‎Trois bagne. ‎

‎Paris, J ferenczi et fils, 1945; in-12, 211 pp., broché. Bon état.‎

‎Bon état.‎

‎Une nouvelle institution du droit des gens. L'organisation permanente du travail.‎

‎Paris, Arthur Rousseau, 1923, gr. in-8°, 2 ff. + 639 p. + 53 p., non coupé, brochure originale.‎

‎A Messieurs les membres de la Chambre des Députés. Ozil, ancien entrepreneur du Service des vivres, à l'armée française en Espagne‎

‎[Paris], Imprimerie de Madame veuve Porthmann, s.d. (1821) in-4, 16 pp., dérelié. ‎

‎La pétition concerne une importante créance remontant à l'occupation de l'Andalousie par les troupes françaises en 1810 : Ozil avait été mandaté à cette époque par la commission mise place par le duc de Bellune pour fournir quotidiennement 29400 rations de pains. ‎

‎Corps législatif. Conseil des Anciens. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 26 frimaire, l'an 7‎

‎Paris, Impr. nationale, Frimaire an 7 in-8, 3 pp., dérelié. Petite déchirure sur la première page.‎

‎Message du Directoire au Conseil des Anciens : prise de Turin, les arsenaux du Piémont sont aux mains des français, toutes les places fortes sont prises. Les troupes piémontaises et Suisses ont arboré la cocarde tricolore et se sont réunies à l'armée d'Italie. ‎

‎Rapport sur le progrès des armées de la République. Séance du 21 messidor, an II‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1794) in-8, 8 pp., dérelié. ‎

‎Martin et Walter, 1664. ‎

‎L’EXPLOITANT AGRICOLE DEVANT L’IMPÔT, Préface de Marc Ferré‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1954, in-8, br., non coupé, 305p.‎

‎ÉCONOMIE FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS LOCALES, coll. U, série Sciences économiques et gestion‎

‎, Paris, Armand Colin 1972, in-8, rel. éd. en toile-enduite beige, bon état hormis des marques de bibl., 352p.‎

‎PRATIQUE DU DROIT DE TRAVAIL‎

‎CLET - 6° EDITION. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 661 pages. Quelques dessins en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préace de A. Martin. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRATIQUE DU DROIT DES AFFAIRES‎

‎DUNOD ENTREPRISE. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1080 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎6e édition. Groupe ESC LYON. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De la magistrature française et des réformes qu'il convient d'apporter à son organisation.‎

‎Couverture souple. Broché. 76 pages. Couverture défraîchie. Rousseurs.‎

‎Livre. Editions Barlatier-Feissat, 1871.‎

‎INSTITUTIONS ADMINIQTRATIVES‎

‎DALLOZ. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 739 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎5e EDITION Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Question: Quelles sont pour les propriétés urbaines, les limites des obligations ordinaires du voisinage, soit entre propriétaires de maison voisines, soit entre les propriétaires des divers étages de la même maison ?‎

‎ s.l., s.n., s.d. (XIXème), 1 br., sans couverture. in-4 de 24 pp. ‎

‎Alfred Gueymard, avocat à Grenoble. Conseiller municipal de Saint Martin d'Hères. ‎

‎Der Staatsinterventionismus in der schweizerischen Weinwirtschaft.‎

‎Chur, Bischofberger & Co., 1950, gr. in-8vo, 167 S., Stempel auf Titelbl. Hlwd.‎

‎Thèse pour la Licence, présenté et soutenue devant la Faculté de Droit d'Aix.‎

‎IMP. de J. NICOT. 1869. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bernische Kirchenkunde. ‎

‎Bern, Paul Haupt, 1968, gr. in-8vo, 622 S. + 1 Bl., Original-Leinenband.Orig.-Umschlag mit kl. Ausriss oben, sonst schönes Ex.‎

‎Bernische Kirchenkunde.‎

‎Bern, Paul Haupt, 1958, gr. in-8vo, 810 S. + 1 Bl., Original-Leinenband.Orig.-Umschlag.‎

‎DROIT DU SERVICE PUBLIC / COLLECTION DOMAT - DROIT PUBLIC / 2e EDITION.‎

‎MONTCHRESTIEN. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 755 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LES EXPÉRIENCES DE LA POLITIQUE MONÉTAIRE, coll. SUP, L’économiste‎

‎, Paris, P.U.F. 1973, in-8, br., bon état, ENVOI AU DOYEN COLLIARD, 226p.‎

‎Das Schweizerische Obligationenrecht mit Einschluss des Handels- und Wertpapierrechts. Neunte Auflage 2000. Bearbeitet von Alfred Koller, Anton K. Schnyder, Jean Nicolas Druey.‎

‎Zürich, Schulthess, 2000, in-8vo, XXVII + 1045 p., Original-Leinen gebunden.‎

‎Le droit fédéral des obligations comprenant notamment le droit commercial, le droit de change et le droit privé des assurance. Traduit de l'allemand d'après la troisième éd. par René Des Gouttes.‎

‎Zurich, Ed. Polygraph., 1947, in-8vo, 831 p., timbre sur la feuille de garde, reliure en toile originale.‎

‎Le droit fédéral des obligations comprenant notamment le droit commercial, le droit de change et le droit privé des assurance. Traduit de l'allemand d'après la troisième éd. par René Des Gouttes.‎

‎Zurich, Ed. Polygraph., 1947, in-8vo, 831 p., texte avec notes colour., reliure en toile originale, poussiéreux.‎

‎Droit - Bts 1‎

‎HACHETTE TECHNIQUE. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 352 PAGES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎8ème TABLE ALPHABETIQUE DE CINQ ANNEES DU RECUEIL DALLOZ: 1942 à 1946.‎

‎Jurisprudence Générale Dalloz. 1948. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 518 pages. Titre et tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Jurisprudence Hypothécaire. 3 volumes.‎

‎Ou Recueil Alphabétique de Questions et Décisions sur les points les plus importants de la matière des Hypothèques, Privilèges, Nantissements, Inscriptions, Ventes, Transcriptions, Saisies, Expropriations, Ordres, Contributions, etc. Fait suite à la Législation Hypothécaire du même auteur. Tomes 2, 3 et 4 d'un ensemble en 4 volumes. Manque le Tome 1.Paris, Garnery 1811.Reliure basane fauve de l'époque. Dos lisse avec étiquettes de titre et de tomaison. Tranches rouges. Pas de rousseur. Quelques épidermures. Bon état. Format in-8° (20x13).‎

‎Code de la Justice de paix [...]‎

‎ Paris, Didot le jeune, 1790, janvier 1791, mars 1791, avril 1791, mai 1791. 5 cahiers en un volume, in-12 (1ere partie) et petit in-8, 157-II-80-88-80-80 pp., veau marbré d'époque, dos orné (coiffes arasées) ‎

‎Rare complet des 5 parties. * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎