‎La Coutume de Paris mise en vers‎

‎Par M. G** D**, Troisième édition, 1 vol. in-18 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos lisse orné, De l'Imprimerie de Monsieur, Paris, 1787, XII-285 pp. et 1 f. blanc‎

9 Images

‎Etat satisfaisant (reliure frottée avec mq. de cuir en coiffes et au second plat, bon état intérieur)‎

‎Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d'octrois suivie de la jurisprudence y relative et d'une collection de modèles de procès verbaux et autres actes contentieux à l'usage des employés desdites‎

‎A la librairie du commerce chez Renard. 1835. In-12. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XII + 374 pages - couverture d'attente.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d'octrois suivie de la jurisprudence y relative et d'une collection de modèles de procès verbaux et autres actes contentieux à l'usage des employés desdites administrations - 5e édition entièrement refondue et considérablement augmentée par J.-B.Fromage. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Persécution religieuse dans le bourg d'Harcourt pendant la Révolution, 1790-1802. ‎

‎ Falaise, Montauzé, s.d. Une plaquette in-8 de 20 pages, couverture bleue. Coins émoussé, débrochage. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎LE PROCONSULAT ET LA PROVINCE ROMAINE. Etude sur la PROPRIÉTÉ DU NOM civil et commercial.‎

‎ Rennes, Typographie, Alphonse Le Roy, 1891. In-8 broché, 147pp, édition originale, table des matières. ‎

‎ Couverture usagée dont le dos a été refait, le papier est très jauni, mais l'intérieur est propre, non rogné, état convenable. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎L'enlèvement du sénateur Clément de Ris - les drames judiciaires d'autrefois‎

‎Perrin et cie 1925 in12. 1925. Broché.‎

5 Images

‎Bon état sous papier de soie intérieur propre dos un peu creusé‎

‎nut van rechtsgeschiedenis voor het onderwijs in het hedendaagse recht. The use of legal history in the teaching of contemporary law. Iuris Scripta Historica XIV.‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 2000., softcover, originele uitgeversomslag, 26x18cm, 83pp, als nieuw/ as new!!!! ISBN 9789065696922.‎

‎Verhandelingen van de Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica XIV.‎

‎Rechtsgeschiedenis Van de Twintigste Eeuw. the Legal History of the Twentieth Century: Handelingen Van Het Contactforum (21 November 2003)‎

‎, Peeters, 2006 222 pages, Paperback, NL / ENG, 260 x 180 mm, Nieuw, . ISBN 9789065690272.‎

‎Luris scripta historica XIX / Handelingen van het contactforum (21 november 2003) 'De rechtsgeschiedenis van de twintigste eeuw' gesteund door het Vlaams kennis-en cultuurforum van de Koninklijke Vlaamse Academie van Belgi voor Wetenschappen en Kunsten‎

‎TRAITÉ SUR LA SAISIE-ARRÊT, Commentaire théorique et pratique donnant la solution de toutes les difficultés qui surgissent dans l’application de la loi‎

‎, Bordeaux 1897, in-16, demi-chagrin granité, tit. doré, dos à ners et filet à froid, présence d’un feuillet représentant le tableau de la loi du 12 janvier 1895 pour la Justice de paix du canton de Lens - arrondissement de Béthune, et de deux feuillets correspondant à un jugement reproduit du 18 mai 1899 et une note de Victor Emion sur La loi sur les saisies-arrêt des salaires et petits traitements (coiffes et coins lég. émoussés, lég. surlignures, cuir frotté avec des épidermures), 319p. [1 ff.].‎

‎DE LA RESPONSABILITE CIVILE QUI INCOMBE A UNE PERSONNE A RAISON DU DOMMAGE CAUSE POUR UNE AUTRE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE 22 NOVEMBRE 1898 - FACULTE DE DROIT DE PARIS - VENDU EN ETAT.‎

‎DUCHEMIN EDOUARD. 1898. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 130 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 1er plat et sur la page de faux-titre desolidarisés - 2 etiquettes collées au dos - quelques manques sur les plats - 2 traces de marquer sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - temoins conservés - 1 tampon sur la page 8 - 2 tampons sur la page 130.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Vers une administration sans papier ? (Collection ""Observatoire juridique des technologies de l'information"")"‎

‎La Documentation Française. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 235 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Observatoire juridique des technologies de l'information"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎LA TITRISATION DES ACTIFS, Structurations juridiques et financières sur les marchés émergents, Préface du Professeur Hervé Lécuyer, Avant-propos du Dr. Nasser Saïdi‎

‎, Bruxelles- Liban- France, Bruylant - Delta - L.G.D.J. 2003, in-8, rel. éd., bon état, 506p.‎

‎PRINCIPES DE DROIT HINDOU - TOME PREMIER / principes de droit hindou, preambule, sources de droit hindou, ordre successoral aux biens des hommes d'apres le mitakshara, les femmes heritieres, ordre de succession aux biens des hommes dans la presidence...‎

‎"IMPRIMERIE DE LA MISSION - PONDICHERY. 1929. In-8. Relié cuir dos-coins. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 324 pages + 1 planche depliante en noir et blanc ""ordre successoral des badhous"" - manque en coin en tête sur la page de faux-titre - plats jaspés - dos à 4 nerfs - tampon de la cour d'appel de Pondichery sur la page de faux-titre - 1 annotation au stylo bleu sur la page de garde couleur - quelques epidermures au dos - auteur, filet, titre et tomaison dorés au dos sur piece de titre - reliure signée au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Sommaire: principes de droit hindou, preambule, sources de droit hindou, ordre successoral aux biens des hommes d'apres le mitakshara, les femmes heritieres, ordre de succession aux biens des hommes dans la presidence de bombay, ordre de succession aux biens des hommes suivant le dayabhaga ou l'ecole de bengale, exclusion de la succession & du partage, des successions sur la cote malabare.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA LOI journal du soir judiciaire quotidien [...] Jeudi 9 mars 1911.‎

‎ Paris, bureaux, 1911, 1 1 cahier. in-folio de 4 pages, paginées 181 à 184, texte sur 4 colonnes ; ‎

‎Concurrence déloyale; action en réparation; syndicats de la bijouterie, et des négociants en diamants, groupement d'industries; recevabilité; préjudices; perles "reconstituées"; perles fausses; mise en vente; confusion avec les perles naturelles, imitation; tromperie; diamants et perles; pierres fausses. (2 pages sur 6 colonnes). - Patentes; épicier; fabrication de biscuits; épicerie en gros (1 page sur 2 colonnes). Etc... ‎

‎L'évolution de la loi et de l'ordre - Les sauvages les barbares la civilisation primitive l'âge moderne --- Bibilothèque scientifique‎

‎Payot 1954 in8. 1954. Broché.‎

‎Bon état couverture défraîchie dos taché en bas sous papier de soie non coupé à partir de la page 289 bords frottés‎

‎Primitive Law.‎

‎London, N.Y.,Toronto, (1935). Orig. full cloth. X,451 pp.‎

‎Le memo social 2025 - Contrat de travail, relations collectives, paye- Social Pratique liaisons sociales presse 879, 25 juin 2025, cahier n°2- accidents du travail & maladies professionnelles, activite partielle, aides a l'emploi, apprentissage, chomage..‎

‎LAMY LIAISONS SAS, KARNOV GROUP. 2025. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1632 PAGES - papier bible - Pliure sur le 1er plat et quelques pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les frontières africaines‎

‎s.l., 1969 367 + [7] pp. + 1 carte, signé avec dédicace autographe par l'auteur, 27cm., br.orig., Thèse pour le doctorat en droit à l'Université d'Aix-Marseille, cachet au verso de la p.d.t., texte frais, bon état, poids: 1kg., C110164‎

‎SERVITUDES ET MITOYENNETE * LE GUIDE PRATIQUE.‎

‎PRAT. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 319 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Successions: le guide pratique‎

‎Prat. 1999. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 388 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Successions : Le guide pratique, deuxième édition 2001‎

‎Prat. 2000. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 399 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Voisinage quels sont mes droits ? 2021‎

‎PRAT EDITIONS 2021 13 1x19 9x2cm. 2021. Broché.‎

‎Très bon état - livre issu de destockage - pouvant présenter d'infimes traces de stockage - Expédié soigneusement dans emballage adapté‎

‎Voisinage quels sont mes droits ? 2021‎

‎PRAT EDITIONS 2021 13 1x19 9x2cm. 2021. Broché.‎

‎Très bon état‎

‎Voisinage quels sont mes droits ? 2021‎

‎PRAT EDITIONS 2021 13 1x19 9x2cm. 2021. Broché.‎

‎Très bon état‎

‎Voisinage quels sont mes droits ? 2021‎

‎PRAT EDITIONS 2021 13 1x19 9x2cm. 2021. Broché.‎

‎Très bon état‎

‎Voisinage quels sont mes droits ? 2021‎

‎PRAT EDITIONS 2021 13 1x19 9x2cm. 2021. Broché.‎

‎Très bon état‎