P., Flammarion, 1902, grand in 8° broché, VIII-195 pages.
Le Gouvernement - Les Assemblées - Les Cours Souveraines - Les Réformes constitutionnelles. ...................... Photos sur demande ..........................
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, Paris, Au Bureau de l’Abonnement littéraire 1783, in-4, plein veau havane, tit. & tom. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et filets encadrant, (couv. et rel. frottées avec manques de cuir, pc. de tit. manquante, or légt passé, coiffes accidentées, bords émoussés), int. assez frais, 502p.
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Editions du cnrs 1982 In-8 broché 25,1 cm sur 17. 204 pages. Bon état d’occasion.
Bon état d’occasion
LA TABLE RONDE. 1970. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 252 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
"Collection "" Dossiers "" Classification Dewey : 340-Droit"
1926 R. Bigot, Caen, 1926. Un volume in-8 broché, 1 des 20 volumes sur papier de Hollande, LV et 77 pages pages, non coupées, bel état. In Bibliothèque du Droit Normand, première série, textes, tome VI.
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IMP. DE PROSPER NOUBEL. 1er septembre 1861. In-8. Relié cuir dos-coins. Etat passable, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 535 pages. Pièce de titre. Titre et filets dorés sur demi-veau. Manque de papier sur les plats de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Avec des observations sur l'Etat de la Doctrine et de la Jurisprudence. Classification Dewey : 340-Droit
Paris Giard & Brière 1926 Fort In12 1028 pages - reliure demi-toile - bon etat
Bon
Arthème Fayard. vers 1880. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 915 pages - contre plats jaspés - coins, tranches et plats frottés - légère tâche sur les plats - auteur, titre, filets et fleurons dorés fanés sur le dos - papier jauni.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Code civil - de commerce - de procédure civile - pénal - code d'instruction criminelle - forestier - rural - lois administratives - nouvelles lois - lois diverses - tarifs et formules etc - Ouvrage couronné par la société d'instruction et d'éducation populaires Paris médaille d'or 1880. Classification Dewey : 340-Droit
Jean François Robert A Toulouse chez Jean François Robert 1769, 2 volumes In-12 relié splein veau marbré, dos à nerfs très ornés, pièces de titre et de tomaison, tranches rouges. 4 + XII + 4 + 440 pages + 4 + 466 + 2 pages. Petit manque de cuir en partie infèrieure d'un mors et un coin un peu émoussé sans aucune gravité, corps de l'ouvrage en bon état. Très bon exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
, Toulouse, J. Fr. Robert 1767, in-12, pl. basane fauve, tit. & tom. dorés sur pc., dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, 1 Ex-Libris en p. de tit., (plats frottés avec épidermures, pc. de tit. manquante, accroc et éraflure au bas du dos, coiffe de tête accidentée, coupes et coins émoussés avec mq. aux 4 coins, qq. p. cornées), malgré de rares piqûres et mouillures marginales texte frais, XXII-[2ff.]-416p.
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1770 un fort volume, reliure plein veau havane raciné in-quarto (binding full calfskin in-quarto) (20,5 x 25,6 cm), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - entre-nerfs à encadrements à double filets or avec fleuron au fer plein or et rinceaux aux angles avec des petits fers en remplissage (between the raised bands double gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles - with small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond beige avec double filets or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line), rinceaux en tête et en pied (top and at the foot of spine with foliages carried out with the curved line), double filets sur les coupes (double gilt line on the cuts), toutes tranches jaspées bleues (all blue marbled edges), sans illustrations excepté des fronts de chapitre gravés sur bois en noir, des lettrines et culs-de-lampes gravées sur bois en noir et une vignette aux armes royales gravée sur bois en noir au bas de la page de titre, légers trous de ver sur 1/4 de cm dans la marge sans conséquence pour la compréhension du texte des trois dernières pages de table, XXII (2 ff) 403 et 268 pp et( 1 ff.) avec Approbation & Privilège du Roi, 1770 A Toulouse, chez Dupleix et Laporte, libraires Editeurs,
Trés Bel Exemplaire....en Bon Etat (good condition).
3 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, Chez Antoine Birosse, Toulouse, 1762, XI pp., 2 ff., 440 pp. ; 2 ff., 349 pp. ; 2 ff., 360 pp.
Rare exemplaire bien complet des 3 tomes de ce traité de l'avocat toulousain Jean-Antoine Soulatges (1700-1784). L'ouvrage est "divisé en deux parties : la première parle de la nature des différents crimes ; la seconde, des procédures relatives à leur poursuite. Les procédures y sont détaillées ; surtout eu égard aux usages du parlement de Toulouse. A la fin du troisième volume est une table des matières fort ample" (Camus et Dupin, 1196). Bon état (petits mq. en coiffes, bon exemplaire par ailleurs).
1784 Toulouse, Robert, 1784, in 4° relié plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs très orné, étiquette rouge ; rousseurs sur les premiers et derniers feuillets, petits défauts d'usage, manquent les gardes blanches.
Très bon exemplaire avec cachet ex-libris sur le titre. ...................... Photos sur demande ..........................
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Chez Antoine Birosse, à la Bible d'Or, Toulouse. 1761. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Manque en coiffe de pied, Intérieur bon état. 450 pages + 71 pages de Table. Dos à nerfs. Titre et caissons dorés sur le dos. Bords des plats frottés et épidermures. Tranche rouge.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789
Me. J.A. Soulatges, Avocat au Parlement de Toulouse. Donné pour Suplément au Stile universel, concernant les Saisies & Exécutions, tant des Meubles que des Immeubles. Contenant la maniere en laquelle on acquiert les Hypotèques sur les meubles, & sur les immeubles, la Subrogation au Hypotèques des Créanciers, & par quels moyens les Hypotèques sont éteintes. Avec des nouvelles observations fur la matiere des Saisies & Exécutions, le tout conformément aux Ordonnances Royaux, & à la Jurisprudence des Arrêts. Avec Approbation et Privilège du Roi. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789
1762 Toulouse, Antoine Birosse, 1762, 3 volumes in 12 reliés plein veau de l'époque, dos à nerfs très ornés, tranches rouges ; infimes rousseurs ; importante table alphabétique des matières à la fin du tome 3.
Bel exemplaire de ce rare et intéressant traité. ...................... Photos sur demande ..........................
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, Paris, Dalloz 2005, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, présence du rapport de soutenance en feuillets volants, (1recouv. pliée), bon état hormis le défaut souligné, XV-421p.
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SUCCES DU LIVRE. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 pages - couverture contre-pliée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Paris, Seuil, 1990. 14 x 22, 288 pp., broché, très bon état.
RAMSAY. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 328 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
SOULEZ LARIVIERE DANIEL - DALLE HUBERT
Reference : R160181010
(2002)
ISBN : 2221095855
ROBERT LAFFONT. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 444 Pages - BANDEAU EDITEUR CONSERVE. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Seuil. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 174 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Delagrave. 1921. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 363 pages. Dos et plats tachés. 2 plat se détachant.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Historique du Tribunal de Commerce. Introduction d'une cause au tribunal. Les actes de commerce et les commerçants. Preuve des droits et obligations... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Paris, veuve d'Antoine Chrestien, 1681 in-12, [9] ff. n. ch. (titre, dédicace à François de Harlay, avertissement, table des matières), 198 pp., basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Bon exemplaire.
Unique édition. C'est le premier des quatre ouvrages consacrés par le prêtre Pierre Soulier (1640 ? - 1705 ?) aux problèmes posés en France par le calvinisme et sa reconnaissance initiale par les dispositions de l'Edit de Nantes, le tout dans le contexte qui allait précisément voir un changement de législation, préparé de longue date par les autorités. Ses textes sont tous intéressants, en ce qu'ils donnent un point de vue catholique, jusqu'à présent systématiquement négligé par l'historiographie, qui préfère accorder une foi passablement aveugle aux sources protestantes.Cioranescu, XVII, 63 503.
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Paris, L'Harmattan, 1999, 13,5 x 21,5, 160 pages sous couverture souple imprimée.
Très bon état.
Soulisse Paul Etudiant à la Faculté de Droit de Poitiers, membre de plusieurs sociétés littéraires
Reference : 1671
Poitiers 1881. Plaquette brochée de 16 pages. Couverture romantique illustrée d'une lithographie de Maingault.