‎Décret impérial concernant les Fabriques - Kaiserliches Dekret die kirchenpflege betreffend (30 Dezember 1809) [bilingue : Français/ Deutsch]‎

‎, Aachen, 1858, 39pp., 5e éd., couv.restaurée, rousseurs‎

‎CODES SPECIAUX DE LA LEGISLATION FRANCAISE - AVEC DES ANNOTATIONS SUR LES LOIS LES PLUS USUELLES, LA DEFINITION ET L'EXPLICATION DES TERMES DE DROIT - LAZA CORRELATION COMPLETE DES ARTICLES DES CODES ET DES TABLES CHRONOLOGIQUE, ALPHABETIQUE DES MATIERES.‎

‎DUPONT PAUL. 1861. In-8. Relié toile grenée. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. VIII + 1345 pages - Coins et tranches très frottés - Mors frottés - Dos a 4 nerfs - Auteur, titre et fleurons dorés - Coiffe en tete manquante - Plats intérieurs marbrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SOMMAIRE : Code Administratif, code de l'armée, code des avocats, code de la chasse, code des colonies, code de la contrainte par corps, code des contribution, code des cultes, code électoral législatif, code de l'enregistrement, code d'expropriation, code de la garde nationale, code de l'instuction publique, code (pénal) de la marine marchande, code municipal et départemental, code des poids et mesures, code de la police médicale, code de la presse, code de la porpriété littéraire et de la voirie, lois et décrets divers, code des formules. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin des Lois n°259‎

‎IMP. IMPERIALE. 1809 - 1810. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Tampon de ""Certifié Conforme par le Duc de Massa"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Code Napoléon expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence [] suivi d'un formulaire des actes sous seing privé. Seizième édition. Ens. 2 volumes.‎

‎Paris, Henri Plon, 1859, pt. in-8vo, XII-1628 p. / [1629]-3446 p. (Pagination continue sur les deux volumes), reliure en d.-cuir rouge, titre doré au dos, bel ex. ‎

‎ Image disp.‎

‎Napoléon - Travaux de la grande Armée - Complet des 2 parties1 - Contenant les séances du Sénat-Conservateur, du Conseil d'État et du Tribunat, les marches et les opérations de la Grande Armée jusqu'à la prise et capitulation d'Ulm inclusivement ; relation rédigée par M. X. A. de L., ancien colonel de cavalerie. (Alexandre de Lameth (?)2- Contenant tout ce qui s'est passé de remarquable depuis la prise d'Ulm jusques et compris le traité de paix définitif de Presbourg, et suivi de pièces justificatives. Textes sur la campagne de 1805 et Austerlitz. ‎

‎ À Paris, Chez Hubert et Cie, 1806 - Gr. in-8 -Complet des 2 Parties en 1 Volume débroché - couverture d'attente - 308 pages - mouillures - Rare ‎

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‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎CODE DE LA COOPÉRATION, Études sur le régime légal et réglementaire de la coopération en France, Textes (Lois, Décrets, Arrêtés, etc.), Classés et annotés: Sociétés - Associations - Groupement professionnels - Coopératives et Unions - Caisses de crédit mutuel - Banques populaires - Concours de l’État, des Communes et de diverses Collectivités - Impôts - Etc.‎

‎, Paris, Sirey 1928, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos lisse orné de double filets dorés, (dos insolé, légères épidermures et coins émoussés), int. très frais, VI-704p.‎

‎Theologiae cursus completus, tomus decimus-quintus (15)‎

‎Parisiis [Paris], Migne 1839 1280columns, 28cm., text printed in 2 columns, cart.cover (marbled plates, leather spine with gilt lettering, some use), 2 stamps, some foxing in text, text in good condition, [text in Latin], [contains: Meletema biblico-philologicum de religione Hebraeorum sub lege naturali (Goldhagen), Dissertationes de Noachidarum praeceptis - De praeceptis moralibus, caeremonialibus et judicialibus seu forensibus legis Mosaicae - De canonibus et constitutionibus apostolicis - De novem canonibus concilii Antiocheni Apostolorum - De epistolis decretalibus veterum Pontificum Romanorum usque ad Siricium (Natalis Alexander), Juris naturae et gentium principia et officia, ad christianae doctrinae regulam exacta et explicata (Suarez-Guarini), De justitia, jure et speciebus juris in genere (Lessius), Appendix prima ad tractatum de justitia et jure (Lyonnet), Appendix secunda ad jus et justitiam, seu juriscultor theologus circa obligationes restitutionis in genere therico-practice instructus (Vogler-editores)], R76480‎

‎Die Republik Wallis 1802-1810. Ein Beitrag zur Walliser Verfassungsgeschichte‎

‎Visp, Mengis 1959 216pp., 23cm., softcover, text in German, Doctoral Dissertation (Thèse présentée à la Faculté de Droit de l'Université de Lausanne pour obtenir le grade de docteur en droit), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J110194‎

‎JUGEMENTS DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DES NATIONS UNIES, 1950 - 1957 (Affaires n°1 à 70) et 1986 - 1988 (Affaires n°371 à 438)‎

‎, New York, Nations Unies 1962-1997, 2 vol. in-8, br., bon état.‎

‎De la liberté religieuse en France ou Essai sur la législation relative à l'exercice de cette liberté‎

‎Landois et Bigot, Paris 1830, 14x21cm, relié.‎

‎Edition originale. Reliure en demi veau bronze, dos lisse orné de filets dorés, à froid et de fers estampés à froid, large dentelle en tête et en queue,plats de papier raciné, contreplats et gardes de papier marbré, tranches marbrées, reliure de l'époque. Quelques rousseurs.Bel exemplaire dans une élégante reliure du temps. - Photos sur www.Edition-originale.com - ‎

‎L'Agonie de la peine de mort ?‎

‎ La Table Ronde, 1972, in-8°, 199 pp, annexes, broché, bon état‎

‎Maître Albert Naud, de l'après-guerre aux années 70, fut ce qu'il est convenu d'appeler un ténor du barreau. Abolitionniste convaincu, il s'opposa ardemment à la peine de mort, notamment à travers trois ouvrages : "Tu ne tueras pas", "Contre la peine de mort" et "L'Agonie de la peine de mort ?" ‎

‎TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION DES CHEMINS RURAUX, LOI DU 20 AOÛT 1881– DÉCRET DU 19 MARS 1886 (France– Algérie)‎

‎, Paris, Larose et Forcel 1891, in-8, reliure d’attente, interieur très frais, 530p.‎

‎LES ACCORDS COMMERCIAUX DE LA FRANCE DEPUIS LA GUERRE, Préface par M.C.J.Gignoux‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1928, in-8, débr., (couv. fanée, quelques soulignures au crayon), int. frais, XVII-309p.‎

‎Pour Ou Contre : La Peine de Mort‎

‎Paris Berger-Levrault 1967 In 8 Collection " Pour ou Contre " . - 160 p. , 300 gr.‎

‎Couverture souple Très bon 1ère Édition‎

‎La question du cadastre - Quelques réflexions sur la révision intégrale du cadastre et sur les moyens de la réaliser sans frais‎

‎Librairie Semeur-Laplaine à Tours - Mame Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1886 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur In-8 1 vol. - 64 pages‎

‎2 planches dépliantes en fin d'ouvrage (plan de Brifalou, avant, après) 1ere édition Contents, Chapitres : L'auteur s'intéresse aux possibilités de révision du cadastre et aux frais qu'elle occasionnerait dans les 50 premières pages. Une seconde partie concerne la discussion sur la prise en considération d'une proposition de loi tendant à la révision des parcelles cadastrales, par la Chambre des députés (Journal officiel du 13 avril 1886). petites dechirures et pliures sans gravité sur la couverture, intérieur propre, papier tres legerement bruni‎

‎ÉTUDES ORIENTALES : - LÉGISLATION MUSULMANE : Filiation et divorce - SYSTÈME LÉGISLATIF MUSULMAN : Mariage - COURS DE DROIT MUSULMAN, Présenté à l’Institut des langues orientales du ministère des affaires étrangères en l’année 1884/85, Premier fascicule : La propriété‎

‎, St-Pétersbourg, Imp.Trenké & Fusnot 1893 / 1886, 3 t.en 1 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. doré avec filet encadrant doré sur dos à 5 nerfs, (rel. frottée avec épidermures au dos et sur les plats, coupes légt frottées, coins émoussés avec mq., tr. mouchetées, rares rousseurs à l’int.), int. frais, 416/ 215/ VI-186p.‎

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‎LE CONSEIL PRESBYTÉRAL, extrait de la Revue de droit canonique, juin 1970, t.XX‎

‎, [non renseigné], Revue de droit canonique 1970, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [19]p.‎

‎REMARQUES CONCERNANT QUELQUES PROBLEMES DE DROIT ET DE MOREALE / TOLERANCE CIVILE ET MATURATION DE L'HISTOIRE / NATURE JURIDIQUE DES 'ATTRIBUTIONS'‎

‎Collectif. 1986-1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 plaquettes réunies. Env. 60 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons de bibliothèque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mélanges Père Bouchet, ICT. Chronique de l'Institut Catholique de Toulouse. Revue Trimestrielle de Droit Civil. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La représentation successorale en droit coutumier breton - Bretagne - Thèse pour le doctorat du 18 mai 1945 de NAUT, Yves VITRE, imp; Radenac - 1945 - In-8 - Edition Originale - Broché - 173 pages - Très propre - Réf. 11505‎

‎ VITRE, imp; Radenac - 1945 - In-8 - Edition Originale - Broché - 173 pages - Très propre - Réf. 11505‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Arrêté du Parlement de Navarre du 7 mars 1788‎

‎S.l., 1788 in-8, 2 pp. ‎

‎Contre un "plan combiné d'écarter la vérité du trône". ‎

‎AGONIE DE L’INDOCHINE (1953-1954) avec 8 cartes dans le texte‎

‎, Paris, Plon 1956, in-8, br., non coupé, (jauni), 335p.‎

‎De la charité légale, de ses effets, de ses causes et specialement des maisons de travail et de la proscription de la mendicité. Tome 1. (de 2)‎

‎P., P. Dufart, 1836, in-8vo, XXII + 1 ff. + 407 p. + 4 dépl., non rogné, taché d'eau vers la fin, brochure originale. (Couverture taché).‎

‎LES CONDITIONS DE RECEVABILITÉ DES REQUÊTES INDIVIDUELLES DEVANT LA COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME (étude de jurisprudence), dans la cadre des Essais sur les droits de l’homme en Europe (3ème série), Préface R. Pelloux, Bibl. européenne publiée sous les auspices de l’Institut universitaire d’études européennes de Turin, t. VII‎

‎, Torino / Paris, G. Giappichelli / L.G.D.J. 1966, in-8, br., bon état, VII-144p.‎

‎Traité de Droit Canonique.6 livres en 4 volumes.‎

‎Letouzey & Ainé.4 vols.in-8 br.Tome I: Livres I et II: Introduction,Règles générales des Personnes.787 p. non coupées.Tome II: Des Sacrements:441 p.non coupées.Tome III: Lieux et Temps sacré.Culte divin.Magistère.Bénéfices.Biens:282 p.non coupées.Tome IV: Livres IV et V:833 p.+ Index.BE.Légères taches sur les couvertures.‎

‎LA PROCEDURE DES ACTIONS EN N ULLITE DE MARIAGE D'APRES L'INSTRUCTION DE LA S. CONGREGATION DES SACREMENTS DU 15 AOUT 1936.‎

‎ Letouzey Paris Letouzey 1938, In-8 broché de 254 pages. Trés bon état.‎

‎Etude précédée d'une préface de S. Exc. Mgr. DURIEUX, Archevéque de CHAMBERY. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎