et une page manuscrite au dos de l'errata. Petits défauts mais bon exemplaire de ce rare ouvrage sur l'organisation des cérémonies officielles et sur les uniformes civils et militaires.‎

‎Le procès de Liège.‎

‎Bruxelles, Editions Actuelles, 1962. 13 x 20, 117 pp., broché, bon état (couverture légèrement défraîchie).‎

‎Rien que la vérité sur 10 grands procès célèbres‎

‎Marabout géant 1969 in12. 1969. Broché.‎

‎Très Bon Etat de conservation bords légèrement frottés intérieur propre très bonne tenue dos sans ride‎

‎La loi, le travail et moi‎

‎Jules Tallandier. 1972. In-8. Cartonné. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 279 pages. Quelques rousseurs. Rhodoïd passable, déchirures. Nombreuses photos en noir et blanc, in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Das Wasserregal über den Thuner- und Brienzersee bis zur Reformation. Diss.‎

‎Bern, Feuz, 1946, in-8vo, 116 S. , Stempel a.T. und OU. "S.A.C. - Section Basel", Original-Broschüre, mit Bibl.-Sign.‎

‎Bulletin des Lois du Royaume de France. Premier semestre 1846.-‎

‎Paris. Imprimerie Royale. 1846. In-8 (132 x 211 mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, XX, 504 pages. Contient: 1. Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la Convention conclue le 29 mai 1845, entre la France et la Grande-Bretagne, pour la suppression de la Traite des Noirs, pages 93 à 98 incluse, bulletin 1274. 2. Plusieurs articles à la rubrique Esclaves pages 437 à 446 incluse, bulletin 1302. Des rousseurs mais assez bon exemplaire.‎

‎Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat, avec les règles & les formalités qui doivent être observés pour exerce‎

‎Chez L. Cellot, Imprimeur-Libraire, Rue Dauphine Paris 1779 Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat, avec les règles & les formalités qui doivent être observés pour exercer les retraits, conformément aux coutumes & usages du Royaume, tant des pays coutumiers que des pays de droit écrit, & à la jurisprudence des cours souveraines.In-8 ( 200 X 130 mm ) de XIV-430 pages, plein veau fauve marbré, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, coupes filetées d'or, tranches brique. Très bel exemplaire. De la bibliothèque "Jacobus Decimus BLANC" ( ex-libris ).‎

‎Forordning om den Ostindiske Handel for samtlige vore Europæiske Stater og vore Ostindiske Etablissementer. Su Dato christiansborg den 3die Novbr. 1777.‎

‎Kiøbenhavn, Høpffner, (1777). 4to. Without wrappers. With paper back-strip. King Christian III's wax seal to last leaf. Fine and clean. 14, (2) pp.‎

‎Originaltrykket. I 1772 kunne Asiatisk Kompagni bygge på mere end hundrede års ubrudt kontinuitet, både hvad angik koloniadministration og handel. Dets administration af Tranquebar, Serampore og mindre loger i Bengalen og på Malabarkysten blev i 1777 overtaget af kronen. Det betød en mærkbar besparelse på kompagniets budget, men ikke ændrede vilkår for dets indiske handel. ‎

‎Lettres patentes du Roy. en forme de commission, portant établissement d'une Chambre des vacations dans le Couvent des Grands Augustins de Paris. Registrées en ladite chambre le 7 octobre 1720‎

‎Paris, François Fournier, 1720 in-4, 7 pp., dérelié. ‎

‎Depuis le 21 juillet 1720, par décision du Régent, le Parlement de Paris était exilé à Pontoise, dans le cadre de l'agitation qui accompagnait la liquidation du "système". Pour permettre la continuité de l'exercice de la justice, il fallut créer cette Chambre des vacations intérimaire, qui siégea aux Grands-Augustins. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Lettres patentes du Roi. Données à Paris le 28 mars 1790‎

‎Paris, IN. H. Nyon, 1790 in-4, 12 pp. ‎

‎Le document se partage en trois sections (ou titres) : Des effets généraux de la destruction du système féodal (titre 1), Des droits seigneuriaux qui sont supprimés sans indemnité (titre 2), Des droits seigneuriaux rachetables (titre 3). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le pâturage communal en Haute-Auvergne. (XVIIe-XVIIIe siècles). Lettre-préface de M. Paul Viollet‎

‎Paris, Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts, 1904 gr. in-8, VII-278 pp., broché. Couverture usée, dos fendu. Envoi.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Premier bulletin de l'Agence générale pour la défense de la liberté religieuse. Pièces relatives au procès de l'Abbaye de Melleray.. Nouvelles et pièces diverses. 5 décembre‎

‎Paris, aux bureaux de l'Agence générale pour la défense de la liberté religieuse [Imprimerie de Poussielgue], Lyon, Sauvignet, 1831 in-8, [2] ff. n. ch., 63 pp., broché sous couverture jaune imprimée. ‎

‎Première des deux notices sur l'Affaire de Melleray (la seconde parut en 1832), commencée en 1830 et aggravée par l'équipée de la duchesse de Berry.Fondée en 1145, l'abbaye cistercienne, puis trappiste de Melleray, sise dans l'actuel département de la Loire-Atlantique, avait été vendue comme bien national à Sylvain Pâris lors de la Révolution. Elle fut rachetée le 8 février 1817 par Antoine Saulnier de Beauregard qui s'y installa avec ses moines, s'efforçant de récupérer peu à peu une partie des terres de l'ancien domaine. Il réhabilita le monastère avec des trappistes en majorité venus d'Angleterre et d'Irlande, avec lesquels il introduisit des techniques agricoles nouvelles (instruments aratoires, machine à battre), procéda à des défrichements, et installa des fermes modernes. Mais, après la révolution de 1830 et l'instauration de la Monarchie de Juillet, les Trappistes étrangers, accusés d'avoir soutenu la duchesse de Berry lors de l'insurrection royaliste dans l'Ouest de la France en 1832, furent expulsés de France. Ne demeurèrent que les religieux français.L'Agence générale pour la défense de la liberté religieuse, d'inspiration mennaisienne, était une création de Charles de Montalembert, de retour de son séjour en Irlande qui l'avait si fortement impressionné et convaincu de la pertinence de la formule, vouée à une grande postérité, de l'"Église libre dans l'État libre". La devise qu'on peut lire sous la vignette de la seconde couverture ("Dieu et la liberté") est parfaitement éloquente à cet égard. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Faculté de droit de Paris. Le Pouvoir exécutif dans la Constitution de l'An III.‎

‎Paris, Pedone, 1901 in-8, 76 pp., bradel demi-percaline verte (reliure de l'époque). Coupes et coins abîmés. Envoi.‎

‎Thèse pour le doctorat, soutenue le 24 avril 1901. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ÉLOGE DE M. H. TESSIER. Prononcé à la conférence des avocats de Bordeaux, le jeudi 15 décembre 1864 ‎

‎Bordeaux Imprimerie Générale d'Émile Crugy 1864 in 8 (24,5x16) 1 fascicule broché, 31 pages. Eloge prononcé à la conférence des avocats de Bordeaux, le 15 décembre 1864, par M. Ludovic Trarieux, Avocat à la Cour Impériale. Ex-libris manuscrit Labraque Bordenave sur la couverture. Bon exemplaire ‎

‎Bon ‎

‎ASPECTS DE L’ÉVOLUTION RÉCENTE DU DROIT DE LA FAMILLE, Journées turques, t. XXXIX (1988)‎

‎, Paris, Économica 1990, in-8, br., très bon état, XVIII-814p.‎

‎ASPECTS DE L’ÉVOLUTION RÉCENTE DU DROIT DE LA FAMILLE, Journées turques, t.XXXIX (1988)‎

‎, Paris, Economica 1990, in-8, br., (couv. insolée et légt fanée), XVIII-814p.‎