‎Institutions juridictionnelles - 13e édition - A jour de la loi Macron - 13e édition.‎

‎Dalloz. 2015. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIV + 1171 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Style et l’Epoque‎

‎Mardaga 1982 . Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Code Civil 2019 Annoté‎

‎Educa Books 2018 3108 pages 12 4x19 2x5 4cm. 2018. Broché. 3108 pages.‎

‎Etat correct‎

‎La distinction du fait et du droit par la Cour de justice de l'Union européenne, recherche sur le pouvoir juridictionnel, Préface de Olivier Dubos, Coll. des thèses, n°127‎

‎, Paris, INSTITUT UNIVERSITAIRE VARENNE 2016, in-8, br., bon état, XII-1007p.‎

‎L’immigration réglementée aux Antilles Françaises et à la Réunion‎

‎in 8 broché,titre 154 pages,Jouve &Cie 1911.envoi manuscrit de l’auteur,une carte de visite,thèse de doctorat en droit de l’auteur.Très bon état ‎

‎Droit des sociétés. Manuel et applications. "DECF" épreuve no. 1. 5e édition.‎

‎Paris, Dunod, 1998, gr. in-8°, XVIII + 587 p., cartonnage original.‎

‎ESSAI CRITIQUE SUR LA LÉGISLATION DE LA TUTELLE‎

‎, Paris, Rousseau& Cie 1934, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), int. frais, 120p.‎

‎LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS D’AUTOMOBILES‎

‎, Paris, Rousseau et Cie 1932, in-8, br., int. frais, 158p.‎

‎La propriété foncière en Grèce jusqu'à la conquête romaine‎

‎P., Imp.Nationale, Hachette, 1893, in-8, 654 pages relié demi-chagrin, dos à nerfs, tranches peignes‎

‎Origines du droit de propriété en Grèce - la propriété familiale - régime des terres dans la Grèce primitive - des personnes capables de posséder en Grèce - les périèques - successions, donations, vente, contrat de prêt... - répartitions de la propriété foncière - le servage, le fermage, l'agriculture hellénique, productions du sol‎

‎Cours de droit civil du Canton de Vaud, 1875. ‎

‎Lausanne, Bibliothèque Historique Vaudoise, 2015. Fort volume grand in-8, cartonnage illustré. En belle condition. ‎

‎"Le cours de droit civil du professeur François Guisan est publié ici dans sa version de 1874-1875, conçu comme un commentaire systématique du Code civil du Canton de Vaud de 1819, dans l’esprit des grands exégètes français du Code Napoléon. Il représente sans doute l’apogée du droit privé vaudois, à la veille de l’entrée en vigueur des premières règles du droit fédéral, dans la foulée de l’adoption de la Constitution fédérale de 1874. Le cours (manuscrit) est restitué avec un appareil référentiel de la doctrine et de la jurisprudence de tout le XIXe siècle. Ce volume reproduit le cours des deux premiers livres du Code vaudois, le troisième livre devant être publié prochainement en deux volumes supplémentaires. Le cours de Guisan est annoté et référencé par le professeur Denis Piotet. Il est précédé d’une préface du professeur Denis Tappy." ‎

‎Journal des tribunaux et Revue judiciaire. Poursuite pour dettes. ‎

‎[Lausanne], [Gilles Pache], [1929]. Ouvrage intégralement reproduit en photocopies, reliées demi-veau bordeaux, dos lisse avec titre et filets dorés. ‎

‎LES PRIVATISATIONS, Un défi stratégique, juridique et institutionnel, coll. Droit/Économie‎

‎, Bruxelles, De Boeck-Wesmael 1995, in-8, rel. éd., (lég. fané), 342p.‎

‎Le bulletin législatif belge, la semaine législative, Année 1944.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1944. 15 x 24, 783 pp., reliure dos toilé, bon état (papier jauni).‎

‎Année 1944 complète : du 21 décembre 1943 au 31 décembre 1944.‎

‎"Loi du 10 octobre 1967 contenant le code judiciaire. Le Bulletin Législatif Belge; supplémentau N° 41."‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1967. 16 x 24, 263 pp., broché, bon état (couverture légèrement pliée).‎

‎Le bulletin législatif (la semaine législative) : année 1969.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1969. 14 x 23, 1358 pp., reliure dos/coins toilés, 2 pièces de titre, très bon état.‎

‎Le bulletin législatif (la semaine législative) : année 1970.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1970. 14 x 23, 1268 pp., reliure dos/coins toilés, 2 pièces de titre, très bon état.‎

‎Le bulletin législatif (la semaine législative) : année 1971.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1971. 14 x 23, 1296 pp., reliure dos/coins toilés, 2 pièces de titre, très bon état.‎

‎Le bulletin législatif (la semaine législative) : année 1972.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1972. 14 x 23, 675 pp., reliure dos/coins toilés, 2 pièces de titre, très bon état.‎

‎Le bulletin législatif (la semaine législative) : année 1973.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1973. 14 x 23, 1090 pp., reliure dos/coins toilés, 2 pièces de titre, très bon état.‎

‎Le bulletin législatif (la semaine législative) : année 1974.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1974. 14 x 23, 888 pp., reliure dos/coins toilés, 2 pièces de titre, très bon état.‎

‎Le bulletin législatif (la semaine législative) : année 1975.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1975. 14 x 23, 1272 pp., reliure dos/coins toilés, 2 pièces de titre, très bon état.‎

‎Le bulletin législatif (la semaine législative) : année 1976.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1976. 14 x 23, 1444 pp., reliure dos/coins toilés, 2 pièces de titre, très bon état.‎

‎Le bulletin législatif (la semaine législative) : année 1977.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1977. 14 x 23, 1428 + 29 pages, reliure dos/coins toilés, 2 pièces de titre, très bon état.‎

‎Le bulletin législatif (la semaine législative) : année 1978.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1978. 14 x 23, 1055 pp., reliure dos/coins toilés, 2 pièces de titre, très bon état.‎

‎La PSYCHOLOGIE du MEURTRIER.‎

‎Presses Universitaires De France Paris 1965 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 185 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎