‎La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.‎

‎Paris, Plon, 1909 in-8, VII-421 pp., 3 pl. dont 2 dépl., broché. ‎

‎I. Les juges et consuls. 1780-1791. - II. Le tribunal de commerce. 1792-1800.Un des quelques exemplaires sur papier de Hollande non justifié. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.‎

‎Plon-Nourrit 1909 In-8 demi-maroquin, dos à nerfs, filets bruns, fleurons dorés, VII- 421 pp. Plan dépl. et 4 planches hors-texte 1 dépl. et 1 à double page. Rel. lég. ternie, infimes frottements. Bon exemplaire.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Zeger-Bernard Van Espen (1646-1728) et l'autorité ecclésiastique. Contribution à l'histoire des théories gallicanes et du jansénisme‎

‎Zürich, Pas Verlag 1964 xxii + 451pp., signé avec d"dicace par l'auteur à Lucien Ceyssens O.F.M. (spécialiste belge en matière du Jansénisme), 24cm., brochure originale, dans la série "Pontificium Athenaeum Salesianum, Facultas Juris Canonici. Studia et textus historiae juris canonici" volume 2, bon état, [Joint: un article de B.A. van Kleef: "Zeger-Bernard van Espen 1646-1728", pp.75-89, published in the "Kirchliche Zeitschrift" (1966], R118547‎

‎Des journaux chez les Romains, Recherches précédées d'un mémoire sur les annales des Pontifes et suivies de fragments des journaux de l'ancienne Rome‎

‎ Paris, Firmin Didot frères, 1838 - Edition originale -In-8 - Des journaux chez les Romains, Recherches précédées d'un mémoire sur les annales des Pontifes et suivies de fragments des journaux de l'ancienne Rome- Dos lisse orné de filets dorés - Rousseurs - Signet - [4]-III-440 pages, index. - Ex-libris, cachet sec "Edouard Molroguier, Avocat à la cour royale" & Ex-libris manuscrit Gwenc'hlan Le scouezec - envoi rapide et soigné‎

‎Paris, Firmin Didot frères, 1838 - Edition originale -In-8 - Des journaux chez les Romains, Recherches précédées d'un mémoire sur les annales des Pontifes et suivies de fragments des journaux de l'ancienne Rome- Dos lisse orné de filets dorés - Rousseurs - Signet - [4]-III-440 pages, index. - Ex-libris, cachet sec "Edouard Molroguier, Avocat à la cour royale" & Ex-libris manuscrit Gwenc'hlan Le scouezec - envoi rapide et soigné Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Société centrale des chasseurs pour aider à la répression du braconnage. Chasseurs et braconniers. Mémoire présenté au concours ouvert par la Société centrale en 1882-1883. Ce travail a été classé premier parmi ceux soumis au comité consultatif de la Société centrale des chasseurs et son auteur a obtenu le prix de 1000 fr. et une médaille d'or‎

‎Paris, Société centrale des chasseurs, 1883 in-8, IX pp., pp. 11-104. broché. Manques au dos, première couverture détachée.‎

‎Unique édition.Thiébaud, 570-571. Au CCF, exemplaires seulement à la BnF, Rennes et Amiens. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le fondement du droit et de la société - Leçons de droit naturel // 4e édition‎

‎Wesmael-Charlier (imp.) 1957 in8. 1957. Broché.‎

4 Images

‎sous papier de soie intérieur propre bonne tenue‎

‎Les vieilles thèses de spoliation‎

‎Bruxelles, Albert Dewit 1907 90pp., br.orig., 25cm.‎

‎Traité des dommages de guerre 1940. Commentaire théorique et pratique des arrêtés du commissariat général à la restauration du pays en matière de dommages aux biens‎

‎Bruxelles, Larcier 1941 190pp., 23cm., br.orig., bel état‎

‎"Le principe de la majorité - Collection U ""Droit public interne"""‎

‎Armand Colin. 1971. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 142 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 5èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1987, in-8, br., bon état, ENVOI AU PROFESSEUR PINTO, 646p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 8eéd.‎

‎, Paris, Litec 1992, in-8, br., neuf, ENVOI AU PROFESSEUR PINTO, 602p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 6eéd.‎

‎, Paris, Litec 1989, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 680p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 7èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1990, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 696p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 2èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1977, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 348p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 3eéd.‎

‎, Paris, Litec 1979, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 424p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 4eéd.‎

‎, Paris, Litec 1984, in-8, br., (couv. insolée), bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 584p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 4èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1984, in-8, br., bon état, 584p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES‎

‎, Paris, Litec 1975, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 342p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 2èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1977, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 348p.‎

‎Libertés publiques.‎

‎Paris, Litec, 1991, gr. in-8vo, 279 p., brochure originale.‎

‎Travaux dirigés de droit constitutionnel - Document,dissertations, commentaires de textes - 2e édition.‎

‎Litec. 1984. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 332 pages - quelques phrases surlignées au stabilo à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎TRAVAUX DIRIGES DE DROIT CONSTITUTIONNEL - DOCUMENTS - DISSERTATIONS - COMMENTAIRES DE TEXTES - CINQUIEME EDITION‎

‎LITEC. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 365 pages. Couverture de bibliothèque plastifiée. Tampon universitaire sur la page de titre et dernière page du livre.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT CONSTITUTIONNEL. Documents - dissertations - commentaires de texte, 7èmeéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, Litec 1992, in-8, br., bon état, 366p.‎

‎TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT CONSTITUTIONNEL. Documents - dissertations - commentaires de texte, 4èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1988, in-8, br., bon état, 340p.‎

‎TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT CONSTITUTIONNEL. Documents - dissertations - commentaires de texte, 2èmeéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, Litec 1984, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS, 332p.‎