‎DROIT DES SOCIETES ET DES AUTRES GROUPEMENTS.‎

‎GUALINO. 2004. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 318 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMENTOS LMD Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Droit des sociétés et des groupes - ""Mémentos LMD, fac universités"" - 7e édition, 2013-2014"‎

‎Gualino/Lextenso éditions. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 231 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Consommateurs : comment défendre vos droits.‎

‎DU PUITS FLEURI. 2005. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 185 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Lire et comprendre les contrats. Les garanties. Les recours possibles. ""Le Conseiller Juridique pour Tous"" N°196. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Le statut juridique des agents d'assurances.‎

‎ P., Sagne et Cardinaux, 1930, in 8° relié demi chagrin, dos à faux nerfs, 157 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LA LIBERTÉ DU MARIAGE EN FRANCE, Extrait des mémoires de l’Académie d’Amiens‎

‎, Amiens, Imp. Yvert&Tellier 1896, in-8, br., non coupé, (couv. fanée avec nb. manques), int. frais, 202p.‎

‎Le Droit Usuel.‎

‎BROQUET. 1908. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur bon état. 1071 pages. Dos en toile noire. Titre, roulettes et fleurons argentés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité Elémentaire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT USUEL. TRAITE ELEMENTAIRE. REDIGE AU POINT DE VUE PRATIQUE.‎

‎BROQUET ELIE.. 1910. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 1071 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit usuel, traite elementaire redige au point de vue pratique‎

‎A. E. Broquet, Wargnies-le-Grand. 1909. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Quelques rousseurs. 1071 pages. Couverture se détachant. Mors vant fendu aux coiffes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La société française et sa constitution. Eléments de tout procès. De la preuve. Des personnes et de leur capacité. Des droits de famille. De la propriété. Du crédit... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT USUEL - TRAITE ELEMENTAIRE - TOME 1‎

‎AD. ELIE BROQUET. 1894. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur frais. 804 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT USUEL - TRAITE USUEL - TRAITE ELEMENTAIRE / REDIGE AU POINT DE VUE PRATIQUE.‎

‎BROQUET A.E.. 1908. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1071 pages - Plats jaspés - . . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Droit Usuel. Traité élémentaire, rédigé au point de vue pratique.‎

‎BROQUET. 1908. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur bon état. 1071 pages. Titre, roulettes et fleurons argentés sur les dos toilé gris.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Société Française et sa constitution. Preuve. Eléments de tout procès. Personne et capacité. Droits de famille. Propriété. Principaux contrats... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit usuel. Traité élémentaire rédigé au point de vue pratique‎

‎A.E. Broquet. 1908. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Papier jauni. 1071 pp., petits trous au dos qui est taché, ouvrage déboité de ses plats de couverture. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DE DROIT FRANCAIS PRIVE ET PUBLIC.‎

‎LIBRAIRIE DE GUILLAUMIN ET CIE. 1876. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXXII + 694 pages - Rousseurs naturelles - Plats et contre-plats jaspés - Etiquette collée au dos - Auteur, titre, filets dorés au dos - Dos à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""Mention tres honotable de l'academie des sciences morales et poitiques"". Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎La Souveraineté de Béarn à la fin de l'Ancien Régime [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur avec billet autographe joint ]‎

‎1 vol. in-8 br., Imprimerie et Librairie Edouard Privat, Toulouse, 1908, 205 pp.‎

6 Images

‎Très intéressant exemplaire méritant d'être établi dans une reliure de qualité. L'ouvrage est dédicacé par l'auteur à Louis Batcave, auteur d'un très long compte-rendu de l'ouvrage dans le journal "Le Mémorial des Pyrénées" (dont le numéro du 2 avril 1909 est ici conservé). L'auteur y a joint un billet daté de Moncanp le 12 avril 1909 : "Cher Monsieur, je viens de lire dans le Mémorial l'article que vous avez eu l'amabilité de publier sur ma thèse et sur l'Ancien Béarn. Laissez-moi vous exprimer toute ma gratitude pour cette dernière marque de bienveillance à mon égard. Mon modeste travail a été très honoré de votre trop élogieux compte-rendu. Je me félicite néanmoins de ce que cette occasion m'a permis, alors que jusqu'ici je n'estimais en vous que le savant historien, de connaître maintenant d'apprécier vos talents de critique littéraire". Etat satisfaisant (accroc en couv., bon état par ailleurs) pour cet exemplaire méritant reliure.‎

‎RETOUR SUR L’ARTICLE 1135 DU CODE CIVIL, Une nouvelle source du contenu contractuel, Préface de Didier Ferrier, avant-propos de Christian Atias et Rémy Cabrillac, Bibl. de droit privé t.460‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2006, in-8, br., état neuf, X-582p.‎

‎Dans les Tours de MENDE. Drames et Evasions.-‎

‎Mende. l'Auteur. 1941. Gd in-8 br.49pp. Ill.in-t. Couverture illustrée un peu fatiguée.‎

‎Curieux. ‎

‎MOUNIER ET SA GENERATION. LETTRES, CARNETS ET INEDITS ‎

‎Paris Editions du Seuil 1956 in 8 (22,5x14) 1 fort volume broché, 428 pages [1]. Emmanuel Mounier, Grenoble 1905 - Châtenay-Malabry 1950, philosophe catholique français. Collection Esprit. Bon exemplaire ‎

‎Bon Broché ‎

‎Considérations sur les gouvernemens [i.e. Considérations sur les gouvernements], et principalement sur celui qui convient à la France.‎

‎ In-8, broché, couverture de papier moderne, tranches mouchetées, (2), 54 p. Paris, Baudouin, 1789.‎

‎Edition originale. Loeuvre principale de J.-J. Mounier, alors président de la Constituante. Juge royal à Grenoble, il provoqua la réunion à Vizille des états de Dauphiné (1788). Député du tiers, il proposa le serment du Jeu de paume. Inquiet devant les dérives de la révolution, il fut un des créateurs du groupe des monarchiens dont il livre ici le programme dans son texte théorique le plus important: monarchie parlementaire avec une constitution à l'anglaise, deux chambres et un roi disposant du droit de veto absolu. Dans la foulée, il présenta à l'Assemblée Constituante les trois premiers articles de la Déclaration des droits de l'homme de 1789 qui furent adoptés. Découragé, il démissionna le 21 novembre 1789 et s'exila. (Goldsmiths-Kress, n°14048. Martin & Walter, III, 3, 25389. Monglond, I, 120).Bon exemplaire. ‎

‎NOUVELLES OBSERVATIONS sur les États-Généraux de France‎

‎ 1789, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de triple filets dorés, de fleurons dorés et d’une frise dorée, tr. mouchetées, (rel. usée par endroits avec de légères épidermures, mors fendillés, coiffes, coupes et coins lég. frottés, papier lég. jauni), assez bon état, III-287p.‎

‎Projet des premiers articles de la Constitution. lu dans la séance du 28 juillet 1789‎

‎Paris, Baudouin, (1789) in-8, 14 pp., dérelié. ‎

‎Déclaration des droits de l'Homme et Principes du Gouvernement français.Martin et Walter, III, 25400. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La loi allemande du 7 Mai 1874 sur la presse (thèse).‎

‎Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue le 27 Mai 1920.Paris, Jouve 1920.Broché. Couverture défraîchie. Déchirures aux extrémités du dos. Pages jaunies. Rares rousseurs. Format in-4° (25x17).‎

‎L'institution du recours pour excès de pouvoir en Belgique‎

‎Bruxelles, Bruylant 1938 xi + 406pp., signé avec dédicace autographe par l'auteur à prof. Crahay, 26cm., Thèse pour l'agrégation de l'enseignement supérieur à la Faculté de droit de l'Université de Liège, br.orig., 2 cachets, J113233‎

‎Manuel des brevets d'invention.‎

‎ broché - 13x21 - 1949 - 432 pp - éditions DALLOZ , Paris. 2ème édition refondue et mise à jour.Avec la collaboration de P. DEVANT, R. PLASSERAUD, R. GUTMANNPréface de Fernand JACQ ‎

‎Collection " manuels DALLOZ de droit usuel". ‎

‎Les conflits conjugaux devant la justice.‎

‎ P., Sirey, 1943, petit in 8° broché, 147 pages. ‎

‎Divorce et séparation de corps. Fiançailles. Mariage. Capacité de la femme mariée. Les nouveaux droits et devoirs des époux. Abandon de famille. Procès en nullité du mariage religieux. Droit des étrangers. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎"Les droits de l'homme. Collection : ""Que sais-je ?"", N° 1728."‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1978. 11 x 18, 127 pp., broché, très bon état.‎