‎MEMENTO JURIS ECCESIASTICI. PUBLICI ET PRIVATI.‎

‎P. LETHIELLEUX. 1902. In-12. Broché. A restaurer, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 744 pages. Texte en latin. Manque au dos. Dernier cahier et second plat partiellement détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau Recueil d'Arrests et Règlements du Parlement de Paris, sur les plus belles questions de Droit et de Coutume, tant en matières Civiles, Criminelles, que Beneficialles, avec le sommaire du Plaidoyé des Avocats des Parties et des Conclusions de Messieurs les Avocats Généraux - Dressé par Ordre alphabétique, pour une plus grande facilité; Avec deux Tables, l'une des Arrêts & l'autre des Principales Matières - Dédié à Monseigneur le Président de Novion- SUIVI de Nouveau Recueil d'Arrêts et règlements de l'auguste Parlement de Paris, sur les plus belles questions de Droit & des coutumes, tant en matières Civiles, Criminelles, que Canoniques, avec le sommaire du Plaidoyé des Avocats des Parties et des Conclusions de Messieurs les Avocats Généraux, Divisé en deux livres, et Dressé par Ordre alphabétique, pour une plus grande facilité; Avec deux Tables, l'une des Arrêts & l'autre des Principales Matières‎

‎ 1667 PARIS, chez Etienne Loyson - 1667 - In-folio - Reliure basane de l'époque abîmée - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Pièce de titre en maroquin cerise - totre doré - Mors fragilisés - Page de titre avec grande vignette Armoriée - Titre en noir et rouge - (10) + Table (10)-566 pages & 272 pages + Table (27) pages - Quelques vignettes et lettrines - quelques rousseurs, mais globalement propre - Réf. 24663‎

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‎Epitre dédicatoire à Nicolas POTIER, Chevalier, seigneur de Novion Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎The roman law of sale‎

‎At the Clarendon Press | Oxford 1957 in8. 1957. Cartonné.‎

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‎Bon état couverture défraîchie intérieur propre présence de note au crayon à papier‎

‎Les institutions républicaines, ou les conséquences de la Révolution de 1830, développées dans une suite d'entretiens. ‎

‎ 1832 Paris, Chez les Marchands de Nouveautés, 1832, fort in 8° broché, 592 pages ; rares rousseurs ; couverture salie et tachée avec manques ; tranches poussiéreuses ; intérieur frais. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎UNION DES SOCIETES DES SECOURS MUTUELS DITE CAISSE CHIRURGICALE MUTUELLE - STAUTS ET NOMENCALTURE GENERALE DES ACTES DE CHIRURGIE ET DES ACTES DE SPECIALITE‎

‎SOCIETE GENERALE D'IMPRIMERIE. 1934. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Papier jauni. 27 pages. Deuxième plat légèrement déchiré. Premie rplat légèrement abîmé. Manque sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DROITS DE L'ENFANT - L'ENFANCE MALHEUREUSE ET EN DANGER MORAL‎

‎CHEZ L'AUTEUR. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 48 pages. Non illustré. Trace de stylo sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection : ""Le Droit Humain"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Code d'Honneur des devoirs de l'Expert Judiciaire.‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 2nde édition.. 1960. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Enquête sur les problèmes constitutionnels.‎

‎Couverture souple. 8 pages dactylographiées agrafées. 21 x 27 cm. Taché, mouillures.‎

‎Livre. Federation Radicale et Radicale Socialiste de la Vienne, 1946.‎

‎L'avortement. De sa répression et prévention dans le code de la famille et les lois postérieures.‎

‎ Villeurbanne, Marquès, 1946. Grand in-8, bradel demi-percaline brune, dos muet, 204 pp. ‎

‎Etude basée sur le décret-loi du 29 juillet 1939, communément appelé Code de la famille. Papier lég. jauni. - Frais de port : -France 5,7 € -U.E. 8 € -Monde (z B : 12 €) (z C : 22 €) ‎

‎Traité de la police de Culte ou solutions pratiques des nombreuses difficultés qui peuvent surgir entre l'autorité ecclésiastique et l'autorité civile à l'occasion de l'exercice du culte, dédié à sa grandeur Mgr Julien-Florian-Félix Desprez, Archevêque de Toulouse, 4e édition‎

‎Paris, chez Louis & Matthieu Douladoure, 1877 - in-8, 310 pp. - br. (dos abimé, mouillures mais aucune atteinte au texte, qqs trous de vers, 1er plat abimé)‎

‎assez bon ex.‎

‎CATALOGUE DES IMPRIMES DE LA COLLECTION MEIJERS de la bibliothèque de l’Université de Leyde, Avec la collaboration de Marguerite Duynstee et Werner Schwab‎

‎, Leyde [Hollande], Presse Universitaire de Leyde 1980, in-8, br., (rares soulignures au crayon), bon état, XXIV-479p.‎

‎FATA IVRIS ROMANI, Études d’histoire du droit‎

‎, Leyde [Hollande], Presse Universitaire de Leyde 1974, in-8, rel. éd. pleine toile enduite brune, tit. doré au dos avec filets dorés encadrants, (coiffes légt émoussées), très bon état, XXXII-408p.‎

‎REPERTORIUM BIBLIOGRAPHICUM INSTITUTORUM ET SODALITATUM IURIS HISTORIAE de l’Association internationale d’histoire du droit et des institutions‎

‎, Leyde [Leiden], E.J. Brill 1969, in-8, pl. toile beige, tit. dorés, très bon état, XXV-188p.‎

‎Satura Roberto Feenstra Sexagesimum Quintum annum Aetatis Complenti ab Alumnis Collegis Amicis Oblata. Ediderunt J. A. Ankum, J. E. Spruit, F. B. J. Wubbe.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1985, 230x160mm, XXIV- 700pages, reliure d'éditeur. Exemplaire à l'état de neuf.‎

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‎Rekurs-Schrift für die Herren Dekan Groth; Pfarrer Keust; Beutler; Häselin; Bauer; Waldesbühl; Fischer etc. etc. an das hohe Obergericht des kantons Aargau.‎

‎Aarau, Gottlieb Friedrich Beck, 1835, in-8°, IV + 123 S., Original-Broschüre. Rücken frei, Gebinde gut intakt.‎

‎Das zürcherische Geschworenengericht. Diss.‎

‎Zürich, Juris, 1975, in-8vo, XIX + 137 S., Original-Broschüre.‎

‎De impedimentis et dispensationibus matrimonialibus‎

‎Lovanii [Leuven], typis Caroli Peeters 1874 810pp., 22cm., hardcover (marbled plates, spine in leather with title in gilt, corners bit rubbed), marbled endpapers, stamp at verso of titlepage, some foxing, text in Latin, good condition, R88287‎

‎Den nye EU-konkurrenceret i nordisk perspektiv.‎

‎2005. 230 pp.‎

‎EU-konkurenceret. Almindelige del.‎

‎2003. 585 pp.‎

‎EU-Konkurrenceret.‎

‎København, 2014. Orig. omslag. 851 pp.‎

‎5. udgave. ‎

‎EU-konkurrenceret. 2. udgave.‎

‎København, 1997. 482 pp.‎

‎EU-konkurrenceret. Almindelig del. 4. udgave.‎

‎Kbhvn., DJØF, 2009. 707 pp.‎

‎EU-Konkurrenceret. Almindelig Del. 4. Udgave.‎

‎København, Juristforbundet, 2009. Orig. omslag. 707 pp.‎

‎Unzucht und Kindsmord in der Rechtsprechung der freien Reichsstadt Nördlingen vom 15. bis 19. Jahrhundert‎

‎Bonn, 144pp., 24cm., Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung des akademischen Grades eines Doktors der Rechte der Rechts- und Staatswissenschaftlichen Fakultät der Universität Bonn), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J112091‎

‎LA BATAILLE AMÉRICAINE DU FÉDÉRALISME JOHN.C CALHOUN ET L’ANNULATION (1828- 1833), coll. Léviathan‎

‎, Paris, P.U.F. 2004, in-8, br. à rabats, int. très frais, 294p.‎