‎DROIT, 1re STG‎

‎Bertrand-Lacoste. 2005. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Mouillures. 191 pages. Illustré de nombreuses photos en noir et blanc et dessins en bleu et orange, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎'Les Dossiers'. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit 1re - Sciences et Technologies Tertiaires‎

‎Bertrand-Lacoste. 1993. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages. Quelques illustrations et photos en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dissertation sur l’adoption.‎

‎ Genève, Impr. P.A. Bonnant 1829, 200x125mm, 76pages, broché. Manque la couverture. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Droit - Réflexe Bts.‎

‎Nathan Technique. 1999. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Donations & testaments‎

‎Litec. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 105 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le prix de l'héritage, comment réduire frais et droits de succession (2e édition)‎

‎Litec. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 104 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Essai sur la dernière révolution de l'ordre civil en France.‎

‎A Londres s.l. 1780. 2 volumes in-8 (Sur 3), (2)-316+(2)-370 pages. Veau marbré époque, dos lisses richement ornés, tranches marbrées. Coiffes inférieures arasées, petit manque à une autre, coins usés. Le nom "D'Alés Latour" est écrit (probablement de l'époque)sur les pages de titre. On trouve des traces de ce nom dans l'agenais.‎

‎Première édition de ce traité sur les relation du roi et des parlements et plus particulièrement sur l'édit de 1770 qui restreint leur pouvoir et a entraîné la dissolution des parlements sur les conseils du garde des sceaux Maupéou. Le 3eme volume de "preuves"nous manque. Ce traité est parfois attribué à Gabriel Raymond Jean de Dieu d'Olivier, magistrat avignonnais,‎

‎Dissertation sur les biens nobles, avec des observations sur le vingtième (Suivi de Lettre à Monsieur le Chancelier et de Recueil de Remontrances).‎

‎ 1758 Sans lieu, ni nom, 1758; in-12°, plein veau brun de l'époque, dos à nerfs, orné de fers à la grenade et petits fers dorés, titre doré sur étiquette de maroquin vieux-rouge, tranches rouges; (4) - 154 -(1)pp. - 32pp. - 134pp.‎

‎Petite trace de mouillure dans la marge interne des premiers feuillets. Coins légèrement émoussés, bon exemplaire. (Reu-Bur) ‎

‎LES EXPÉRIENCES SYNDICALES EN FRANCE DE 1939 À 1950‎

‎, Paris, Montaigne 1950, br., 381p.‎

‎La responsabilité civile du transporteur par avion.‎

‎ Grenoble, imp. Aubert, 1925, 1 br. in-8 de 116 pages non coupées, envoi autographe, signé de l'auteur ; ‎

‎LES DROITS DES PARTICULIERS ET CEUX DE L’ÉTAT EN MATIÈRE DE RÉQUISITIONS MILITAIRES, 2èmeéd. revue et complétée‎

‎, Paris, Giard et Brière 1917, in-12, br., (fané, jauni, couv. salie), 97p.‎

‎Droit civil - les obligations‎

‎Francis Lefebvre F.P.V. préparation. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 385 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎3éme édition.les obligations contractuelles et extra-contractuelles - les effets des obligations - les modalités des obligations - la transmission et l'extinction des obligations... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT COMMERCIAL, CAPACITE‎

‎Dalloz. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 157 pages. Quelques annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎9e édition. Mémentos Dalloz, 3429. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit Commercial - Capacité - 8e édition.‎

‎Dalloz. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 161 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampon sur le 1er plat et sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎"Droit commercial - Capacité - ""Mémentos Dalloz"" - 10e édition"‎

‎Dalloz. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 184 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT COMMERCIAL: LES ACTIVITÉS COMMERCIALES (Règles générales - Effets de commerce, contrats commerciaux - Prévention et règlement des difficultés des entreprises), 7eéd., coll. mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1987, in-8, br., très bon état, 222p.‎

‎DROIT COMMERCIAL, LES ACTIVITÉS COMMERCIALES, RÈGLES GÉNÉRALES, EFFETS DE COMMERCE, CONTRATS COMMERCIAUX, PRÉVENTION ET RÈGLEMENT DES DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES, 8eéd., coll. Mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1990, in-8, br., (qq. annotations au stylo, surlignures au marqueur), assez bon état, 208p.‎

‎DROIT COMMERCIAL, LES ACTIVITÉS COMMERCIALES, RÈGLES GÉNÉRALES, EFFETS DE COMMERCE, CONTRATS COMMERCIAUX, PRÉVENTION ET RÈGLEMENT DES DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES, 10eéd., coll. Mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1985, in-8, br., (rares surlignures au marqueur), bon état, 289p.‎

‎DROIT COMMERCIAL, LES EFFETS, LES CONTRATS COMMERCIAUX, RENFLOUEMENT ET LIQUIDATION DES ENTREPRISES‎

‎Dalloz. 1983. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 131 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎6e édition. Mémentos Dalloz, 3407. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT COMMERCIAL, LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX, SOCIETES COMMERCIALES ET GIE, BOURSES DES VALEURS‎

‎Dalloz. 1993. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 261 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎13e édition. Mémentos Dalloz, 3470. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT COMMERCIAL, LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX, SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET G.I.E., BOURSES DE VALEURS, 12eéd., coll. Mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1990, br., bon état, 243p.‎

‎DROIT COMMERCIAL: LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX, Sociétés commerciales et G.I.E. – Bourses de valeurs, 12eéd., coll. Mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1990, br., 243p.‎

‎DROIT COMMERCIAL: LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX (Sociétés commerciales et G.I.E. - Bourses de valeurs, 12èmeéd., coll. mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1990, in-8, br., (qq. soulignures au stylo et surlignures au marqueur), 243p.‎

‎La communauté européenne de défense - Etude analytique du traité du 27 mai 1952.‎

‎Librairie J.Vrin. 1953. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 275 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Principes du droit et de législation pénale militaire - Règlements d'Ordre intérieur des Conseils de guerre et de la Cour militaire‎

‎Bruxelles, Vve Ferdinand Larcier 1903 60pp., 2e mille, br.orig., 19cm.‎