‎Essai sur le droit municipal d'Evian d'après ses chartes de franchises (1265-XVIIe siècle) - thèse soutenue devant la faculté de Droit de lyon pour le doctorat en droit‎

‎ 1939 THONON, Société d'Ed. savoyarde, 1939 - Edition Originale - In-8 - Broché - 126 pages -Envoi manuscrit - bon exemplaire ‎

‎LACORDAIRE AVOCAT. DISCOURS PRONONCE LE 12 DECEMBRE 1935 A LA SEANCE D'OUVERTURE DE LA CONFERENCE DES AVOCATS STAGIAIRES DE BORDEAUX. + envoi de l'auteur.‎

‎IMPR. DELBREL. 1936. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Non coupé. 51 pages. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur sur la page de garde. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Le Bateau Négrier"‎

‎"1998. Saint-Malo Éditions L'Ancre de Marine 1998 - Broché 12 cm x 19 cm 351 pages - Texte de Jean Lainé - Bon état" ‎

‎LE DROIT PENAL‎

‎Un ouvrage de 128 pages, format 115 x 175 mm, broché, publié en 1975, P.U.F., collection "Que Sais-je ?", bon état‎

‎PROCEDURE CIVILE. DROIT JUDICIAIRE PRIVE‎

‎MEMENTOS DALLOZ. 1987. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PENAL SPECIAL. 10e EDITION.‎

‎DALLOZ / MEMENTOS, DROIT PRIVE. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 342 pages. quelques phrases surlignées au feutre jaune.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎DROIT PENAL DES AFFAIRES.‎

‎Colin.. 1998. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 506 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Neuvième édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PENAL DES AFFAIRES‎

‎ARMAND COLIN. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 511 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎10ème édition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Justice commutative et droit positif,‎

‎Couverture légèrement frottée mais intérieur aux pages encore très blanches, GLN-645, Imprimerie J, Péchade, Bordeaux 1957‎

‎Assez bon‎

‎Sentence de monsieur le lieutenant civil portant deffenses aux Religieuses de recevoir aucunes femmes d'argent ....affiche‎

‎ 1683 1683 placard 48x 34,5 cm,plié ,bon état‎

‎Le Camus (Jean) Lieutenant civil, puis maître des requêtes et Conseiller d’Etat (1637 ; 1710) Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Traité des faillites et banqueroutes dans l'ordre judiciaire‎

‎1806, Chomel, Paris. In-12, relié, demi-basane brune, dos lisse orné, XV-402pp. Intérieur bon. Plats frottés. Coins bons. Coiffe de queue très légèrement rognée. On joint une lettre du relieur à son client. Bon exemplaire‎

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‎Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil‎

‎Armand Colin 2004 366 pages in8. 2004. broché. 366 pages.‎

‎état correct tranche et feuilles légèrement froissées et passages surlignés‎

‎Droit et pratique du contentieux communautaire‎

‎La Documentation Française 1997 180 pages 22x14x1cm. 1997. Broché. 180 pages.‎

‎Très Bon Etat de conservation‎

‎CES PROCES QUI EBRANLERENT LA FRANCE‎

‎GRASSET. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 342 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FAUT-IL AVOIR PEUR DES JUGES ?‎

‎PLON / TRIBUNE LIBRE. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 302 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PUBLIC - DROIT CONSTITUTIONNEL LIBERTES PUBLIQUES DROIT ADMINISTRATIF - TOME 1‎

‎SIREY. 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 337 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide fiscal des anciens combattants et victimes de guerre - Exonerations et reductions d'impots - Nouveau recueil de legislation‎

‎"CHARLES LAVAUZELLE & CIE. 1965. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 40 pages + 2 coupures de presse : ""Exoneration de la taxe de radiodiffusion et de television"" + "" Avantages accessoires rattaches aux differents taux des pensions militaires d'invalidite , Medaille militaire du 16/10/73 "" (celle ci est agrafée sur le 1er contreplat). . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense"‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎HISTOIRE DU DROIT DE LA GUERRE (1700-1819) Iintroduction à l'histoire dt droit internationnal‎

‎ broché - 2 tomes -15.5x24 - 1241pp - presses universitaires d'AIX-MARSEILLE 2006‎

‎1581. Vélin. Antoine Fontanon. La Pratiqve de Masver ancien, Ivrisconsvlte‎

‎La Pratiqve de Masver ancien, Ivrisconsvlte et practicien de France, mise en François par Antoine Fontanon Jean Mazuer (ou Masuer), éminent jurisconsulte, serait né en Auvergne vers la fin du XIV° siècle. Les sources divergent quant au lieu et à la date. Toujours est il qu'il rédigea sa Practica forensis Galliæ à Riom, au barreau de la sénéchaussée, au début du XV° siècle. L'intérêt de ce recueil important dépasse le domaine des règles de la Procédure (que l'on appelait alors le Style du Palais), pour aborder aussi le droit et la procédure. Méplain précise que l'ouvrage fut composé au point de vue du droit écrit et des coutumes de la province d'Auvergne, parce que Masuer l'écrivait à Riom où le retenait sa dignité de Chancelier des ducs d'Auvergne. Les usages du Bourbonnais y sont aussi fréquemment rapportés, l'auteur ayant aussi tenu la charge d'avocat à la sénéchaussée de cette province. En constatant aussi les emprunts nombreux que la coutume avait fait au droit romain, le savant élargit la portée de son travail ". qui, bien qu'il semble écrit plus spécialement pour l'utilité de ces deux provinces, il devint bientôt le manuel obligé des jurisconsultes de tout le royaume. C'est un autre auvergnat, Antoine Fontanon, qui traduisit en français la Practica Forensis, en 1581. fort volume relié gd in8, 25x18, relié plein vélin époque, couvertures à lacets, petits manque au dos, bien solide, mouillures sèches en début d'ouvrage, 548pp + 36 pages de tables alphabétiques. Exemplaire de travail avec des mentions manuscrites en marge. Paris, Chez Sébastien Niuelle, rue S Iaques, aux Cicognes. MDLXXXI ( 1581)‎

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‎De la lettre missive en droit privé‎

‎A. Rousseau | Paris 1907 | 14 x 23 cm | broché‎

‎Edition originale de cette thèse soutenue en vue d'obtenir le grade de docteur en droit à l'université de Paris. Bel exemplaire, agréable état intérieur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎"Droit consitutionnel et institutions politiques (8ème édition) - Collection"" Mémento"""‎

‎Dalloz. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 402 pages. Trace d'étiquette sur la couverture. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection"" Mémento"". 8ème édition Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 7èmeéd. 1987‎

‎, Paris, Dalloz 1987, in-8, br., bon état, 420p.‎

‎Le bêtisier judiciaire.‎

‎Editions Kluwer, s.d. (ca 2000). 15 x 23, 155 pp., broché, très bon état.‎

‎Formulaire usuel et complet de Procédure civile et commerciale comprenant tous les actes judiciaires, extra-judiciaires et procès-verbaux du ministère des huissiers.‎

‎Prévus par le Code Napoléon, le code de procédure civile et commerciale, le code de commerce, les lois spéciales et la jurisprudence ; suivi d'un tarif des frais et émoluments des Avoués de première instance et des cours impériales, 1 vol. in-8 reliure demi-basane noire, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence, Cosse, Marchal et Cie, Paris, 1854, 431-128 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (rel. lég. frottée, rouss.)‎

‎Barreau de Paris. Le Procès de Lamennais. Discours prononcé par M. Georges Jenningros... à l'ouverture de la Conférence des Avocats le 5 décembre 1903.‎

‎ Paris, Alcan-Lévy, 1903 ; brochure in-8°, couverture grise imprimée en noir , dos muet; 28pp.; couverture légèrement jaunie.Bon exemplaire comportant au faux-titre un envoi autographe signé de l'auteur au Président Martinet.‎

‎Georges Jeanningros, avocat à la Cour d' Appel était secrétaire de la Conférence des Avocats. (CO1) ‎