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LE DROIT LATIN ET LES CITÉS ROMAINES SOUS L’EMPIRE, Essais critiques, Préface de M. André Piganol, Publ. de l’Institut de Droit romain de l’Université de Paris, t. XXII
, Paris, Sirey 1965, in-8, br., non rogné, (couv. lég. fanée et qq. petits accrocs), intérieur frais, III-136p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT LATIN ET LES CITÉS ROMAINES SOUS L’EMPIRE, Essais critiques, Préface de M. André Piganol, Publ. de l’Institut de Droit romain de l’Université de Paris, t. XXII
, Paris, Sirey 1965, in-8, br., non rogné, (couv. lég. fanée et qq. petits accrocs), intérieur frais, III-136p.
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Pensions et Secours. Recueil des lois, décrets, circulaires et décisions relatifs aux pensions militaires et aux pensions civiles, aux gratifications permanentes et renouvelables, aux secours permanents et éventuels ...
CHARLES-LAVAUZELLE & Cie. 1895. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 347 pages. Dos renforcé par une toile rouge avec code de bibliothèque sur la coiffe en-tête. Tampons de bibliothèque sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Le bon conseiller en affaires ou manuel de législation pratique.
Baudouin. 1848. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Tâchée, Dos plié, Quelques rousseurs. 234 pages, en fin d'ouvrage un tableau dépliant des tables de multiplication - papier jauni, coins frottés, coiffes abimées, 1er plat partiellement désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LE BON CONSEILLER EN AFFAIRES, OU COURS DE LEGISLATION PRATIQUE, A L'USAGE DES NEGOCIANS, DES INDUSTRIELS, DES PROPRIETAIRES, DES LOCATAIRES, ET DE TOUS LES CHEFS DE FAMILLE
Chez Baudouin Jne, Paris. 1847. In-12. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Pliures. 198 pages. Avec un grand tableau dépliable en couleur en toute fin d'ouvrage. Dos manquant. Cahiers se détachant.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
14e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
La justice mutilée
Lettres du monde. 1991. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages - deuxième plat légèrement jauni. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
La Justice mutilée.
Lettres du Monde, 1991, in-8°, 193 pp, préface du Bâtonnier Brunois, broché, bon état, envoi a.s.
DROIT ET PRATIQUE DU CONTENTIEUX COMMUNAUTAIRE; Coll. Réflexe Europe
, Paris, La Documentation Française 1997, in-8, br. avec rabats, très bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 180p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Manuel de Droit médical
MASSON. 1989. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 539 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Préface du Pr Raymond VILLEY. Classification Dewey : 340-Droit
Guide politique suisse. Initiation au droit public. Septième édition entièrement refondue.
Lausanne, Payot 1965, 225x145mm, 304pages, broché. Couverture à rabats. Bel exemplaire.
Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Les Traités de Paix et les Droits Privés des Neutres.
Lausanne, Payot 1924, 225x150mm, 326pages, reliure demi-basane. Plats marbrés. Titres, ornementation et année de parution dorés au dos.Envoi manuscrit de l’auteur, au Conseiller Fédéral Chuard, alors Président de la Confédération. Bel exemplaire.
Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
CODE RABBINIQUE. EBEN HAEZER. TRADUIT PAR EXTRAITS, AVEC LES EXPLICATIONS DES DOCTEURS JUIFS, LA JURISPRUDENCE DE LA COUR D'ALGER ET DES NOTES COMPARATIVES DE DROIT FRANCAIS ET DE DROIT MUSULMAN. PAR E. SAUTAYRA, PRESIDENT DU TRIBUNAL DE MOSTAGANEM ET M. CHARLEVILLE, GRAND RABBIN DE LA PROVINCE D'ORAN. TOME I. TRAITES ICHOTH ET KIDOUSCHIN. TOME II. TRAITES KETOUBOTH, GUITTIN ET YIBOUM.
PARIS. CHALLAMEL, DURAND, TRIPIER. - ALGER. IMPRIMERIE CENTRALE ALGERIENNE. 1868-1869. 2 TOMES IN-8 EN UN VOLUME (16 X 23,5 X 3 CENTIMETRES ENVIRON) DE 183 ET 360 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN CHAGRIN ROUGE, DOS A QUATRE NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, PLATS ENCADRES DE FILETS DORES AVEC FLEURONS DORES AUX ANGLES, TITRE ET TRANCHES DORES. EDITION ORIGINALE TRES RARE. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE.
Varia. Etudes de droit romain.
Sirey, 1952, gr. in-8°, 342 pp, broché, bon état
La notion romaine de 'Commercium' à l'époque ancienne - Les Récupérateurs - L'évolution de la substitution pupillaire à l'époque classique.
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, Administration - Justice, coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1969, in-8, br., bon état, 499p.
Phone number : 01 43 29 46 77
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, Administration - Justice - Finances, 3èmeéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1974, in-8, br., bon état, (soulignures de couleur), XII-636p.
Phone number : 01 43 29 46 77
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, Administration - Justice - Finances, 5eéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1982, in-8, br., (soulignures au feutre, couv. passée), XII-636p.
Phone number : 01 43 29 46 77
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, Administration- Justice- Finances, 4eéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1978, in-8, br., (couv. lég. passée, qq. soulignures au crayon), intérieur très frais, XXVII-633p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Etude sur le crime d’empoisonnement.
V. Giard & Brière 1896 Grand in-8, demi-basane fauve moderne, dos lisse, II- 293 pp. Bel exemplaire.
Thèse pour le doctorat en droit. Peu courant. Bon état d’occasion
Arrests et Reglemens du Parlement de Bretagne, avec les observations et remarque de Maître Michel Sauvageau, célèbre Avocat & Procureur du Roy au Présidial de Vannes
1 vol. in-4 reliure demi-basane mouchetée, dos à 5 nerfs orné, Chez Joseph Vatar, Rennes, 1737, 3 ff., 712-64 pp. et 10 ff. n. ch.
Etat très satisfaisant (coupe frottées, garde volante faible, bon exemplaire par ailleurs).
COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendus depuis la dernière réformation de la coûtume. Les Traitez particuliers des Marches, séparantes les Provinces de Bretagne, Poitou & Anjou. Un Traité du Droit d’Indult des Officiers du Parlement de Paris & des Graduez, & de sa pratique sur les Benefices de Bretagne. Une recherche & savante discution des Sentimens que Monsieur d’Argentré a eu sur plusieurs Articles de cette coûtume, contre le sentiment de plusieurs Auteurs. Avec une Table alphabétique très-ample & exacte des Matières.; t. II: LA TRES-ANCIENNE COUSTUME DE BRETAIGNE, LES ANNOTATIONS DE L’ANONIME, Les anciennes Constitutions, Ordonnances, Arrests, Reglemens des Rois & Ducs de Bretagne. AVEC LA CONFERENCE DES COUSTUMES, & nouvelles Ordonnances à la marge, par le même Autheur.; t. III: ARRESTS ET REGLEMENS DU PARLEMENT DE BRETAGNE AVEC LES OBSERVATIONS ET REMARQUES de Maître M.S..., célèbre Avocat, & Procureur du Roy au Présidial de Vannes.; [mq. t.IV et V]
, Nantes, Jacques Mareschal 1710/ 1710/ 1715, 3 vol. in-4, plein veau brun, tit. doré sur pc. de maroquin, dos à 5 nerfs avec caissons richement ornés de dentelles et motifs floraux, tr. mouchetées, roulettes sur les coupes, bandeaux et lettrines, culs-de-lampe et blasons, impression à grandes marges, Ex-Libris manuscrit, (plats frottés avec nb. épidermures, coins émoussés avec mq. de cuir, coiffes accidentées, mors fendillés, t.III: rares trous de vers non traversants, dernières pages de la table des matières détachées), int. frais, 242-52-40-106/ 302-160-29/ 712-64p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Coutumes de Bretagne, avec les commentaires & observations pour l'intelligence, le véritable sens & l'usage des articles obscurs, suivant les édits, déclarations, ordonnaces & arrêts de réglements rends depuis la dernière réformation de ces coutumes, etc.
1771 1771 Remelein, Malassis, Rennes, Brest, 1771.1 volume in-8 plein veau brun d'époque, dos à cinq nerfs orné de fleurons, pièce de titre maroquin rouge, filet en coupe, tranches rouges, [2ff.] blancs, page de titre, avertissement, 716 pages, [2pp.] de table, [2pp.] de privilège, [2ff.] blancs. Ex libris Sochian de Kersabiec partiellement effacé en garde.Bel état malgré un léger manque de cuir au mors du premier plat à hauteur de la coiffe de queue dû à des travaux de vers.
La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.
Manuel pratique du transport des marchandises par mer
librairie générale de droit et de jurisprudence Paris, 1926, in-8 demi-basane dos rond sans nerf. 410pp. Bon exemplaire.
BIEN-ÊTRE ET POPULATION avec 8 graphiques
, Paris, Éd. sociale française 1945, in-8, br., (fané), ENVOI À M. CAPITANT, 229p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Een stap verder. De onvermijdelijke splitsing van de sociale zekerheid
Tielt, Lannoo 2001 120pp., 22cm., mooie staat, B68588
SAUZET Jean-Pierre, avocat et homme politique (Lyon 1800 - 1876).-
Reference : ORD-9737
Plaidoirie dans l'affaire du Carlo-Alberto.-
Revue et corrigée par lui-même. Lyon. Gabriel Rossary. 1833. In-8 (137 x 216mm) broché, couverture muette d'attente, 31 pages. Qq. rousseurs mais bon exemplaire. Rare.
Avocat à Lyon, Sauzet se rendit célèbre par sa plaidoirie dans la défense de M. de Chantelauze. Dans celle-ci, il défend M. de Saint-Priest dans l'affaire du Carlo Alberto. Député en 1834, ministre de la justice en 1836, Président de la Chambre des députés de 1839 à 1848, il a refusé à cette époque d'être représentant et s'est retiré des affaires. Membre de l'Académie de Lyon.
