Write to the booksellersLibrairie Gil - Artgil SARL
24 Bld Denys Puech
12000 Rodez
France
E-mail : artgillibrairie@orange.fr
Phone number : 05 65 42 95 21Mobile : 06 81 58 72 41
Phone number : 06 80 26 61 00
-
Latest
Last month (2)
Last week (1)
-
Century
16th (1)
17th (8)
18th (52)
19th (51)
20th (68)
21st (5)
CONSTITUTION DE L'ANGLETERRE OU ETAT DU GOUVERNEMENT ANGLAIS, COMPARE AVEC LA FORME REPUBLICAINE ET AVEC LES AUTRES MONARCHIES DE L'EUROPE.
Barde, Manget A Genève, Barde, Manget et compagnie, Paris chez Buisson 1789. 2 tomes reliés ensemble en 1 volume in-8 plein veau de lépoque dos lisse à faux nerfs et motifs dorés, pièce de titre maroquin rouge, tranches marbrées, coins très légèrements émousés. 31+247+286 pages.
Bel exemplaire. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Code de Louis XV ou nouveau recueil des principaux règlemens. Tome 1 seul
Giroud Grenoble, Giroud, 1754. In-12 relié plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs très orné à motifs dorés, pièce de titre maroquin rouge. Tranches marbrées. & ordonnances de Sa Majesté, tant sur la justice, Police & Finances, que sur la juridiction ecclésiastique, et sur toutes sortes de matières intéressantes ; rangée par l'ordre des tems. Nouvelle édition corrigée & considérablement augmentée ; ou l'on a joint le traité des légitimes suivant le droit romain. Tome 1 seul. VII + 454 pages. Bon exemplaire.
![Code de Louis XV ou nouveau recueil des principaux règlemens. Tome 1 seul . LOUIS XV ]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/MAS/189803_1_thumb.jpg)
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Du droit pour les membres des congrégations non autorisées de vivre en commun
Larose Broché Paris, Larose, 1901. In-8 broché de 153 pages. Envoi autographe de l'auteur. Bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Des contraventions de petite voirie et de simple police prévues par le code pénal
Paris, Marchal et Billard Paris, Marchal et Billard 1891. In-8 relié demi chagrin, dos à nerfs orné. 389 pages. Bon état
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667 relatives aux usages des cours de Parlement, et principalement de celui de Toulouse
Chez Dupleix Laporte A Toulouse, Chez Dupleix Laporte 1769. In-4 pleine basane marbrée de l'époque. Dos à cinq nerfs ornés de fleurons dorés, pièce de titre de maroquin fauve. Tranches rouges. 1 feuillet blanc, titre, VIII + 802 pages, 1 feuillet pour le privilègeet 1 feuillet blanc. Bel exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
PRECIS DE LEGISLATION FINANCIERE MAROCAINE
Chez l'auteur A Rabat Chez L'auteur 1936. In-8 broché de 354 pages + IV. Bon état
Bon état Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Essai sur la valeur intrinsèque des fonds ou le moyen des apprecier, de faire connaitre leurs bornes, leurs limites, leurs servitudes, de pénétrer dans leurs charges et d'en donner le rapport exact et précis en justice
Librairie des Menus Paris, Librairie des Menus Plaisirs du Roi, 1779. In-12 relié plein veau de l'époque, dos lisse trés orné, piéce de titre rouge. 270 pages. A partir de la page 169 et jusqu'à la fin : plusieurs édits et déclarations du Roi. Petit manque de cuir à la coiffe sans gravité, une page présente une déchirure sans manque. Bon exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
LEGISLATION, JURISPRUDENCE ET REGLEMENTATION DU 15 JANVIER 1888, Y COMPRIS LE DECRET DU 12 NOVEMBRE 1887 SUR LES VENTE, ECHANGE, LOUAGE, DEPOT ET MISE EN GAGE DES ANIMAUX DOMESTIQUES DESTINES AU TRAVAIL ET A LA CONSOMMATION.
Paris Dépot Central des Paris Dépot Central des ouvrages de M. Masselin 1888, In-8 demi basane noire, dos à nerfs, 441 pages.
Vices rédhibitoires et autres. Maladies contagieuses. Police sanitaire.Commerce des chevaux, mulets, anes, boeufs, vaches, taureaux, veaux, moutons, chevres, boucs, porcs. Droits et obligations réciproques du vendeur et de l'acheteur. Rescision du contrat pour vices cachés ou dissimulés. Erreur, dol, fraude. Expertise. Effets de la rédhibition. Accidents par animaux. Abreuvoirs. Abbatoirs. Boutiques, étales de bouchers et charcutiers. Chiens. Rager, droits des maires. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Nouveau dictionnaire des lois contenant les nouvelles lois sur les irrigations, les juges de paix et leurs greffiers, ainsi que celles sur la chasse et les patentes, avec le tarif général des professions imposées eu égard à la population
Sans nom Paris, 1846. In-8 relié demi-basane fauve, dos lisse orné avec titre doré. 1 feullet blanc, faux-titre, titre de 527 pages. Quelques rousseurs
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Vie privée des anciens. Les institutions de l'antiquité. Institutions civiles
Flammarion Paris, Ernest Flammarion éditeur vers 1930. In-8 carré broché de VIII + 388 pages partiellement non coupées. Sommaire analytque et index des nomps propes cités. Figures dans le texte .Accompagné de 380 documents reproduits d'après les monuments originaux. Petit manque au bas de la couverture, et dos fragile
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DES ACTES DE L'ETAT CIVIL.
Paris, Librairie Paul Dupont Paris, Librairie Paul Dupont 1873. In-8 relié chagrin noir, dos à nerfs, titre doré. XII + 660 pages. Reliure légèrement frottée ;
Contenant un commentaire détaillé des lois, decrets, avis du conseil d'état, ordonnaces, etc..Qui se rapportent directement ou indirectement à l'état civil. Y compris les lois rendues en 11871 et 1872, et notamment la loi du 12 février 1872 sur la reconstitution de l'état civil à Paris. Et présentant, avec l'indication de la doctrine et de la jurisprudence sur toutes les questions, les solutions pratiques résultant de cette jurisprudence et des circulaires ou instructions ministerielles diverses, suivi : 1- D'une série de formules ; 2 - Du texte des lois, avis du conseild'état, etc... 3 - De tables alphabétiques et analytiques très détaillées. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Le mystère des droits féodaux dévoilé ou recherches sur l'origine et les abus des cens, servis, et particulièrement des lods, mi-lods, quint, requint et autres droits casuels
Chez l'auteur A Trévoux, chez l'auteur, 1791. In-8 relié demi-basane blonde, dos lisse très orné, pièce de titre, xvi + 196 pages. Ouvrage dans lequel on prouve que la plupart des droits féodaux et sur-tout les Lods, doivent être abolis sans indemnités. Bel exemplaire, bien relié, sans rousseurs.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
De la féodalité, des institutions de Saint Louis et de l'influence de la législation de ce Prince
Slatkine Genêve, Slatkine, Mégariotis 1977. In-8 relié pleine reliure de l'éditeur, pièce de titre prune sur le dos, titre doré. 255 pages. Bord supérieur du dos fragile, néanmoins bon état
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
LA GRACE EN DROIT FRANCAIS MODERNE
Paris Librairies Techniques 1959 Broché Paris Librairies Techniques 1959, grand In-8 broché. 340 pages. Envoi autographe de l'auteur. Bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
LA PROCEDURE DES ACTIONS EN N ULLITE DE MARIAGE D'APRES L'INSTRUCTION DE LA S. CONGREGATION DES SACREMENTS DU 15 AOUT 1936.
Letouzey Paris Letouzey 1938, In-8 broché de 254 pages. Trés bon état.
Etude précédée d'une préface de S. Exc. Mgr. DURIEUX, Archevéque de CHAMBERY. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts et Enclaves d'icelui. Avec les Arrêts de Réglement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement.
Louis Oursel Louis Oursel, 1783. Fort In-16 relié pleine veau de l'époque à petits coins, dos lissemuet. Accroc en queue et épidermures. 1 feuillet blanc, titre, 27 ff non chiffrés, 620 pages et un ff blanc. Papier légèrement jaunis
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Questions notables du droict décidées par divers arrests de la cour du Parlement de Toulouse
par Pierre Bosc A Toulouse, par Pierre Bosc et Arnaud Colomiez, 1646. In-4 plein vélin de l'époque, XXVI + 754 + 92 pages pour la table des matières. Vignette en page de titre. Mention de seconde édition revue et corrigée de plusieurs fautes qui s'étaient glissées en la première. Quelques annotations du temps en page de garde. Bon exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
L'Ordonnance de 1667, mise en pratique, conformément à la Jurisprudence et à l'usage du Parlement de Toulouse
Dalles A Toulouse chez Dalles et Moulas 1759, In-4 relié pleion veau brun, dos à nerfs. XVI + 475 + 2 pages pour l'approbation et le privilège. Reliure un peu frottée avec épidermures et manques de cuir en partie inférieure du 2e plat, coins émoussés, petit accroc à la coife, corps de l'ouvrage en bon état. Malgré les défauts signalés, dont notre prix tient compte, ouvrage en état très correct.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'Août 1669 & mars 1673. Ensemble sur l'Edit des mois de mars 1673 touchant les épices
Debure l'aïné Paris, Debure l'Aîné, 1761. In-12 relié pleine basane de l'époque, dos à nerfs ornés à felurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches rouges; Titre, XII, 240 pages. RELIE EN SUIVANT : Nouveau commentaires sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673. Paris, Debure 1761 de 334 pages, 1ffnon chiffré. Bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu'à la législation moderne ; suivie d'une généralisation du droit romaon
Joubert Paris, Joubert, 1846. In-8 relié demi-basane chocolat, dos à nerfs, titre doré, fleuron à froid. x+ 403 page. Quelques rousseurs.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
LE PARLEMENT DE TOULOUSE ET LES AFFAIRES DE L'EGLISE AU MILIEU DU XV° SIECLE
1970, plaquette In-8 1970, plaquette In-8 brochée, 19 pages. Envoi autographe. Bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Instruction sur le service journalier de la Garde Municipale de Paris
Imprimerie de Lefebvre Imprimerie de Lefebvre, 1830. In-12 relié demi-basane maroquinée prune, dos lisse, titre doré. 47 pages. Relié en suivant : BARLET : Le guide des sergens de ville et autres préposés de l'administrations de la police. Paris, Chez l'auteur 1831. VI + 274 pages. Contenant par ordre alphabétique les dispositions des lois, ordonnances, règlemens, Arrêtés, Décisions, etc. relatifs à la police de Paris, à l'usage seulement des Agens du service actif ou extérieur. Mouillure en marge du premier titre.
![Instruction sur le service journalier de la Garde Municipale de Paris . PARIS ] BARLET](https://static.livre-rare-book.com/pictures/MAS/173915_1_thumb.jpg)
![Instruction sur le service journalier de la Garde Municipale de Paris . PARIS ] BARLET](https://static.livre-rare-book.com/pictures/MAS/173915_2_thumb.jpg)
![Instruction sur le service journalier de la Garde Municipale de Paris . PARIS ] BARLET](https://static.livre-rare-book.com/pictures/MAS/173915_3_thumb.jpg)
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Plaidoyer et oeuvres diverses de Monsieur Patru de l'Académie Française
A Paris, Chez Sebastien A Paris, Chez Sebastien Marbre Carmaoisy, 1681. 2 parties en un volume In-8 reliure de l'époque, très endommagée. Nouvele édition augmentée de plusieurs pièces qui ont été trouvées parmi les papiers de l'auteur après sa mort. Un feuillet blanc, faux titre, titre, 4 feuillets non chiffrés, 984 pages + Table et feuillet blanc.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS
Dalloz 2000, In-8 Dalloz 2000, In-8 broché, 161 pAges. Trés bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Di Fideicommissis Praesertim Universalibus
Antonium de Harsy Lugduni, Antonium de Harsy, 1607. Fort In-8 relié pleine basane blonde de l'époque, dos à nerfs, fleurons dorés, pièce de titre. 3ff non chiffrés + 1510 pages + index. Texte encadré. Menus défauts à la reliure : Epidermures et coin un peu émoussé. Une tache en angle supérieur des 95 premiers feuillets. Juriste italien né en 1530 à Padoue et décédé en 1616. Érudit de renom, il a publié plusieurs « Consilia » (avis juridiques) et traités spécialisés en droit notamment en matière de fidéicommis, hypothèques, testament, droit matrimonial, etc.Bon exemplaire
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
