‎DROIT ROMAIN DE LA LITISCONTESTATIO - DROIT FRANCAOS DU COLONAGE PARTIAIRE / THESE POUR LE DOCTORAT soutenue le 16 Juillet 1881‎

‎Ve CADORET. 1881. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Non coupé. 154 pages. 1 tampon en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Du vrai caractere de la loi voconia chez les Romains.‎

‎ Paris, s.d. [1841], in-4°, 52 pp, Extrait des Mémoires de l'Académie des Sciences morales et politiques.‎

‎ESSAI SUR L'HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS AU MOYEN AGE. Tomes 1-2 ‎

‎Paris - Leipzig Videcoq père et fils, éditeurs / Léopold Michelsen, Libraire 1843 in 8 (22x14) 2 volumes reliures demi basane marron de l'époque, dos lisses ornés de faux nerfs à froid. Tome 1: grande carte gravée dépliante de la Gallia en frontispice, XVI et 392 pages, 128 pages (pièces justificatives, chartes et coutumes, 1ère partie). Tome 2: 518 pages (pièces justificatives, chartes et coutumes, deuxième partie) [2]. Charles Joseph Barthélemy Giraud, 1802-1881. Rare. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎CODIFICATION DES TEXTES LÉGISLATIF CONCERNANT L’ENREGISTREMENT DES ACTES & MUTATIONS ET L’APPLICATION DES DROITS D’ENREGISTREMENT, D’HYPOTHÈQUES ET DE GREFFE, DES DROITS DE TIMBRES, LES VALEURS MOBILIÈRES, TEXTES OFFICIELS‎

‎, Paris, Loix nouvelles 1927, br., (première de couverture manquante), 330p.‎

‎Le Centenaire de l'Ecole de droit de Poitiers.. Extrait de la Revue internationale de l'enseignement‎

‎Paris, Librairie générale de droit & de jurisprudence, 1906 in-8, 19 pp., broché. Première couverture détachée.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎MANUEL DE LEGISLATION FINANCIERE EN 1 SEUL VOLUME (TOME 1+2+3) : tome 1 : les budgets et le trésor - tome 2 : les ressources publiques; l'impot - tome 3 : les dépenses publiques; l'emprunt‎

‎LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY. 1927-1928. In-8. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 342 + 398 + 256 pages - auteur, titre et filets dorés sur dos à 4 nerfs - coins frottés - couvertures conservées - 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎2eme édition Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MANUEL DE LEGISLATION FINANCIERE - PREMIERE PARTIE : LES BUDGETS ET LE TRESOR.‎

‎RECUEIL SIREY. 1924. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur acceptable. 304 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le budget-Notions générales - Confection du budget - Budgets locaux - Budgets de l'Etat - Contenu du budget - L'Unié budget - Les évolutions budgétaires et des modifications apportées au budget en cours d'exercide - Excécution du budget - Les dépenses : l'ordonnateur etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOTIONS DE DROIT USUEL / A L'USAGE DES ELEVES DE 5è ANNEE / QUATRIEME EDITION.‎

‎RECUEIL SIREY. 1916. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 185 pages - Hommage de l'auteur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Principes de colonisation et de législation coloniale Tome I‎

‎J.-B. Sirey. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 581 pages. Manques en coiffe-en-tête et en-pied. Tampon sur le 1er plat et la page de titre. Partiellement désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, t.IV [seul], Troisième partie: L’afrique du Nord, 1.L’Algérie, 5eéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, Sirey 1927, in-12, br., non coupé, (dos insolé), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], X-466p.‎

‎PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, L’Algérie, 7eéd. révisée par Louis Milliot‎

‎, Paris, Sirey 1938, in-12, br., non coupé, (ouvrage passé) , XI-494p.‎

‎PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, t.I [seul], Seconde édition entièrement refondue et considérablement augmentée‎

‎, Paris, L.Larose 1904, in-12, br., non massicoté, Ex-libris manuscrit «L.Duguit», ENVOI DE L’AUTEUR À BAUDRY-LACANTINERIE, (dos insolé) , [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], XVI-789p.‎

‎PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, II.Notions administratives, juridiques, et financières, Deuxième partie: Les colonies françaises depuis 1815 (Chap. 4 à 14), 5eéd. revue et augmentée [mq. le t. I]‎

‎, Paris, Sirey 1929, in-12, demi-toile grise, tit. doré sur dos lisse orné de double filets dorés, rel. au nom de «J.D. Faure», Ex-libris manuscrit, (une épidermure sur le plat sup., coins émoussés, qq. soulignures au crayon), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], XVI-809p.‎

‎TRAITÉ DES CONTRATS PAR CORRESPONDANCE‎

‎, Paris, L. Larose et Forcel 1890, in-8, demi-chagrin noir, tit. et filet encadrant dorés sur dos à 5nerfs, Ex-Libris sec de Georges Delaume, (rel. frotté avec lég. épidermures, coupes et coins frottés avec lég. mq. de papier, coins émoussés, papier jauni, marques de bibl.), XVII-267p.‎

‎TRAITÉ DES CONTRATS PAR CORRESPONDANCE‎

‎, Paris, L. Larose et Forcel 1890, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée), int. frais, XVII-267p.‎

‎DIPLOME DE BACHELIER EN DROIT CANON ET CIVIL ATTRIBUE A RENE GANDON - UNIVERSITE D'ANGERS 1736‎

‎NANTES 1736 un diplome sur vélin parcheminé , format : 33 x 20,5 cm, texte en latin, préimprimé en noir et manuscrit à l'encre brune, avec ruban rose et sceau à sec aux armes des Girault de Moté, de la Houssardière, du Plessis, de Mozé ; dont Philippe, conseiller du roi au présidial dAngers en 1696; Jacques, chancelier de lUniversité dAngers en 1796. Dazur à un chevron dargent accompagné de trois trèfles dor, deux en chef et un en pointe. [D'Hozier, mss., pp. 60,. 97.] Angers, le 25 juillet 1736,‎

‎Document Original Rare...........en trés bon état (very good condition). trés bon état ‎

‎DIPLOME : LICENCE EN DROIT CANON ET CIVIL ATTRIBUE A RENE GANDON - UNIVERSITE D'ANGERS 1737‎

‎NANTES 1737 un diplome sur vélin parcheminé , format : 33 x 20,5 cm, texte en latin, préimprimé en noir et manuscrit à l'encre brune, avec ruban rose et sceau à sec aux armes des Girault de Moté, de la Houssardière, du Plessis, de Mozé ; dont Philippe, conseiller du roi au présidial dAngers en 1696; Jacques, chancelier de lUniversité dAngers en 1796. Dazur à un chevron dargent accompagné de trois trèfles dor, deux en chef et un en pointe. [D'Hozier, mss., pp. 60,. 97.] Angers, le 4 Juin 1737,‎

‎document original.... RARE.....en trés bon état (very good condition). trés bon état ‎

‎Recherches historiques sur la jurisprudence de l’aliénation‎

‎Brochure de format in-8, Paris, Typographie et lithographie Félix Malteste et Cie, 1873, 14 pp. Écornée et piquée (nombreuses rousseurs), coiffes un peu frottées. Usure d’usage, exemplaire de lecture pour cette plaquette peu courante. Poids 30 g. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 2,58 euros sur la France, 4,15 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Twitter : @Pontneuf06.‎

‎LE GARAGISTE ET L’AUTOMOBILISTE, Étude juridique et fiscale, Préface de M. Louis Josserand‎

‎, Saint-Étienne, Imp. Moderne Stéphanoise 1931, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (coiffe sup. accidentée), 118p.‎

‎LE GARAGISTE ET L’AUTOMOBILISTE, Étude juridique et fiscale, Préface de M. Louis Josserand‎

‎, Saint-Étienne, Imp. Moderne Stéphanoise 1931, in-8, br., (mauvais état), 118p.‎

‎Seule la vérité blesse : L'honneur de déplaire‎

‎Plon 1987 In-8 broché 23,8 cm sur 15,5. 436 pages. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎SEULE LA VERITE BLESSE - L'HONNEUR DE DEPLAIRE‎

‎PLON. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 436 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal de Jurisprudence commerciale et maritime Fondé en 1820, continué par Félix Delobre, avocat‎

‎Marseille Bureau du Journal de Jurisprudence de 1905 à 1933 27 volumes et 8 volumes de tables in 8 demi basane. ‎

‎cette revue fut fondée en 1820 . Chaque volume se termine par une table alphabétique des matièreset une table des noms des affaires au tribunal de commerce de Marseille et de la cour d'appel d'Aix .Les volumes de tables sont d'un grand interêt et couvrent les années 1860 à 1930 . Le volume de 1861 à 1870 manque. ‎

‎RAPPORT FAIT AU NOM DU CONSEIL D'ETAT AU CONSEIL REPRÉSENTATIF, Dans sa séance du 21 décembre 1827. Relié à la suite: 1°/ DE LA RÉVISION DU RÉGIME HYPOTHÉCAIRE, par Alban d'Authuille. 2°/ LA LIBÉRATION DE LA PROPRIÉTÉ par M. le marquis d'Audifret ‎

‎Genève Imprimerie de Luc Sestié, imprimeur-libraire 1827 in 8 (21,5x14) 1 volume reliure demi veau havane de l'époque, dos a nerfs soulignés de filets à froid, 125 pages. Relié à la suite: 1°/ DE LA REVISION DU REGIME HYPOTHECAIRE, par Alban d'Authuille, professeur à la faculté de droit d'Aix (Paris, chez Auguste Durand, Libraire 1843). 282 pages [1], des rousseurs éparses. 2°/ LA LIBÉRATION DE LA PROPRIÉTÉ ou réforme de l'administration des impôts directs et des hypothèques par M. le marquis d'Audiffret ( Paris A Allouard 1844 ), 76 pages. Bel exemplaire, bien relié à l'époque ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎USAGES LOCAUX DU DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE. Publiés en exécution de deux délibérations du conseil général de la Gironde ‎

‎Bordeaux Feret et fils, Libraires-éditeurs 1885 in 12 (18,5x12) 1 volume broché, 124 pages. Publiés en exécution de deux délibérations du conseil général de la Gironde et de la commission départementale. Bon exemplaire ‎

‎Bon Broché ‎