‎Moniteur des communes. Année 1859. tome VIII. Huitième année.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane. 504 pages. Rousseurs.‎

‎Livre. Nombreux textes officiels et non officiels sur le Second Empire: Agriculture - Algérie - Chine - Cochinchine - Armée d'Italie - Médailles d'honneur pour belles actions (par département et nominatif) - Inondations - Prince Napoléon - Sénégal - Télégraphe ... Paris. Imprimerie Impériale, 1859.‎

‎L'institution du cadastre vaudois au XIXe siècle‎

‎Tolochenaz, Imp. Chabloz 1989 243pp., 24cm., texte en français, Thèse de licence présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111944‎

‎DROIT DE L'UNION EUROPEENNE‎

‎DALLOZ. 2007. In-12. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 141 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3connaissance du droit3. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Ligne Droite de Louis Conventz ou l'Art d'Enregistrer Pratiquement et Scientifiquement les Ecritures d'une Maison de Commerce, d'Industrie et de Banque, augmentée d'Exercices comparés et de Notes Commerciales‎

‎1 vol. in-folio reliure demi-basane marron, dos à 5 nerfs, Par A. & N. Monloup-Robert, Bibliothèque du Comptable, Lyon, 1901, 347 pp.‎

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‎Bon état (dos frotté avec qq. épidermures en coiffes, bel état intérieur).‎

‎ETHIQUE DU GRAND AGE ET DE LA DEPENDANCE‎

‎PUF‎

‎LIVRE A L’ETAT DE NEUF. EXPEDIE SOUS 3 JOURS OUVRES. NUMERO DE SUIVI COMMUNIQUE AVANT ENVOI, EMBALLAGE RENFORCE. EAN:9782130826675‎

‎Guillaume de Lamoignon et Colbert : essai sur la législation française au XVIIe siècle.‎

‎Paris Didier & Cie 1862 1 vol. relié in-8, demi-chagrin vert, dos à nerfs orné de fleurons dorés (reliure de l'époque), (4) + 175 pp. Edition originale extraite du "Compte rendu de l'Académie des sciences morales et politiques", enrichie d'un envoi autographe signé de l'auteur à Sainte-Beuve. Francis Monnier (1824-1875), historien et professeur au collège Rollin à Paris, fut précepteur du prince impérial Louis-Napoléon entre 1864 et 1867. Bel exemplaire.‎

‎LE CHANCELIER D’AGUESSEAU, SA CONDUITE ET SES IDÉES POLITIQUES, Son influence sur le mouvement des esprits pendant la première moitié du XVIIIesiècle, Avec des documents nouveaux et plusieurs ouvrages inédits du chancelier, Réimpression de l’édition de Paris, 1863‎

‎, Genève [Paris], Slatkine-Megariotis 1975 [1863], in-8, pl. rel. éd. vert empire, tit. doré sur pc. de cuir grenat ornée de doubles filets dorés, (ors lég. passé), très bon état, 507p.‎

‎De l'esprit de la loi dans le Code civil‎

‎A. Cotillon et Cie. 1880. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. Environ 130 pages. Ouvrage constitué de plusieurs titres : Examen doctrinal, régime yotal, quotité disponible ; Notice sur les travaux juridiques de M.Ch. Giraud ; Rappoort sur les divers concours ouverts en 1884 entre les étudiants de la faculkté de droit par M.H. Monnier ; Rapport sur les concours de l'année scolaire 1886-1887 par M.H. Monnier. Ouvrage accompagné de découpures de journaux collées dans l'ouvrage. Titr doré sur pièce de titre dorées noire en papier. Reliure dos et coins toilés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'HISTOIRE DU DROIT HONGROIS D'APRES LE LIVRE DE M.A.V. TIMON (PLAQUETTE).‎

‎IMP. F PICHON. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Fascicule 27 pages - annotation sur le 1er plat - hommage de l'auteur sur la première page du fascicule - couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ÉTUDES DE DROIT BYZANTIN, t. II: Médiation sur la constitution ‘EXATEPΩI et le JUS PŒNITENDI, (Extrait de la Nouvelle Revue Historique de Droit français et étranger)‎

‎, Paris, Lib. de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts 1900, in-8, br., (trous de vers sur la couv.), intérieur frais, VIII-186p.‎

‎La PROPRIETE LITTERAIRE et les droits des auteurs dramatiques a Geneve.‎

‎Geneve, J.-G. FICK, 1867. In-4o, 46 p., reliure 1/2 toile 19e, couvertures conservees. Avec une dedicasse de l'auteur au president Raisin et amples commentaires -manuscrits- de celui-ci, d'apres la note de son fils F. Raisin avec son ex-libris grave.‎

‎Droit de la culture - Master pro‎

‎Gualino. 2009. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 298 pages.Tampon, petite annotation à l'encre et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes français collationnés sur les textes officiels‎

‎F. pichon 1894 in12. 1894. Broché.‎

‎couverture défraîchie tranches fânées intérieur assez propre bonne tenue‎

‎Trois sermons de Noël. ‎

‎Paris, Ch. Meyrueis, 1863, in-8vo, 111 p., qqs rousseurs, reliure en d.-cuir, dos à cinq nerfs, titre or au dos, bel exemplaire.‎

‎Ces 3 sermons sont: Que seriez-vous sans Jésus-Christ? / Le nom de Jésus / L'incarnation du fils de Dieu. Image disp.‎

‎DROITS ET LIBERTES DU COOPERATEUR‎

‎EDITIONS FERET ET FILS. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 84 pages augmentées d une planche photo en noir et blanc hors texte en fin d ouvrage .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droits et libertés du Coopérateur.‎

‎Féret et fils. 1982. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 84 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHEMINS VICINAUX, ROUTES NATIONALES & ROUTES DÉPARTEMENTALES, 2eéd. entièrement refondue et considérablement augmentée‎

‎, Paris, Direction des publications administratives et Bibl. municipale et rurale 1934, in-8, demi-basane marron, tit. doré sur dos lisse souligné par fers estampés à froid, tr. mouchetée, (lég. épidermures sur dos, plats frottés, coupes frottées et coins lég. émoussés), intérieur très frais, XXXI-615p.‎

‎Les chemins ruraux publics et privés. 3e édition.‎

‎Couverture souple. Broché. 374 pages. 2e plat factice.‎

‎Livre. Publications administratives, 1935.‎

‎DROIT DES SOCIETES ET DES GROUPEMENTS -‎

‎TEXTENSO EDITIONS. 2009. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 747 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MONTCHRESTIEN / COURS - EDITION 2009 / COLLECTION DIRIGEE PAR BERANARD BEIGNIER. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edit du roi. portant que la charge d'intendant des écuries, sera désunie de celle d'intendant des menus de Monsieur. Donné à Versailles au mois de juillet 1784‎

‎Paris, Simon & Nyon, 1785 in-4, 4 pp., vignette. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎DROIT COMMERCIAL ET FISCALITE DES ENTREPRISES‎

‎CNED. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 219 pages.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎F. 931-1 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémoire signifié, Pour Philippe-Charles-Joseph, Vicomte de Berghes, Prince de Râche, Intimé. Contre les Prévot, Doyen, Chanoines & Chapitre de S. Amé de la Ville de Douai, Appellans.‎

‎Paris: de l'Imprimerie de P. Prault, 1759 in folio, 35 x 23 cm, 25 pages. Broché, couverture d'attente avec manques, non rogné, bords poussiéreux coins cornés, état d'usage. Mémoire relatif au procès devant le Conseil d'Artois sur l'usurpation du droit de Planty (droit de planter des arbres) par les habitants de Saint Amé de la Ville de Douai, sur le domaine appartenant à Philippe-Charles-Joseph, Vicomte de Berghes, Prince de Râche.‎

‎Mémoire signifié, Pour Philippe-Charles-Joseph, Vicomte de Berghes, Prince de Râche, Intimé. Contre les Prévot, Doyen, Chanoines & Chapitre de S. Amé de la Ville de Douai, Appellans. (Paris: de l'Imprimerie de P. Prault, 1759) [M.C.: histoire, droit, 18e siècle, Artois, Douai]‎

‎ELOGE‎

‎PIERRE DE ROQUETTE BUISSON, AVOCAT A LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX / IMPR. L. DELBREL. 1912. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 22 pages. Couverture rempliée. Livret débroché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de P. de Roquette-Buisson sur la page de garde. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1759. Oeuvre de Monsieur le Chancelier d'Aguesseau + Réponses des Parlemens‎

‎7 volumes, jusqu’au onzième mémoire Le Discours pour l'ouverture des audiences - Les Mercuriales - Les Réquisitoires - Les Instructions sur les études propres à former un magistrat - Plaidoyers prononcés au Parlement en qualité d'avocat général - Deux plaidoyers dans la cause de M. le Prince de Conty et de Madame la Duchesse de Nemours - Plaidoyer dans la cause de M. le Duc de Luxembourg et des autres Ducs et Pairs - Mémoires, dissertations et autres ouvrage.. Bel ensemble de 8 volumes in4, 26x20cm, reliés basane époque, accrocs et manques, plats frottés, bel état intérieur, 620, 684, 692, 822, 738, 752, 772 pages. Paris Libraires Associés 1759. Edition Originale Joint : Questions concernant les substitutions avec les réponses de tous les parlemens et Cours souveraines du Royaume, vol in4, 26x20, relié basane époque, 580pp. Toulouse Joseph dalle 1770 D'Aguesseau fut véritablement le juriste du siècle des Lumières. Il appartenait à une lignée de magistrats qui, de Louis XIII à Louis XVI, peuplèrent les cours et le conseil du roi pour l'honneur de la Justice et de l'État. Son ?uvre pourtant, si diverse et profuse, le classe parmi les grands auteurs quoique seulement connu des ouvriers de la Loi. Sa carrière l'a conduit d'abord au parquet du Châtelet (1690), puis du parlement de Paris (1691). Comme avocat général, il plaide pour le Roi, le Public et la Loi, défend les droits de l'Église, des mineurs et des communautés.Magistrat intègre, juriste éminent, orateur éloquent, d'Aguesseau n'était pas moins remarquable par ses qualités sociales, par sa piété et son immense instruction. Il s'était beaucoup occupé de philosophie: il a laissé des Méditations métaphysiques, où il suit les pas de René Descartes. Il a conçu un système de philosophie politique qui allie rationalisme cartésien, égalitarisme, morale janséniste et gallicanisme, et qui eut une influence considérable au XVIIIe siècle, où d'Aguesseau fut le maître à penser d'un grand nombre de magistrats et de juristes. Son oeuvre législative est considérée, à juste titre, comme annonciatrice de la codification napoléonienne. ‎

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‎Mémoire pour le Baron de Lubert, Mestre-de Camp de Dragons, Chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de Saint-Louis, Intimé; Contre Dame Marie-Madeleine Arnould de Prémont, Comtesse de Landreville, Appelante; et le Comte de Landreville, Brigadier des Armées du Roi, aussi Appelant.‎

‎Paris: De l'Imprimerie de Demonville, 1781 in-4 (25 x 20 cm), 25 pages, agrafé, sans couverture, pages lég. défr. bon état. Affaire judiciaire relative à la cession d'une Charge de la Maison Militaire de Stanislas Duc de Lorraine.‎

‎Mémoire pour le Baron de Lubert, Mestre-de Camp de Dragons, Chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de Saint-Louis, Intimé; Contre Dame Marie-Madeleine Arnould de Prémont, Comtesse de Landreville, Appelante; et le Comte de Landreville, Brigadier des Armées du Roi, aussi Appelant. (Paris: De l'Imprimerie de Demonville, 1781) [M.C.: droit, Lorraine, histoire militaire 18e siècle]‎