‎Bulletin des lois de la république. 3ème série. Tomes 1 à Tome 8. Numéros 1 à 317.‎

‎Paris, de l'imprimerie de la république, brumaire an IX (1800), germinal an ix, vendémiaire an X, pluviose an X, Germinal an X, Brumaire an XI, Floréal an XI, Vendémiaire An XII (1803). 8 Tomes petit in-8 en plein vélin vert au dos lisse. T.1 : 27 pp, 16 pp, 7 pp, 11 pp, 16 pp, 16 pp, 16 pp, 12 pp, 4 pp, 16 pp, 16 pp, 16 pp, 4 pp, 16 pp, 16 pp + 1 tableau, 32 pp, 16 pp, 94 pp, 1 f. bl., 16 pp, 32 pp, 8 pp, 16 pp, 16 pp, 16 pp, 8 pp, 16 pp, 4 pp, 8 pp + tableau, 12 pp, 8 pp, 16 pp, 16 pp, 8 pp, 16 pp, 16 pp, 24 pp, 16 pp, 8 pp, 16 pp, 16 pp, 16 pp, 16 pp, 16 pp, 16 pp, 32 pp + tableau, 32 pp, 26 pp. 3è série. T. 2 : 20 pp, 448 pp, 20 pp de table. T.3 : xix, 420 pp. T.4 : xvi, 612 pp, 10 pp de table. t.5 : xvj, 407 pp, 8 pp de table. T.6 : xlvi, 817 pp + 2 tableaux, 25 pp de table. T.7 : xxvj, 679 pp + 1 tableau, 16 pp de table. T.8 : xxxij, 1051 pp, 23 pp. Quelques frottements et rousseurs sinon bon état‎

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‎Bulletin des lois de la République française [1ère série - 62 n°s].‎

‎[s.l, Paris], Imprimerie nationale des lois, An II [1794] 1 volume In-8° (12,5 x 18,5cm) Reliure d'époque demi-basane; dos orné d'une alternance de 2 fleurons dorés, 2 caissons ornés de motifs dorés et de 2 pièces de titre rouge et noire; papier de couvrure des plats bleu; tranches rouges. Recueil à pagination multiple de 62 numéros, de 2 à 81 pages chacun (2,9cm d'épaisseur), certains sur papier gris bleu ou vert; 16 tableaux dépliants, bandeau à chaque numéro (symboles maçonniques) et reproductions des signatures des "membres de l'agence de l'envoi des lois" et du cachet "R.F." orné. Reliure endommagée: coiffes émoussées, importantes épidermures aux dos et mors des plats, charnières très usées, voire fendues (mais plats solidaires du volume); papier de qualité variable: certains bulletins jaunis, 1 bulletin fumé; quelques petites taches; ancien cachet d'ex-libris d'un avoué.‎

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‎Recueil des 62 premiers numéros du "Bulletin des lois de la République française", 1ère série, soit 339 lois: 337 de l'An II (1794) et 2 du 1er Vendémiaire de l'An III de "la République française, une et indivisible" et le "Rapport sur la solde des troupes, fait à la Convention nationale, au nom des comités de salut public, des finances, de l'examen des marchés, et de la guerre", avec 14 tableaux dépliants (n°28), 2 autres tableaux dépliants accompagnant la loi réglant les soldes de certaines compagnies (n°37) et 1 in texte celle relative à l'habillement et l'équipement des troupes (n°42). Exemplaire collationné: bien complet des 339 lois et des 16 tableaux dépliants. ‎

‎Bulletin des Lois de la République Française. (N° 84.).‎

‎ Paris, Imprimerie Nationale des Lois, 19 brumaire l'an troisième (1794), 1 cahiers libres. in-8 de 8 pages, bandeau gravé, exemplaire à pleines marges ; ‎

‎Loui relative aux acquisitions des denrées, subsistances et autres abjets nécessaires aux besoins de la République. - Loi relative à la fixation du prix des grains et des fourrages. - Loi relative à l'emploi des matières et denrées qui ont été achetées, requises, vendues ou consommées par le service de la République. ‎

‎Bulletin des lois de la République française. - Xe série. - Tome 8, n° 410 à 476. - Second semestre de 1851.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1852, 1 volume, fort in-8, relié, XXXII-1328 p.. Table par ordre chronologique en début de volume, table alphabétique des matières en fin de volume. Reliure amateur, demi toile grenat, dos muet. Quelques feuillets jaunis.‎

‎ Très bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎BULLETIN DES LOIS de l'Empire Français. 4e série. Tome sixième: contenant les LOIS rendues pendant le sept premiers mois de l'année 1807. N° 131 à 154.‎

‎ A Paris, de l'imprimerie impériale, Octobre 1807. Fort vol. In-8, reliure moderne, plein papier flammé fauve, dos lisse, pièce de titre fauve et de tomaison noire, tranches jonquille, pagination multiple, table des matières in fine. ‎

‎ Qqs. piqûres insignifiantes, bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Bulletin des lois de l'empire français. 4ème série. T.1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 12, 13, 14, 15, 16, 17.‎

‎Bulletin des lois de l'empire français. 4ème série. T.1, 2, 3, 4, 5 8, 9, 12, 13, 14, 15, 16, 17 Paris, imprimerie impériale, Brumaire An XIII, Germinal An XIII, Vendémiaire an XIV, juin 1806, Janvier 1807, Aout 1808, Mars 1809, Août 1810, Juillet 1811, janvier 1812, Août 1812, janvier 1813. 12 volumes petit in-8 dans des reliures dépareillées, 4 en demi basane au dos lisse orné de filets dorés, 5 en plein vélin vert, et 4 en demi veau vert au dos lise orné de roulettes dorées. T.1, Xviij, 284 pp, 14 pp de table. T.2 : xxiv, 402 pp, 14 pp. t.3 : xxiij, 635 pp, 16 pp. T.4 xxxii, 607 pp, 28 pp. T.5 : xxiv, 660 pp, 48 pp. T.8 : xxiij, 368 pp, 16 pp de table. T.9 : xxiv, 52 pp, 228 pp, 151 pp , -229 à 323 pp. T.12 : xxviij, 254 pp,120 pp (numéro 277 bis), -255 à 602 pp, 59 pp. T.13 : xxxvj, 794 pp. T.14 : xxxvj, 674 pp, T.15 : xxxij, 684 pp, T.16 : xxviij, 463 pp, t. 17 : xxiv, 384 pp. Déchirure tome page 308 du tome 8. Trou de vers au tome 9 avec manque au texte. Rousseurs sur certaines pages. mors du tome 8 fendu mais solide.‎

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‎Bulletin des lois du Royaume de France, 7.e Série. Tome dix-neuvième et dernier, Contenant les Lois et Ordonnances rencues depuis le 1er Juillet jusqu'au 16 septembre 1824. - N°s 680 à 698.‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1825. in-8, 264pp. rel. basane d'époque, dos très ornée : décor floral doré, tranche jaune.‎

‎Bon ex. Bien relié. Dos trés orné.‎

‎Bulletin des lois du royaume de France, IXe série. Règne de Louis-Philippe Ier, roi des français. Ire partie contenant les lois rendues pendant le 1er semestre de l'année 1833. Tome V. Nos 82 à 109.‎

‎ Paris, Imprimerie Royale, 1833, 1 Cartonnage muet d'époque, coiffes abimées. in-8 de VII-(1)-368 pp., quelques rousseurs, exemplaire à pleine marge; ‎

‎BULLETIN des Lois, Décrets et Ordonnances de la République de Berne.Tome I, Année 1831 - II, Année 1832 - III, Année 1833 - VI, Année 1836 - VII, Année 1837 - XIV, Année 1844.‎

‎ Berne - Porrentruy - Delémont, L.A. Haller - Vme Michel 1833 - 1845, 210x135mm, broché. Tome 1, dos cassé. ‎

‎Bulletin des lois et décrets du corps législatif, avec les arretés et proclamations du directoire executif de la République Helvétique. 2 vols.‎

‎Lausanne, Henri Emanuel Vincent, 1798 -99, pt. in-8vo, 452 p., 608 p., timbre sur garde, cartonnages originales, qqs taches, dos usé (vol. 2).‎

‎BULLETIN des loix, décrets, arrêtés et autres actes publics du Gouvernement du Canton de Fribourg. Bulletin officiel des loix, décrets, arrêtés et autres actes publics du Gouvernement du Canton de Fribourg. 1803-1888. 57 volumes + 2 volumes de tables (1803-1876).‎

‎ Fribourg, 1803-1888, 175x105mm, 190x125mm, demi-chagrin noir, titre et année dorés au dos, plats papier marbré. ‎

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‎Bulletin de tous les Ministères‎

‎ NANCY, PARIS, STRASBOURG, LiB. Ad. Berger-Levrault - 4 volumes In-8 - Reliure demi-toile - Pièce de titre cerise - Pièce de tomaison ocre - Plats marbrés - 1923, 1930, 1931 & 1934 - Bons exemplaires‎

‎Chaque volume peut être vendu individuellement au prix de 25 - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Bulletin officiel des lois, décrets, arrêtés et autres actes publics du Gouvernement de la ville et République de Fribourg. Années 1814, 1815, 1816 et 1817. 8ème Volume.‎

‎Fribourg, F. L. Piller, s.d. (1817), pt. in-8vo, ff. de titre + 6 p. + 306 p., p. 5/6 avec déchirure (sans perte), timbre sur ff. de titre, cartonnage original.‎

‎Bulletin officiel des lois, décrets, arrêtés et autres actes publics du Gouvernement du Canton de Fribourg. 13ème Volume.‎

‎Fribourg, F.-L. Piller, 1831, pt. in-8vo, ff. de titre + 250 p., timbre sur ff. de titre, cartonnage original.‎

‎Bulletin officiel des lois, décrets, arrêtés et autres actes publics du Gouvernement du Canton de Fribourg. 15ème Volume.‎

‎Fribourg, F.-L. Piller, 1834, pt. in-8vo, ff. de titre + 244 p., timbre sur ff. de titre, cartonnage original.‎

‎Bulletin officiel des lois, décrets, arrêtés et autres actes publics du Gouvernement du Canton de Fribourg, y compris la Constitution fédérale et quelques arrêtés de la Diète. Du 4 Mars au 31 Décembre 1848. 23ème Volume.‎

‎Fribourg, L.-J. Schmid, 1849, in-8vo, ff. de titre + 301 p. + 1 bulletin des lois dépliante, timbre sur garde, com sur garde, cartonnage original.‎

‎Bulletin officiel des loix, décrets, arrêtés et autres actes publics du Gouvernement du Canton de Fribourg. Vol. 1 (1803/04) à 66 (1897) ainsi des répertoires alphabéthiques des volumes 1 - 55 (en 3 vol.). Ensemble 69 vol.s ‎

‎Fribourg, Galley/Fragnière/Saint-Paul, 1803-1897, pt. in-8vo, joli reliure en demi-cuir, dos orné avec titre doré (vol. 1-46 et 51-55 ainsi les vol. du répertoire alphabéthique), cartonnage (vol. 47-50 et 56) et broschure (vol. 57-66).‎

‎Bundesgesetz betreffend den schweizer. Zolltarif (10.10.1902). - Gebrauchstarif und Alphabetisches Register zu demselben. In Kraft getreten den 1.1.1906. Bereinigt auf 31.5.1907 in-4°, 2 Bl. + XCV + 405 S. ANGEBUNDEN:Loi fédérale sur le Tarif des Douanes suisse (du 10. Okt. 1902). - Tarif d'Usage avec Registre alphabéthique des marchandises. Entré en vigeur le 1er janv. 1906. Arrêté au 31 mai 1907. Berne, Staempfli, 1907, in-4°, 2 ff. + XCVII + 421 p.ANGEBUNDEN:Konkordanz des früheren statistischen Warenverzeichnisses mit dem neuen Gebrauchstarif. Hrsg. vom Schweizer Zolldepartement. / Concordance de l'ancien répertoire statistique des marchendises avec le nouveau Tarif d'Usage. Publ. par le Département fédéral de douanes. 47 S.‎

‎Bern, Stämpfli, 1907), in-4to, Über 1000 S. Furztrockene Zollbgesetze... Hldr., Rücken mit Bibl.-Sign.‎

‎BUNDESGESETZ über das Privatrecht.Schweizerisches Civilgesetzbuch. Erster und zweiter Teil. Personen- und Familienrecht.LOI fédérale sur le droit privé. Vorentwurf.Code civil suisse. Livre premier et deuxième. Droit des personnes et de la famille. Avant-projet.‎

‎ Bern, Département fédéral de Justice et Police 1896, 260x210mm, 277Seiten, broschiert. Couverture un peu défraîchie. Accroc sur la tranche, sinon en bon état. ‎

‎Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs. Vom 11.4.1889 mit den bis 1.1.1925 erfolgten Abänderungen und Ergänzungen. Anhang: Bundesgesetz vom 29.4.1920 betreffend die öffentlichrechtlichen Folgen der fruchtlosen Pfändung und des Konkurses.‎

‎Bern, Bundeskanzlei, 1924, in-8vo, 82 S., Hlwd.‎

‎Bürgerliche Prozess-Ordnung für den Kanton Thurgau.‎

‎Frauenfeld, Joh. Kolb, 1843. 8°. 106 S. Leinenbd. d. Zeit (berieben u. bestossen).‎

‎Beigebunden: (1.:) Konkursgesetz für den Kanton Thurgau. (Erlassen den 14. September 1853). (In Kraft getreten den 1. Dezember 1853). 45 S. (2.:) Privatrechtliches Gesetzbuch für den Kanton Thurgau. Erster Band. Personen- und Familienrecht. 86 S. - Durchgehend gebräunt. Mit zahlreichen Besitzereinträgen und Anstreichen sowie 3 Besitzerstempeln auf den Titelseiten.‎

‎ caillavat, propriétaire cultivateur à son beau frère le Citoyen Joseph Laffitte...Quittance manuscrite faite par le Citoyen Raymond‎

‎ Mézin, 1800. 4 pp.; de format in 4°, sur papier vergé, cachet du Lot-et-Garonne. ‎

‎Bon état. ‎

‎CALENDRIER des Loix (lois) de la France, Contenant Une Analise (analyse) raisonnée des Edits, Déclarations, Lettres Patentes, Ordonnances, Reglemens & Arrêts tant du Conseil que des Parlemens, Cours souveraines & autres Juridictions du Royaume, qui ont paru pendant l'année 1762.‎

‎ A Paris, chez CAILLEAU, Libraire, 1764, 1 volume in-18 de 120x75x20 mm environ, 1 f. blanc, xij-364 pages, 4ff. (approbation, privilège), plein veau raciné fauve, dos lisse portant titres dorés sur pièce de titre bordeaux, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, coupes dorées, gardes marbrées, tranches rouges. Petites rousseurs éparses, notes manuscrites sur les gardes blanches et quelques ratures au crayon à papier p. 101, reliure restaurée avec une coiffe ébréchée, frottements sur les mors, accroc sur le dernier plat, sinon bon état. Rare.‎

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‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎(Calon, Saint-Estèphe, Guyenne). A Juger, à l'Audience de la Grande Chambre; pour Messire Jean-Elie de Cazaux, Chevalier; Brigadier des Armées du Roi; contre Messire Etienne du Moulin‎

‎ 1779 Bordeaux, Simon de La Court, 1779. Une liasse de format in 4° contenant 24 pp.; joli bandeau gravé sur bois en tête. ‎

‎Procès concernant le vente sur saisie du fief de Calon, du Président de Ségur et de son fils le Marquis de Ségur. Forte trace de mouillure sur l'ensemble de la liasse. ‎

‎[Canard]. Relation circonstanciée de l'Arrêt rendu par la Cour d'assises de Versailles qui condamne à la peine de mort, les nommés Morinet, Péchard et Morin, atteints et convaincus de meurtre et de vol à main armée au presbytère du Curé de Guillerval, près d'Etampes.‎

‎Paris, De l'imprimerie de Vigor Renaudiere, 1820. In-folio de 2 pages (43 x 28 cm). ‎

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‎Canard de 1820 illustré d'un bois gravé (18,5 x 12,5 cm) qui relate l'affaire des chauffeurs assassins du curé de Guillerval et les « moyens employés par ces scélérats pour s'introduire pendant la nuit au domicile de M. Travers ; détails des persécutions que ces monstres ont fait endurer à leur victime ; cruautés commises par ces brigands qui ont chauffé les pieds du respectable vieillard âgé de 77 ans pour lui faire avouer où était son argent ; comment ils lui mirent un pistolet sous la gorge menaçant de le tuer ; intrépidité de ce vénérable ecclésiastique lorsque les brigands voulurent emporter les vases sacrés, récit douloureux sur la fin déplorable de ce malheureux pasteur ». ‎