‎TONY, 1942. Un procès oublié sous l'Occupation.‎

‎Francois Bourin Editeur Paris 2012 In-8 ( 210 X 140 mm ) de 241 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Le Mariage clandestin des catholiques devant la Loi du pays‎

‎Montréal Arbour & Laperle 1901 ‎

‎in-8, 96p. Couverture imprimée. :: Fin du titre : Dictum de M. le juge F.-X. Lemieux, en cour de révision à Montréal, 17 mai 1901, Suivi de Quelques articles analytiques par l'abbé Elie-J. Auclair. :: Broché. Couverture défraichie (peties pertes), trace de mouillure en pied. Peu commun. ‎

‎LE COMECON QSJ 2002‎

‎QUE SAIS JE 1985 128 pages 1985. Broché. 128 pages.‎

‎Bon état‎

‎Les témoins de la résurrection de Jésus Christ examinez et jugés selon des règles du barreau ; pour servir de réponse aux objections du Sr. Woolston, & de quelques autres auteurs. On y a joint une dissertation historique sur les écrits de Mr. Woolston, sa condamnation et les écrits publiés contre lui.‎

‎ 1732 La Haye, P. Gosse & J. Neaulme, 1732, c p., 165 p., pleine reliure d'époque, environ 20x12cm, dos à 5 nerfs ornés de frises et motifs floraux aux entre-nerfs, coiffes manquantes, manque de cuir sur les coins et les coiffes, quelques pages roussies sans gêne pour la lecture.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales & Occidentales, des Marchandises qu'on tire de cette Ville, & qu'on y porte de toutes les parties du Monde, des Poids, des Mesures, des Aunages, & du Tarif. Par Le Moine de l'Espine. Augmenté d'un Traité des Arbitrages, & des Changes sur les principales Villes de l'Europe, & de l'Ordre de l'Amirauté [ Titre complet du Traité des Arbitrages : ] Traité des Arbitrages qui se font par Change sur les principales Villes de l'Europe, ou la Ville d'Amsterdam à Change ouvert. Avec un Traité des Changes Curieux, & tres-utile pour tous les Négocians, fait & expliqué en François par Jacques Mondoteguy, Bayonnais‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque plein vélin blanc, Chez Pierre Brunel, Amsterdam, 1710, 2 ff. (titre puis avertissement et errata), 388 pp. et 1 f. n. ch. (tables) Titre complet : Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales & Occidentales, des Marchandises qu'on tire de cette Ville, & qu'on y porte de toutes les parties du Monde, des Poids, des Mesures, des Aunages, & du Tarif. Par Le Moine de l'Espine. Augmenté d'un Traité des Arbitrages, & des Changes sur les principales Villes de l'Europe, & de l'Ordre de l'Amirauté [ Titre complet du Traité des Arbitrages : ] Traité des Arbitrages qui se font par Change sur les principales Villes de l'Europe, ou la Ville d'Amsterdam à Change ouvert. Avec un Traité des Changes Curieux, & tres-utile pour tous les Négocians, fait & expliqué en François par Jacques Mondoteguy, Bayonnais‎

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‎Etat moyen (grignotage de rongeur au mors en texte, affectant les 45 premiers feuillets mais n'affectant pas le texte, des mouill.) pour ce texte rare. Une première édition avait paru en 1694 ; celle-ci, vraisemblablement posthume, est enrichie d'un Traité des arbitrages rédigé par le bayonnais Jacques Mondoteguy. Prix en l'état‎

‎L’ÉPOQUE MODERNE (1563-1789), Le monde des religieux, coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident, dir. Gabriel LeBras et Jean Gaudemet, t.XV-Vol.II [uniquement]‎

‎, Paris, Éd.Cujas 1976, in-8, br., (couv. insolée et légt fanée), int. frais, 438p.‎

‎L’hérédité royale et les constitutions françaises depuis 1789.‎

‎ Périgueux, Cassard Frères 1882, 185x125mm, XXXXIV - 697pages, broché. Dos fendu, à faire relier. Coiffes usées. Couverture légèrement défraichie. Cachet de bibliothèque sur la page de titre. ‎

‎ Rousseurs marginales. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎L'Hérédité royale et les constitutions françaises depuis 1789.‎

‎Périgueux Cassard Frères 1882 In-12 (17,5 x 12 cm.) XXXXIV-697 pp. demi-reliure de basane vert sapin.‎

‎Etude juridique et historique de la cause royaliste pendant le XIXème siècle. Ouvrage précédé d'une introduction de J. Sagette. Bon exemplaire malgré une reliure un peu frottée. Quelques annotations à la mine de plomb. Libraire membre du S.L.A.M. (Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne) et de la L.I.L.A. (Ligue Internationale de la Librairie Ancienne). N'hésitez pas à prendre contact par mail pour des photographies et des détails supplémentaires, pour des recherches ou des estimations de livres anciens et rares.‎

‎Jubilé professionnel de Monsieur Louis Lemoine (1888-1938).‎

‎Bruxelles, 1938. 19 x 26, 52 pp., 1 illustration, broché, bon état.‎

‎LA LOI, LE CITOYEN, LE JUGE‎

‎FLAMMARION. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RECONSTITUTIONS. ESSAI SUR UNE MANIERE D'ETRE JUGE.‎

‎DENOËL .. 1986.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 149 pages. 1ère de couverture illustrée en couleurs. Quelques illustrations en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE LIVRE NOIR DU SYNDICAT DE LA MAGISTRATURE.‎

‎ALBIN MICHEL. 1991.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 175 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel des officiers de l'Etat civil pour la tenue des registres contenant un commentaire explicatif sur les articles du code qui régissent les matières, le recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, relatifs à l'Etat civil, un grand nombre de formules pour la rédaction des actes (Ouvrage indispensable aux Maires) (2eme édition)‎

‎Chez Warée à Paris et chez Dardenne à Chaumont Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1827 Book condition, Etat : Bon relié, demi-basane havane foncé, dos orné In-8 1 vol. - 182 pages‎

‎ 2eme édition Contents, Chapitres : Introduction - A. 1. Dispositions générales : Des officiers de l'Etat civil - Des actes - Des registres - Manières de suppléer aux preuves - De la responsabilité des fonctionnaires - Des tables annuelles et décennales - 2. Des actes de naissance - 3. Des actes d'adoption - 4. Des actes de mariage (Publications, oppositions, Justifications faites par les contractants, de la célébration de l'acte) - 5. Du mariage - 6. Des actes de décès - B. Lois, décrets, relatifs à l'Etat civil - C. Formules et modèles d'actes de l'Etat civil : Actes de naissance - Actes de mariage - Actes de décès et autres modèles - NB : Un document original sur les applications par les maires de France du Code Civil, mis en place par Napoléon une vingtaine d'années auparavant (1804). bel exemplaire, 2 micro trous de vers au niveau du mors du plat supérieur, ex-libris ancien, un tampon ancien avec des fleurs de lys, sinon frais‎

‎Droit du Seigneur et droits de la Jeunesse dans le Folklore Français et Piémontais. Monts de Piété a Avignon et Carpentras. Les Dombes au début du XXe siècle. Verrous de la Haute Romanche et de la Vallée du Ferrand : Le Monde Alpin et Rhodanien n° 1-2, 1989.‎

‎Centre alpin et rhodanien d'ethnologie, 1989. In-8 broché (24 x 19,5 cm), 163 pages, illustré de photographies.- 460g.- Excellent état.‎

‎L'effondrement du Mont Granier - Le droit de cuissage a-t-il existé au Moyen Age ? - La fête de l'Eguillade - L'habitat en Val d'Aoste. : Le Monde Alpin et Rhodanien n° 1-2 de 1987.‎

‎Centre alpin et rhodanien d'ethnologie, 1987. In-8 broché (24 x 19,5 cm), 167 pages, illustré de photographies et de cartes.- 500g.- Très bon état.‎

‎LA CONSTITUTION DE LA IVÈME RÉPUBLIQUE, Théorie et pratique des origines à nos jours, 3èmeéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, STH Sciences et Techniques Humaines 1985, in-8, br., bon état, 396p.‎

‎Le Moniteur des Juges de Paix, de leurs Suppléants et des Grffiers - Revue pratique de la juridiction cantonale - Année 1881 , Tome Deuxième ( Année 1881 complète )‎

‎1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, Marchal & Billard, libraires de la Cour de Cassation, Paris, 1881, 572 pp. + ff. de publicité. Contient en fin de volume la table des matières contenues dans les années 1880 et 1881.‎

8 Images

‎Etat satisfaisant (couv. frottée, fentes en mors, bon état par ailleurs, avec intérieur très frais et reliure solide). En France, les juges de paix étaient une institution juridique de proximité, qui a existé de 1790 à 1958. Il y avait un juge de paix par canton. La présente revue traite, de manière très claire, des exemples typiques de cas traités par les juges de paix à la fin du XIXe.‎

‎Le Moniteur des Juges de Paix, de leurs Suppléants et des Grffiers - Revue pratique de la juridiction cantonale - Année 1882 , Tome Troisième ( Année 1882 complète )‎

‎1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, Marchal & Billard, libraires de la Cour de Cassation, Paris, 1882, 576 pp.. Contient en fin de volume la table des matières contenues dans les années 1880, 1881 et 882.‎

10 Images

‎Etat satisfaisant (manque page de titre, couv. frottée, petits manques en bords de couv., bon état par ailleurs, avec intérieur très frais et reliure solide). En France, les juges de paix étaient une institution juridique de proximité, qui a existé de 1790 à 1958. Il y avait un juge de paix par canton. La présente revue traite, de manière très claire, des exemples typiques de cas traités par les juges de paix à la fin du XIXe.‎

‎Le Moniteur des Juges de Paix, de leurs Suppléants et des Grffiers - Revue pratique de la juridiction cantonale - Année 1883 , Tome Quatrième ( Année 1883 complète )‎

‎1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, Marchal & Billard, libraires de la Cour de Cassation, Paris, 1883, 584 pp.. Contient en fin de volume la table des matières contenues dans les années 1880, 1881, 1882 et 1883.‎

8 Images

‎Etat satisfaisant (couv. frottée, fentes en mors, bon état par ailleurs, avec intérieur très frais et reliure solide). En France, les juges de paix étaient une institution juridique de proximité, qui a existé de 1790 à 1958. Il y avait un juge de paix par canton. La présente revue traite, de manière très claire, des exemples typiques de cas traités par les juges de paix à la fin du XIXe.‎

‎Etude historique sur la condition privée des affranchis aux trois premiers siècles de l'Empire romain.‎

‎Paris, Librairie Hachette et Cie, 1887 1 volume In-8° (13,2 x 21,1cm) Reliure d'époque demi-chagrin rouge; dos à 5 faux nerfs et 5 caissons richement ornés de motifs dorés, auteur et titre dorés soulignés de filets dorés; plats de percaline granitée rouge en encadrements à froid, mention dorée de "Lycée de Digne" encerclée d'une couronne florale au centre du 1er; gardes marbrées. 1feuillet, 1faux-titre, 1titre, 2 feuillets, XXVIII + 323p. Bon état (2 petits cachets d'ex-libris sur la 1ère garde).‎

‎La condition des affranchis "pendant les siècles compris entre l'avènement d'Auguste et la mort d'Alexandre Sévère", par l'historien et géographe Henry LEMONNIER (1842-1936): histoire de la législation, rapports entre affranchi et patron, condition civile de l'affranchi, classes et degrés dans la libertinité, situation et rôle des affranchis dans la société; en appendices, chronologie de la législation et documents sur le nom de l'affranchi; notes et références. 1ère édition; exemplaire relié; prix du lycée de Digne (1889). ‎

‎Etude historique sur la Condition privée des Affranchis aux trois premiers siècles de l'Empire Romain.‎

‎ P., Hachette, 1887, in 8° relié demi-chagrin rouge, dos à faux nerfs et à caissons, XXVIII-323 pages ; rousseurs ; menus frottis. ‎

‎Bel exemplaire, en dépit des petits défauts. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Le régime des relations internationales dans le Haut-Empire romain.‎

‎ Paris, Sirey, 1967. In-8 broché, 215 pp. Qq. annotations marginales. ‎

‎Publications de l'institut de droit romain de l'université de Paris, XXIII Couv. lég. défraîchie, très bonne condition au demeurant. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Guide-manuel de l’officier de l’Etat Civil. Instructions pratiques suivies d’un grand nombre de formules.‎

‎ Paris, Berger-Levrault 1880, 165x110mm, 122pages, cartonnage. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Notice historique sur le Parlement de Dombes 1523-1771. Université de Lyon. Faculté de Droit. Thèse de doctorat soutenue le samedi 31 mars 1900 devant la faculté de Lyon.‎

‎Lyon, Imprimerie Emmanuel Vitte, 1900 ; in-8 (274 mm), demi-maroquin à coins vert-malèze, dos à quatre nerfs, tirte doré (reliure de l'époque) ; 210 pp., X illustrations de Rogatien Le Nail gravées sur bois.‎

‎Exemplaire avec un envoi autographe signé " A Monsieur Rivet respectueux hommage. Pierre Le Nail". Edition originale de cette thèse universitaire qui sera immédiatement rééditée avec un titre légèrement différent : Le Parlement de Dombes. Lyon 1523-1696. Trévoux 1697-1771. Chez Bernoux et Cumin, même date, et 218 pp. Ouvrage fondamental sur la Dombes. Minuscules frottements à la reliure, bel exemplaire. ‎

‎RAPPORTS DES CONSULS ET DE LA MARINE DE GUERRE - THESE POUR LE DOCTORAT EN DROIT‎

‎IMP. PAU VALLIER. 1932. In-8. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 88 pages. Manque le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Université de Paris. Faculté de droit. Classification Dewey : 340-Droit‎