‎DROIT DES COLLECTIVITES LOCALES - THEMIS COLLECTION DIRIGEE PAR DUVERGER - DROIT‎

‎PUF. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 311 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MARIAGE ET REGIME PATRIMONIAUX. LEUR REFORME RECENTE.‎

‎ROUSSEAU ET Cie. 1938. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 152 pages. Plats et dos détachés et pliés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit public, histoire des institutions. Ier-XVe siècle.‎

‎ Litec. 1994. Format : 24/17. 648 pages. Avec envoi. Illustré de 13 cartes. Bon état ‎

‎COURS D'HISTOIRE GENERALE DU DROIT FRANCAIS PUBLIC ET PRIVE A L'USAGE DES ETUDIANTS EN LICENCE ET EN DOCTORAT. TOME SECOND‎

‎ALBERT FONTEMOING. 1904. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 1892 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NUL N'EST CENSE IGNORER LA LOI. PETIT DICTIONNAIRE JURIDIQUE.‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 367 pages. Premier plat illustré en bleu, blanc et noir. Lettrines.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Jurisprudence du conseil d'état depuis 1806 époque de l'institution de la Commission du contentieux jusqu'à la fin de Septembre 1818 - Tomes 2 + 3 + 4 + 5 .‎

‎A paris cours de Harlai. 1818. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 536 pages + 565 pages + 452 + XXIX + 116 + 18 pages + 592 + XVI+ 86 pages - textes sur deux colonnes - contre plats et tranches jaspés - coiffes légèrement abîmées -auteur, titre, tomaison dorés sur le dos - coins, tranches et plats frottés - tampon + annotation sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CINQ CODES, ANNOTES DE TOUTES LES DECISIONS ET DISPOSITIONS INTERPRETATIVES, MODIFICATIVES ET APPLICATIVES, JUSQU'A L'ANNEE COURANTE, AVEC RENVOI AUX PRINCIPAUX RECUEILS DE JURISPRUDENCE.‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1827. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 903 + Supplément aux cinq codes, années 1824, 1825, 1826: 116 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRÊTS en matière civile, criminelle et administrative et de droit public depuis l'avènment de Napoléon. TOMES 1 à 30, 33, 36, 37 et 38.‎

‎A PARIS, QUAI DE L'HORLOGE, ARCADE LAMOIGNON. 1801-1838. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 36 volumes d'environ 300 à 400 pages chacun. Dos cuir marron. Titres, tomaisons, filets et roulettes dorées. Papier tons marrons sur les plats. Texte sur 2 colonnes. Dos des tomes 10, 14 et 28 détachés. Dos des tomes 29 et 38 partiellement détachés. Quelques mors légèrement fendus ou frottés. Quelques coiffes abîmées. Assez bon état général.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome I : Anterieur à l'an X, 1800 et 1801 / Tome XXXVIII : An 1838. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ESSAI DES LIQUIDES DU CORPS HUMAIM A LA FLAMME D'UNE BOUGIE‎

‎MACHESSOU FILS. 1884. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 319 à 329. Extrait des mémoires et procès-verbaux. 1883-84-85. Tome quatrième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES FONDEMENTS DE LA VIE JURIDIQUE.‎

‎FOUCHER. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 368 paegs - coins frottés - quelques traces de crayon à papier à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT CIVIL - 2/ LA FAMILLE, LES INCAPACITES‎

‎PUF. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 708 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL - 2/ LA FAMILLE - THEMES COLLECTION DIRIGEE PAR M. DUVERGER - DROIT‎

‎PUF. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 598 pages. Tampon sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL - 3/ LES BIENS MONNAIE,IMMEUBLES,MEUBLES‎

‎PUF. 1983. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 371 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL EN 4 TOMES - THEMIS COLLECTION DIRIGEE PAR M. DUVERGER - DROIT‎

‎PUF. 1971-78. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Tome 1: 398 pages. Tome 2: 532 pages. Dos plié. Tome 3: 383 pages. Tome 4: 585 pages. Dos abîmées et nombreuses traces de feutre sur le texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Tome 1: Introduction, les personnes. Tome 2: La famille, les incapacites. Tome 3: Monnaie, immeubles, meubles. Tome 4: Les obligations. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL - 1ER ANNEE - 7° EDITION - INTODUCTION A L'ETUDE DU DROIT - LES PERSONNES PHYSIQUES - LA FAMILLE - LES BIENS - LES OBLIGATIONS - LES SURETES - COURS ELEMENTAIRE - DROIT - ECONOMIE‎

‎SIREY. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 508 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL - LA FAMILLE - LES PERSONNES - LES BIENS - LES OBLIGATIONS - LES SURETES - 1ER ANNEE - TOME1 - 6° EDITION‎

‎SIREY. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 511 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎NOTRE-DAME DU PUY EN SAVOIE / CONFRERIE DE NOTRE-DAME DU PUY A LIMOGES / REUNION DE LA SOCIETE GEOLOGIQUE DE FRANCE AU PUY / L'ELEPHANT DE SENEZE‎

‎MACHESSOU FILS. 1894. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 215 à 250. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1891, 1892, 1893. Tome septième. Quelques illustrations en noir et blanc, dans le texte: Groupe des excursionnistes, Eboulis des orgues de la Croix-de-paille se mélant à un depôt d'atterissement quaternaire.... . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La liberté commerciale. Les douanes et les traités de commerce‎

‎Bel envoi autographe " à Monsieur Berger, Préfet du Rhône, sans ancien confrère ". vol gd in8, 23x15, demi chagrin, très bel état, 734pp. rare Paris, Guillamin & Cie, ss date circa 1878 ref/18b‎

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‎HISTOIRE GENERALE DU DROIT FRANCAIS DES ORIGINES A 1789 A L'USAGE DES ETUDIANTS DES FACULTES DE DROIT PREMIERE ANNEE DE LICENCE ET DOCTORAT ES SCIENCES POLITIQUES - EN DEUX FASCICULES - FASCICULES 1 + 2.‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1925. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 388 + Paginé de 385 à 1076 - coins frottés - annotation sur le 1er plat des deux fascicules - tampon sur le 1er plat du fascicule 1 - coiffes en tête et pied abîmées sur le fascicule 1 - 1er plat désolidarisé sur la fascicule 2 .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Recueil des Documents Officiels Relatifs au Régime de l'Imprimerie"‎

‎"1867. Paris Imprimerie Charles Noblet avril 1867 - Broché 13 5 cm x 21 5 cm 32 pages - Texte de J. Delalain - Bon état ; tous les décrets et lois régissant la profession d'imprimeur du Premier Empire ( décret-loi de février 1810) au Second Empire (décret-loi du 22 mars 1852)" ‎

‎JOURNAL DU DROIT INTERNATIONAL, Numéro du centenaire, 100e Année (1973), n°1, Janvier-Février-Mars‎

‎, Paris, Éditions techniques S.A. 1973, in-8, br., (couv. légt fanée), int. très frais, XI-274p.‎

‎Histoire Du Droit Byzantin Ou Du Droit Romain Dans l'Empire d'Orient: Depuis La Mort de Justinien Jusqu'à La Prise de Constantinople En 1453. Tome PREMIER + DEUXIEME‎

‎E. Guilbert 1844 in8. 1844. Cartonné.‎

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‎Bon état couvertures défraîchies intérieurs propres tranches ternies tampon sur la page titre quelques rousseurs dans l'intérieur des plats‎

‎Pièce signée‎

‎Jean-Baptiste Alliot (1640-1721), conseiller et médecin ordinaire du roi Louis XIV, médecin de la Bastille, originaire de Lorraine (natif de Bar-le-Duc) donc médecin étranger ayant le droit d'exercer à Paris. P.S., 28 avril 1690, 1p in-8 oblong. Sur parchemin. Reçu pour le paiement de ses gages pour le quartier de janvier, contresigné par deux notaires. [278-2]‎

‎Receuil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, administrative et en droit public; fondé par J.-B. Sirey‎

‎ Paris, 1848. In-4° demi-reliure, cuir vert, dos rond orné, 767+16 pages. Cuir rapé, un mors fendusur 5 cm.‎

‎2° série, an 1848. ‎