‎Le Moniteur des Juges de Paix, de leurs Suppléants et des Grffiers - Revue pratique de la juridiction cantonale - Année 1883 , Tome Quatrième ( Année 1883 complète )‎

‎1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, Marchal & Billard, libraires de la Cour de Cassation, Paris, 1883, 584 pp.. Contient en fin de volume la table des matières contenues dans les années 1880, 1881, 1882 et 1883.‎

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‎Etat satisfaisant (couv. frottée, fentes en mors, bon état par ailleurs, avec intérieur très frais et reliure solide). En France, les juges de paix étaient une institution juridique de proximité, qui a existé de 1790 à 1958. Il y avait un juge de paix par canton. La présente revue traite, de manière très claire, des exemples typiques de cas traités par les juges de paix à la fin du XIXe.‎

‎Etude historique sur la condition privée des affranchis aux trois premiers siècles de l'Empire romain.‎

‎Paris, Librairie Hachette et Cie, 1887 1 volume In-8° (13,2 x 21,1cm) Reliure d'époque demi-chagrin rouge; dos à 5 faux nerfs et 5 caissons richement ornés de motifs dorés, auteur et titre dorés soulignés de filets dorés; plats de percaline granitée rouge en encadrements à froid, mention dorée de "Lycée de Digne" encerclée d'une couronne florale au centre du 1er; gardes marbrées. 1feuillet, 1faux-titre, 1titre, 2 feuillets, XXVIII + 323p. Bon état (2 petits cachets d'ex-libris sur la 1ère garde).‎

‎La condition des affranchis "pendant les siècles compris entre l'avènement d'Auguste et la mort d'Alexandre Sévère", par l'historien et géographe Henry LEMONNIER (1842-1936): histoire de la législation, rapports entre affranchi et patron, condition civile de l'affranchi, classes et degrés dans la libertinité, situation et rôle des affranchis dans la société; en appendices, chronologie de la législation et documents sur le nom de l'affranchi; notes et références. 1ère édition; exemplaire relié; prix du lycée de Digne (1889). ‎

‎Etude historique sur la Condition privée des Affranchis aux trois premiers siècles de l'Empire Romain.‎

‎ P., Hachette, 1887, in 8° relié demi-chagrin rouge, dos à faux nerfs et à caissons, XXVIII-323 pages ; rousseurs ; menus frottis. ‎

‎Bel exemplaire, en dépit des petits défauts. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎ÉTUDE HISTORIQUE SUR LA CONDITION PRIVÉE DES AFFRANCHIS Aux trois premiers siècles de l’empire romain‎

‎, Paris, Hachette& Cie 1887, in-8, demi-chagrin ocre, tit. doré sur dos à cinq nerfs avec filets soulignants estampés à froid, tr. mouchetées, (des rousseurs à l’int.), rel. en bon état, 323p.‎

‎Le régime des relations internationales dans le Haut-Empire romain.‎

‎ Paris, Sirey, 1967. In-8 broché, 215 pp. Qq. annotations marginales. ‎

‎Publications de l'institut de droit romain de l'université de Paris, XXIII Couv. lég. défraîchie, très bonne condition au demeurant. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Guide-manuel de l’officier de l’Etat Civil. Instructions pratiques suivies d’un grand nombre de formules.‎

‎ Paris, Berger-Levrault 1880, 165x110mm, 122pages, cartonnage. ‎

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‎Notice historique sur le Parlement de Dombes 1523-1771. Université de Lyon. Faculté de Droit. Thèse de doctorat soutenue le samedi 31 mars 1900 devant la faculté de Lyon.‎

‎Lyon, Imprimerie Emmanuel Vitte, 1900 ; in-8 (274 mm), demi-maroquin à coins vert-malèze, dos à quatre nerfs, tirte doré (reliure de l'époque) ; 210 pp., X illustrations de Rogatien Le Nail gravées sur bois.‎

‎Exemplaire avec un envoi autographe signé " A Monsieur Rivet respectueux hommage. Pierre Le Nail". Edition originale de cette thèse universitaire qui sera immédiatement rééditée avec un titre légèrement différent : Le Parlement de Dombes. Lyon 1523-1696. Trévoux 1697-1771. Chez Bernoux et Cumin, même date, et 218 pp. Ouvrage fondamental sur la Dombes. Minuscules frottements à la reliure, bel exemplaire. ‎

‎RAPPORTS DES CONSULS ET DE LA MARINE DE GUERRE - THESE POUR LE DOCTORAT EN DROIT‎

‎IMP. PAU VALLIER. 1932. In-8. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 88 pages. Manque le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Université de Paris. Faculté de droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DAS EDICTUM PERPETUUM. Ein versuch zu dessen wiederherstellung. Mit dem für die Savigny-stiftung ausgeschriebenen preise gekrönt.‎

‎, Leipzig, Verlag von Bernhard Tauchnitz 1883, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur pc. de maroquin olive, dos à cinq nerfs ornés de frises dorées et encadrés de filets estampés à froid, (mors légt fendillés, rares rousseurs), rel. en bon état à l’int. frais, XXIV-455p.‎

‎Guide de la copropriété‎

‎M.A. Editions. 1990. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 260 pages. Nombreux dessins en noir et blanc, dans le texte. Jaquette en bon état.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le guide de la copropriété‎

‎Le grand livre du mois 1990 in8. 1990. Cartonné.‎

‎Etat Correct avec jaquette‎

‎Traité Historique et Dogmatique du Secret Inviolable de la Confession, Ou l'on montre quelle a toujours été à ce sujet la doctrine & la discipline de l'Eglise. ‎

‎Avec la résolution de plusieurs difficultez, qui surviennent tous les jours sur cette matière, par M. Lenglet du Fresnoy, Seconde Edition, revûë, corrigée & augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Jean Musier, A Paris, 1715, 22 ff., 459 pp. et 6 ff. n. ch. (dont catalogue de l'éditeur)‎

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‎Important ouvrage, devenu peu commun, rédigé par le très savant érudit Nicolas Lenglet du Fresnoy (1674-1755). Bon état (coiffe sup. arasée, sans la première garde volante, coins un peu frottés, bon exemplaire par ailleurs.‎

‎PROJET DE RÉGLEMENTATION INTERNATIONALE DE L’ARBITRAGE CIVIL ET COMMERCIAL ‎

‎, Anvers, Imp.Lloyd Anversois 1947, in-8, br., (couv. passée), bon état, 89p.‎

‎Le statut juridique des représentants de commerce.‎

‎ Barreau de Dijon. Discours prononcé le 26 novembre 1928 par Me Jean LENOBLE, Séance solennelle de rentrée de la Conférence des Avocats, suivi d'une allocation de Me BERLAND. Dijon, Imprimerie Coquart Frères, broché, 15,5x24 cm., 19 pages.‎

‎Rousseurs sur couverture. ‎

‎La capacité juridique de l'enfant mineur en droit français.‎

‎CENTRE DE VAUCRESSON. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 324 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Institut de l'enfance et de la famille. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA LOI SUR LE RECRUTEMENT DE L’ARMÉE ET LA RÉDUCTION À DEUX ANS DU SERVICE MILITAIRE ACTIF, Loi du 21 mars 1905, Commentaire théorique et pratique‎

‎, Reims, L.Michaud 1908, 4 vol. in-8, demi-basane brune, tit. et tom. dorés avec filets encadrants dorés sur dos à cinq nerfs ornés de filets à froid, tr. sup. mouchetées, pages non massicotées, (qq. épidermures aux dos des t.I, II et IV, coins des t.III et IV émoussés, coiffes et coupes des t.I, II et IV légt frottées), int. très frais, II-582/ 582 /556/ 564p.‎

‎RAPPORT AU GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE: LA SOCIETAS EUROPAEA OU SE, pour une citoyenneté européenne de l’entreprise, coll. Des rapports officiels‎

‎, Paris, La Documentation Française 2007, in-8, br., très bon état, 322p.‎

‎LA JUSTICE DE DAUMIER A NOS JOURS ‎

‎Paris Somogy, éditions d'Art - Musée de Pont-Aven - Association des Amis d'Honoré Daumier 1999 in 4 (28x25) 1 volume broché, couverture illustrée à rabats, 191 pages, avec de nombreuses reproductions en noir et blanc, et hors textee en couleurs. Préface de Jean Lacouture. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎LES DOMAINES DE L’ÉTAT ET DES AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES, Préface R.-E.Charlier‎

‎, Paris, Sirey 1966, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais, XIII-229-[1ff.]p.‎

‎LES DOMAINES DE L’ÉTAT ET DES AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES, Préface R.-E.Charlier‎

‎, Paris, Sirey 1966, in-8, br., (dos partielt décollé), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], XIII-229p.‎

‎La Guillotine et les exécuteurs des arrêts criminels pendant la Révolution.-‎

‎D'après des documents inédits tirés des Archives de l'État. 6ème édition. Paris. Perrin. 1906. In-8 (131 x 202mm) broché, couverture verte imprimée, 378 pages, portrait du Dr Guillotin en frontispice. Signature à l'encre sur le 1er plat, petits défauts, assez bon exemplaire.‎

‎Le tribunal révolutionnaire 1793-1795.‎

‎Paris Le Club du meilleur livre, coll. "Historia" 1959 1 vol. Relié in-8, toile rouge décorée de l'éditeur d'après la maquette de Jeanine Fricker, rhodoïd, 270 pp., 24 illustrations se dépliant. Tirage limité (Huret, Le Club du meilleur livre, n°158). En parfait état.‎

‎Moins de 18 ans : Vos droits - Guide des droits des mineurs‎

‎Lieu commun. 1987. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Papier jauni. 222 pages. Quelques illustrations en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Préface de Jean-Luc Lahaye Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TUSSEN SCHANDPAAL EN SCHAVOT.‎

‎, Zutphen, Terra, z.d., Originele geillustreerde uitgeversomslag in kleur, 17x24cm, 192pp, geillustreerd z/w, goede staat!!!! ISBN 9789062552528.‎

‎Boeven, booswichten, martelaren en hun rechters.‎

‎Des dons et legs en faveur des etablissements publics ; éléments de droit et de jurisprudence [2 vol.]‎

‎, Bruxelles/Paris, F.Larcier/A.Durand et Pedone-Lauriel 1882, 441 + 479pp., qqs.rousseurs, couv.cart., bon état‎