‎Le Vade-mecum du notaire et du praticien ou dictionnaire de poche du notariat.. ‎

‎ Paris : C. Chantpie, 1824 ,In-18 ,pleine basane époque,dos lisse orné de fleurons dorés,piéce de titre en rouge,XV+323p. ‎

‎un coin frotté, Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎Les risques psychosociaux en Europe, analyse jurisprudentielle.‎

‎Couverture souple. Broché. 205 pages.‎

‎Livre. Editions L'Harmattan, 2013.‎

‎L'histoire des bouilleurs de cru ou les Mémoires d'un petit fermier - Le Privilège des Bouilleurs de Cru, étude générale (Thèse) - 2 ouvrages LEROUX, A., cultivateur-Exploitant à Barenton - NOYER, Léon MORTAIN, Imp. du Mortainais, 1948 - In-8 - broché - Edition Originale - couverture illustrée & illustrations en texte - 108 pages + table - proprePARIS, Les Ed. Domat-Montchrestien - 1936 - grand in-8° - Broché - 345 pages - Ex-libris Cachet : "Ecole supérieure d'Organisation Professionnelle, Paris". Propre - Bel ensemble - Réf. 7551‎

‎ 1948 MORTAIN, Imp. du Mortainais, 1948 - In-8 - broché - Edition Originale - couverture illustrée & illustrations en texte - 108 pages + table - proprePARIS, Les Ed. Domat-Montchrestien - 1936 - grand in-8° - Broché - 345 pages - Ex-libris Cachet : "Ecole supérieure d'Organisation Professionnelle, Paris". Propre - Bel ensemble - Réf. 7551‎

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‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎De l'extension de la compétence pénale des juges de paix. (Thèse de droit).‎

‎ Arthur Rousseau, 1904, gr. in-8°, 93 pp, ‎

‎De la Propriété et de son Origine - Droit français - Code civil‎

‎ RENNES, imp. de Mde Caila, née Frout - 1843 - In-4 broché - 23 pages - En latin et en français ‎

‎Thèse soutenue à RENNES le "samedi 2 décembre 1843, à deux heures du soir" - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT CONSIDÉRÉ COMME PUISSANCE PUBLIQUE ET NOTAMMENT DANS L’EXERCICE DU POUVOIR LÉGISLATIF, Thèse (Président: M.Larnaude; Suffragants: MM.Chavegrin et Leseur), Faculté de droit de l’Université de Paris‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1909, in-8, br., (couv. lég. fanée), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 120p.‎

‎Faculté de droit de l'Université de Paris. De la Répression du charlatanisme médical.. Thèse pour le doctorat‎

‎Laval, L. Barnéoud, 1907 in-8, [2] ff. n. ch., 167 pp., broché, non coupé. Première couverture défraîchie.‎

‎Unique édition de cette thèse qui s'intéresse non seulement à l'exercice illégal de la médecine, mais aussi à la vente des "remèdes secrets", aux réclames mensongères, à l'outrage aux moeurs commis dans l'exercice des soins, etc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Tribunat. Rapport. fait au nom de la Section de législation, sur le projet de la loi d'amnistie en faveur des déserteurs à l'intérieur. Séance du 20 Floréal an X‎

‎À Paris, de l'Imprimerie Nationale, an X (1802) in-8, 14 pp. ‎

‎Pour combattre l'incivisme, la désertion a été punie diversement par les conseils de guerre. La peine variait de quelques mois de prison à plusieurs années de fers. À l'aube d'une nouvelle période politique, la République veut oublier ses offenses. L'auteur examine les articles de la future amnistie.Cat. de l'Histoire de France, VI, 624 (595). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Madame Lafarge à Saint-Rémy-de-Provence.-‎

‎Paris. Extrait du Mercure de France. 1938. In-8 (142 x 226mm) broché, couverture jaune imprimée, 14 pages. Peu courant.‎

‎Traité des Fiefs, à l'usage de la Province de Normandie, Conformément à la nouvelle Jurisprudence. Nouvelle édition, corrigée, augmentée & enrichie d'un Traité des Droits Honorifiques. ‎

‎Rouen, Lallemant, 1772. In-12, pleine basane époque, dos à nerfs orné de filets et de fleurons dorés, titre doré, toutes tranches rouges, VI, XII, 496 pp. Mouillure claire en tout début de volume sinon intérieur frais. Coins émoussés, accrocs aux coiffes, plats et dos frottés et épidermés, trous de ver aux mors sans gravité.‎

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‎Le pacs‎

‎QUE SAIS JE 2001 128 pages 11x0 8x16 8cm. 2001. mass_market. 128 pages.‎

‎Etat correct‎

‎"La garde à vue après la réforme - ""Actualité"""‎

‎LexisNexis. 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 144 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES GRANDS PROCES POLITIQUES - LAURENT ALBARET. JEAN-CLEMENT MARTIN. NICOLAS WERTH. STEPHANE COURTOIS. MAURICE KRIEGEL. ETC.‎

‎ROCHER. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 235 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LAURENT ALBARET. JEAN-CLEMENT MARTIN. NICOLAS WERTH. STEPHANE COURTOIS. MAURICE KRIEGEL. ETC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'évaluation du préjudice corporel.‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 6ème édition.. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Coiffe en tête abîmée, Mouillures. 255 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Henri Blin. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'évaluation du préjudice corporel‎

‎Litec. 1988. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 234 pages, augmentées de quelques tableaux en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎11ème édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'évaluation du préjudice corporel. Préface de Henri Blin. 4e édition entièrement refondue et augmentée.‎

‎ P., Librairies Techniques, 1966, in 8° broché, XIII-211 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎VERS UNE RÉPUBLIQUE HEUREUSE‎

‎, Paris, Édition du «Progrès Civique» 1922, in-16, br., ENVOI DE L’AUTEUR À LÉONDUGUIT, (dos lég. insolé, couv. passée), intérieur très frais, XV-380p.‎

‎"L'organisation constitutionnelle et les crises - ""Bibliothèque constitutionnelle et de science politique"" - Tome XXII"‎

‎L.G.D.J.. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 328 pages. Quelques rousseurs. Dos légèrement décollé des cahiers.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Préface de Georges Lavau. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Statuts et privileges du corps des marchands orfevres-joyailliers de la ville de Paris,‎

‎, Los Angeles, Th J. Paul Getty Museum, 2003, Bound, half-cloth, silver title on spine and board, 26x19,5cm, (XX)264pp(6), marbled endpapers. ISBN 9780892367184.‎

‎An 18th-Century Compendium of the Laws Governing Silversmithing in Paris. Introduction by Paul Micio. Fac-simili copy of the 1759 edition. In excellent condition.‎

‎ESSAI THEORIQUE DE DROIT NATUREL / EN DEUX TOMES / TOMES 1 + 2 .‎

‎H.CASTERMAN. 1857. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. XXIII + 466 pages + 458 pages - dos abîmé sur les deux tomes - ouvrages désolidarisé - plats tâchés sur le tome 1 - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traduit de l'italien d'après la dernière édition avec approbation de l'auteur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le système politique britannique: De Winston Churchill à Tony Blair‎

‎ARMAND COLIN 2001 336 pages 13 6x1 4x18 2cm. 2001. Broché. 336 pages.‎

‎Très bon état‎

‎DU MANDATUM PECUNIÆ CREDENDÆ (Droit romain); DE LA RENONCIATION DE LA FEMME À SON HYPOTHÈQUE LÉGALE AU PROFIT DE L’ACQUÉREUR D’IMMEUBLE DU MARI OU DE LA COMMUNAUTÉ (Droit français), Faculté de droit de Paris‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1890, in-8, br., non coupé, bon état, 280p.‎

‎Europa : een zoektocht naar vrede - 1453-1763 en 1945-1997.‎

‎Leuven, Universitaire Pers, 1999 Paperback, Nederlands, originele uitgeversomslag, 16x24 cm., xxxiii-694 pp. nieuwstaat! ISBN 9789061869535.‎

‎Sovereignty and the Law of Nations (16th-18th Centuries) Proceedings of the Colloquium, Organised at the Palace of the Academy, Brussels, 26 April 2002‎

‎, Peeters, 2006 Paperback, 69 pages, ENG, 260 x 180 mm, New, . ISBN 9789065690289.‎

‎Iuris Scripta Historica, 20 / ‎

‎LOI DU 9 AVRIL 1898 TAUX DES RENTES ALLOUÉES D’APRÈS LA JURISPRUDENCE EN MATIÈRE D’INFIRMITÉS PERMANENTES ET PARTIELLES‎

‎, Paris, Albert Fontemoing 1902, in-8, demi-chagrin noisette, tit. & fleurons dorés sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XII-320p.‎