‎Législation des Logements Insalubres.‎

‎BERGER-LEVRAULT et Cie. 1904. In-12. Broché. A restaurer, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. 492 pages. Manque le dos et les 2 plats de couverture. Manques importants sur la page de titre et et les premièes pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil général des anciennes lois françaises - 12 TOMES dépareillés: 2-4-5-6-8-9-13-19-20-23-25-26 --- Louis IX Philippe VI Jean le Bon Charles V Charles VI Charles VII Henri II Louis XIV‎

‎Plon frères in8. Sans date. Broché. 12 volume(s). Recueil général des anciennes lois françaises - 12 TOMES dépareillés: 2-4-5-6-8-9-13-19-20-23-25-26 --- Louis IX Philippe VI Jean le Bon Charles V Charles VI Charles VII Henri II Louis XIV + Louis XVI‎

15 Images

‎Bon état de conservation général intérieur propre bonne tenue bords frottés coiffes abîmes intérieurs propres quelques rousseurs circa 1830/1850‎

‎ESSAI SUR LE DROIT MUNICIPAL D'EVIAN, d'après ses chartes de franchises (1265-XVIIe siècle).‎

‎Thonon-les-Bains Société d'Edition Savoyarde 1939. In-8 broché 126pp.‎

‎Cette étude, complétée par de nombreuses notes, examine les particularités juridiques des chartes et analyse leur contenu.‎

‎TABLES GÉNÉRALES 1905-1925 T. I (A-K) du JOURNAL DU DROIT INTERNATIONAL fondé par E. Clunet‎

‎, Paris, Marchal & Billard 1926, br., (couv. fanée), 502p.‎

‎journal de l'empire,1810,3 numeros janvier et fevrier‎

‎ 1810,IN FOLIO broché,4p.,exemplaires defraichis,marge superieure abimée,trou de ver epars,dans l’etat,le lot‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1902 à 1941 [mq. 2 années]‎

‎, Paris, L. Larose et Forcel 1902 et s., 38 années en 38 vol., reliure en demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs avec filets à froid soulignant, manque 1935 et 1936, plaçure: 1vol./an, (cuir sec et fragile, piqûres et rousseurs).‎

‎JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1880 [Première année] à 1888, de 1895 à 1904‎

‎, Paris, L. Larose 1880 et s., 19 années en 19 vol., demi-chagrin brun/noir, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs ornés de filets à froid et dorés, mq. les années 1889 à 1894, (rel. frottées avec épidermures, coiffes affaissées et partiellement arrachées dont 2 retenu avec du ruban adhésif, coupes et coins frottés avec mq., qq. rousseurs et piqûres).‎

‎JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1906 à 1920 [mq. 1911, 1912, 1914, 1915, 1916] et de 1938 à 1950‎

‎, Paris, L. Larose 1906-1950, 17 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de filets à froid et dorés, (rel. des premiers vol. frottées avec d’assez nombreuses, mais légères, épidermures).‎

‎LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS D'APPEL DE PARIS ET DES AUTRES DEPARTEMENTS, sur l'application de tous les codes français aux questions douteuses et difficiles; Tome II;‎

‎Chez l'auteur. 1831. In-8. Relié. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos très frotté, Rousseurs. 643 pages, coins frottés, 1er plat défraichi, mors de pied. abimé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tables supplémentaires des deux premiers volumes de la table générale du Palais. Suivi de "Table générale par ordre alphabétique, des matières insérées dans les quinze volumes du journal du palais, et de la collection des arrêts, qui y fait suite. tome II : Publiés depuis le 1er janvier 1809, jusqu'au 1er janvier 1814."‎

‎Couverture souple. Reliure plein veau, quelques épidermures, coins usés. 318 + 422 pages.‎

‎Livre. Bureau du Journal du Palais, 1815.‎

‎ACCUEIL ET RÉINSTALLATION DES FRANÇAIS D’OUTRE-MER. Journal officiel n°1215‎

‎, Paris, Journal officiel 1963, in-8, br., bon état, 384p.‎

‎ACCUEIL ET RÉINSTALLATION DES FRANÇAIS D’OUTRE-MER. Journal officiel n°1215, Construction et réquisition de logements, JO n°62-150 et Aide au reclassement, textes d’intérêt général‎

‎, Paris, Journal officiel 1962/1963, 1 + 2 fasc. vol. in-8, br., bon état, 7 / 33 / 166p.‎

‎ACCUEIL ET RÉINSTALLATION DES FRANÇAIS D’OUTRE-MER. Journal officiel n°1215‎

‎, Paris, Journal officiel 1966, in-8, br., (dos insolé), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XVIII-818p.‎

‎Bulletin des annonces légales obligatoire à la charge des sociétés financières. Du n°2 du Lundi 14 Janvier 1918 au n°52 au Lundi 30 décembre 1918‎

‎chez l'auteur. 1918. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 274p..Cartonnage d'éditeurs.1/2 dos cuir. et 1/2 plat sur papier marbré. Titre et filet doré. Texte sur 3 colonnes. Manque en coin inférieur du premier plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chambre des avocats. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHAMBRES / DEBATS. CHAMBRE DES DEPUTES. JUILLET 1911‎

‎Chez l'auteur. 1911. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Paginé de 2535 à 2853 pages. 1/2 dos cuir et 1/2 plat sur papier marbré. Titre et filet doré. Texte sur 3 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Session ordinaire : juillet 1911. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE (Marché commun). COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE (Euratom),éd. à jour au 15 mars 1972, J.O. n°1107‎

‎, Paris, Journal officiel 1978, in-8, br., bon état, 254p.‎

‎COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE (Marché commun). COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE (Euratom),éd. à jour au 15 mars 1972, J.O. n°1107‎

‎, Paris, Journal officiel 1974, in-8, br., (dos insolé, (intérieur très frais), VI-254p.‎

‎CONCURRENCE ET PRIX. Textes généraux. Journal officiel n°1443‎

‎, Paris, Journal officiel 1978, in-8, br., bon état, 160p.‎

‎INDUSTRIES DE L’HABILLEMENT: CONVENTIONS COLLECTIVES NATIONALES DU 17 FÉVRIER 1958 (étendue par arrêté du 23juillet 1959), 11e éd., mars 1996, n°3098‎

‎, Paris, Direction des Journaux officiels 1996, in-8, br., bon état, 324p.‎

‎INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J.O. n°1043‎

‎, Paris, Journaux officiels 1975, in-8, br., bon état, 320p.‎

‎Législation sur les loyers. Textes mis à jour à la date du 30 avril 1954 par les services du Ministère de la reconstruction et du logement. 3e édition.‎

‎ P., Journaux Officiels, 1954, in 8° broché agrafé, 314 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENTREPRISES (Administrateurs judiciaires) n°1034‎

‎, Paris, J.O. 1986, br..‎

‎Code des travaux administratifs - n°20020 - 1981 + 2 suplémments en feuillets perforés.‎

‎Journal officiel de la république française. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VI + 73 pages. + 2 suplémments en feuillets perforés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Code de la propriété intellectuelle : Texte mis à jour au 25 juin 2007‎

‎Les éditions des Journaux Officiels 2007 453 pages 15x21x2cm. 2007. Broché. 453 pages.‎

‎jamais lu‎

‎Code de la propriété intellectuelle: Texte mis à jour au 25 juin 2007‎

‎Les éditions des Journaux Officiels 2007 20 8x2x14 8cm. 2007. Broché.‎

‎Comme neuf‎