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Ecrits et discours juridiques et politiques
Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 1988, in-8 br. (15,5 x 24,5), 406 p., coll. "Publications du Centre de Philosophie du Droit", présentation par Alain Seriaux, texte "Portrait de l'auteur" par Frédéric Dorce (pp. 11-17), bon état.
Voir le sommaire sur photos jointes.
Observations de la Cour de cassation sur un projet de loi relatif à l'organisation judiciaire..
[Paris], Imprimerie de Crapelet, s.d. (1848) in-8, 131 pp., dérelié.
C'est en tant que premier président de la Cour de cassation que Joseph-Marie Portalis (1778-1858) présenta ces Observations très critiques au ministère de la justice de la toute nouvelle Seconde république. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Principes sur la formalité civile-judiciaire du Pays de Vaud.
Lausanne, Aux dépens de l’Auteur 1777, 205x125mm, XX- 558pages, cartonnage. Papier peint bleu, déchirures par endroits. Nom sur page de titre (L. Porta Fils, Avocat).
1 ff., Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Principes sur la formalité civile-judiciaire du Pays de Vaud.
Lausanne, Aux dépens de l’Auteur 1777, 205x125mm, XX- 558pages, demi-basane à coins, dos à faux-nerf, auteur et titre dorés au dos, plats papier marbré, tranches non rognées, reliure moderne.
1 ff., Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Principes sur la formalité civile-judiciaire du Pays de Vaud. Aux dépens de l’auteur, avec privilège exclusif.
Se vend à Lausanne, chez l’Auteur et chez Lacombe libraire, M. D. CC. LXXVII., (1777), in-8vo, XX + 560 p., + 1 feuille (Aprobation /Errata), vignette gravée en bois à la page du titre, non rogné, cartonnage d'attente, dos avec manque.
Première édition. -L'oeuvre principal du l'auteur et la contribution importante sur l'histoire du droit du canton Vaud. - DHBS: "S. Porta, avocat à Lausanne, auteur de commentaires sur le Plaid général et le Coutumier vaudois, d'études sur la procédure, le droit féodal, etc.". Schurter/Fritzsche. "Es ist die erste und (mit Ausnahme des Handbuchs von S.L. Schnell von 1810) bis zum heutigen Tage einzige systematische Darstellung eines kantonalen Rechts". - Orelli: "Eine auf 35jähriger Erfahrung basierte Schrift über den Gang des waadtländischen Prozesses, einschliesslich Schuldbetreibung und Konkurs". - Haller: "Es ist einem jeden, der sich mit den Gerichts-Übungen der Waadt bekannt machen will, schlechterdings unentbehrlich". DHBS V,325. - Barth 25244. - Orelli 26. - Haller VI,1973. - Schweizer Juristen 41f. - Schuter/Fritzsche II/1,95.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Le Régime des fiefs d'après la coutume de Poitou. (Thèse).
Poitiers, Labouygue, 1942, gr. in-8°, 174 pp, importante biblio, broché, 1er plat de couverture déchiré (manque un quart du 1er plat), sinon bon état. Edition originale (Saffroy II, 32099). Rare
DROIT CONSTITUTIONNEL
Dalloz. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 338 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
5e édition. 'Hyper Cours', Cours, Documents, Exercices. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Natural and divine law. Reclaiming the tradition for Christian ethics
Ottawa / Grand rapids, Novalis Saint Paul University /William B. Eerdmans 1999 340pp., 23cm., in the "Saint Paul University series in ethics", softcover, VG
Nouveau guide de l'agent immobilier et du mandataire en vente de fonds de commerce. Supplément périodique du 3e trimestre 1965.
Couverture souple. Broché. 384 pages.
Livre en français . Annales des Loyers, 1965.
Tribunat. Rapport fait au nom de la commission. chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder un nouveau délai aux engagistes et échangistes, pour faire leur déclaration en exécution de la loi du 14 ventôse an 7 sur les domaines engagés par l'ancien gouvernement. Séance du 11 pluviose an 8
À Paris, de l'Imprimerie Nationale, an VIII (1800) in-8, 11 pp.
Discussion sur l'acquisition des domaines d'État. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Arrest du Parlement, rendu en faveur des curés. & au profit des pauvres, contre les prétentions des gros décimateurs. Du treize août mil sept cent soixante-cinq
S.l., s.d. (1765) in-4, 15 pp., dérelié.
Concerne un litige opposant les religieux de Saint-Martin de Séez au curé de la paroisse de Saint-Germain en la même ville. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Histoire du Fascisme aux Etats-Unis.
Editions CNT Paris 2008 In-8 ( 210 X 150 mm ) de 321 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.
Wesen und Unauflösichkeit der Ehe in der kirchlichen Wissenschaft und Gesetzgebung des 11. und 12. Jahrhunderts
Emsdetten, Heinr. & J. Lechte 1938 189pp., 24cm., softcover, stamp, G, R74210
Portrait - par Baugniet - lithographié representant Louis-Marie de Lahaye de CORMENIN - né à Paris le 6 janvier 1788 - juriste -
Lithographie P. Degobert - format 25,5 x 16,5 cm marges comprises - Bruxelles - Méline -1840 - Extraite de la "Galerie des Contemporains illustres, par un homme de rien" (Mr de Loménie)- quelques rousseurs -
On y joint une notice biographique de quelques pages -- très bon état -
Dom BRIAL - (Michel-Jean-Joseph né à Perpignan en 1743) -
Notice biographique (vers 1860) de quelques pages in8 en feuilles accompagnée d'un PORTRAIT en buste (23 x 14 cm) gravé d'aprés Dequevauviller -
Quelques piqures marginales sans gravité -
GABRIAU de RIPARFONT - (Etienne - mort en 1704) -
Notice biographique (vers 1860) de quelques pages in8 en feuilles accompagnée d'un PORTRAIT en buste (23 x 14 cm) gravé d'aprés Bouvier -
Quelques piqures marginales sans gravité -
GABRIAU de RIPARFONT - (Etienne - mort en 1704) -
Notice biographique (vers 1860) de quelques pages in8 en feuilles accompagnée d'un PORTRAIT en buste (23 x 14 cm) gravé d'aprés Bouvier -
Quelques piqures marginales sans gravité - Tache dans la marge basse de la gravure -
Jérémie BENTHAM - (né à Londres en 1748) -
Notice biographique (vers 1860) de quelques pages in8 en feuilles accompagnée d'un PORTRAIT en buste (23 x 14 cm) gravé d'aprés des Gauvents -
Quelques piqures marginales sans gravité -
POTHIER - (Robert-Joseph - né à Orléans en 1699)
Notice biographique (vers 1860) de quelques pages in8 en feuilles accompagnée d'un PORTRAIT (23 x 14 cm) gravé d'après Durupt -
Quelques piqures sans gravité -
Portrait - Photographie de la 2éme collection Félix Potin représentant Edmond BERTRAND - Avocat - né à Troyes en 1842 -
Photographie 7,5x4 cm - collée sur carton - vers 1900 -
Portrait - Photographie de la 2éme collection Félix Potin représentant Joseph BERTRAND - Mathématicien - né à Paris en 1822 et mort en 1900 -
Photographie 7,5x4 cm - collée sur carton - vers 1900 -
Portrait - Photographie de la 2éme collection Félix Potin représentant Albert Charles Louis DANET - né à Privas en 1846 - avocat -
Photographie 7,5x4 cm - collée sur carton - vers 1900 -
Portrait - Photographie de la collection Félix Potin représentant Edgard DEMANGE - procureur - né à Versailles en 1841 et mort à Paris en 1925 -
Photographie 7,5x4 cm - collée sur carton - vers 1900 -
Portrait - Photographie de la 2éme collection Félix Potin représentant Henri DITTE - né à Clermont (Meuse) en 1846 -magistrat -
Photographie 7,5x4 cm - collée sur carton - vers 1900 -
