‎Inventaire des minutes anciennes des notaires du mans (XVII° & XVIII° siècles) dressé par l'abbé Gustave-René ESNAULT‎

‎Le Mans, imprimerie-Librairie Leguicheux et Cie, 13, rue marchande et rue bourgeoise 16 Relié 1895 Rare collection de six volumes (sur 7. Le volume 6 contient la lettre Y et à la page 226 commence un supplément. Le volume 7 contient les tables alphabétiques des personnes citées, ici donc manquant) de l'inventaire des minutes anciennes des notaires du Mans classées par ordre alphabétique des notaires publié et annoté par l'abbé Em. - Louis Chambois. Six volumes in-8° (Octavo) relié demi-percaline verte, couvertures conservées, Vol I : 324 pages, Vol. II : 319 pages, Vol III : 320 pages, vol IV : 321 pages, Vol V : 324 pages Vol VI : 294 pages ; traces de mouillure anciennes en tête, quelques manques de papier aux reliures, intérieures frais, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎La justice bâclée‎

‎Apogée 2005 303 pages in8. 2005. Broché. 303 pages.‎

‎couverture un peu usagée‎

‎Le Droit Chemin ou confessions d'un ouvrier - illustrée de 24 compositions de G. Fath et E. Mas‎

‎Librairie A. Hatier 1874 239 pages in8. 1874. reliure editeur pleine toile. 239 pages.‎

‎Bon état‎

‎LES OEUVRES DE M. ANTOINE D ' ESPEISSES ADVOCAT ET JURISCONSULTE DE MONTPELLIER où toutes les plus importantes matières du droict romain sont méthodiquement expliquées & accomodées au droict françois confirmées par les arrests des cours souveraines & enrichies des plus utiles doctrines des autheurs anciens & modernes ‎

‎Lyon Chez Jean Antoine Huguetan 1666 ( E. O. ? ) 2/3 vol. grand in-6 ( 36 x 23 cm ) ( poids = 4,4 kg ) MANQUE LE VOL. 1 .T. , (3) ff. , 710 pp. + t. , (3) ff. , 476 pp. , (130) ff. . Chaque vol. contient : Table des titres et des sections , Privilège du Roy , Extrait du privilège de Monseigneur le Vice-Légat d ' Avignon ; le vol. 2 contient : Traicté des successions testamentaires et ab-intestat , Traicté de l ' ordre judiciaire observé es causes civiles , Practique criminelle ; le vol. 3 contient : Traicté des droits seigneuriaux , Traicté des tailles et autres impositions ; Traicté des bénéfices ecclesiastiques ; Table générale des matières ( 130 ff. ) . Titre en rouge et noir avec grande marque typographique . En-têtes , lettrines , grands culs-de-lampe . Plein veau brun granité de l' époque . Dos à 6 nerfs , caissons dorés , titre et tomaison dorés . Des frottés et éraflures ; de petits manques de cuir au plat inférieur du vol. 2 , au dos du vol. 3 et sur les coupes . Coiffes du vol. 3 abîmées ou lacunaires . Un caisson du vol. 2 a partiellement perdu sa dorure . Au vol. 2 : une tâche d ' encre marginale sur les 6 ou 7 premiers ff. , une mouillure claire surtout marginale ds presque tout le vol. , mais en s' assombrissant sur les 30 derniers ff. , p. 616 ch. 516 . Au vol. 3 : une tâche marginale au f. 115-116 , une tâche d ' encre marginale sur 2 ff. de la Table générale , mouillure claire ds la Table générale s ' assombrissant sur les 20 derniers ff. .‎

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‎Antoine d ' ESPEISSES parfois orthographié DESPEISSES ( Montpellier 1595 - id c.1658 ) avocat au Parlement de Paris , puis dans sa patrie . Nos 2/3 vol. font peut-être partie de l ' édition originale , puisque Camus et Dupin dans " Bibliothèque choisie des livres de droit ... " ( 1819 , p. 295 , n° 1001 ) hésitent entre 1665 et 1666 , pour l ' édition originale . Issu d' une dynastie d ' imprimeurs libraires lyonnais , Jean Antoine II HUGUETAN ( 1619 -1681 ) , fils et successeur de Jean Antoine I Huguetan , était " l ' un des plus grands libraires de Lyon spécialisé dans les éditions monumentales qu' il publia en collaboration avec Antoine Ravaud " . ( Martin et Chartier , " Livre , pouvoirs et société à Paris au XVIIIème siècle , 1598- 1701 , vol. 2 , p. 745 ) . La marque typographique a été créée par Jean Antoine I Huguetan : dans un cartouche décoré de guirlandes de fruits , une main sortant d ' une nuée porte une sphère armillaire , entre les statues de Ptolémée et d ' Euclide qui tiennent des compas ; sur un phylactère est inscrite la devise " Universitas rerum ut pulvis in manu Iehovae " ( l ' universalité des choses est comme de la poussière dans les mains de Dieu " ; au bas , monogrammes de J. A. Huguetan et de M. A. Ravaud qui était son beau-frère , d' après la BnF . ‎

‎Supplementum in Corpus Juris Canonici sive In Jus Universum Ecclesiasticum : cum brevi commentario ad Decretum Gratiani.‎

‎Parisiis, Typis Jacobi Vincent, 1729. "26 x 39, 2-231-42-20-240 pages, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, reliure plein cuir d'époque à 6 nerfs, dos orné de motifs végétaux stylisés, état moyen (manque de cuir au dos : bas et haut; coins émoussés, plats relativement bien conservés; intérieur assez frais : peu ou pas de rousseurs)."‎

‎Indgåelse og opfyldelse af traktater.‎

‎København, 1970. Orig. omslag. 528 pp.‎

‎Disputats.‎

‎Indgåelse og opfyldelse af traktater.‎

‎København, 1970. Orig. omslag. 528 pp.‎

‎Disputats.‎

‎Beslutning og samtykke. Studier over approbationsinstittutet i den kommunale styrelseslovgivning.‎

‎1974. Originale omslag. 324 pp.‎

‎Disputats.‎

‎POUR BIEN ADMINISTRER UNE SOCIÉTÉ ANONYME‎

‎, Paris, Payot 1927, in-8, rel. en percaline bleu nuit, tit. doré au dos, bon état, 168p.‎

‎POUR BIEN CONSTITUER ET ADMINISTRER UNE SOCIETE ANONYME ET UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE. AVEC LE SUPPLEMENT COMMUN.‎

‎ALBIN MICHEL. 1939.. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 430 pages. 1er plat de couverture légèrement déchiré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition. Avec le supplèment commun. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VARIETES : RAPPORT PRESENTE A LA SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT AU NOM DE LA COMMISSION DES CHARTES DE FRANCHISES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 502 à 530 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NECROLOGIE - HENRI PIRENNE 1862 - 1935‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 815 à 819 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rapports présentés à la Société d'Histoire du Droit au nom de la commission des Chartes de Franchises, III. Extrait de la Revue historique du Droit Français, n°2, avril-juin 1929.‎

‎ 1929 Paris, Sirey, 1929, plaquette in 8° brochée, 32 pages. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le titre. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS: t.I: Artois-Audruicq; t.II: [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault]; t.III: Labroye – Wavans, Société d’histoire du droit‎

‎, Paris, Sirey 1934/1938/ 1943, 3 vol. in-8, br., (couv. fanées, dos frottés et partiellement arrachés, coins et bords légt émoussés), int. frais, 605/ 680/ 744p.‎

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‎UNE GUERRE SOCIALE INTERURBAINE DANS LA FLANDRE WALLONNE AU XIIIÈME SIÈCLE. DOUAI ET LILLE 1284 - 1285, Bibl. de la Société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. I‎

‎, Paris / Lille, Sirey / Émile Raoust 1930, in-8, br., non coupé, bon état, XVII-350p.‎

‎La Coutume de Touraine. au XVe siècle‎

‎Tours, Deslis, 1888 gr. in-8, XXII-348 pp., demi-chagrinbleu nuit, dos à nerfs (reliure de l'époque). Envoi.‎

‎Extrait des Mémoires de la Société archéologique de Touraine.Bon exemplaire. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Coutume de Touraine. au XVe siècle‎

‎Tours, Deslis, 1888 gr. in-8, XXII-348 pp., broché. Dos un peu abîmé.‎

‎Extrait des Mémoires de la Société archéologique de Touraine. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les Cartulaires angevins. Etude sur le droit de l'Anjou au Moyen-Age‎

‎Angers, Cosnier et Lachèse, 1864 in-8, VII-338 pp., demi-percaline bleue, couv. cons. montée sur onglet (reliure postérieure). ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Un document inédit sur la coutume de Paris.‎

‎Paris, L. Larose et Forcel, 1891 in-8, 48 pp., broché. Ex-libris manuscrit sur la page de titre. Envoi de l'auteur.‎

‎Extrait de la Nouvelle revue historique de droit français et étranger, mars-avril 1891 - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Droit constitutionnel.‎

‎ELLIPSES. 3ème édition. Sept. 2006. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 366 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Tout le Droit"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎Esprit #1 - 2007 : L'hôpital en mouvement ‎

‎ 2007 - broché - Numéro 1 - Janvier 2007 - N° 331 - In-8 (24 x 15 cm) broché - 214 pages - Olivier MONGIN (Directeur) - SOMMAIRE : L'hôpital en mouvement. Que devient la vocation hospitalière ? L'accès au soin, l'accompagnement et la dépendance. La médecine saisie par le droit ? Trois révolutions : droits des malades, gouvernance, financement - Patrick BRUN, François CREMIEUX, Marie DEUGNIER, Didier DREYFUSS, Laurent EL GHOZI, Paulette GUINCHARD, Sylvie LEGRAIN, Jean-Claude PETIT, Agnès RICARD, ... - Lévinas et Lyotard : La dette politique (Corinne ENAUDEAU) - Joseph Conrad et l'Afrique coloniale (Paul THIBAUD) - Poèmes (Czeslaw MILOSZ) - L'élection présidentielle et la privatisation politique - La campagne anti-tabac - Hollywood est un roman noir - La diversité culturelle fait-elle peur au consommateur ? ‎

‎Bon état ‎

‎Esprit #5 - 2009 : La filiation saisie par la biomédecine‎

‎ 2009 - broché - Numéro 5 - Mai 2009 - N° 354 - In-8 (24 x 15 cm) broché - 239 pages - Olivier MONGIN (Directeur) - SOMMAIRE : La filiation saisie par la biomédecine. Procréation assistées, secret, accès aux origines. L'anonymat des dons d'engendrement est-il vraiment "éthique" ? Comment entendre les demandes de levée du secret des origines ? - Geneviève DELAISI DE PARSEVAL - Catherine GUILLEMAIN, Pierre JOUANNET, Michela MARZANO, Agnès NOIZET, Jocelyne ROUZIER, Gilles SERAPHIN, Irene THERY - Autour des propositions de Yazid Sabeg. Mesurer la diversité et les discriminations : quels outils, quelles finalités ? (Anousheh KARVAR, Hughes LAGRANGE, Jonathan LAURENCE, Richard OZWALD, Yazid SABEG, Lucile SCHMID, Richard SENGHOR, Catherine WITHOL DE WENDEN) - Perspectives et blocages de l'université (Yves LICHTENBERGER) - Après le G20 : esquisse de régulation économique et nouvelle donne géopolitique - Le retour à l'emploi et l'expérience vécue du chômage - Stéphane Guillon, quel pouvoir pour la dérision ? - ... ‎

‎Bon état ‎

‎Décret du 14 frimaire, précédé du rapport sur un mode de Gouvernement provisoire et révolutionnaire.‎

‎Paris, De l'Imprimerie des Régies Nationales, s.d. (1793) in-8, 32 pp., dérelié. ‎

‎Petite réparation à la première page. Cachet.Martin et Walter, 3388. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Choix de nouvelles causes célèbres, avec les jugemens qui les ont décidées, extraites du Journal des causes célèbres, depuis son origine jusques & compris l'année 1782 (Tome 5)‎

‎Moutard, imprimeur libraire de la Reine Relié 1785 In-8 (10,5 x 17 cm), reliure plein veau, dos lisse, tranches rouges, 548 pages, tome 5 seul ; épidermures sur le cuir, ors passés au dos, mors supérieur en partie fendu, par ailleurs intérieur bien conservé, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎